Baccalauréat général

Textes de référence - Épreuves anticipées

Arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique 

Consultation du texte sur le site Legifrance

Explication du contenu de chacun des articles de l'arrêté :

Art. 1er : Liste des épreuves anticipées

Art. 2 : Organisation générale du dispositif des épreuves anticipées

Art. 3 : Candidats autorisés à passer les épreuves anticipées à l'issue de la classe terminale

Art. 4 : Conservation des notes

Art. 5 (abrogé)

Art. 6 : Conservation des notes lorsque les candidats changent de voie et/ou de série entre la classe de première et la classe terminale

 (dernière modification : arrêté du 22 janvier 2016)

Mis à jour le 22 février 2016
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