• Arrêté du 1er septembre 2009 portant création du baccalauréat professionnel spécialité "Bio-industries de transformation" (PDF, 21 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 362 ko)
  • Annexe II : Modalités de certification
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 48 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 24 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 79 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 27 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves ou unités (PDF, 20 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 32 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 22 ko)
  • Tableau de correspondance d'épreuves du diplôme défini par l'arrêté du 3 septembre 1997 et du diplôme défini par l'arrêté du 1er septembre 2009 modifié par l'arrêté du 28 février 2011 (PDF, 20 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.