Le droit d'auteur et le droit à l'image

Module d'auto-formation à la propriété intellectuelle réalisé par Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo (École des Mines de Nantes) sous licence Creative Commons et mis à jour en septembre 2016.

Évelyne Moreau et Sophie Lorenzo (École des Mines de Nantes) ont mis à jour en septembre 2016 leur module de formation en ligne intitulé « Le droit d'auteur et le droit à l'image ». Ce cours est à destination des étudiants mais aussi des enseignants. Il aborde les grands principes inscrits au Code de Propriété Intellectuelle (CPI) protégeant les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l'esprit et met en lumière les différentes législations relatives à l'image.

Trois grandes thématiques

Les auteures du cours restructurent la ressource autour de 3 entrées principales : Le droit d'auteur, Le droit à l'image, Comprendre votre environnement numérique (Internet et vous, L'Europe, Hors Europe, Nouvelles technologies). Concernant le droit d'auteur, le cours reprend les éléments des textes légaux, notamment ce que dit la loi concernant un ensemble de notions diverses : œuvres, contenus-supports-procédés, livres, œuvres musicales, éditeur-hébergeur, originalité-sources, exclusivité, image, photographies libres de droits, photographies en droits gérés, blog, cookies, copyright, traduction, copie privée, œuvres orphelines, cloud computing, forum).

Une rubrique spécifique est consacrée aux contenus protégés relevant en général des droits des auteurs (œuvres traditionnelles et dérivées, logiciels et bases de données, œuvres multimédia et jeux vidéo, sites web, podcasts) et de la propriété industrielle (marques, logos, dessins et modèles). Les éléments non protégés (idée, signets, liens hypertextes, méthodes pédagogiques) font également l'objet d'un traitement à part entière. Concernant le droit d'auteur, les différentes prérogatives détenues par l'auteur sont abordées dans ses différentes dimensions (droit moral, droit patrimonial, droits dérivés) et complétées par un ensemble de questions-réponses. De manière concrète, le cours rappelle les autorisations requises dans le cadre d'une demande d'exploitation d'œuvres protégées ainsi que les moyens de protection, les risques et les sanctions, sans oublier les différentes exceptions existantes (copie privée, citation, revue de presse, parodie, exceptions pour les bibliothèques, archives et musées, exception pédagogique). Des quiz d'auto-évaluation sont en outre proposés au sein de la rubrique.

Un chapitre entier au sein de ce cours est dédié au droit à l'image. L'image doit être comprise à ce niveau au sens large : images d'œuvres d'art et d'architecture, images réalisées dans les lieux publics et privés, images représentant des personnes, photographies de plateau. A nouveau, le cours s'appuie sur les textes légaux pour éclairer l'internaute sur des situations pratiques et concrètes telles que la photographie d'un mineur dans un cadre scolaire. Cette perspective inclut aussi un certain nombre de réflexions en matière de gestion de son image sur la toile numérique (e-identité, e-réputation, usurpation d'identité, gestion des données personnelles, ) qui sont évoquées dans la troisième partie. Cette dernière comprend également un focus sur la notion de propriété intellectuelle en Europe et Hors-Europe (États-Unis) ainsi qu'un développement spécifique sur la Web TV.

Ce cours est mis gratuitement à disposition sous licence Creative Commons. Il est donc possible de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre dans les conditions indiquées par la licence.


Sources


Réseaux et médias sociaux


Veille Éducation Numérique - Publication du Centre de documentation de la DGESCO