• Arrêté du 5 juillet 2011 modifié par l'arrêté du 20 août 2012 portant création de la spécialité "Métiers d'art -élaboration de projets de communication visuelle" de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (PDF, 15 ko)
  • Annexe Ia : Référentiels du diplôme (PDF, 226 ko)
  • Annexe IIa : Unités constitutives du diplôme (PDF, 15 ko)
  • Annexe IIb : Règlement d'examen (modifiée par arrêté du 20 août 2012)(PDF, 14 ko)
  • Annexe IIc : Définition des épreuves (PDF, 92 ko)
  • Annexe IId : Tableau des dispenses des unités d'enseignement général (PDF, 10 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 20 août 2012 modifiant les règlements d'examen de plusieurs spécialités du brevet d'études professionnelles
  • Annexe I : Règlement d'examen (PDF, 14 ko)