• Annexe I : Référentiels du diplôme
  • I a : Référentiel des activités professionnelles (PDF, 55 ko)
  • I b : Référentiel de certification :
  • Définition des compétences (PDF, 113 ko)
  • Définition des savoirs (PDF, 158 ko)
• I c : Lexique (PDF, 76 ko)
• Annexe II : Modalités de certification
  • II a : Unités constitutives du diplôme (PDF, 149 ko)
• II b : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015) (PDF, 327 ko)
• II c : Définition des épreuves (PDF, 156 ko)
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 19 ko)
• Annexe IV : Tableau de correspondance des épreuves ou unités (PDF, 12 ko)

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies dans les arrêtés suivants (versions en vigueur) :

• Langues vivantes obligatoires (arrêté du 8 avril 2010)
• Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (arrêté du 13 avril 2010)
• Mathématiques et sciences physiques et chimiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Arts appliqués et cultures artistiques (arrêté du 13 avril 2010)
• Prévention-santé-environnement (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-droit (arrêté du 13 avril 2010)
• Économie-gestion (arrêté du 13 avril 2010)
• Éducation physique et sportive (arrêté du 15 juillet 2009)
• Langue vivante facultative (arrêté du 8 avril 2010)
• Éducation physique et sportive facultative (arrêté du 7 juillet 2015)
• Mobilité facultative (arrêté du 27 juin 2014)

Archives

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 73 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 27 ko)
• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 27 ko)
• Arrêté du 30 mai 2005 portant création du baccalauréat professionnel maintenance des équipements industriels (PDF, 503 ko)