• Arrêté du 3 mai 2006, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, du 8 avril 2010, du 28 février 2011 et du 20 juillet 2011, portant création du baccalauréat professionnel Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivarnce (PDF, 47 ko)
  • Annexe I :
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 83 ko)
    • Référentiel de certification (PDF, 207 ko)
  • Annexe II :
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 53 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 39 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 150 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 40 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 34 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivarnce (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 33 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 38 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 24 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivrance (PDF, 315 ko)