• Arrêté du 11 mai 2011 modifié portant création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne, option A et B du baccalauréat professionnel
• Annexe III : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015) (PDF, 303 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2012 relatif au programme d’enseignement de mathématiques et au programme d’enseignement de sciences physiques et chimiques

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies dans les arrêtés suivants (versions en vigueur) :

• Langues vivantes obligatoires (arrêté du 8 avril 2010)
• Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (arrêté du 13 avril 2010)
• Mathématiques et sciences physiques et chimiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Arts appliqués et cultures artistiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Prévention-santé-environnement (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-droit (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-gestion (arrêté du 13 avril 2010)
• Éducation physique et sportive (arrêté du 15 juillet 2009)
• Langue vivante facultative (arrêté du 8 avril 2010)
• Éducation physique et sportive facultative (arrêté du 7 juillet 2015)
• Mobilité facultative (arrêté du 27 juin 2014)

Archives

• Arrêté du 11 mai 2011 portant création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne, option A et B du baccalauréat professionnel (PDF, 23 ko)
• Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 305 ko)
• Annexe II : Les périodes de formation en milieu professionnel (PDF, 33 ko)
• Annexe III : Règlement d'examen (version d'origine) (PDF, 34 ko)
• Annexe III : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015) (PDF, 303 ko)
• Annexe IV : Définition des épreuves (PDF, 215 ko)
• Arrêté du 16 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 11 mai 2011 portant création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne, option A et B du baccalauréat professionnel (PDF, 17 ko)