http://www.jeunes.cnil.fr/fileadmin/documents/Jeunes/cnilpedago8.pdf

Cette ressource est une partie de : Site de la CNIL dédié aux jeunes

Editeur : Commission nationale informatiques et libertés (Paris)

Format : application/pdf

Ressource créée le : 19/07/2011

Ressource mise à jour le : 19/07/2011

Publics concernés : enseignant

Donnée pédagogique

Type pédagogique : cours - présentation

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droit d'auteur - Copyright © - Liens La reproduction sur support papier A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) - citation explicite du site http://www.cnil.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction sur support électronique La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.cnil.fr ) et de la mention 'Droits réservés'. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La création de liens vers www.cnil.fr Le site de la CNIL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : * ne pas utiliser la technique du lien profond ('deep linking'), c'est-à-dire que les pages du site cnil.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. * mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. * Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; * toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Informations techniques

Taille : 853579 octets

http://www.internetsanscrainte.fr/formation/mod/resource/view.php?id=158

Cette ressource est une partie de : Internet sans crainte - programme national de sensibilisation des jeunes aux bons usages de l'Internet

Editeur : Tralalère (Paris)

Format : text/html

Ressource créée le : 06/07/2011

Ressource mise à jour le : 06/07/2011

Publics concernés :

• apprenant
• enseignant

Donnée pédagogique

Type pédagogique : cours - présentation

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits d'auteur et reproduction des contenus Les publications, articles et documents présents sur le site internetsanscrainte.fr ne représentent pas l'opinion de la Communauté européenne, et celle-ci ne peut être tenue responsable pour quelque usage que ce soit des informations présentes sur le site. Exception faite de ceux identifiés dans le site comme libres de droit, les textes et ressources du site, dont ceux de la plate-forme de e-learning, sont protégés par le droit d'auteur et propriété de Tralalere. Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique des contenus du site doit faire l'objet d'une déclaration et demande d'autorisation. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Les ressources "Vinz et Lou" et "2025 ex machina" sont propriétés de Tralalere (© Tralalere 2006 et 2010). A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de Tralalere, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur. Toute reproduction (hors de l'impression prévue sur le site à titre individuel ou scolaire, à des fins non commerciales exclusivement) devra faire l'objet d'une demande à Tralalere (4 rue de Braque 75003 Paris, www.tralalere.com, Tél. 01 49 29 45 24). Les ressources des ateliers Ceméa présentées dans le programme de e-learning sont la propriété des Ceméa - www.cemea.asso.fr

Informations techniques

Taille : 29795 octets

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/experience/

Cette ressource est une partie de :

Editeur : CNIL

Ressource créée le : 19/10/2011

Ressource mise à jour le : 19/10/2011

Publics concernés :

• autre public
• enseignant
• parent

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Créer un lien vers cnil.fr Le site de la CNIL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve : Que le lien pointant vers le site de la CNIL soit accessible par l'ouverture d'une nouvelle fenêtre/onglet. Que la balise title du lien mentionne www.cnil.fr Les informations ne doivent utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation exclut l'utilisation du logo CNIL. Droit d'auteur - Copyright © - réutilisation des contenus La reproduction sur support électronique A l'exception du logo et de l'iconographie, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve : de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention suivante : "© CNIL - droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La reproduction sur support papier A l'exception du logo et de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) citation explicite du site http://www.cnil.fr comme source Mentionner "© CNIL - droits réservés" les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

http://www.jeunes.cnil.fr/fileadmin/documents/Jeunes/cnilmethodo10.pdf

Cette ressource est une partie de : Site de la CNIL dédié aux jeunes

Editeur : Commission nationale informatiques et libertés (Paris)

Format : application/pdf

Ressource créée le : 20/07/2011

Ressource mise à jour le : 20/07/2011

Publics concernés :

• apprenant
• enseignant

Donnée pédagogique

Type pédagogique : cours - présentation

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droit d'auteur - Copyright © - Liens La reproduction sur support papier A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) - citation explicite du site http://www.cnil.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction sur support électronique La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.cnil.fr ) et de la mention 'Droits réservés'. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La création de liens vers www.cnil.fr Le site de la CNIL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : * ne pas utiliser la technique du lien profond ('deep linking'), c'est-à-dire que les pages du site cnil.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. * mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. * Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; * toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Informations techniques

Taille : 907737 octets

http://www.jeunes.cnil.fr/fileadmin/documents/Jeunes/cnilpedago8.pdf

Cette ressource est une partie de : Site de la CNIL dédié aux jeunes

Editeur : Commission nationale informatiques et libertés (Paris)

Format : application/pdf

Ressource créée le : 19/07/2011

Ressource mise à jour le : 19/07/2011

Publics concernés : enseignant

Donnée pédagogique

Type pédagogique : cours - présentation

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droit d'auteur - Copyright © - Liens La reproduction sur support papier A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) - citation explicite du site http://www.cnil.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction sur support électronique La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.cnil.fr ) et de la mention 'Droits réservés'. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La création de liens vers www.cnil.fr Le site de la CNIL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : * ne pas utiliser la technique du lien profond ('deep linking'), c'est-à-dire que les pages du site cnil.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. * mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. * Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; * toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Informations techniques

Taille : 853579 octets

http://www.marketing-internet.com/articles/strategie/gestiondonnees.html

Cette ressource est une partie de :

Editeur : Mu Creative

Auteur : Sloïm, Elie

Ressource créée le : 21/10/2011

Ressource mise à jour le : 21/10/2011

Publics concernés :

• autre public
• parent
• enseignant

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Ce site et son contenu sont la propriété de Mu Creative Sont protégés par les lois du copyright, tous les éléments originaux de ce site, à savoir les textes ainsi que les logos, images et illustrations. Sauf indication expresse, toutes reproductions, copies, publications, traductions, hébergement du contenu de ce site sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, mécanique, électronique ou autre, incluant la photocopie et l'enregistrement, ou par l'utilisation d'un système de stockage et de récupération, ou par transmission par email sont soumis à l'autorisation préalable et écrite de la part des auteurs. Ceci exclut bien sûr le téléchargement et la mise temporaire dans le cache de ce site sur un ordinateur personnel dans le seul but de consulter ce site.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Cookie_(informatique)

Cette ressource est une partie de :

Editeur : wikipedia

Ressource créée le : 21/10/2011

Ressource mise à jour le : 21/10/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant
• autre public

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Licence Creative Commons

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/

Cette ressource est une partie de :

Editeur : CNIL

Ressource créée le : 21/10/2011

Ressource mise à jour le : 21/10/2011

Publics concernés :

• autre public
• enseignant
• parent

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Créer un lien vers cnil.fr Le site de la CNIL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve : Que le lien pointant vers le site de la CNIL soit accessible par l'ouverture d'une nouvelle fenêtre/onglet. Que la balise title du lien mentionne www.cnil.fr Les informations ne doivent utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation exclut l'utilisation du logo CNIL. Droit d'auteur - Copyright © - réutilisation des contenus La reproduction sur support électronique A l'exception du logo et de l'iconographie, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve : de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention suivante : "© CNIL - droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La reproduction sur support papier A l'exception du logo et de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) citation explicite du site http://www.cnil.fr comme source Mentionner "© CNIL - droits réservés" les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

http://www.lapressegratuite.com/2011/01/du-profilage-marketing-sous-couvert-de-protection-de-son-...

Editeur : Jacques-André Fines Schlumberger

Ressource créée le : 09/11/2011

Ressource mise à jour le : 09/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public Selon les conditions suivantes : Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. Pas de Modification. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création. A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web. Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre. Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.

http://wiki.univ-paris5.fr/wiki/Ciblage_comportemental

Editeur : Université Paris Descartes

Ressource créée le : 10/11/2011

Ressource mise à jour le : 10/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Creative Commons

http://carrefour-marketing.ca/la-clientele-profilee.htm

Editeur : Carrefour Marketing inc.

Auteur : Langlois, Stéfan

Ressource créée le : 14/11/2011

Ressource mise à jour le : 14/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Il est interdit de reproduire, en tout ou en partie, le contenu de ce site sans le consentement écrit de Carrefour Marketing inc. Il est permis de citer des extraits du bulletin d'information à la condition expresse que la référence complète soit indiquée et le crédit donné à Carrefour Marketing inc. Carrefour Marketing inc. ne sera pas tenu responsable de l'utilisation des informations qui se trouvent sur son site.

http://www.cybergeneration.com/expertises-profilage.php

Cette ressource est une partie de :

Editeur : Cyber Génération

Ressource créée le : 15/11/2011

Ressource mise à jour le : 15/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Copyright © 2011

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits/le-droit-a-linformation/

Editeur : CNIL

Ressource créée le : 28/11/2011

Ressource mise à jour le : 28/11/2011

Publics concernés :

• non-enseignant
• enseignant

Informations juridiques

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Informations techniques

Taille : 1 734 877 octets

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits/le-droit-dacces/

Editeur : CNIL

Ressource créée le : 28/11/2011

Ressource mise à jour le : 28/11/2011

Publics concernés :

• non-enseignant
• enseignant
• autre public

Informations juridiques

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Informations techniques

Taille : 1 734 877 octets

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits/le-droit-de-rectification/

Editeur : CNIL

Ressource créée le : 28/11/2011

Ressource mise à jour le : 28/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant
• autre public

Informations juridiques

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Informations techniques

Taille : 1 734 877 octets

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits/le-droit-dopposition/

Editeur : CNIL

Ressource créée le : 28/11/2011

Ressource mise à jour le : 28/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• autre public
• non-enseignant

Informations juridiques

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Informations techniques

Taille : 1 734 877 octets

http://www.jeunes.cnil.fr/fileadmin/documents/Jeunes/cnilmethodo10.pdf

Cette ressource est une partie de : Site de la CNIL dédié aux jeunes

Editeur : Commission nationale informatiques et libertés (Paris)

Format : application/pdf

Ressource créée le : 20/07/2011

Ressource mise à jour le : 20/07/2011

Publics concernés :

• apprenant
• enseignant

Donnée pédagogique

Type pédagogique : cours - présentation

Informations juridiques

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Informations techniques

Taille : 907737 octets

http://eduscol.education.fr/numerique/veille-education-numerique/mai-2010/donnees-personnelles-su...

Editeur : ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Ressource créée le : 28/11/2011

Ressource mise à jour le : 28/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• non-enseignant

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne Droits de reproduction des documents publics ou officiels : Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d'autorisation de reproduction du logo : Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, conseillère artistique, par courriel à l'adresse électronique suivante : florence.bottollier-eid@education.gouv.fr ou par téléphone : 01 55 55 34 41. Demande d'autorisation de reproduction des contenus : Toute copie partielle ou intégrale du site www.education.gouv.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du bureau du web. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative Secrétariat général - Délégation à la communication Bureau du web : www.education.gouv.fr 110, rue de Grenelle 75357 Paris Cedex 07 La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants : - gratuité de la diffusion ; - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ; - mention obligatoire : '© www.education.gouv.fr - MENJVA - droits réservés' . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. - insertion d'une icône représentant le site internet Crédits photographiques : Toutes les photographies du site sont propriété du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d'accueil et sur toutes les autres pages : sauf indication contraire, © Caroline Lucas / MENJVA

http://www.obseo.com/clients/ressources/generateur/78/r78g12612o/r78g12612o.asp

Cette ressource est une partie de :

Editeur : ADBS

Ressource créée le : 29/11/2011

Ressource mise à jour le : 29/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• enseignant documentaliste
• non-enseignant

http://www.education.gouv.fr/cid141/la-protection-des-mineurs-sur-internet.html

Editeur : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Auteur : Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Format :

• text/html
• application/pdf

Ressource créée le : 27/04/2010

Ressource mise à jour le : 27/04/2010

Publics concernés :

• enseignant
• personnel de direction
• personnel d'éducation
• personnel d'inspection

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits de reproduction des documents publics ou officiels Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d'autorisation de reproduction du logo Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, conseillère artistique, par courriel à l'adresse électronique suivante : florence.bottollier-eid@education.gouv.fr ou par téléphone : 01 55 55 34 41. Demande d'autorisation de reproduction des contenus Toute copie partielle ou intégrale du site www.education.gouv.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du bureau du web. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : Ministère de l'Education nationale Secrétariat général - Délégation à la communication Bureau du web : www.education.gouv.fr Pièce 333 110, rue de Grenelle 75357 Paris Cedex 07 La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants : - gratuité de la diffusion ; - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ; - mention obligatoire : '© www.education.gouv.fr - M.E.N. - droits réservés' . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. - insertion d'une icône représentant le site internet Crédits photographiques Toutes les photographies du site sont propriété du ministère de l'Éducation nationale ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d'accueil et sur toutes les autres pages : sauf indication contraire, © Caroline Lucas / M.E.N.

http://eduscol.education.fr/numerique/veille-education-numerique/juin-2011/protection-des-mineurs...

Cette ressource est une partie de : Site d'Educnet

Editeur :

• Ministère de l'Éducation nationale
• Direction générale de l'enseignement scolaire

Format : text/html

Ressource créée le : 01/09/2011

Ressource mise à jour le : 01/09/2011

Publics concernés :

• enseignant
• personnel administratif
• personnel de direction

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits de reproduction des textes L'ensemble des textes et des services pédagogiques de ce site est libre de droit pour l'enseignement et pour tout usage non commercial. La mention explicite du site Éducnet dans l'intitulé du lien est souhaitée. Cette autorisation ne s'applique pas aux supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Création de lien hypertexte Éducnet autorise tout site Internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte, y compris profond, pointant vers son contenu. La mention explicite du site Éducnet dans l'intitulé du lien est souhaitée. Droits de reproduction des photos Les photos présentes sur Éducnet proviennent de sources différentes. Leur reproduction doit en être demandée à la rédaction.

http://www.securite-informatique.gouv.fr/gp_article201.html

Editeur : ANSSI

Format : text/html

Ressource créée le : 11/07/2011

Ressource mise à jour le : 11/07/2011

Publics concernés :

• enseignant
• parent

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne Tous les contenus présents sur le portail de la sécurité informatique sont couverts par le droit d'auteur, sauf mention explicite. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2). Rappel : la mise en place de liens vers le portail de la sécurité informatique y compris 'profonds', n'est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du portail de la sécurité informatique dans l'intitulé du lien, est souhaitée. Les contenus du site couverts par le droit d'auteur. Écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du portail de la sécurité informatique, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d'auteur l'ensemble des contenus éditoriaux comme par exemple les 'articles', 'dossiers' et 'fiches techniques'. La reproduction des animations en Flash n'est pas autorisée. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du portail de la sécurité informatique, en écrivant à l'adresse suivante : communication [at] ssi.gouv.fr La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de : l'ajout de la mention : 'source : portail de la sécurité informatique'. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu ; en outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. L'exception des documents 'officiels' : communiqués et autres. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans (...) les cérémonies officielles'. Ainsi, certains documents 'publics' ou 'officiels' ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement. En cas de doute sur le statut d'un document, consultez-nous. La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention 'portail de la sécurité informatique' devra donc être indiquée. Établir un lien vers le portail de la sécurité informatique Le portail de la sécurité informatique autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Crédits photographiques Les photos présentes sur ce site proviennent de trois sources différentes. Certaines peuvent être reproduites (à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source), alors que certaines autres ne sauraient faire l'objet d'une quelconque reproduction. Il convient dès lors de distinguer : Service photographique du SGDSN ou de l'ANSSI : la reproduction en est autorisée sous réserve de la mention du nom de l'auteur du cliché. Les clichés utilisés ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont exclues. Service d'Information du Gouvernement (SIG) : la reproduction en est autorisée sous réserve de la mention : ' SIG ', et/ou du nom de l'auteur quand il est indiqué. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont exclues. Autres sources : la reproduction n'est pas autorisée.

http://www.education.gouv.fr/cid2252/securite-des-systemes-d-information.html#Menaces et vuln�rab...

Cette ressource est une partie de : site Internet du ministère de l'éducation nationale.

Editeur : ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Format : text/html

Ressource créée le : 02/09/2011

Ressource mise à jour le : 02/09/2011

Publics concernés : autre public

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne Droits de reproduction des documents publics ou officiels : Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d'autorisation de reproduction du logo : Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, conseillère artistique, par courriel à l'adresse électronique suivante : florence.bottollier-eid@education.gouv.fr ou par téléphone : 01 55 55 34 41. Demande d'autorisation de reproduction des contenus : Toute copie partielle ou intégrale du site www.education.gouv.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du bureau du web. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative Secrétariat général - Délégation à la communication Bureau du web : www.education.gouv.fr 110, rue de Grenelle 75357 Paris Cedex 07 La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants : - gratuité de la diffusion ; - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ; - mention obligatoire : '© www.education.gouv.fr - MENJVA - droits réservés' . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. - insertion d'une icône représentant le site internet Crédits photographiques : Toutes les photographies du site sont propriété du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d'accueil et sur toutes les autres pages : sauf indication contraire, © Caroline Lucas / MENJVA

http://www.cnil.fr/dossiers/internet-telecoms/fiches-pratiques/article/10-conseils-pour-securiser...

Editeur : Commission nationale informatiques et libertés (Paris)

Format : text/html

Ressource créée le : 08/07/2011

Ressource mise à jour le : 08/07/2011

Publics concernés : autre public

Donnée pédagogique

Type pédagogique : document de référence

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droit d'auteur - Copyright © - Liens La reproduction sur support papier A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) - citation explicite du site http://www.cnil.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction sur support électronique La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.cnil.fr ) et de la mention 'Droits réservés'. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La création de liens vers www.cnil.fr Le site de la CNIL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : * ne pas utiliser la technique du lien profond ('deep linking'), c'est-à-dire que les pages du site cnil.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. * mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. * Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; * toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

http://www.eduscol.education.fr/internet-responsable/ressources-originales/legamedia/protection-d...

Cette ressource est une partie de : Site d'Educnet

Editeur : ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Format : text/html

Ressource créée le : 12/07/2011

Ressource mise à jour le : 12/07/2011

Publics concernés :

• autre public
• parent
• personnel de direction
• personnel administratif

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : © - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Service des technologies et des systèmes d'information - SDTICE

http://www.gouvernement.fr/gouvernement/charte-du-droit-a-l-oubli-numerique-mieux-proteger-les-do...

Cette ressource est une partie de : Portail du gouvernement

Editeur : Service d'Information du Gouvernement - SIG

Format : text/html

Ressource créée le : 21/07/2011

Ressource mise à jour le : 21/07/2011

Publics concernés : autre public

Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Tous les contenus présents sur le site du Premier ministre sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2). Rappel : la mise en place de liens vers le site du Premier ministre, y compris 'profonds', n'est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site du Premier ministre dans l'intitulé du lien, est souhaitée. - 1 - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur - 2 - L'exception des documents 'officiels' : communiqués, discours du Premier ministre, compte-rendu du Conseil des ministres - 3. Etablir un lien vers le site du Premier ministre 1 - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur. Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site du Premier ministre, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d'auteur l'ensemble des contenus éditoriaux comme par exemple les 'titres' et 'dossiers d'actualité', les 'agendas' du Premier ministre et des ministres, 'GouvHebdo', la 'Lettre du gouvernement', les 'entretiens avec les ministres', les 'coups d'oeil sur les .gouv.fr', les 'fiches techniques'. La reproduction des animations en Flash n'est pas autorisée. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site du Premier ministre, en écrivant à webmestre-pm@pm.gouv.fr. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera.

http://www.obseo.com/clients/ressources/generateur/78/r78g12612o/r78g12612o.asp

Cette ressource est une partie de :

Editeur : ADBS

Ressource créée le : 29/11/2011

Ressource mise à jour le : 29/11/2011

Publics concernés :

• enseignant
• enseignant documentaliste
• non-enseignant