- Arrêté
du 4 mai 2004 portant définition du baccalauréat
professionnel spécialité commerce (PDF, 310 ko)
- Arrêté
du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2004 portant définition du baccalauréat
professionnel spécialité commerce (PDF, 15 ko)
Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.
Arrêté de création du diplôme et arrêtés de modification
Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat
professionnel commerce (PDF, 93 ko)
- Annexe
I :
- Annexe
II : Période de formation (PDF, 45 ko)
- Annexe
III : Organisation et horaires (PDF, 12 ko)
- Annexe
IV : Règlement d'examen (PDF, 48 ko)
- Annexe
V : Définition des épreuves (PDF,
494 ko)
- Annexe VI : Correspondance d'épreuves ou d'unités (PDF, 70 ko)
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