Surveillance des élèves, intervenants extérieurs

L’institution scolaire assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés. Elle doit veiller à ce que les élèves ne soient pas exposés à subir des dommages et n’en causent pas à autrui.
La responsabilité s’étend à l’intérieur des locaux scolaires comme à l’extérieur, dès lors que des enseignements se déroulent. Elle concerne bien sûr les enseignants, mais aussi toute personne qui participe à la mission éducative de l’école.

Vous trouverez dans cette rubrique une description des règles d’exercice de cette responsabilité selon différentes situations :

le cadre général de la surveillance
la participation d’intervenants extérieurs

Surveillance des élèves, intervenants extérieurs

Vous trouverez dans cette rubrique une description des règles d’exercice de cette responsabilité selon différentes situations :

Vous pourrez également accéder aux textes officiels.

Vous trouverez dans l’espace d’échanges des réponses aux questions les plus fréquemment posées.