Blogue (ou blog) Responsabilités et obligations

Définition

Contraction des termes anglais web et log (désignant les journaux de bord de la marine et l'aviation américaine).
Le weblog (couramment raccourci en « blog ») est un site web particulier, sur lequel une ou plusieurs personnes s'expriment librement, sous forme de « billets » datés que les visiteurs peuvent commenter.
Il permet d’éditer et de publier des documents multimédia (images, textes, sons, vidéos) facilement, sans compétence informatique, grâce à un outil de publication pré formaté mis à disposition par des plates-formes d’hébergement. La traduction française : bloc-notes ou bloc

Sachez que...

gratuité, simplicité et interactivité sont les clés du succès des blogues, surtout auprès des jeunes qui représentent plus de 80% des  4 millions de blogueurs français.
Ce sont de formidables outils d’expression, de créativité et de communication. La « blogosphère » devient un véritable espace social dans lequel le blogueur reconstitue sa « tribu » ou sa « communauté » dans une démarche de reconnaissance et de communication avec ses pairs.  Car le blogue se lit et se lie. Le lien joue un rôle informatif et communautaire, liens hypertextes, rétroliens[1]  ou fils RSS[2] .
C’est pour ces mêmes raisons que les blogues induisent de fortes contraintes juridiques, généralement ignorés des blogueurs, identiques à celles qui régissent tout site internet :

-    L’auteur d’un blogue est un éditeur, il a ainsi l’obligation de s’identifier auprès de son hébergeur et sur son blogue de préciser les coordonnées précises de son hébergeur (nom, dénomination ou raison sociale, adresse et n° de téléphone). Il doit également veiller à respecter les recommandations de la CNIL en ce qui concerne le recueil et la diffusion de données à caractère personnel (www.cnil.fr et sa délibération de novembre 2005). A ce sujet, la CNIL conseille aux internautes qui créent des sites personnels dans le cadre du cercle familial ou amical de mettre en place un accès restreint.

-    Il est également directeur de publication et peut, à ce titre, voir sa responsabilité engagée dans le cadre de la loi sur la presse : responsable directe ou complice de propos délictueux contenus dans un commentaire (injure, diffamation, apologies diverses). Cela implique la vérification régulière des contenus des « posts » ou com’s », contributions ou commentaires qu’il publie sur son blogue.

-    L’auteur est responsable des propos qu’il tient mais aussi de l’ensemble des éléments qu’il publie. A ce titre, il se doit de respecter la propriété intellectuelle des tiers : droit de reproduction et droit de représentation : il doit donc obtenir les autorisations nécessaires des auteurs, quelle que soit la nature de l’œuvre concernée. A l’inverse,  ses propres créations seront de fait protégées par le droit.
Dans certains cas, toutefois,  il existe des exceptions (guide du droit d’auteur sur internet).
Il peut également être tenu pour responsable quand il pose des liens vers des sites qu’il sait  illicites.

-    Il doit également respecter le droit à l’image des personnes, lié au respect de la vie privée des individus article 9 du code civil. Il doit ainsi veiller à obtenir l’autorisation de chacune des personnes dont il souhaite diffuser l’image sur son blogue.  D’une façon un peu différente, l’image des personnes ou de leurs paroles privées est protégée par le droit pénal. Les atteintes volontaires portées à l’intimité de la vie privée, soit par l’enregistrement, le diffusion de l’image ou des paroles des personnes à leur insu, soit par le moyen de photomontages, sont sanctionnées par des peines délictuelles.
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