Baccalauréat général

Textes de référence - Épreuves anticipées

Arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique 

Consulter le texte sur le site Legifrance

Art. 1er : Liste des épreuves anticipées

Art. 2 : Organisation générale du dispositif des épreuves anticipées

Art. 3 : Candidats autorisés à passer les épreuves anticipées à l'issue de la classe terminale

Art. 4 : Conservation des notes

Art. 5 (abrogé)

Art. 6 : Conservation des notes lorsque les candidats changent de voie et/ou de série entre la classe de première et la classe terminale

 (dernière modification : arrêté du 22 janvier 2016)

Mis à jour le 08 novembre 2017
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