Parents d'élèves

Textes de référence

Code de l'éducation

Parents d'élèves

Associations de parents d'élèves

Représentants des parents d'élèves

Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Écoles régionales du premier degré

Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Composition
Articles R421-14 à R421-19 du Code de l'éducation

Compétences
Articles R421-20 à R421-24 du Code de l'éducation

Fonctionnement
Article R421-25 du Code de l'éducation

Élection et désignation
Articles R421-26 à R421-36 du Code de l'éducation

Autres textes

Mallette des parents
Circulaire n° 2010-106 du 15 juillet 2010

Rôle et place des parents à l'École
Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006

Modalités d'élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école
Circulaire n° 2000-082 du 9 juin 2000 modifiée

Transmission des résultats scolaires aux familles
Note du 13 octobre 1999

Contrôle de la scolarité des enfants naturels ou légitimes par leurs parents
Circulaire n° 94-149 du 13 avril 1994

Utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation
Circulaire n° 93-149 du 15 octobre 1993

Mise en place des conseils d'administration dans les établissements publics locaux d'enseignement
Circulaire du 30 août 1985 modifiée

Conseil d'école
Arrêté du 13 mai 1985 modifié

Utilisation des locaux scolaires par le maire
Circulaire du 22 mars 1985

Mis à jour le 14 octobre 2011
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