• Arrêté du 29 juillet 1998, modifié par l'arrêté du 30 juin 2008, portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel artisanat et métiers d'art option tapissier d'ameublement (PDF, 117 ko)
• Annexe I (PDF, 27 ko)
• Référentiel des activités professionnelles (PDF, 214 ko)
• Référentiel de certification (PDF, 1236 ko)
• Unités constitutives du référentiel de certification (PDF, 402 ko)
• Annexe II : Formation en milieu professionnel (PDF, 121 ko)
• Annexe III : Horaires (PDF, 50 ko)
• Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 64 ko)
• Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 717 ko)
• Annexe VI : Tableau de correspondance des épreuves et unités (PDF, 54 ko)

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel artisanat et métiers d'art option tapissier d'ameublement (PDF, 45 ko)

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
• Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 17 ko)
• Tableau de correspondance d'épreuves/unités du diplôme défini par l'arrêté du 29 juillet 1998 et du diplôme modifié par l'arrêté du 20 juillet 2011 (PDF, 17 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.