• Arrêté du 1^er mars 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de baccalauréat professionnel comportant trois options et fixant ses modalités de délivrance.

• Annexe Ia : Référentiel des activités professionnelles
• Annexe Ib-1 : Référentiel des compétences
• Annexe Ib-2 : Définition des savoirs associés
• Annexe Ic : Lexique
• Annexe IIa : Unités constitutives du diplôme
• Annexe IIb : Règlement d’examen
• Annexe IIc : Définition des épreuves
• Annexe III : Périodes de formation en milieu professionnel
• Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves ou unités

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

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