• Arrêté du 28 juillet 1999, modifié par l'arrêté du 19 juillet 2002, portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel étude et définition de produits industriels (PDF, 110 ko)
  • Annexe I :
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 111 ko)
    • Référentiel de certification (PDF, 281 ko)
    • Savoirs technologiques associés (PDF, 630 ko)
    • Unités constitutives du référentiel de certification (PDF, 533 ko)
  • Annexe II : Formation en milieu professionnel (PDF, 166 ko)
  • Annexe III : Horaires de formation (PDF, 58 ko)
  • Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 92 ko)
  • Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 862 ko)
  • Annexe VI : Tableau de correspondance d'épreuves et d'unités (PDF, 84 ko)

• Arrêté du 19 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1999 (PDF, 11 ko)
  • Annexe I : Règlement d'examen (PDF, 6 ko)
  • Annexe II : Définition des épreuves (PDF, 18 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 38 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 34 ko)
  • Tableau de correspondances d'épreuves et d'unités (PDF, 13 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.