• Arrêté du 11 juillet 2005, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, du 8 avril 2010, du 28 février 2011 et du 20 juillet 2011, portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel travaux publics (PDF, 124 ko)
  • Annexe I :
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 138 ko)
    • Référentiel de certification :
      • Compétences (PDF, 482 ko)
      • Savoirs associés (PDF, 393 ko)
      • Glossaire des signes et abréviations (PDF, 83 ko)
  • Annexe II :
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 221 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 127 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 459 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 66 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 58 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2005 portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel travaux publics (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 32 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 35 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 28 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 11 juillet 2005 portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel travaux publics (PDF, 525 ko)