• Arrêté du 30 mai 2005, modifié par l'arrêté du 20 mars 2007, portant création du baccalauréat professionnel services de proximité et vie locale (PDF, 41 ko)
  • Préambule (PDF, 15 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 40 ko)
    • Référentiel de certification :
    • Compétences et savoir-faire (PDF, 83 ko)
    • Savoirs associés (PDF, 74 ko)
  • Unités constitutives (PDF, 22 ko)
  • Annexe II : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 20 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 14 ko)
  • Annexe IV : Définition des épreuves (PDF, 54 ko)
  • Annexe V : Dispenses d'unités et d'épreuves pour des titutlaires de diplômes de niveau IV (PDF, 16,7 ko)
• Règlement d'examen du diplôme modifié par les arrêtés de 2010 (PDF, 15 ko)
• Tableau de correspondances d'épreuves et dunités du diplôme modifié par les arrêtés de 2010 (PDF, 12 ko)

 

• Arrêté du 20 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 mai 2005 portant création du baccalauréat professionnel services de proximité et vie locale (PDF, 43 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.