Temps scolaire

Arrêté du 7 août 1969

Aménagement de la semaine scolaire et répartition de l'horaire hebdomadaire dans les écoles élémentaires et maternelles.

Le ministre de l'Éducation nationale,

Vu le décret organique du 18 janvier 1887 ;

Vu l'arrêté organique du 18 janvier 1887 ;

Vu l'arrêté du 17 octobre 1946 et l'arrêté du 23 novembre 1936 ;

Vu l'arrêté de la section permanente du conseil de l'enseignement général et technique,

Arrêté :

Art. 1er - La durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles élémentaires et maternelles est fixée à vingt-sept heures, la journée du jeudi et l'après-midi du samedi étant laissés libres de cours.

Art. 2 - Les vingt-sept heures de classe par semaine sont réparties conformément aux dispositions du tableau annexé au présent arrêté.

Art. 3 - La nouvelle durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles maternelles et élémentaires permet aux maîtres de consacrer à leur perfectionnement pédagogique un temps équivalent à trois heures par semaine.

Art.4 - Le directeur de la pédagogie, des enseignements scolaires et de l'orientation, les recteurs d'académie et les inspecteurs d'académie, chacun en ce qui le concerne, sont chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à compter de la rentrée scolaire 1969.

Fait à Paris, le 7 août 1969.

Olivier GUICHARD

ANNEXE :

Disciplines
Français (1)16 heures
Calcul (1)5 heures
Disciplines d'éveil6 heures
Éducation physique et sportive6 heures
Total27 heures

(1) Les horaires de ces deux disciplines seront groupés de préférence pendant les matinées, et une récréation de dix minutes prélevée sur l'horaire devra séparer chaque séance d'enseignement de la suivante.

Mis à jour le 09 septembre 2009
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