Le diplôme national du brevet : Textes de référence

Textes de référence concernant l’attribution du DNB

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Séminaire « B2i et socle commun » Le brevet informatique et internet (B2i) école-collège-lycée et CFA (centre de formation d'apprentis)

Textes officiels concernant le B2i

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Baccalauréat Textes de référence

Baccalauréat général et technologique principaux textes réglementaires Baccalauréat général et technologique : définition d'épreuves Baccalauréat professionnel : textes réglementaires

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Diplômes professionnels Textes de référence

Code de l'éducation : Partie législative, Partie réglementaire Textes non codifiés Niveau IV : baccalauréat professionnel, brevet des métiers d'art, brevet professionnel Niveau V : certificat d'aptitude professionnelle, brevet d'études professionnelles

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Examens et handicap Réglementation applicable à tous les examens

Les dispositions qui suivent sont valables pour tous les examens de l'enseignement scolaire.

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Socle commun : textes de référence

Ensemble des textes relatifs au socle commun : loi, décrets, arrêtés et circulaires.

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