Parents d'élèves

Questions-réponses : élections des représentants des parents d'élèves

De nombreuses questions concernent le rôle des parents d'élève et leur participation à la vie des écoles, des collèges et des lycées. Sont reprises les réponses aux questions concernant les élections des représentants des parents d'élèves aux conseils d'école et aux conseils d'administration des collèges et lycées.

Le présent document est une synthèse des réponses apportées aux questions récurrentes en matière d'élections aux conseils d'école et aux conseils d'administration des collèges et lycées.
Télécharger les questions-réponses (mise à jour octobre 2011)

Thèmes abordés :

  • Quel est le rôle des représentants ?
  • Quand voter ?
  • Information donnée lors de la réunion de rentrée
  • Qui est électeur ?
  • Les listes électorales
  • Qui est éligible ?
  • Qui peut déposer une liste ?
  • Quelle est la composition des listes ?
  • Contrôle des listes et organisation de l'élection
  • Regroupement pédagogique intercommunal (RPI)
  • CLIN et CLIS : calcul du nombre de classes
  • Quel est le mode de scrutin ?
  • Bulletins de vote
  • Le vote par correspondance
  • Bureau de vote
  • Déroulement du scrutin
  • Méthode d'attribution des sièges
  • Procès-verbal de dépouillement
  • Résultats des élections
  • Publication des résultats
  • Contestations après le vote
  • Saisine du médiateur académique
  • Jurisprudence
  • Textes de référence
Mis à jour le 22 décembre 2011