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Temps scolaire

Réforme des rythmes scolaires : organisation du temps scolaire dans le premier degré

Une nouvelle organisation du temps scolaire

Les écoliers français connaissent des journées plus longues et plus chargées que la plupart des autres élèves dans le monde. Pour améliorer les conditions d'apprentissage des élèves et contribuer à leur réussite, une nouvelle organisation de la journée et de la semaine scolaires est mise en place dans le premier degré à partir de la rentrée 2013.

Le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 en précise les grands principes et les conditions de mise en oeuvre.

La nouvelle organisation du temps scolaire à l'école primaire vise à mieux respecter les rythmes d'apprentissage et de repos des enfants :

  • en instaurant une semaine scolaire plus équilibrée, organisée sur neuf demi-journées, avec un allègement de la journée d'enseignement,
  • en assurant une meilleure répartition des heures de classe sur la semaine, cette nouvelleorganisation permet de programmer les temps d'enseignement aux moments où la faculté de concentration des élèves est la plus grande.

De nouveaux principes d'organisation de la semaine et de la journée scolaires

À partir de la rentrée 2013, les principes généraux d'organisation du temps scolaire dans le premier degré sont les suivants :

  • l'enseignement est dispensé dans le cadre d'une semaine de neuf demi-journées incluant le mercredi matin ;
  • tous les élèves continuent de bénéficier de 24 heures d'enseignement par semaine durant 36 semaines ;
  • la journée d'enseignement compte 5 heures 30 maximum et la demi-journée, un maximum de 3 heures 30 ;
  • la durée de la pause méridienne ne peut être inférieure à 1 heure 30.

Les activités pédagogiques complémentaires

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place pour des groupes restreints d'élèves et s'ajoutent aux 24 heures d'enseignement hebdomadaire. Ces activités se déclinent soit sous la forme d'une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, soit sous la forme d'une aide au travail personnel ou de la mise en oeuvre d'une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.

Les activités pédagogiques complémentaires concernent des groupes d'élèves variables, selon des organisations définies par le conseil des maîtres de l'école. Ces dispositions sont arrêtées par l'inspecteur de l'éducation nationale et inscrites au projet d'école.

Des projets locaux d'organisation du temps scolaire

L'organisation du temps scolaire des écoles est arrêtée par le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN), à partir de projets d'organisation du temps scolaire présentés par le conseil d'école, la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI).

Des dérogations possibles aux principes nationaux

Dans le cadre des projets d'organisation, les maires ou les présidents d'EPCI et les conseils d'école peuvent demander à déroger à certains des principes d'organisation du temps scolaire fixés au niveau national. Cette demande doit obligatoirement s'appuyer sur un projet éducatif territorial et offrir des garanties pédagogiques suffisantes.

Les demandes de dérogation ne peuvent porter que sur :

  • la mise en place d'une demi-journée d'enseignement le samedi matin au lieu du mercredi matin ;
  • l'augmentation de la durée de 5 heures 30 d'enseignement par jour et de 3 heures 30 par demi-journée.

Les déclinaisons dérogatoires de l'organisation du temps scolaire permettent de prendre en compte les spécificités des différents territoires, et à ces derniers, de mener à bien leurs ambitions éducatives.

Il ne sera pas possible de déroger au principe des 24 heures d'enseignement hebdomadaire répartie sur neuf demi-journées d'enseignement.

La possibilité de report de la réforme à la rentrée 2014, lorsque celui-ci est demandé par le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI) peut entraîner à titre provisoire le maintien du fonctionnement antérieur pour les écoles d'un territoire donné.

Les projets éducatifs territoriaux

Le projet éducatif territorial est un outil de collaboration locale qui rassemble, autour de la collectivité territoriale, l'éducation nationale et l'ensemble des acteurs intervenant dans le domaine de l'éducation (administrations de l'Etat concernées, associations et institutions culturelles et sportives). Il permet à la collectivité locale de proposer des activités périscolaires diversifiées s'inscrivant pour chaque enfant dans un parcours éducatif cohérent.

Mis à jour le 17 septembre 2013
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