• Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 408 ko)
• Annexe II : Modalités de certification
  • II a : Unités constitutives du diplôme (PDF, 89 ko)
  • II b : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 24 décembre 2015) (PDF, 318 ko)
  • II c : Définition des épreuves (PDF, 129 ko)
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 33 ko)
• Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 34 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies dans les arrêtés suivants (versions en vigueur) :

• Langues vivantes obligatoires (arrêté du 8 avril 2010)
• Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (arrêté du 13 avril 2010)
• Mathématiques et sciences physiques et chimiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Arts appliqués et cultures artistiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Prévention-santé-environnement (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-droit (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-gestion (arrêté du 13 avril 2010)
• Éducation physique et sportive (arrêté du 15 juillet 2009)
• Langue vivante facultative (arrêté du 8 avril 2010)
• Éducation physique et sportive facultative (arrêté du 7 juillet 2015)
• Mobilité facultative (arrêté du 27 juin 2014)

Archives

• AnnexeII.b. : Règlement d'examen (version d'origine)(PDF, 16 ko)
• Arrêté du 19 mai 2009, modifié par l'arrêté du 15 février 2011, portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 588 ko)
• Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 16 ko)