Fonctionnement des établissements scolaires

Vos questions, nos réponses

Le fonctionnement des écoles, des collèges et des lycées est l'objet de nombreuses questions des usagers d'ÉduSCOL : directeurs d'école, chefs d'établissements, enseignants, parents, élèves, partenaires...

Les questions les plus fréquemment posées nourrissent la rubrique Questions : réponses. Elles sont regroupées par grandes entrées, avec renvoi aux rubriques correspondantes.

Assurances scolaires

Index indicatif :

  • Garantie responsabilité civile
  • Garantie individuelle-accidents
  • Recommander un organisme d'assurances aux familles

Calendrier scolaire

Index indicatif :

  • Durée de l'année scolaire
  • Calendrier dérogatoire
  • Vacances scolaires dans les DOM-TOM
  • Nombre de jours de classe dans une année scolaire

Gratuité scolaire

Index indicatif :

  • Activités à l'école maternelle et participation des familles
  • Cas des enfants résidant dans une autre commune que celle dans laquelle ils sont scolarisés

Neutralité commerciale

Index indicatif :

  • Fournitures scolaires
  • Photographies individuelles ou collectives d'enfants en situation scolaire

Sorties scolaires-1er degré

Index indicatif :

  • Modalités de financement pour les sorties scolaires
  • Champ d'application des circulaires du 21 septembre 1999 et du 5 janvier 2005
  • Notion de sorties régulières
  • Notion de sortie sur un lieu à proximité de l'école
  • Classe ou niveau ?
  • ATSEM - Emplois vie scolaire ou aides éducateurs - Bénévoles
  • Activités physiques et sportives
  • Équipements individuels de sécurité
  • utres activités sportives
  • Transports
  • Encadrement
  • Structures d'hébergement

Surveillance des élèves-1er degré

Index indicatif :

  • Sortie d'école
  • Encadrement des élèves pendant le repas à la cantine et après le repas
  • Accompagnement hors de l'école pendant le temps scolaire
Mis à jour le 09 septembre 2009
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