• Annexe I :
  • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 83 ko)
  • Référentiel de certification (PDF, 207 ko)
• Annexe II :
  • II.a : Unités constitutives du diplôme (PDF, 53 ko)
  • II.b : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015) (PDF, 276 ko)
  • II.c : Définition des épreuves (PDF, 150 ko)
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 40 ko)
• Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 34 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies dans les arrêtés suivants (versions en vigueur) :

• Langues vivantes obligatoires (arrêté du 8 avril 2010)
• Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (arrêté du 13 avril 2010)
• Mathématiques et sciences physiques et chimiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Arts appliqués et cultures artistiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Prévention-santé-environnement (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-droit (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-gestion (arrêté du 13 avril 2010)
• Éducation physique et sportive (arrêté du 15 juillet 2009)
• Langue vivante facultative (arrêté du 8 avril 2010)
• Éducation physique et sportive facultative (arrêté du 7 juillet 2015)
• Mobilité facultative (arrêté du 27 juin 2014)

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Archives

• Règlement d'examen (version d'origine) (PDF, 39 ko)
• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivarnce (PDF, 45 ko)
• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 33 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 38 ko)
• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 24 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivrance (PDF, 315 ko)