• Arrêté du 29 juillet 1998, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, du 20 juillet 2011 et du 30 mars 2012, portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art option ébéniste (PDF, 1 075 ko)
  • Annexe I :
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 213 ko)
    • Référentiel de certification (PDF, 1 105 ko)
    • Unités constitutives du référentiel de certification (PDF, 1 125 ko)
  • Annexe II : Formation en milieu professionnel (PDF, 93 ko)
  • Annexe III : Horaires (PDF, 55 ko)
  • Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 18 ko)
  • Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 2 466 ko)
  • Annexe VI : Tableau de correspondance d'épreuves et d'unités (PDF, 13 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 29 juillet 1998 portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art option ébéniste (PDF, 2 706 ko)

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art option ébéniste (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
• Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 17 ko)

• Arrêté du 30 mars 2012 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité Electrotechnique, énergie, équipements communicants, à compter de la session 2012 (PDF, 17ko)