Bulletin officiel du 31/03/2016

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés
  arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS forge
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles
  arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)
• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production
  arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENS1604420A)