• Arrêté du 19 mai 2009, modifié par les arrêtés du 8 avril et du 13 avril 2010, portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 38 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 408 ko)
  • Annexe II : Modalités de certification
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 89 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 19 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 129 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 33 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 34 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.

Arrêté de création du diplôme et arrêtés de modification

• Arrêté du 19 mai 2009, modifié par l'arrêté du 15 février 2011, portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 588 ko)

• Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 16 ko)