L'opération école ouverte

Textes de référence

Des textes définissent les objectifs et les modalités de mise en œuvre de l'opération École ouverte.

Principes de l'opération

L'appel à projets national École ouverte 2011, lancé par les partenaires nationaux en direction des groupes de pilotage régionaux (GPR), définit les orientations annuelles de l'opération.

 La charte et la circulaire "École ouverte" du 23 janvier 2003 fixent les principes et précisent le fonctionnement de l'opération.   

Indemnité de vacation

Arrêté du 7 mars 2002 modifiant l'arrêté du 19 août 1992 fixant le taux horaire de l'indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux activités inscrites au projet de service public d'un quartier en développement social urbain.

Arrêté du 17 février 1999 modifiant l'arrêté du 19 août 1992 fixant le taux horaire de l'indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux activités inscrites au projet de service public d'un quartier en développement social urbain.

Décret n°92-820 du 19 août 1992 instituant une indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux activités inscrites au projet de service public d'un quartier en développement social urbain.

Mis à jour le 23 février 2011
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