Ce dossier permet d’avoir accès aux textes officiels qui régissent les examens et d’en connaitre ainsi les programmes, les horaires et les modalités.
Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2000
Bulletin officiel n° 42 du 25 novembre 1999. Circulaire n° 99-186 du 16-11-1999 valable jusqu’en 2017.
Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
Bulletin officiel n° 14 du 2 avril 2015.
Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de mathématiques, à compter de la session 2013
Bulletin officiel spécial n° 7 du 6 octobre 2011.
Bulletin officiel spécial n° 7 du 6 octobre 2011
Bulletin officiel n° 42 du 13 novembre 2003.
Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)
Liste des CAP et des différents modes de préparation et de passage du diplôme.
Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l'éducation.
La liste des baccalauréats professionnels, les différents modes de préparation et les modalités de l'examen.
Arrêté du 13-4-2010. B.O. n° 20 du 20 mai 2010
Certificat de formation générale : textes de référence
Textes sur la création, les conditions de délivrance et la mise en œuvre du diplôme.
Brevet des métiers d'art (BMA)
Le brevet des métiers d'art est un diplôme national qui vise à promouvoir l'innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d'un CAP du même secteur professionnel. Il permet d'accéder à un diplôme de niveau III DMA (diplôme des métiers d'art) et DSAA (diplôme supérieur d'arts appliqués). Le dossier présente toutes les filières par technique.
Arrêté du 03-04-2013, B.O. n° 23 du 06 juin 2013
Ce programme entre en application en septembre 2013 pour la première année de formation et en septembre 2014 pour la deuxième année de formation.