La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789

La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789

La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 26 aout 1789, rédigée au début de la Révolution française, pose les bases juridiques de la nouvelle société française. Ses rédacteurs, empreints des idées des philosophes des « Lumières », affirment les droits et libertés dont doit disposer tout être humain dès sa naissance, consacrant ainsi solennellement la disparition des inégalités de l'Ancien régime. Ce texte, universellement connu, est un pilier de notre système juridique, politique et social.

Le contexte historique

La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen est l'œuvre collective de l'Assemblée constituante, représentant la Nation depuis que les députés du Tiers-état aux Etats généraux de 1789, rejoints par des membres du clergé et de la noblesse, ont bravé les ordres du roi et juré de ne pas se séparer avant de doter le royaume de France d'une constitution.

L'adoption de cette déclaration a lieu quelques semaines après le vote, par la même assemblée, de l'abolition de tous les droits et privilèges féodaux ainsi que de tous les privilèges des classes, des provinces, des villes et des corporations, lors de la nuit du 4 aout 1789. Et elle précède la rédaction de la première constitution française, qui durera un peu plus de deux ans, avant d'être finalement adoptée le 3 septembre 1791.

Les rédacteurs de la déclaration, pétri de l'esprit des philosophes des « Lumières » se sont en partie inspirés de la Déclaration d'indépendance des États-Unis de 1776 (site en anglais).

Le contenu de la Déclaration

La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen fait apparaitre, dès 1789, de nouvelles notions juridiques et politiques qui deviendront les fondations du modèle républicain français.

Parmi elles :

• L'égalité des droits entre les citoyens ;
• La reconnaissance des libertés de chacun (liberté d'aller et venir, liberté de pensée, liberté d'expression, etc.) ;
• La souveraineté de la Nation ;
• La loi, expression de la « volonté générale » et clé de voûte du système des droits de l'homme ;
• La séparation des pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire) ;
• etc.

La postérité de la Déclaration

Plus de deux cents ans après sa rédaction, la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 demeure un texte de référence en France et dans le monde. Elle a inspiré de nombreux autres textes protecteurs des droits de l'homme, dans notre pays ou au niveau international (notamment la Déclaration universelle des droits de l'Homme adoptée par les Nations unies le 10 décembre 1948 ainsi que la Convention européenne des droits de l'Homme du 4 novembre 1950).

Aujourd'hui, dans le système juridique français, le Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 est considérée, avec la Constitution du 4 octobre 1958, comme faisant partie des textes les plus importants, d'une valeur supérieure à celle des lois votées par le parlement.

La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen au cœur de l'enseignement moral et civique

La loi du 8 juillet 2013 rappelle qu'enseigner et faire partager les valeurs de la République est une des missions qui incombent à l'école. Créant l'enseignement moral et civique, elle précise que la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 doit être affichée de manière lisible au sein de tous les établissements scolaires publics ou privés.