• Arrêté du 12 avril 2013 portant création de la spécialité « Aviation générale » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

• Annexe I a : Référentiel des activités professionnelles
• Annexe I b : Référentiel de certification
• Annexe I c : Lexique
• Annexe II a : Unités constitutives du diplôme
• Annexe II b : Règlement d’examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015)
• Annexe II c : Définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation
• Annexe III a : Formation en milieu professionnel
• Annexe III b : Correspondance entre les savoirs de la spécialité aviation générale du baccalauréat professionnel et les modules de connaissances de base associés a la licence de maintenance d’aéronefs de catégorie b3

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

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Archives

• Règlement d'examen (version d'origine)