Livre électronique

SÉNAT
Rapport d'information sur la politique du livre face au défi du numérique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances - Présenté par Yann Gaillard
« Dans une première partie, le rapporteur dresse un état des lieux de la politique du livre et de la mise en oeuvre des préconisations des six rapports demandés à ce sujet par le Gouvernement de 2007 à 2009. Il insiste sur la nécessité de désigner un ministre chef de file, afin que la politique du livre ne soit plus éclatée entre plusieurs ministères. Puis il examine les différents aspects de l'avenir du livre numérique : la numérisation du patrimoine de la Bibliothèque nationale de France et son financement, le développement des appareils « nomades » permettant la lecture des livres numériques et la remise en cause du monopole du livre papier et enfin l'accompagnement du développement du livre numérique. »
Résumé : Documentation française

Sur le site de la Documentation française
Voir le sommaire

Sur le site du Sénat
Télécharger le rapport PDF, 105 p
Télécharger la synthèse PDF, 35 p.

TESSIER Marc
Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit
Marc Tessier a remis le Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit le 12 janvier au Ministre de la Culture et de la Communication. Trois pistes d’action sont proposées : « le changement d’échelle de la numérisation des ouvrages et du mode de fonctionnement de Gallica, bibliothèque numérique développée par la BnF ; une proposition de partenariat avec Google Livres qui passerait notamment par un échange de fichiers numérisés, sans exclusivité sur les fichiers échangés ; enfin, la relance d’une impulsion européenne, tant en direction des autres bibliothèques européennes que du portail Europeana. »

Ministère de la Culture, janvier 2010
Voir Veille éducation numérique, 13/01/2010

ZELNIK Patrick
Création et internet
« Le 6 janvier 2010, le rapport de la mission Création et internet a été remis à Frédéric Mitterrand par Patrick Zelnik. La mission propose, entre autres, que l’État négocie avec les éditeurs pour que les oeuvres numérisées puissent être utilisées à des conditions préférentielles par l’Éducation nationale. En annexe, un sondage sur les pratiques et les attentes des internautes concernant les contenus culturels sur Internet montre que les principaux obstacles à une plus grande consommation de livres numériques sont le manque de confort de lecture et le prix trop élevé. »

Janvier 2010
Voir Veille éducation numérique, 11/01/2010

PATINO Bruno
Rapport sur le livre numérique
Remis à Christine Albanel, le 30 juin 2008
"Facteurs et dynamiques propres à l’univers numérique sont passés en revue dans une première partie qui se veut "universelle ", utilisable par toute discipline dont les contenus sont engagés dans un processus de numérisation.
La deuxième partie se concentre de façon spécifique sur l’industrie du livre, allant du constat à l’hypothétique, en relevant de quelle manière elle s’engage déjà dans l’univers numérique et à quelles conditions et avec quels effets cette avancée pourrait s’accélérer, voire déboucher sur un basculement dans le champ du virtuel.
Une dernière partie détaille enfin des recommandations avec la mise en perspective des enjeux et la proposition de mesures ou de non-mesures, toutes destinées à garantir que dans l’univers numérique, comme sur le papier, l’auteur garde la maîtrise de l’acte de création et le lecteur, l’accès à la création...

Le rapport préconise une série de mesures en quatre actions :

Promouvoir une offre légale attractive
- Inciter les acteurs du secteur à réfléchir au niveau interprofessionnel à l’interopérabilité des contenus numériques.
- Encourager l’interprofession à accélérer l’interopérabilité des grandes bases de métadonnées existantes, et à réfléchir à la mise en place d’une base unique.
- Poursuivre et élargir la politique de soutien aux livres numériques menée par le Centre National du Livre : aider à la numérisation des fonds éditoriaux et élargir l'offre.

Défendre la propriété intellectuelle
- La Commission suggère de ne pas modifier le code de la propriété intellectuelle
- Et d'ouvrir des discussions interprofessionnelles sur les droits d’auteur.

Mettre en place des dispositifs permettant aux détenteurs de droits d’avoir un rôle central dans la détermination des prix
La commission souligne que la maîtrise des prix de vente par les éditeurs est déterminante pour maintenir la diversité de l’offre de contenus numériques et propose :
- D'engager une réflexion économique afin de définir des mécanismes de régulation de marché.
- Promouvoir des modes alternatifs permettant la maîtrise des prix par les éditeurs.

Conduire une politique active auprès des institutions communautaires
La Commission recommande :
- D’établir un bureau à Bruxelles, chargé de la promotion des politiques liées à la propriété intellectuelle et visant à l’établissement d’une politique européenne en la matière.
- De demander l’application d’un taux de TVA réduit pour les contenus culturels numériques."

Ministère de la culture et de la communication, juin 2008, PDF, 71 p.
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/conferen/albanel/rapportpatino.pdf

En savoir plus
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/index-1.htm

PROST Bernard
Rapport d'étude sur l'édition numérique de livres scientifiques et techniques : l'éditeur des années 2010
Ce rapport a pour objectif "de donner les éléments d'information permettant de positionner les maisons d'éditions scientifiques spécialisées livres dans un environnement de plus en plus marqué par Internet, en particulier dans la perspective de l'arrivée du e-book. Les conclusions sont toutefois transposables à d'autres maisons d'édition, par exemple dans le domaine éducatif (le livre scolaire) ou même le roman. [...] La maison d'édition des années 2010, en particulier celle de nature scientifique et technique, doit privilégier une organisation centrée sur l'édition numérique et pas seulement une production à l'aide du numérique, tout en préservant l'édition papier."
Le rapport est structuré en trois parties

- un descriptif de l'organisation type d'une petite maison d'édition (une quarantaine de personnes).
- une analyse de l'environnement informationnel actuel et la description d'un certain nombre d'expériences éditoriales numériques en France et à l'étranger,
- une proposition d'organisation de d'actions pour passer du papier à l'édition multi-supports.

Paris : La Documentation française, 2008, PDF, 95 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/...

Sommaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000335/somm.shtml

BARLUET Sophie
Rapport - Livre 2010 : pour que vive la politique du livre
"Ce rapport conclut une vaste concertation qui a réuni depuis septembre 2006 plus de 200 professionnels à l'occasion de 11 tables rondes organisées à Paris et en province. Sophie Barluet s'est également appuyée sur des entretiens individuels et des enquêtes - notamment sur les bibliothèques et la librairie indépendante - menés sous l'égide de la Direction du livre et de la lecture. Les 50 propositions présentées en fin de rapport sont axées autour des thèmes suivants : le soutien à l'économie du livre (librairies, édition, auteurs, illustrateurs et traducteurs) ; les enjeux du numérique pour l'écrit, la lecture publique et le patrimoine écrit ; l'action de l'Etat en faveur de la politique du livre, notamment le rôle du Centre national du livre."

II. Les révolutions de demain
1. Une politique de soutien renforcé
2. la protection du droit d'auteur
3. Une meilleure coordination des initiatives de numérisation
    p. 41-46

Annexes
II. Numérique : préparer un nouveau champ pour l'écrit. - Propositions
    - 24 : Favoriser la numérisation de contenus sous droits et la numérisation en région par une extension des aides du CNL
    - 25 : Définir un Schéma d’orientation du numérique en bibliothèque
    - 26 : Créer un groupement d’intérêt scientifique (GIS) autour des technologies du numérique
    - 27 : Mettre en œuvre l’exception "handicapés" de la loi DADVSI
    p. 79-86
III. Lecture publique et patrimoine : démocratiser la bibliothèque de demain
     - 37 : Créer un portail "Patrimoine écrit" à destination du grand public
     - 38 : Education artistique et culturelle : faire découvrir au jeune public le patrimoine écrit
     - 40 : Créer un cadre partenarial entre l'université et les bibliothèques en région

Bibliographie : p. 141-144

Paris : La Documentation française, 2007, PDF, 149 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/074000434/0000.pdf

CLUB SENAT
Les nouveaux supports d'opinion : Le livre, la presse et les médias audiovisuels à l'heure des réseaux
"Club Sénat souhaite [...] lancer un appel au soutien à l'innovation en faveur de ces nouveaux supports d'opinion en mettant l’accent tout particulièrement sur :
- le rôle donné par les individus et micro-structures en réseau pour favoriser l'expression publique des producteurs d’information de demain.
- la capacité donnée aux acteurs locaux de s’inscrire dans le monde de la "communication globale"...
La recommandation de Club Sénat est [...] de favoriser par tous les moyens la professionnalisation et la promotion des acteurs précurseurs de ce domaine, en particulier les "petites structures" (revues, maisons d’édition, structures de presse ou producteurs audiovisuels), ou les individus (journalistes indépendants, blogueurs professionnels-amateurs, etc.).
Cette recommandation s'adresse à la fois aux pouvoirs publics et aux entreprises du secteur des TIC qui, dans leurs efforts pour donner à la France un rôle dans le développement de l'économie numérique, doivent prendre en compte l'aide à la professionnalisation de ces nouveaux acteurs de l'information et la faire contribuer au rayonnement de la France et de ses territoires."
Pour une lecture rapide :
- la synthèse : p. 6-8
- la conclusion : p. 59

1 L’impact du numérique sur l’édition, la presse et les médias audiovisuels
    - Le livre
        . le modèle économique actuel de l’industrie du livre
        . conséquences de la vente en ligne sur le livre
        . l’impact de la technologie numérique sur l’industrie du livre
    - La presse
        . dix ans d’évolution de la presse face à internet
        . les évolutions provoquées par internet
    - L'audiovisuel
        . télévision et technologies numériques aujourd’hui
        . la télévision du futur : multi-support, personnalisation et auto-productio
2. Vers des nouveaux supports d'opinion
    - l’accès renouvelé à l’information
    - l’accès au savoir en question
    - nouveaux supports d’opinion et débat démocratique
    - les nouveaux supports d'opinion dans l'entrepris
3. Enjeux juridiques des nouveaux supports d'opinion
    - le secteur du livre
    - le secteur de la presse
    - le secteur des médias audiovisuels

Club Sénat : mai 2007, PDF, 60 p.
http://www.clubsenat.fr/...

SOCCAVO Lorenzo
Etude - Gutenberg 2.0 : le Futur du Livre
Après une mise en perspective historique de l'objet livre, l'auteur aborde les impacts des nouvelles technologies dans l'édition des livres de nouvelle génération, les nouveaux e-livres. Sont présentés des prototypes et évoquées les prospectives dans ce domaine. Sont abordées également les conséquences du développement de l'édition numérique sur le marché du livre et sur l'économie de l'édition.

- Le livre n'est pas un produit comme un autre
- De nouveaux appareils de lecture
- Le renouveau de la presse
- Le livre 2.0, et après ?
- Réinventer la chaîne du livre
- La littérature à l'ère du numérique

Paris : M21 Editions, 2007, 167 p.
http://www.mm2editions.com/fr/gutenberg.shtml

Lorenzo SOCCAVO
Interview - L’avenir du livre 
- "Le marché du livre est-il prêt à accueillir le livre électronique (en terme d’offres de contenus) ?
- Quand on pense au livre électronique, on pense aussi à Cytale et à son échec en 2000. Pourquoi l’e-book de 2007-2010 aurait-il plus de succès que son malheureux prédécesseur ?
- Selon vous, quelles seront les conséquences les plus probables, sur le marché du livre, de l’arrivée du livre électronique ? Doit-on s’attendre à une montée en puissance d’Amazon (déjà plutôt en forme...) et à une perte de vitesse accrue des libraires indépendants ?
- Je sais que vous désapprouvez l’attitude des "fétichistes" du livre, pour lesquels l’acte de lecture ne peut avoir lieu sans le contenant livre. Cependant, la disparition du livre en tant qu’objet (cher à bon nombre de lecteurs) ne sera-t-elle pas un frein à l’application du livre électronique en littérature ?"

Fragil.org, 12/06/2007
http://www.fragil.org/focus/609

Paul SORIANO
Préface au livre "Gutenberg 2.0 : le futur du livre"

Irepp
http://www.irepp.com/article510.html

TESSIER Marc
Rapport - La presse au défi du numérique
Rapport au ministre de la culture et de la communication
"Ce rapport porte sur les conséquences et les perspectives pour la presse des évolutions en cours dans le numérique. Il propose une analyse de l’impact de l’arrivée du numérique sur la presse écrite, à la fois sur les usages de la presse ainsi que sur son modèle économique traditionnel. Il fait le point sur la présence importante de la presse française sur Internet et sur les opportunités offertes par le numérique. Enfin, le rapport présente des réflexions et des pistes d’évolution pour que l’Etat et les pouvoirs publics puissent aider les entreprises de presse à occuper la place qui leur revient sur ces nouveaux territoires, tout en y préservant le modèle éditorial et déontologique que la presse a bâti et qui constitue un élément essentiel des démocraties modernes." (Extrait du communiqué de presse du 19/01/2007)
Pour une lecture rapide : voir la synthèse, p. 4-9

Grandes lignes du sommaire
I. Le numérique comme catalyseur de changements et révélateur de faiblesse pour la presse
   A. Le numérique a un impact direct sur la place de la presse
   B. Le numérique fragilise le modèle économique sur lequel la presse s'est bâtie
   C. Internet fait particulièrement ressortir les faiblesses spécifiques de la presse en France
II. Le numérique, une carte à jouer pour la presse, mais laquelle ?
    A. La presse française est déjà très présente sur les réseaux numériques
    B. Cependant, elle n'a pas encore trouvé de modèle économique pérenne dans ce nouvel univers
    C. De nouveaux risques et de nouveaux enjeux pour la presse dans l'univers numérique
III. Perspectives et propositions
    A. Favoriser le développement de la presse dans l'économie du numérique
    B. Porter les valeurs de la presse dans l'univers du numérique

En conclusion si la presse doit se réinventer elle-même, l’enjeu que constitue le maintien d’une diffusion spécifique, sur un support papier (ou électronique type e-paper), est essentiel. En effet, sans établir une corrélation biunivoque entre le mode écrit de la pensée et de la transmission du savoir d’un côté et le support papier de l’autre, il faut bien voir que le seul développement des supports numériques donnera plutôt l’avantage à l’image et au son au détriment de l’écrit.
Dans le même ordre d’idées, les modes d’organisation sur les réseaux numériques, pour spontanés qu’ils soient, ne doivent pas faire oublier la nécessité d’organisations éditoriales structurées pour valider et authentifier une information. C’est là que le modèle éditorial de la presse et son implantation sur les nouveaux supports peuvent jouer un rôle positif.
La presse doit relever le défi du numérique pour que son modèle et sa déontologie éprouvée puissent survivre dans le nouvel univers. (extrait de la synthèse, p. 9)

Paris : La Documentation française, février 2007. PDF, 126 p.
http//www.culture.gouv.fr/culture/actualites/rapports/tessier/rapport-fev2007.pdf

VALADE Jacques - Sénat
Rapport - La galaxie Gutenberg face au "big bang"du numérique
"Après avoir bouleversé l'économie de la musique et du cinéma, la révolution numérique a commencé de modifier les conditions de la diffusion du livre et de l'écrit. Pendant six mois - entre janvier et juillet 2007 - la commission des affaires culturelles a rencontré quelques-uns des principaux acteurs de la filière du livre - écrivains, éditeurs, bibliothécaires, libraires - pour recueillir leur diagnostic sur les forces et les faiblesses d'un secteur crucial pour la culture, face aux mutations en cours. Dans un rapport qui résume la teneur de ces entretiens, elle s'attache à formuler un certain nombre de propositions pour valoriser les atouts de la  'chaîne du livre' et compenser ses fragilités."

I. Forces et faiblesses du livre en France à l’orée du XXI ème siècle
   A. L’avenir de la lecture : métamorphose ou déclin ?
   B. L’augmentation du nombre des publications : richesse ou accélération ?
      1. Une profession singulière : l’écrivain
      2. L’enjeu de la traduction : l’ouverture au monde et sur le monde
      3. L’éditeur reste-t-il un point de passage obligé ?
   C. Les librairies sont-elles menacées par l’essor des ventes en ligne ?
   D. L’avenir des bibliothèques

II. Une forte mobilisation des pouvoirs publics et des professionnels soutenue par votre commission
    A. En amont de la filière : les créateurs et les traducteurs
    B. Les éditeurs : un maillon central
    C. En aval : la diffusion via les librairies et les bibliothèques
        1. Lancer un plan de "sauvetage" des librairies indépendantes
        2. Dynamiser les bibliothèques
           a) Favoriser l’accès des étudiants aux ouvrages
           b) Soutenir les projets liés à la Bibliothèque numérique européenne
D. Des mesures "transversales" incontournables
      1. Créer un "Médiateur du livre"
      2. Développer le lectorat
          a) En France
              - Conforter le goût des jeunes pour la lecture et pour l’écrit
                   - Mobiliser les chaînes publiques de télévision et de radio
                   - Multiplier les "événements" autour du livre
               b) A l’étranger

Paris : Sénat, 26 septembre 2007
http://www.senat.fr/rap/r06-468/r06-468_mono.html
PDF, 63 p.
http://www.senat.fr/rap/r06-468/r06-4681.pdf

PLENER Maud
Le livre numérique et l'Union européenne
Étude issue d'un mémoire rédigé dans le cadre du diplôme de l'IEP de Strasbourg.
L'objectif  [...] est  de cerner d'abord la définition mouvante de nouvel objet : le livre numérique. Et de proposer quelques réponses à des questions essentielles : peut-on considérer qu'un fichier-livre est une marchandise ? L'hypertextualité va-t-elle bouleverser notre apprentissage de la lecture ? Comment protéger la création de l'auteur ?
La Communauté européenne a souhaité répondre rapidement ç à ce nouvel environnement technologique en actualisant la protection du droit d'auteur. Ainsi faisant, elle touche au domaine de la culture, pourtant compétence exclusive des États membres.
Entre numérisation et harmonisation, le livre est aujourd'hui à la croisée des chemins.

Au sommaire
1. Les incidences culturelles et économiques de la numérisation de l'objet "livre"
      - Du papier au binaire, les évolutions multipolaires d'un bien culturel
      - Les incidences économiques de la numérisation
2. L'harmonisation communautaire de la protection du livre numérique et se son auteur
     - Les préalables de la protection du livre numérique et de son auteur
     - Les droit accordés par la propriété littéraire et artistique dans la société de l'information
     - L'exploitation des droits.

Paris : L'Harmattan, 2003, 176 p.

GANASCIA Jean-Gabriel
Réflexion de prospective - Le livre électronique 
Au sommaire :
- Généralités sur le livre électronique : choix du terme, virtualité du livre électronique, questionnements 
- Rupture ou continuité : charge cognitive du livre électronique, interactivité, multimodalité, hypertextualité
- Pratiques sociales du livre électronique 
- Livres blancs ou livres noirs : faut-il brûler les livres électroniques ? 
- Quelques propositions d'action : mutation de l'édition induite par le livre électronique, construction coopérative d'une encyclopédie électronique des outils de communication, de l'image au texte, biographie électronique. 

Paris : CNRS, 2000 
http://www-apa.lip6.fr/GIS.COGNITION/somliv.html 

CORDIER Alain
Rapport - Le livre numérique
Ce rapport est une contribution importante au programme d'action du gouvernement pour la société de l'information. C'est aussi une réflexion sur l'avenir du texte et du livre.  Le développement du livre numérique doit être pensé dans ce qu'il représente de nouveau par rapport à la transmission, la conservation et la quantité d'informations et de connaissances potentielles mises à disposition de l'homme d'aujourd'hui. Il ne sera un progrès que s'il permet un réel accès de tous à la culture, s'il renforce l'expression de la pensée et le plaisir de la création. 

Paris : Ministère de la culture et de la communication, mai 1999
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/rapports/cordier/intro.htm

LA MINE
De la conception des contenus en ligne : petit livre blanc
Lancé à l'occasion du Milia, "De la conception des contenus en ligne - petit livre blanc" traite des enjeux, problèmes et évolutions des contenus en ligne et s'enrichit d'interviews de professionnels. Il a pour ambition de faire le point sur l'évolution des contenus en ligne, en dressant un état des lieux et en proposant des pistes de réflexion sur des problématiques transversales que sont la déontologie, l'expérience utilisateur, ou encore l'accès aux contenus par le téléphone mobile. Cet ouvrage collectif a été enrichi par les suggestions, remarques et critiques de ses lecteurs. Interne

Paris : La Mine, 2001
http://www.lamine.com/publications/index.asp