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- Arrêté
du 31 juillet 2009 modifié portant création de la spécialité "Conduite de procédés industriels et transformations" de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
Archives
- Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions d'épreuves de certaines spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
(Art. 3 - Modification de la définition de l’épreuve EP1 ; Art.4 - Modification de la définition de l'épreuve EP2)
- Annexe II.c : Définition des épreuves (version d'origine) (PDF, 87 ko)
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