• Arrêté du 18 août 2011 modifié par l'arrêté du 20 août 2012 portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », du brevet d'études professionnelles, et fixant ses modalités de délivrance (PDF, 15 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 107 ko)
  • Annexe IIa : Règlement d'examen (modifiée par arrêté du 20 août 2012) (PDF, 17 ko)
  • Annexe IIb : Définition des épreuves (PDF, 93 ko)
• Arrêté du 3 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 août 2011 modifié portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » de brevet d'études professionnelles
  (Annexe III : Dispenses d’épreuves)

Archives

• Arrêté du 20 août 2012 modifiant les règlements d'examen de plusieurs spécialités du brevet d'études professionnelles
  • Annexe I : Règlement d'examen (PDF, 16 ko)