Politique des TICE

Préparation de la rentrée 2010
Les priorités de la rentrée 2010 s'inscrivent dans la continuité des réformes engagées ces dernières années et en illustrent la cohérence, tout en en marquant une étape nouvelle et décisive avec la réforme du lycée et la refonte de la formation des enseignants.
Cinq principes directeurs sous-tendent les mesures concrètes mises en œuvre à la rentrée 2010, le 4ème consistant à accélérer le développement du numérique à l'école.

1.4 Principe directeur 4 - Accélérer le développement du numérique à l'école

Le développement de l'éducation numérique des élèves, pour un usage réfléchi et responsable d'internet ainsi que pour leur maîtrise des technologies de l'information et de la communication, est aujourd'hui une obligation pour l'école.
Mais les technologies et les ressources numériques doivent aussi être mises au service des apprentissages et de la réussite des élèves. En enrichissant et en diversifiant les supports et les pratiques pédagogiques dans toutes les disciplines, elles permettent de mieux prendre en compte l'hétérogénéité des élèves et d'individualiser les apprentissages. Elles permettent également de mieux assurer la continuité pédagogique en dehors de la classe.

1.4.1 Généraliser les espaces numériques de travail (ENT) et le cahier de texte numériqu

La généralisation des ENT dans tous les établissements scolaires, déjà engagée dans plus de la moitié des académies, est une priorité. Réalisé en partenariat avec les collectivités locales, le développement des ENT devra s'appuyer sur le développement d'actions de formation et d'accompagnement appropriées.
Les établissements disposant d'un ENT devront développer les accès à un nombre croissant de services à vocation pédagogique (manuels numériques, ressources numériques, services d'orientation notamment).
Les chefs d'établissement jouent un rôle clé à la fois pour le développement et l'enrichissement des ENT et pour le maintien de la qualité de leur contenu sous la responsabilité de l'Éducation nationale.
Le cahier de textes numérique, qui facilite l'individualisation des activités demandées aux élèves, devra être généralisé dans tous les établissements à la rentrée 2010. L'utilisation du cahier de textes numérique au lieu du cahier de textes papier devra être effective à la rentrée 2011 dans tous les établissements. Une circulaire, remplaçant celle de 1961, précisera les conditions d'utilisation du cahier de textes numérique.

1.4.2 Stimuler l'apprentissage des langues vivantes

L'amélioration des compétences orales des élèves est désormais indissociable du recours au numérique. De plus en plus de ressources numériques interactives sont aujourd'hui disponibles tandis que des outils comme la diffusion par baladeur permettent d'accroître le temps d'exposition à la langue, d'enregistrer simplement les élèves et d'évaluer leurs compétences orales.
Durant l'année scolaire 2010-2011, chaque établissement doit pouvoir proposer dans une ou plusieurs classes de langues une utilisation de la diffusion par baladeur. Un guide d'utilisation de cet outil expliquant comment réaliser ce projet dans l'établissement sera disponible avant l'été.
Les écoles et les établissements pourront aussi utiliser le dispositif de jumelage en ligne « eTwinning » pour favoriser les échanges en langues étrangères tout en utilisant les outils numériques.

1.4.3 Former les enseignants et les cadres aux TICE

La formation de l'ensemble des enseignants à l'usage des TICE est le préalable de tout développement en la matière. Un plan national de déploiement de cette formation sera arrêté avant la fin du mois de juin.
Destiné à compléter les dispositifs de formation des enseignants, le programme « http://national.pairformance.education.fr/ » propose des formations collaboratives en ligne dans le domaine des TICE. Les potentialités de ce programme doivent être étendues aux autres domaines et, en particulier, aux nouveaux enseignements (histoire des arts notamment). Les programmes de formation académiques devront placer les formations aux usages des outils numériques au tout premier plan des priorités.
La formation aux TICE et aux projets numériques pour les personnels d'encadrement doit aussi être développée. Un référentiel des compétences professionnelles numériques sera proposé.

1.4.4 Développer les ressources numériques

Le développement des ressources pédagogiques doit accompagner la diffusion des équipements et des outils numériques. Les corps d'inspection participeront activement à l'élargissement de l'offre de ressources mises à la disposition des professeurs, notamment au travers des ENT. Les enseignants doivent être incités et encouragés à développer des scénarios d'usage pédagogique pour ces ressources et pour les outils numériques (TBI, visioconférence, etc.).
Pour le premier degré, ces scénarios alimentent le site PrimTice, portail des TICE pour l'enseignement primaire, afin de les mutualiser auprès de tous les enseignants.

BO n°11 du 18 mars 2010 - Encart n°2 du 18 mars 2010
 

Préparation de la rentrée 2009
Répondre aux enjeux de la société, développer le service public de l'éducation, donner une chance de réussite à tous les élèves : tels sont les grands axes d'action du ministère de l'Éducation nationale, déclinés en 15 priorités dans la présente circulaire de rentrée :
- Rendre ses lettres de noblesse à la voie professionnelle
- Améliorer la pratique des langues vivantes
- Poursuivre la généralisation de l'éducation au développement durable
- Développer l'accès aux technologies numériques éducatives et favoriser leur usage
- Lutter contre la violence et les discriminations
- Aider les élèves à prendre en charge leur santé
- Permettre aux élèves de mieux choisir leur orientation
- Apprécier l'acquisition des connaissances et des compétences
- Offrir aux élèves et à leurs parents de nouveaux services éducatifs
- Donner toute sa place à l'éducation artistique et culturelle
- Améliorer la scolarisation des élèves handicapés
- Améliorer l'accès à une formation diplômante pour les élèves en grande difficulté
- Assurer la réussite scolaire des élèves socialement défavorisés
- Prévenir l'absentéisme et le décrochage scolaire
- Associer les parents d'élèves à la réussite de leurs enfants

Développer l'accès aux technologies numériques éducatives et favoriser leur usage

Les technologies de l'information et de la communication permettent désormais aux élèves d'accéder à de nouvelles ressources éducatives, et aux professeurs de disposer de nouveaux moyens susceptibles d'améliorer les apprentissages. Elles permettent également de renforcer les liens entre l'institution scolaire et les parents.

Les espaces numériques de travail et les cahiers de textes numériques
Le développement des espaces numériques de travail, réalisé en partenariat avec les collectivités territoriales, reste une priorité.
Dans le second degré, les solutions informatiques adoptées par de nombreux établissements permettent de moderniser les usages réglementaires, en offrant une alternative électronique au cahier de textes papier. Tout en renforçant la fiabilité des informations transmises et leur élargissement à de nouvelles ressources, la version numérique du cahier de textes facilite l'individualisation des activités demandées aux élèves.
Plusieurs académies expérimentent l'emploi du cahier de textes numérique, tandis que d'autres l'ont déjà largement développé. Vous vous attacherez à sa généralisation.

L'ouverture du portail PrimTICE pour le premier degré
Réalisée à destination des professeurs des écoles, une plate-forme d'identification et de présentation des ressources, des usages et des bonnes pratiques est ouverte à la rentrée scolaire 2009-2010. Elle apporte des ressources pédagogiques aux professeurs débutants, comme aux enseignants expérimentés. Elle facilite l'évolution de leur enseignement par l'intégration d'activités utilisant les technologies de l'information et de la communication. Cette plate-forme leur permet également de mutualiser leurs expériences.

La plate-forme de formation "Pairform@nce"
Destinée à compléter les dispositifs de formation des enseignants, la plate-forme « Pairform@nce » développe des parcours de formation pour une qualification de niveau 2 du certificat informatique et internet (C2i2e), en accord avec les I.U.F.M. et les universités. Les potentialités de ce dispositif seront progressivement étendues à d'autres domaines de formation.

Les écoles numériques rurales
Le programme d'équipement numérique initié par le ministère de l'Éducation nationale, avec l'association des maires ruraux de France, bénéficiera à 5 000 écoles situées dans des communes de moins de 2000 habitants. Après appels à candidatures la liste des projets retenus, département par département, sera prochainement publiée.

Les visioconférences et le "e-Twinning"
Les TICE offrent aussi de multiples possibilités en matière d'enseignement des langues vivantes. Leur usage est encouragé, sous le contrôle des professeurs. Le déploiement des visioconférences, entamé en 2008-2009, se poursuit en 2009-2010.
Dans cette perspective, le programme européen "e-Twinning" permet à tout établissement français d'entretenir des échanges avec un autre établissement européen via une plate-forme Internet.

Les TICE pour aider les enfants porteurs d'un handicap
Les technologies de l'information et de la communication offrent de nouveaux outils susceptibles d'aider les élèves porteurs d'un handicap. Le site http://www.lecolepourtous.education.fr, dédié à leur scolarisation, présente des ressources numériques adaptées aux différents types d'activités scolaires."

BO n° 21 du 21 mai 2009

Préparation de la rentrée 2008
Rien de particulier sur les TICE

BO n° 15 du 15 du 10 avril 2008

Préparation de la rentrée 2007
"La circulaire ministérielle de préparation de rentrée scolaire constitue la référence annuelle en matière de politique éducative. Elle souligne la cohérence de l’action menée par tous les acteurs et responsables institutionnels : au plan académique, dans les établissements scolaires, dans les programmes de travail des corps de l’inspection générale et régionale. L’égalité des chances pour tous les enfants de France, quel que soit le lieu où ils apprennent, en constitue le fil rouge. C’est le principe politique qui lie les éléments de cette circulaire de rentrée et les objectifs fixés pour l’année scolaire 2007-2008, à tous les échelons de l’institution scolaire. […]
1. La réussite de tous les élèves, priorité du système éducatif
2. La mise en œuvre du socle commun de connaissances et de compétences
3. L’égalité des chances mieux garantie
4. L’orientation individualisée et l’insertion professionnelle au cœur des finalités de toute formation.

2.1 Les apprentissages fondamentaux au cœur de l’action pédagogique
[...]
Des dispositions relatives à l’évaluation de la maîtrise progressive du socle pour chaque pilier tant à la fin de chaque cycle que pour chacun des trois paliers d’évaluation du socle (CE1, CM2, fin de la scolarité obligatoire) sont en cours d’élaboration.
Les résultats positifs des évaluations seront attestés dès la prochaine rentrée dans le livret individuel de compétences. Ce livret sera un document personnel permettant aux élèves et aux parents d’être informés des composantes du socle commun et de suivre les progrès constatés dans l’acquisition progressive de leur maîtrise. Constitué dès l’école élémentaire, à la fin du premier palier du socle (classe de CE1) et transmis au collège, il suivra l’élève jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire dans les diverses voies de formation retenues.

Le livret individuel de compétences est un des éléments du livret scolaire électronique qui sera progressivement mis en place pour chaque élève. Outre les informations relatives aux acquisitions des compétences du socle et aux différentes attestations scolaires liées aux programmes (brevet informatique et internet, attestation de première éducation à la route, attestation scolaire de sécurité routière, attestation de formation aux premiers secours), il recueillera les appréciations des enseignants sur la scolarité de l’élève, ainsi que les relevés de notes actuels. Ce livret scolaire sera accessible aux enseignants qui le renseigneront, aux élèves et à leurs parents qui le consulteront à partir des espaces numériques de travail (ENT), aux chefs d’établissement qui l’exploiteront. Au fur et à mesure de sa mise en œuvre, ce livret scolaire électronique se substituera aux documents papier.
Dès que seront prêts les textes des programmes révisés et précisés les modalités d’évaluation ainsi que le contenu et le mode d’utilisation du livret individuel de compétences, un calendrier de stages de formation des personnels pourra être mis en œuvre au plan national et dans les académies pour l’année scolaire en cours.

La maîtrise des technologies de l’information et de la communication (TIC)
Le brevet informatique et internet est généralisé au collège et étendu au lycée.
L’arrêté du 14 juin 2006 (B.O. n° 29 du 20 juillet 2006) définit les connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i). Il rend obligatoire, depuis la rentrée 2006, la mise en place du B2i de niveau collège et du B2i de niveau lycée ; le B2i de niveau école est déjà inscrit dans les programmes de 2002 modifiés par l’arrêté du 14 juin 2006. La circulaire n° 2006-169 du 7 novembre 2006 définit les modalités de mise en œuvre de l’arrêté. Les résultats des élèves font l’objet de deux indicateurs de performance, le premier indicateur porte sur l’acquisition du niveau 1 du B2i en fin d’école, le second sur l’acquisition du niveau 2 du B2i en fin de collège.
Le B2i de niveau collège sert de référence pour le socle commun et sera pris en compte dès 2008 dans le diplôme national du brevet. Dans cette perspective, les principaux de collège ainsi que les proviseurs de lycée professionnel veilleront à ce que la totalité des élèves de troisième ait été évaluée en vue de l’obtention du B2i."

BO n° 3 du 21 janvier 2007

Préparation de la rentrée 2006
La préparation de la rentrée 2006 s'opère dans le cadre nouveau de la LOLF et notamment dans le cadre de quatre programmes scolaires : celui de l'enseignement du premier degré public, celui de l'enseignement du second degré public, celui de l'enseignement privé sous contrat et celui de la vie de l'élève...
La présente circulaire porte plus particulièrement sur les actions prioritaires et sur les mesures nouvelles.
1. A l'école primaire, apprendre à lire et à maîtriser les apprentissages fondamentaux
2. Au collège, maîtriser les connaissances et les compétences du socle commun
3. Concevoir l'orientation comme une partie intégrante de la démarche éducative
4. Refonder l'éducation prioritaire
5. Réussir la scolarisation des élèves présentant un handicap.
6. Mieux s'insérer grâce à la voie professionnelle
7. Rénover l'enseignement des langues vivantes étrangères
8. Au lycée général et technologique, accompagner la rénovation des enseignements
9. Conforter le pilotage pédagogique de l'EPLE : installer le conseil pédagogique, élaborer le projet d'établissement, expérimenter et
10. Prévenir la violence et développer l'éducation à la responsabilité

Extraits concernant les TICE

1. A l'école primaire, apprendre à lire et maîtriser les apprentissages fondamentaux
La mise en œuvre des technologies d’information et de communication dans la classe doit également faire l’objet d’un soin particulier.
Pour garantir tout au long de la scolarité primaire l’acquisition par chaque élève des compétences du socle commun, il est fondamental de veiller à repérer les difficultés potentielles et à apporter aide et soutien aux élèves qui en ont besoin. Dès l’école maternelle, avec l’aide des réseaux d’aides spécialisés aux élèves en difficulté (RASED) et le recours à des outils d’évaluation élaborés au niveau national
http://www.banqoutils.education.gouv.fr/, les équipes de maîtres s’attacheront à mettre en œuvre les dispositifs d’aides nécessaires.
Au cours de l’année 2006-2007 les recteurs et les IA-DSDEN veilleront à préparer les conditions de la généralisation du système d’information du premier degré qui prendra effet à la rentrée 2007.
p. 646

2. Au collège, maîtriser les connaissances et les compétences du socle commun
Les 5 volets du socle commun de connaissances et de compétences]
   . la maîtrise de la langue française
   . la maîtrise des principaux éléments de mathématiques
   . une culture humaniste et scientifique permettant le libre exercice de la citoyenneté
   . la pratique d'au moins une langue étrangère
   . la maîtrise des technologies de l'information et de la communication

- Maîtriser les TIC et les mettre au service de tous les enseignements
"La circulaire n° 2005-135 du 9 septembre 2005 (BO n° 34 du 22 septembre 2005) réaffirme l'importance de la maîtrise des TIC conformément au cinquième volet du socle commun.
Afin d'atteindre cet objectif, les référentiels du brevet informatique et Internet (B2i) niveau école et niveau collège sont en cours d'actualisation. un référentiel pour le B2i niveau lycée est en cours d'élaboration. des textes réglementaires à paraître présenteront prochainement les référentiels et préciseront leurs modalités de mise en oeuvre. Ils prendront effet dès la rentrée scolaire 2006. La généralisation du B2i préparer sa prise en compte dans le cadre du DNB [diplôme national du brevet]."
p. 648

10. Prévenir la violence et développer l’éducation à la responsabilité

- L’éducation à la responsabilité
"Elle implique une nécessaire synergie de ses diverses composantes.
Une éducation qui s’inscrit dans la vie même des établissements
. L’éducation à la responsabilité doit permettre aux jeunes de s’intégrer dans la société et d’être, à l’âge adulte de vrais citoyens. Cela passe par le respect des autres, des règles et des valeurs de la République. C’est pourquoi la note de vie scolaire, mise en place à la rentrée 2006 dans les collèges, valorisera les comportements responsables et citoyens de l’élève au sein de l’établissement. Elle contribuera ainsi à lui donner des repères et à faire le lien entre la vie scolaire et la vie sociale.
. Aujourd’hui, l’usage des technologies de l’information et de la communication implique une éducation à la responsabilité des utilisateurs. La montée en puissance de l’utilisation d’internet et l’extension rapide de l’usage des blogs nécessitent d’appeler l’attention des élèves, notamment ceux du 2nd degré, sur le respect des règles de bon usage (chartes d’utilisation de l’internet) et sur le respect de la réglementation en vigueur que l’on peut consulter sur  http://eduscol.education.fr
p. 659

- L'éducation à la sécurité routière
"Dans le cadre de la mobilisation générale en faveur de cette grande cause, le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche s'est engagé à renforcer son action dans la lutte contre l'insécurité routière.
En 2006, l'acquisition d'une véritable culture de la sécurité routière prend une nouvelle dimension grâce à la mise en place de nouvelles modalités d'épreuves. La session 2006 de l'ASSR sera une étape intermédiaire avant le déploiement de nouvelle application sous forme multimédia en janvier 2007 (TEST@ssr). Pour la session de mai et juin 2006, les épreuves pour tous les niveaux concernés sont adressées aux établissements sous forme de DVD vidéo. Il convient, à cet égard, de rappeler que tout élève quel que soit son lieu de scolarisation, doit pouvoir passer les attestations scolaires de sécurité routière, obligatoires pour pouvoir conduire un cyclomoteur ou se présenter au permis de conduire. Certaines ressources pédagogiques sont d'ores et déjà en ligne sur le site Eduscol.
Compte tenu de ces évolutions, l'ensemble des textes réglementant l'éducation à la sécurité routière fait actuellement l'objet d'une rénovation."
p. 660

BO, n° 13, 31 mars 2006, p. 644-660

Préparation de la rentrée scolaire 2005
"La loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école assigne au système éducatif des missions renouvelées autour d'un objectif central : assurer la réussite de tous les élèves.
La préparation de la rentrée 2005 s'inscrit dans cette perspective. Elle prend en compte en outre la mise en application de la LOLF au 1er janvier 2006.
La présente circulaire est structurée autour de trois grandes orientations :
- élever le niveau de formation de tous les élèves ;
- développer l'éducation à la responsabilité ;
- consolider le pilotage stratégique de l'action éducatrice.
Elle sera complétée - lorsque les textes d'application seront publiés - par une autre circulaire sur les principales dispositions introduites par la nouvelle loi et applicables dès 2005-2006."

Extraits concernant les TIC

I. Élever le niveau de formation de tous les élèves

1. A l'école primaire
- la maîtrise de la langue
constitue la priorité absolue de l'enseignement du premier degré. Dès l'école maternelle, sur la base des programmes et des horaires définis par l'arrêté du 25 janvier 2002, les équipes pédagogiques conçoivent des programmations pour chaque cycle et chaque classe. Les évaluations mises en ouvre avec les ressources de la banque d'outils (www.banquoutils.education.gouv.fr) et les évaluations diagnostiques de CE2 et de 6ème, dont les protocoles ont été renouvelés pour prendre en compte les programmes de 2002, permettent de suivre les apprentissages et d'adapter les progressions en fonction des acquis réels des élèves. Les documents d'accompagnement (livrets Lire au CP, 1 et 2 - Lire et écrire au cycle 3 - Littérature - 1 et 2) ainsi que les ressources rendues disponibles par le site Bien lire (http://www.bienlire.education.fr/) contribuent à faciliter la tâche des équipes pédagogiques.

- Veiller au choix des outils du travail scolaire
... D'une manière générale, tous les domaines d'apprentissage offrent des occasions de lire : c'est pourquoi on préfèrera l'usage de manuels de lecture, dont les écoles se doteront en particulier pour la phase des premiers apprentissages structurés, et l'utilisation d'ouvrages littéraires ou documentaires ainsi que des outils multimédias recommandés par le ministère.

3. Au lycée
- La voie professionnelle
Favoriser l'accès au baccalauréat professionnel
Pour répondre à l'évolution des emplois et des qualifications l'offre de formation peut prendre en compte, à partir de la rentrée 2005, deux nouveaux baccalauréats professionnels : le baccalauréat professionnel Services de proximité et vie locale qui va élargir les poursuites d'études offertes aux titulaires du BEP Carrières sanitaires et sociales et le baccalauréat professionnel Systèmes électroniques numériques.

4. Les réponses aux élèves à besoins éducatifs particuliers
- Les élèves présentant des maladies invalidantes et des handicaps
... Sauf exception, si ses besoins le nécessitent, la scolarité de l'élève se déroule dans l'école ou l'établissement scolaire le plus proche de son domicile. Quelle que soit la modalité retenue, le projet personnalisé assure la cohérence et la qualité des accompagnements nécessaires et des aides à partir d'une évaluation globale de la situation et des besoins de l'élève (accompagnement thérapeutique ou rééducatif, attribution d'un auxiliaire de vie scolaire (AVS) ou de matériels pédagogiques adaptés, notamment pour l'accès aux services et ressources des TIC)...

5. Des objectifs de formation transversaux
- L'amélioration de la maîtrise des langues étrangères
La généralisation de l'enseignement de langue vivante au cycle III de l'école primaire
À l'école primaire, les élèves des trois classes du cycle des approfondissements (cycle III) doivent recevoir un enseignement régulier de langue vivante, d'une heure trente par semaine. Cet objectif n'est actuellement atteint que pour 93 % des élèves. Il doit être impérativement consolidé dès l'année scolaire 2005-2006. Toutes les ressources disponibles doivent être mobilisées au service de cet objectif, en particulier le site Primlangues (http://www.primlangues.education.fr).

- La poursuite de la généralisation du brevet informatique et Internet
La maîtrise des TIC constitue un facteur de réussite déterminant pour la poursuite des études et l'insertion dans la vie active de chaque élève.
À chaque niveau d'enseignement, il appartient aux différents acteurs institutionnels de renforcer les moyens et dispositifs déjà mis en place afin de poursuivre la généralisation de l'utilisation des TICE, de consolider la mise en ouvre du B2i de niveaux 1 et 2 et de valider, selon les cas, ces niveaux à l'école, au collège ou au lycée.
Le pourcentage d'élèves qui quittent l'école primaire en ayant acquis le niveau 1 du B2i devra être sensiblement amélioré durant l'année 2005-2006. Il importe que la feuille de position de chaque élève soit renseignée dans chaque école, puis effectivement transmise au collège, et prise en compte par les professeurs. Au collège, les professeurs de toutes les disciplines ont vocation à valider les compétences du B2i.
La validation des compétences du B2i de niveau 1 peut être terminée au collège. L'objectif est que l'ensemble des élèves de collège puisse présenter le B2i de niveau 2 à l'horizon 2007, en vue d'une prise en compte pour l'obtention du diplôme national du brevet.

II. Développer l'éducation à la responsabilité

2. Développer la responsabilité des élèves. Garantir l'éducation à la sécurité routière au collège
Applicables depuis le 1er janvier 2004, de nouvelles mesures ont instauré l'obtention des attestations scolaires de sécurité routière (ASSR) comme préalable indispensable à la conduite d'un cyclomoteur (ASSR) [...] Les supports d'examen papier et vidéo utilisés depuis 1993 font l'objet d'une modernisation et sont remplacés par un outil multimédia : à partir de 2006, les épreuves d'ASSR se dérouleront, dans chaque établissement concerné, depuis un poste de travail informatique. L'épreuve se présentera sous la forme d'un QCM et comportera vingt questions par niveau, réparties par thème et extraites de façon aléatoire à partir d'une banque de questions.
Ce support multimédia permettra à la fois l'évaluation et la conservation des résultats.
La mise en ouvre de ce nouvel outil d'examen fera l'objet d'une instruction particulière et de l'accompagnement nécessaire.

3. Prévenir la violence
Les phénomènes de violence au sein des établissements scolaires et à leurs abords immédiats présentent des formes multiples d'expression (violences verbales, violences physiques, intrusions, atteintes aux biens, racket, usage ou trafic de produits stupéfiants, ports d'armes ou objets dangereux...) et des degrés très variables de gravité, allant des incivilités perturbant le climat de l'établissement jusqu'aux actes pouvant constituer des infractions pénales.
Pour faire face à cette situation, le ministre de l'éducation nationale met en ouvre une politique de prévention cohérente et renforcée, qui ne manque pas de rappeler la légitimité de l'autorité et qui replace la règle au cour de l'acte pédagogique.
Cette politique passe notamment par :
- [...]
- l'intégration au sein du règlement intérieur des établissements scolaires d'une charte de bon usage des technologies de l'information et de la communication (TIC) et notamment de l'internet, afin de responsabiliser les élèves ;
- [...]

BO n° 18 du 05 mai 2005

Préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
Le contexte du débat national sur l’avenir de l’école, les évolutions liées à la stratégie ministérielle de réforme, à la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et à la nouvelle étape de la décentralisation, conduisent à souligner l’importance particulière des modalités du pilotage de la politique éducative aux différents niveaux de sa mise en œuvre.
Une large place est accordée aux TIC.

I - Développer une démarche stratégique aux différents niveaux de pilotage du système éducatif
1.1 Au niveau national
- proposer à tous les élèves la maîtrise des technologies de l’information et de la communication (TIC) [...]
- De même, ces objectifs s’inscrivent dans le contexte d’une démarche européenne visant à renforcer la coopération éducative entre États membres depuis le sommet tenu à Lisbonne en 2000.[...] C’est ainsi également qu’a été adoptée à Athènes, en novembre 2003, une résolution en vue de favoriser l’intégration des TIC dans les systèmes éducatifs en Europe [...]
1.4  A chaque niveau, impulser la formation continue des enseignants
[...] Au niveau académique
On continuera également à encourager l’élaboration des plans de formation d’établissements dans le second degré, d’écoles ou de circonscription dans le premier degré. Ces plans doivent permettre un meilleur exercice de l’autonomie pédagogique : capacité à travailler en équipes pluridisciplinaires ou pluricatégorielles, capacité à monter, conduire et évaluer un projet et notamment à prendre en compte les usages des TIC dans les enseignements, en valorisant les équipements des écoles et des établissements et en facilitant la préparation des niveaux 1 et 2 du B2i [62].

II - Atteindre les objectifs pédagogiques prioritaires
Les documents d’accompagnement des programmes, les sites ministériels (Éduscol ; BienLire ; banqoutils ; Éducnet) ainsi que les résultats les plus significatifs des innovations accompagnées par les équipes académiques constituent des ressources mobilisables en formation ou en animation pédagogique qu’il faut faire mieux connaître.

III.2 Développer la responsabilité et soutenir l’engagement des jeunes
Développer la civilité et la responsabilité dans l’usage des TIC
Cette formation est expressément prévue par le B2i. À cette fin, il serait souhaitable que chaque école ou établissement élabore une charte de l’utilisation de l’internet et l’annexe au règlement intérieur ; une charte nationale type est disponible à l’adresse suivante :
http://eduscol.education.fr/chrgt/charteproj.pdf

III.2.b Soutenir l’engagement des jeunes avec le programme “Envie d’agir”
Des outils diversifiés et de proximité (site http://www.enviedagir.fr, guides régionaux, n° indigo 0 825 090 630) sont à la disposition des jeunes et des équipes pour développer des projets. L’ouverture à l’Europe du programme “Envie d’agir” doit contribuer à la construction d’une identité européenne citoyenne pour la jeunesse, rejoignant en cela les ambitions des objectifs communs retenus par l’Union européenne.

Annexe
Résolution des ministres européens de l’éducation,
réunis à la 21ème session de leur conférence permanente les 10-12 novembre 2003 à Athènes en vue de favoriser l’intégration des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans les systèmes éducatifs en Europe.

BO n° 6 du 05 février 2004 : encart

Préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, les collèges et les lycées
Les TIC font partie de la culture commune des élèves...
II. Atteindre les objectifs d'une culture commune en développant les compétences de base
La capacité à utiliser les technologies de l'information et de la communication fait partie de la culture commune des élèves.
II.1 Améliorer la maîtrise de la langue française et du langage, condition nécessaire de la prévention de l'illettrisme
Il convient de veiller à ce que les usages des technologies de l'information et de la communication soient intégrés dans l'ensemble des domaines disciplinaires. Les références des logiciels reconnus d'intérêt pédagogique sont accessibles sur le site www.eduscol.education.fr/primaire/. Dans le cadre du plan de prévention de l'illettrisme, est organisée la constitution d'une base de "situations témoins" intégrant les technologies de l'information et de la communication dans l'enseignement (TICE) de manière significative et centrées sur les apprentissages fondamentaux (www.eduscol.education.fr/previl/). L'introduction de la littérature au cycle III constitue une nouveauté importante qui doit être soutenue : aide à l'acquisition d'ouvrages (crédits pédagogiques, efforts par les municipalités et d'autres partenaires, coopération avec des bibliothèques) ; aide pédagogique. La liste d'œuvres de référence publiée en 2002 qui constitue une première base pour les choix que les maîtres ont à effectuer sera progressivement élargie.

BO n° 14 du 3 avril 2003 : encart

Rentrée 2002

Préparation de la rentrée dans le 1er degré
Circulaire n° 2002-076 du 11-4-2002

Préparation de la rentrée dans les collèges et mise en oeuvre des itinéraires de découverte
Circulaire n° 2002-074 du 10-4-2002

Préparation de la rentrée dans les lycées d'enseignement général et technologique
  Circulaire n° 2002-076 du 11-4-2002

Préparation de la rentrée en lycée professionnel
Circulaire n° 2002-077 du 11-4-2002

BO n°16 du 18 avril 2002 : encart

Mise à niveau en informatique en classe de seconde
Les contenus de formation dispensés dans le cadre de la mise à niveau sont définis à partir de la note de service n° 99-094 du 18 juin 1999 (BO n° 25 du 24/06/1999)...
La formation vise à ce que les élèves aient une maîtrise convenable des utilisations courantes de l'ordinateur de façon à être autonomes dans son maniement, mais aussi à ce qu'ils acquièrent quelques principes qui leur permettent une utilisation raisonnée de ces outils, et un esprit critique face aux résultats des traitements de l'information.

BO n° 23 du 15 juin 2000

Réforme des lycées
Annexe III : La formation aux technologies de l'information et de la communication au lycée
- Principes généraux
- Activités et savoir-faire (fonctions de base, traitement de texte, tableur-grapheur, recherche de l'information et communication, configuration du poste de travail informatique)
- Notions sous-jacentes aux activités et aux savoir-faire (fichier, structure de l'ordinateur, système d'exploitation, structuration et traitement de l'information, communication, éléments juridiques).

BO n° 25 du 24 juin 1999

La réforme des lycées

Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement
Décret n° 2010-99 du 27-1-2010

Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation
Décret n° 2010-100 du 27-1-2010

Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées
Arrêtés des 27-1 et 1-2-2010

Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
Arrêtés des 27-1 et 1-2-2010

Accompagnement personnalisé au lycée d'enseignement général et technologique
Circulaire n° 2010-013 du 29-1-2010

Le tutorat au lycée
Circulaire n° 2010-011 du 29-1-2010

Mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010
Circulaire n° 2010-010 du 29-1-2010

Langues vivantes au lycée d'enseignement général et technologique
Circulaire n° 2010-008 du 29-1-2010

Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture
Circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010

La Maison des lycéens
Circulaire n° 2010-009 du 29-1-2010

BO spécial n° 1 du 4 février 2010

Il est question des TICE et du numérique :
Voir les extraits ci-dessous.

Circulaire n° 2010-013 du 29-1-2010

Principes de l'accompagnement personnalisé

L'accompagnement personnalisé est un temps d'enseignement intégré à l'horaire de l'élève qui s'organise autour de trois activités principales : le soutien, l'approfondissement et l'aide à l'orientation. Distinct du face-à-face disciplinaire, il s'adresse à tous les élèves tout au long de leur scolarité au lycée. [...]
L'accompagnement personnalisé est conduit de manière privilégiée dans le cadre de groupes à effectifs réduits. Il peut, par exemple, prendre la forme d'un suivi plus particulier d'un ou de quelques élèves, via l'usage des technologies de l'information et de la communication. Dans tous les cas, la liberté d'initiative et d'organisation reconnue aux équipes pédagogiques doit leur permettre de répondre de manière très diversifiée aux besoins de chaque élève avec toute la souplesse nécessaire. [...]

Contenus

L'accompagnement personnalisé comprend des activités coordonnées de soutien, d'approfondissement, d'aide méthodologique et d'aide à l'orientation, pour favoriser la maîtrise par l'élève de son parcours de formation et d'orientation. Il s'appuie sur les technologies de l'information et de la communication pour l'éducation (TICE). Il prend notamment la forme de travaux interdisciplinaires.

L'accompagnement comprend, à l'initiative des équipes pédagogiques, des activités comportant notamment :
- le travail sur les compétences de base : compréhension du travail attendu et organisation personnelle pour y répondre, expression et communication écrites et orales, prise de notes, analyse et traitement d'une question, capacité à argumenter, recherche documentaire, maîtrise et utilisation responsable des technologies de l'information et de la communication, activités contribuant au renforcement de la culture générale (conférences), aide méthodologique à l'écrit comme à l'oral, etc. ...

BO spécial n° 1 du 4 février 2010

Circulaire n° 2010-008 du 29-1-2010

Le lycée général et technologique se donne pour ambition de former des citoyens capables de communiquer dans deux langues étrangères. L'élévation du niveau des élèves, en particulier de leurs capacités de compréhension et d'expression orales, doit être considérée par chacun comme une priorité nationale.

De nouvelles mesures visent à donner une impulsion forte à l'enseignement des langues au lycée
I - Organiser l'enseignement par groupes de compétences et moduler les périodes d'enseignement
II - Élargir le champ des enseignements en langue étrangère
III - Favoriser les moments de pratique authentique de la langue

Favoriser les moments de pratique authentique de la langue : dans l'établissement

Des espaces dédiés sont mis en place pour faciliter l'accès à :
- des contenus vidéo en version originale (films, séries, émissions, etc.) facilement disponibles et libres de droit pour un usage scolaire. Des projections en version originale peuvent être organisées, par exemple par des intervenants bilingues, pendant les heures où les élèves n'ont pas cours. Ces actions s'inscrivent dans les mesures décrites par la circulaire « Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture » (incluse dans ce BO spécial) ;
- des ressources numériques en langues vivantes disponibles sur internet et constamment renouvelées. Il s'agira par exemple d'émissions accessibles sur des sites de médias étrangers.

Les outils nomades numériques sont utilisés pour entraîner à l'expression et la compréhension orales.
La diffusion pour baladeur ou « baladodiffusion » (utilisation de ressources audio ou vidéo sur un baladeur numérique) permet d'augmenter le temps d'exposition des élèves à une langue authentique. Sa souplesse d'utilisation autorise des contextes et des modalités de mise en œuvre variés pour faciliter l'entraînement à la compréhension et à l'expression orales. Si les activités d'écoute, de visionnage de documents, ou d'enregistrement de l'élève peuvent être menées au sein de la classe ou de l'établissement scolaire, elles prennent aussi tout leur sens en dehors du lycée et au domicile via l'espace numérique de travail (ENT).
La familiarité des lycéens avec les baladeurs numériques (audio ou vidéo) ou autres outils nomades (ordinateurs ou téléphones portables), la grande disponibilité de ces appareils et leur simplicité d'utilisation permettent d'envisager une généralisation rapide de leur usage.

Des jumelages numériques sont noués avec des établissements étrangers pour développer les échanges.
Des échanges entre établissements s'organisent par voie numérique et dans toutes les disciplines autour d'une thématique commune qui peut être liée aux sciences, à la culture, etc., notamment au travers de l'action européenne e-Twinning. Ces échanges permettent à chaque lycéen d'entrer en contact avec un élève d'un établissement étranger. [...]

Annexe

Circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010

 I - Essor de la vie culturelle au lycée
    A. Généralisation des partenariats
    B. Développement de la culture cinématographique
    C. Une pratique renforcée
    D. Éducation aux médias

II - Mise en œuvre et pilotage
       A. Un « référent culture » dans chaque lycée
      B. Volet culturel du projet d'établissement
      C. Les technologies de l'information et de la communication (TIC) au service de la découverte culturelle

Développement de la culture cinématographique

Afin d'assurer la transmission d'une culture cinématographique commune et de développer l'éducation à l'image, les lycéens pourront accéder aux œuvres majeures du patrimoine cinématographique, dans le cadre de projections organisées au sein des lycées professionnels, généraux et technologiques à compter de la rentrée 2010.
Grâce à un service de vidéo à la demande, les élèves pourront approfondir leur connaissance du patrimoine cinématographique et acquérir une culture inscrite dans la complémentarité du dispositif « Lycéens et apprentis au cinéma ».
Pour les films en langue étrangère, on privilégiera les versions originales, en cohérence avec la circulaire relative aux langues vivantes étrangères au lycée général et technologique (incluse dans ce BO spécial).
Des séances « cinéma au lycée » seront organisées en lien étroit avec les conseils des délégués pour la vie lycéenne afin d'impliquer les élèves dans la vie culturelle de leur établissement et de les préparer aux responsabilités de l'âge adulte.

Éducation aux médias

Les moyens d'information et de communication enrichissent le parcours culturel des élèves et facilitent l'accès à la culture sous tous ses aspects : littéraire, historique, artistique, scientifique, mais aussi politique, économique, sociologique, etc. Dans la mesure où l'éducation aux médias concerne toutes les disciplines, il convient d'engager une exploitation plus grande de tous les médias : journaux, magazines, radios, télévisions, etc. Au sein du lycée, l'expression des élèves est également à encourager : journaux scolaires et lycéens, radios et vidéos d'établissement, sites internet, etc. L'éducation aux médias prépare ainsi les lycéens à exercer leurs responsabilités de citoyen.

Un « référent culture » dans chaque lycée

Un « référent culture » est désigné dans chaque lycée. Il s'agit d'un professeur volontaire qui a pour mission d'assurer la cohérence, la qualité et le suivi de la mise en œuvre du volet culturel du projet d'établissement.
Au sein du lycée, le « référent culture » s'attachera notamment à :  [...]
- informer la communauté éducative, notamment grâce au site internet de l'établissement, de l'offre culturelle de proximité, en lien avec la délégation académique à l'éducation artistique et à l'action culturelle (DAAC) et les services éducatifs des institutions culturelles locales ;
- valoriser sur le site internet de l'établissement les actions pédagogiques particulièrement innovantes dans le champ culturel. [...]

Les technologies de l'information et de la communication (TIC) au service de la découverte culturelle

Afin de permettre à tous les élèves de se constituer une culture personnelle tout au long de leur parcours scolaire, il convient de mobiliser l'ensemble des ressources numériques disponibles dans le champ des arts et de la culture et d'en favoriser l'accès au sein de l'établissement (CDI, salles dédiées, internats, etc.).

À cet égard, le portail interministériel de l'éducation artistique et culturelle http://www.education.arts.culture.fr/, hébergé par le Centre national de documentation pédagogique (CNDP), constitue un outil privilégié pour offrir à la communauté scolaire des ressources culturelles et pédagogiques mieux signalées et plus accessibles.

Les sites Éduscol http://eduscol.education.fr/ et Éduscol http://www.eduscol.education.fr/ prévoient l'accompagnement pédagogique de l'enseignement d'histoire des arts, et plus généralement de l'éducation artistique et culturelle.

Dans le cadre d'une convention avec le ministère de l'Éducation nationale et le ministère de la Culture et de la Communication, la Réunion des musées nationaux (RMN) met à la disposition des enseignants et des élèves 300 000 photographies documentées et utilisables en classe http://www.photo.rmn.fr/.

En outre, les ressources proposées par les sites académiques, qu'il s'agisse des sites disciplinaires ou des sites des délégations académiques à l'éducation artistique et à l'action culturelle (DAAC), seront développées afin d'enrichir l'offre culturelle et pédagogique locale. On pourra également se référer aux sites des DRAC et aux pages culturelles développées sur les sites des conseils régionaux. Les technologies de l'information et de la communication (TIC) seront mobilisées pour permettre la diffusion d'événements culturels majeurs. Cette diffusion pourra s'appuyer sur le répertoire des œuvres déjà disponibles sur les sites internet des établissements culturels couvrant différents domaines artistiques (danse, musique, théâtre, etc.).

BO spécial n° 1 du 4 février 2010

Le cahier de textes numérique

Cahiers de textes de classe

Cahiers de textes individuels

BO n°32 du 9 septembre 2010
 

Les technologies d’information et de communication dans l’enseignement scolaire

- Étudier et enseigner dans la société de l’information
- Les TIC dans les écoles et établissements
- Les brevets informatique et Internet
- La formation des enseignants

Socle commun des connaissances
"La loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école dispose que la scolarité obligatoire doit au moins garantir à chaque élève les moyens nécessaires à l’acquisition d’un socle commun constitué d’un ensemble de connaissances et de compétences qu’il est indispensable de maîtriser pour accomplir avec succès sa scolarité, poursuivre sa formation, construire son avenir personnel et professionnel et réussir sa vie en société. La “maîtrise des techniques usuelles de l’information et de la communication” est l’une des cinq composantes de ce socle commun qui sera précisément défini après avis du Haut Conseil de l’éducation.
Tout enseignant est donc désormais plus que jamais concerné par l’usage des outils propres à ces technologies et à leur intégration dans les pratiques pédagogiques."

Coordinateur pour les TIC
"Il est recommandé de désigner un coordinateur pour les technologies de l’information et de la communication dans chaque établissement. Il apporte sa contribution, en relation avec les responsables TIC académiques, au pilotage des TICE dans l’établissement. Pour les écoles, la coordination TIC est assurée au niveau des groupes d’écoles et définie au niveau de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale...
Un référentiel des missions du coordinateur TIC, prenant en compte les emplois aidés, est en cours d’élaboration au niveau national."

Emplois vie scolaire
"Le développement des usages peut se trouver largement facilité par la présence dans les établissements d’emplois vie scolaire, recrutés notamment à travers les contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE), dont les missions, précisées dans la circulaire DAF/C2 DGEFP du 29 juillet 2005, prévoient “l’aide à l’utilisation des nouvelles technologies”.

BO n° 34 du 22 septembre 2005

Mise en place des groupes "nouvelles technologies appliquées" dans les collèges année 1998-1999
Différentes orientations pour faciliter la mise en œuvre de groupes "nouvelles technologies appliquées" dans les collèges (recommandés dans la circulaire de rentrée du 9-1-1998)
Ces groupes doivent être utilisés par les équipes pédagogiques pour permettre aux élèves d'atteindre plus facilement les objectifs de la classe de quatrième en privilégiant l'utilisation des nouvelles technologies.
La démarche de projet doit guider le travail des enseignants ; elle permet d'une part de faire comprendre aux élèves la cohérence et la complémentarité qui existent entre les différents enseignements, d'autre part de mieux faire percevoir leurs finalités.

BO n° 40 du 29 octobre 1998

Développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication
Texte fondateur pour le développement des TIC dans les enseignements élémentaire et secondaire, adressé aux recteurs. La direction de la technologie et la direction de l'administration s'engagent dans le développement des TIC dans leurs domaines de responsabilité respectifs.
Les solutions sont à définir au niveau académique et, pour la partie "enseignement", à inscrire dans le cadre du plan académique de développement des TIC, en examinant notamment l'opportunité d'internaliser ou externaliser tout ou partie des moyens à mettre en œuvre.
- Des services de base pour tous, en pédagogie comme en gestion
- A terme, des adresses électroniques pour tous, respectant un plan d'adressage
- La mise en réseau
Annexe 1 : domaine "ac-<nom-de-l'académie>.fr"
Annexe 2 : le déploiement des réseaux et l'accès à Renater pour le secteur scolaire.

BO n° 35 du 24 septembre 1998