• Arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « Gestion des pollutions et protection de l’environnement » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
• Annexe II.b. Règlement d'examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015) (PDF, 262 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies dans les arrêtés suivants (versions en vigueur) :

• Langues vivantes obligatoires (arrêté du 8 avril 2010)
• Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (arrêté du 13 avril 2010)
• Mathématiques et sciences physiques et chimiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Arts appliqués et cultures artistiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Prévention-santé-environnement (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-droit (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-gestion (arrêté du 13 avril 2010)
• Éducation physique et sportive (arrêté du 15 juillet 2009)
• Langue vivante facultative (arrêté du 8 avril 2010)
• Éducation physique et sportive facultative (arrêté du 7 juillet 2015)
• Mobilité facultative (arrêté du 27 juin 2014)

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Archives

• Annexe I a : Référentiel des activités professionnelles
• Annexe I b : Référentiel de certification
• Annexe II a : Unités constitutives du diplôme
• Annexe II b : Règlement d'examen
• Annexe II c : Définition des épreuves
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel
• Annexe IV : Tableau de correspondance d’épreuves et unités

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