Mentions légales
Mis à jour : octobre 2024
À propos du site
éduscol est le portail national d'information et d'accompagnement des professionnels de l'éducation : enseignants, personnels d'éducation, personnels de direction, corps d'inspection...
Il est alimenté par la direction générale de l'enseignement scolaire. La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et de la pertinence des informations diffusées et les mises à jour du site sont sous la responsabilité de la direction générale de l'enseignement scolaire.
Le site éduscol couvre le champ de la compétence de la direction générale : programmes, certifications, école primaire, collège, lycée, voie professionnelle, orientation, vie scolaire, action éducative, égalité des chances, ouverture à l'Europe et à l'international, formation tout au long de la vie, formation continue des enseignants.
Objectifs :
- informer les personnels sur les réformes en cours ;
- approfondir les enjeux des politiques suivies ;
- donner accès à des ressources nationales et académiques ;
- favoriser des échanges d'expériences et des débats entre acteurs du système éducatif.
Depuis son lancement en 2000, éduscol a connu un certain nombre d'évolutions dans son sommaire comme dans son graphisme. La sixième version du site (novembre 2020) reprend une arborescence structurant l'ensemble des données, initiée dans la version précédente, et s'appuie sur un puissant moteur de recherche favorisant l'accès aux informations et leur mise en réseau.
Informations éditoriales
Éditeur
Ministère de l’Éducation nationale
Direction générale de l'enseignement scolaire - Bureau de la diffusion et de l'information (C1-4)
107 rue de Grenelle, 75007 Paris
Directrice de publication
Caroline Pascal
Directrice générale de l'enseignement scolaire
Rédaction et maîtrise d'ouvrage
Le bureau de la diffusion et de l'information (Dgesco C1-4) assure la coordination du processus de production, de validation et d'accessibilité de ressources conçues par la direction générale de l'enseignement scolaire ou les institutions et organismes partenaires. Il assure également le développement des applications, l'administration du site et l'accompagnement exécutif du comité de rédaction.
Informations conception, suivi technique, hébergement, fréquentation
Conception graphique
Isobar
4 Place de Saverne
92400 Courbevoie
https://www.isobar.com/
Outil de gestion de contenus
ALMAVIA CX
18 rue d'Hauteville
75010 Paris
https://almaviacx.com/
Hébergement
Société AVENIR TELEMATIQUE
21, avenue de la créativité
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
Tél : 03 28 800 300
www.ate.info
Statistiques de fréquentation
Eulerian
60 Rue de la Chau. d'Antin, 75009 Paris
https://www.eulerian.com/
Responsabilité
Le site éduscol propose de nombreux liens vers d'autres sites : sites institutionnels, sites d'associations, d'entreprises partenaires, sites étrangers. Ces liens visent à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Ces sites sont indépendants du site Éduscol : la responsabilité de la Dgesco, non plus que celle du directeur de publication et/ou de sa rédaction, n'est pas engagée par les contenus des sites cités.
Autorisation de reproduction des contenus
Les documents proposés en téléchargement, sauf indication contraire, sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International (CC BY-NC 4.0)
Pour tout autre contenu éditorial (pages web notamment) ou illustratif (logos, pictogrammes, vignettes, photographies...) du site éduscol, toute copie partielle ou intégrale doit, sauf mentions particulières, faire l'objet d'une demande auprès du bureau de la diffusion et de l'information à l'aide du formulaire contact. La demande doit préciser le contenu éditorial ou l'illustration visée ainsi que la publication ou le site sur lequel cet élément pourrait figurer. Après autorisation, la reproduction du contenu éditorial ou de l'illustration devra obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des contenus éditoriaux ou illustratifs reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- mention obligatoire qui sera précisée dans l'autorisation délivrée, mention qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Crédits photographiques
Agences : Getty images, Adobe stock
Création de liens hypertexte
La Direction générale de l'enseignement scolaire autorise tout site internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte pointant vers les contenus d'éduscol. La mention explicite du site éduscol dans l'intitulé du lien est souhaitée mais pas obligatoire.
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La direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse s'engage à ce que la collecte et le traitement des données effectués à partir du site eduscol.education.fr soient conformes à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et au règlement général (UE) 2016/79 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).
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par courrier postal :
M. le Délégué à la protection des données
Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
110 rue de Grenelle - 75007 Paris
par courrier électronique :
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