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Boite à outils

Avertissement : Cette boîte à outils est en cours de constitution. De nouveaux documents seront publiés prochainement. Vous pouvez utiliser le formulaire de contact (Objet : "Suggérer une amélioration du portail") pour nous faire part de vos besoins en la matière.

Nom et description Format Word Format Open Document Format PDF Format HTML
Autorisation d’enregistrement de l’image/de la voix (personne majeure)

Date de révision : 01 juillet 2013

Autorisation personne majeure au format word Autorisation personne majeure au format Open Document Autorisation personne majeure au format PDF
Autorisation d’enregistrement de l’image/de la voix (personne mineure)

Date de révision : 01 juillet 2013

Autorisation personne mineure au format word Autorisation personne mineure au format Open Document Autorisation personne mineure au format PDF
Autorisation d’enregistrement de l’image/de la voix (très jeune enfant)

Date de révision : 01 février 2013

Autorisation d’enregistrement de l’image/de la voix (très jeune enfant) au format word Autorisation d’enregistrement de l’image/de la voix (très jeune enfant) au format Open Document Autorisation d’enregistrement de l’image/de la voix (très jeune enfant) au format Open Document
Autorisation d’utilisation de photographies et de travaux d’élèves réalisés dans le cadre d’un blog de classe

Date de création : novembre 2015

Autorisation séjour pédagogique au format word Autorisation séjour pédagogique au format Open Document Autorisation séjour pédagogique au format PDF
Autorisation séjour pédagogique

Date de révision : 01 juillet 2013

Autorisation séjour pédagogique au format word Autorisation séjour pédagogique au format Open Document Autorisation séjour pédagogique au format PDF
Charte de forum

Date de révision : 01 juillet 2013

Charte de forum au format word Charte de forum au format Open Document Charte de forum au format PDF Charte de forum au format HTML
Contrat type de cession de droits

Date de révision : 01 avril 2015

Contrat type de cession de droits au format word Contrat type de cession de droits au format Open Document