Enseigner en établissement médico-social

Des enseignants spécialisés sont présents dans ces établissements dans le cadre des unités d'enseignement. Ils peuvent être issus de l'enseignement public ou de l'enseignement privé sous contrat.

Le nombre des enseignants et l'organisation de la scolarité sont variables d'un établissement à un autre. Dans tous les cas, le travail des enseignants s'effectue en référence aux programmes officiels dans le cadre d'une pédagogie adaptée. Leur action s'inscrit dans le projet global de l'établissement en complément des actions éducatives et thérapeutiques qui sont également proposées

On distingue :

• les instituts médico-éducatifs (IME) qui accueillent les enfants et les adolescents atteints de déficiences mentales ;
• les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) qui accueillent les jeunes souffrant de troubles de la conduite et du comportement ; « Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques accueillent les enfants, adolescents ou jeunes adultes qui présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages. Ces enfants, adolescents et jeunes adultes se trouvent, malgré des potentialités intellectuelles préservées, engagés dans un processus handicapant qui nécessite le recours à des actions conjuguées et à un accompagnement personnalisé tels que définis au II de l’article D. 312-59-2 du code de l'action sociale et des familles ». Les établissements et services médico-sociaux qui relèvent du 2° du I de l’article L.312-59-1 du CASF peuvent s’inscrire dans le cadre du fonctionnement en dispositif intégré ITEP. La MDPH notifie en dispositif ITEP. Un cahier des charges définit les conditions du fonctionnement en dispositif intégré ITEP mentionné à l’article L.312-7-1 du code de l’action sociale et des familles.
• les établissements pour polyhandicapés qui s'adressent aux enfants et adolescents présentant des handicaps complexes entraînant une restriction importante de l'autonomie ;
• les instituts d'éducation sensorielle (handicaps auditifs et visuels) portent des noms variables ;
• les établissements pour enfants et adolescents présentant un handicap moteur sont souvent appelés instituts d'éducation motrice (IEM).

La notification pour un de ces établissements relève d'une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Le coût de la prise en charge y est assuré par l'assurance maladie ; ces établissements sont placés sous la tutelle des agences régionales de santé (ARS).