Le BREF forge et fonderie et sa révision

Le BREF Forge et Fonderie a été publié en mai 2005. Ce document est important et sensible pour la profession car il permet en effet de définir ce que l’on appelle les Meilleures Techniques Disponibles (MTD). Ces MTD servent notamment de bases à l’élaboration et la révision des arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploiter des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Pour les fonderies, les rubriques ICPE standards sont les 2550 (fonderie de produits moulés … contenant du plomb), 2551 (fonderie de métaux et alliages ferreux) et 2552 (fonderie de métaux et alliages non ferreux).

De plus, pour les fonderies qui dépassent les seuils IED (Industrial Emissions Directive) de la fonderie et qui répondent donc aux rubriques ICPE 3240 (exploitation de fonderie de métaux ferreux) et 3250 b) (transformation de métaux non ferreux – fusion), lors de la révision du BREF fonderie, ces installations auront 4 ans pour se mettre en conformité avec les nouvelles MTD et avoir un arrêté d’autorisation révisé et aligné lui aussi sur ces nouvelles techniques. Une révision de ce BREF est prévue pour débuter en 2019 et peut donc impacter un certain nombre de fonderies.

Les origines du BREF Forge Fonderie

Les BREF ont été créés suite à la directive européenne 96/61/CE du 24/09/96 dite directive IPPC (en français : PRIP ou Prévention et Réduction Intégrée de la Pollution). Cette directive a depuis évolué et été révisée par la directive dite IED n°2010/75/UE du 24/11/2010.

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