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Guide pratique du chef d'établissement pour l'accueil des élèves doublants de terminale et bénéficiaires de la conservation des notes

Le guide a pour vocation d'aider les chefs d'établissement à répondre aux situations particulières des élèves des classes terminales doublant et bénéficiaires de la conservation des notes, après avoir échoué au baccalauréat.

La mise en oeuvre des dispositions réglementaires qui permettent aux élèves des classes terminales, bénéficiaires de la conservation des notes, de doubler dans leur établissement d'origine peut éventuellement nécessiter de prévoir un accueil adapté aux élèves concernés. Ce document  a pour vocation de guider les chefs d'établissement pour répondre à certaines situations particulières de façon équilibrée.
Ce mode d'emploi concerne :

  • les différentes modalités d'accueil envisageables pour l'élève doublant,
  • l'accueil de l'élève et son emploi du temps,
  • l'obligation d'assiduité de l'élève dans le cadre de l'accueil qui lui est proposé,
  • la gestion des notes et commentaires trimestriels, dans les bulletins trimestriels, dans le livret scolaire et dans l'application Admission post bac, des éventuels enseignements faisant l'objet de dispense.

Consulter la présentation du texte de référence sur la conservation des notes : Conserver des notes au baccalauréat général et technologique à compter de la session 2016

Mis à jour le 26 janvier 2016
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