Temps scolaire

Textes de référence

Tous les textes de référence sur le temps scolaire.

Écoles-Collèges-lycées

Calendrier scolaire national - Adaptation locale du calendrier scolaire national

Article L. 521-1 du code de l'éducation

Articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation relatifs aux conditions dans lesquelles le calendrier national peut être adapté par les recteurs d'académie pour tenir compte de la situation géographique particulière d'un établissement scolaire ou de la nature des formations qu'il dispense, ou de circonstances susceptibles de mettre en difficulté, dans un établissement, dans un département ou dans l'académie, le fonctionnement du service public d'enseignement.

Articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation relatifs aux conditions dans lesquelles le calendrier scolaire national peut être adapté dans les académies de Corse et d'outre-mer ainsi qu'à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Écoles maternelles et élémentaires

Organisation du temps scolaire - Horaires

Articles D. 521-10 à D. 521-12 du code de l'éducation

Décret n° 2016-1049 du 1er août 2016 autorisant des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles

 Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques 

Circulaire n° 2016-165 du 8 novembre 2016 relative à l'organisation du temps scolaire dans le premier degré, à l'encadrement des activités périscolaires et aux nouvelles actions des groupes d'appui départementaux

Collèges - lycées

ArticlesR. 421-2 etR. 421-9 du code de l'éducation.

Mis à jour le 28 décembre 2018
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