• Arrêté du 31 mai 2011 portant création de la spécialité commercialisation et services en restauration du baccalauréat professionnel (PDF, 22 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 347 ko)
  • Annexe II : Modalités de certification
    • II.a : Unités constitutives du diplôme (PDF, 58 ko)
    • II.b : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 24 décembre 2015) (PDF, 343 ko)
    • II.c : Définition des épreuves (PDF, 209 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 51 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance d'épreuves et d'unités (PDF, 42 ko)

• Arrêté du 9 décembre 2011 relatif à l’épreuve de langue vivante du baccalauréat professionnel spécialité commercialisation et services en restauration et spécialité cuisine (PDF, 16 ko)

• Arrêté du 17 juillet 2012 relatif au programme d’enseignement de mathématiques (PDF, 16 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies dans les arrêtés suivants (versions en vigueur) :

• Langues vivantes obligatoires (arrêté du 8 avril 2010)
• Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (arrêté du 13 avril 2010)
• Mathématiques et sciences physiques et chimiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Arts appliqués et cultures artistiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Prévention-santé-environnement (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-droit (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-gestion (arrêté du 13 avril 2010)
• Éducation physique et sportive (arrêté du 15 juillet 2009)
• Langue vivante facultative (arrêté du 8 avril 2010)
• Éducation physique et sportive facultative (arrêté du 7 juillet 2015)
• Mobilité facultative (arrêté du 27 juin 2014)

Archives

• Annexe II.b Règlement d'examen (Version d'origine)