Textes de référence

Cadrage national

Circulaires

Circulaire de rentrée
Circulaire de préparation de la rentrée 2009 (BO n°21 du 21 mai 2009)

• Axe d'action prioritaire n°3 : Donner une chance de réussite à tous les élèves

Prévention du décrochage scolaire et l'accompagnement des jeunes sortant sans diplôme du système éducatif
Instruction interministérielle du 22 avril 2009 (BO n°23 du 4 juin 2009)

Plan Espoir Banlieues - Décrochage scolaire : mise en œuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008
Circulaire interministérielle du 18 décembre 2008 (BO n°1 du 1er janvier 2009)

Programme "NouvelleS ChanceS"
Circulaire du 17 mai 1999 (BO n°21 du 27 mai 1999)

Lois

Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'École (JO n°96 du 24 avril 2005)
Rapport annexé (240,18 ko)

Cadre européen

Cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation ("Éducation et formation 2020")
Conclusions du Conseil de l'Union européenne du 12 mai 2009 (195,35 ko)

Objectifs concrets futurs des systèmes d'éducation et de formation
Rapport - Conseil de l'Union européenne, février 2001 (155,11 ko)