Société numérique

L'industrie, les technologies et les services de l'information et de la communication au coeur de l'avenir
Rapport présenté au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie par M. Hubert Bouchet.

1. Qui produit les TIC
    1.1 Un coup d'oeil international
          - évolution du marché
          - la production mondiale des TIC
          - importance de la R & D
    1.2. Des activités de fabrication et des services liés aux biens et services matériels en France
          - le secteur industriel
          - les services

2. Où sont les TIC : Equipements et pratiques
    2.1. Dans le monde professionnel
    2.2. Dans le monde domestique
          - l'équipement des ménages en ordinateurs
          - l'accès à Internet tend à se généraliser (dans le monde et en Europe, en France)
          - le téléphone (dans l'Union européenne, en France)
    2.3. Que fait-on de ces outils ?

3. Radioscopie des secteurs emblématiques
    3.1 Les robots à tout faire
          - les pionniers de l'industrie
          - petit catalogue (sélectif) de reobots en service
          - et demain
    3.2 Au service de la santé
          - la conjugaison des ISTIC et des nanotechnologies
          - des effets bénéfiques de la miniaturisation
          - les technologies de simulation au service de la simulation
    3.3. Les jeux vidéo
          - un marché encore marqué par l'ordinateur en 2006
          - vers des consoles multifonctions

4. Entre espoirs et craintes
    4.1. Des craintes fantasmées aux aux risques réels
          - le fichage
          - l'addiction
          - l'isolement
          - la manipulation
          - le piratage
          - la vulnérabilité
    4.2. Espoirs et perspectives
          - l'accès de tous à la connaissance
          - un quotidien plu sûr, plus économe, plus faciles
          - loisirs et temps libre

Conseil économique, social et environnemental, 12 mars 2009, PDF, 61 p.
http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/rapsec/RS051220.pdf

L'industrie, les technologies et les services de l’information et de la communication au cœur de l’avenir
Projet d’avis présenté au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie par M. Hubert Bouchet.

Introduction
L’omniprésence des TIC

1. La dissémination universelle des TIC
   A. L’avènement de l’homo numericus
       - Les métamorphoses de l’environnement informationnel
       - Chacun face aux TIC
       - L’abolition des frontières privé / professionnel
       - L’abolition des frontières producteur/utilisateur
   B.  L’activité productive irradiée par les TIC : 3 exemples emblématiques
       - Les ordinateurs en parallèle
       - Immatriculation et traçabilité par les TIC
       - Faire circuler l’information plutôt que la matière

2. De quelques conséquences et effets des TIC dans l’activité productive
   A. De nouveaux repères
       - Le futur des TIC : de la prothèse à la greffe
       - Le monde "poreux" et insaisisable du virtuel
       - De la localisation de l’activité productive et de la prospérité
       - L’innovation sans limites
   B. Les métamorphoses du travail humain
       - De la suppression "des labeurs" au profit de l’expertise
       - Le soulagement du travail
       - Entre immédiateté, ubiquité et accélération
   C. La nouvelle donne des réseaux sociaux
       - Perspectives et balbutiements
       - Des répercussions profondes sur les modes de management
       - Vers de nouvelles organisations de travail

3. Les enjeux : l’être humain, acteur et/ou spectateur ?
   A. Les enjeux industriels au présent et au futur
       - Des secteurs clés pour une meilleure offre française et européenne
       - Trois enjeux au coeur de l’innovation
   B. Les enjeux dans l’activité professionnelle
       - L’inéluctable travail en réseau
       - Principes et pratiques du management en réseau
       - Le déterminant des infrastructures
   C. Les enjeux de sécurité
       - Pour l’entreprise et la société
       - La protection de la vie privée
   D. Les enjeux de société
       - Prévenir les risques de fracture numérique
       - Gérer la nouvelle donne du rapport au temps
       - S’adapter au nouveau monde des objets communicants
       - Veiller à la transformation de l’accès aux savoirs et à la connaissance
       - Contribuer au développement durable

4. Recommandations
   A. Pour une culture générale des TIC
       1. L'intégration et la maîtrise des TIC dès l'école
       2. L’encouragement à un usage intensif et collaboratif des TIC
       3. La généralisation des TIC élevées au rang de service économique indispensable
       4. La création des structures permettant à chacun de sauvegarder ses données et d’y avoir aisément accès
       5. L’établissement de modèles économiques évitant des entraves à l’accès aux services à cause de leurs coûts,
           pour les usagers des régions périphériques et ultra périphériques.
       6. L’invitation de chacun à la vigilance
       7. Le renforcement des organes de protection des données personnelles
       8. L'installation des TIC au rang de préoccupation importante des élus et dirigeants
   B. Pour une industrie des TIC
       1. La nécessité réaffirmée de l'anticipation et de la prospective
       2. L'intensification de l'effort de recherche
       3. La contribution des TIC à la croissance économe
       4. La préparation du web du futur
       5. La pratique des transferts
       6. La politique industrielle
   C. Pour une intégration généralisée des TIC dans l’activité productive
       1. L’établissement d’un état des lieux de l’incorporation des TIC dans l’activité productive
       2. Favoriser l’implication des salariés dans les changements d'organisation du travail sur le court, moyen et long terme, liés aux TIC
       3. Le renforcement de l’assistance des PME au déploiement raisonné des TIC dans l’activité économique
       4. Le soutien à la robotique et au design industriel en appui sur les TIC et les technologies émergentes
       5. Les TIC au service de l’ergonomie du travail
       6. La sécurisation des services en ligne
   D. Pour l’accompagnement de la métamorphose du travail humain
       1. Une incitation forte adressée à chacun de prendre les moyens de son avenir professionnel.
       2. L'encouragement à la pratique du travail en réseau et la valorisation des résultats du travail collaboratif

Conclusion

Conseil économique, social et environnemental, 12 mars 2009, PDF, 58 p.
http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/pravi/PA051220.pdf

Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française
Le rapport énonce et propose 316 décisions, regroupées en trois domaines :
- capter les bénéfices de la croissance mondiale ;
- promouvoir des acteurs mobiles et sécurisés ;
- mettre la gouvernance au service de la croissance.
Parmi les nouveaux secteurs porteurs pour la France figure le numérique.
Le numérique, passeport de la croissance
17 décisions (49 à 65 ) organisées autour de 10 objectifs concernent le numérique.
Démocratiser le numérique en accélérant le déploiement des infrastructures
   - Garantir une couverture numérique optimale en 2011
   - Réaliser l’accès pour tous au très haut débit en 2016
Réduire les fractures numériques
   - Faciliter l’accès de tous au réseau numérique.
Répartir le "dividende numérique"
   - Il conviendra donc de maintenir certains principes fondant le système actuel tout en luttant contre certaines rigidités :
Assurer la sécurité et la confiance du numérique
   - Renforcer les garanties européennes.
   - Renforcer les garanties et les normes nationales.
   - Veiller à l’indépendance de l’opérateur gérant le RFID.
   - Faciliter et sécuriser l’usage de la signature électronique
Assurer une rémunération juste des acteurs de l’économie numérique
   - Faire verser une contribution aux fournisseurs d’accès Internet.
Renforcer le secteur du logiciel
   - Promouvoir la concurrence entre logiciels propriétaires et logiciels « libres ».
Développer les contenus
   - Rendre possible dans les faits, et non plus seulement dans le droit, la liberté de production et d’embauche dans les imprimeries des quotidiens.
   - Renforcer par redéploiement les ressources consacrées au contenu, en les prélevant sur la redevance et sur les recettes publicitaires.
Favoriser l’émergence d’un quatrième opérateur mobile
   - Réaménager équitablement les conditions d’octroi de la quatrième licence à un nouvel entrant.
Définir et mettre en oeuvre une stratégie numérique nationale
   - Utiliser la présidence française de l’Union européenne pour proposer un grand programme de développement du numérique.
   - réer un poste de haut-commissaire au développement numérique.
   - Coordonner l’Autorité de régulation des communications et des postes (ARCEP) et le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA).
Investir massivement dans les nanotechnologies
   - Réorienter massivement la recherche publique et privée vers les nanotechnologies.

Paris : La Documentation française, janvier 2008, PDF,  245 p. [1007 Ko]
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/cgi-bin/brp/telestats.cgi?brp_ref=084000041&brp_file=0000.pdf

Sommaire
Composition de la mission

27 pistes de travail ouvertes à la concertation pour préparer le plan de développement de l'économie numérique
A l’occasion des Assises du numérique, le 29 mai, Eric Besson a proposé 27 pistes visant à "placer la France à la pointe de l’industrie mondiale du numérique".
Les pistes proposées s'organisent autour de 5 axes :
1. Permettre à tous les français d'accéder aux réseaux numériques
    1.1 Favoriser l'accès au haut débit fixe et mobile pour tous les Français en 2012 
    1.2 Offrir un nouveau paysage audiovisuel numérique d'ici 2012
    1.3 Faire de la France l'un des leaders européens du très haut débit
    1.4 Accroître l'accès des Français aux équipements et services numériques
    1.5 Réduire la fracture numérique en Outre-Mer
2. Développer la production et l'offre de contenus numériques
    2.1 Améliorer la diffusion des contenus cinématographiques et musicaux
    2.2 Sécuriser la diffusion de l'écrit et le développement de la presse dans l'économie du numérique
    2.3 Assurer la protection de l'enfance
    2.4 Lutter contre la cybercriminalité
    2.5 Accompagner le déploiement des technologies et des services de l'Internet mobile et de l'Internet des objets
    2.6 Développer le secteur des jeux vidéo
    2.7 Développer l'industrie du logiciel
    2.8 Adapter les formations aux besoins numérique
3. Diversifier les usages et les services numériques
    3.1 Renforcer la confiance numérique
    3.2 Accroître les usages du numérique dans l'enseignement scolaire
    3.3 Bâtir l'université numérique
    3.4 Déployer les TIC au service de la santé et du bien-être
    3.5 Développer le commerce électronique
    3.6 Encourager le télétravail
    3.7 Rendre l'Etat exemplaire en matière de service : développement de l'e-administration
    3.8 Faciliter l'accès à la justice par le numérique
    3.9 Accélérer la compétitivité et la croissance des entreprises par le numérique
4. Adapter notre organisation et notre gouvernance aux enjeux du numérique
    4.1 Fusionner les instances chargées de l'auto-régulation, de la co-régulation et de la consultation
    4.2 Faire émerger une gouvernance européenne et internationale de l'Internet
5. Bâtir la société de demain avec le numérique
    5.1 Appuyer le développement de la recherche, de l'innovation et de la création d'entreprises
    5.2 Recourir au numérique pour opérer la mutation environnementale de la société
    5.3 Faire du numérique un outil pour bâtir la ville du XXIème siècle.

Concernant l'économie, voir plus particulièrement les mesures ci-dessous :

2.6 Développer le secteur des jeux vidéo (p. 15)
Notamment
Développer une politique culturelle du jeu vidéo
- Renforcer et développer les filières de formation aux métiers du jeu vidéo pour favoriser les recrutements
  dans les studios français
Promouvoir le "Serious Gaming "
- Sensibiliser le secteur privé à l’intérêt de l’utilisation des techniques du jeu vidéo
- Fixer des objectifs de commande publique en se concentrant sur la formation des agents et la santé et
  en menant une expérimentation en matière d’éducation

2.7 Développer l'industrie du logiciel (p. 16)
Notamment
Promouvoir la concurrence entre logiciels propriétaires et logiciels libres
- Objectif de 20% des marchés publics "logiciel" en open source
- Considérer l’aide au logiciel libre comme du mécénat

4.1 Fusionner les instances chargées de l'auto-régulation, de la co-régulation et de la consultation (p. 28)
Créer un Conseil National du Numérique [...]
Ce Conseil National du Numérique reprendrait les trois fonctions essentielles [des différentes instances existantes]
- une fonction d’orientation stratégique de l’économie numérique [...]
- la concertation avec les acteurs du numérique [...]
- la vérification du respect des engagements [...]

Secrétariat d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques  publiques et du développement de l'économie numérique, 29/05/2008, PDF, 32 p.
http://assisesdunumerique.fr/pdf/27pistes.pdf?f=2

France 2025 - Diagnostic stratégique
"Elaboré par Eric Besson, Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé de la prospective de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, avec l'aide du Centre d'analyse stratégique, ce rapport a pour objectif de préparer, dans le cadre du lancement de l'exercice de prospective "France 2025", les travaux des différents groupes composés de parlementaires, partenaires sociaux, hauts fonctionnaires, experts et représentants de la société.
Ces groupes vont travailler sur les huit sujets suivants :
- la mondialisation et ses conséquences ;
- l'organisation de l'appareil productif français ;
- le développement des capacités créatrices de la France ;
- la protection contre les nouveaux risques ;
- le renouvellement du "vivre ensemble" ;
- la gestion des ressources rares ;
- l'impact des innovations technologiques sur la vie quotidienne ;
- l'avenir de l'Etat et des services publics."

Paris : La Documentation française, avril 2008
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000246/

Faire de la France un leader de l'économie numérique
Les propositions du MEDEF s’articulent autour de 5 piliers :
1. Libérer les énergies des entreprises du domaine des TIC
    - Alléger les contraintes et favoriser la croissance de l’ensemble des acteurs
    - Mettre en place quelques mesures particulièrement déterminantes pour les PME innovantes
     de l’économie numérique
   - Développer le secteur de l’édition logicielle en France
   - Dynamiser le secteur de l’industrie française de l’électronique et du logiciel embarqué
   - Accélérer le développement de la TV sur mobile
2.  Renforcer les usages des TIC
    - Lancer des grands programmes autour d’enjeux sociétaux
    - Développer les usages dans les entreprises et notamment les PME
    - Développer les usages dans l’administration
    - Développer les usages dans le grand public par la formation et par la réduction de la fracture numérique
3. Adapter les infrastructures et la gestion des fréquences aux nouveaux enjeux et usages
    - Développer les infrastructures relatives au très haut débit
    - Optimiser la gestion des fréquences
4. Préparer l’avenir
    - Renforcer notre capacité de Recherche et Innovation dans les TIC
    - Développer le rôle des TIC dans la formation
    - Renforcer significativement l’influence de la France en matière de Réglementation, Normes et Standards
    - Renforcer l’attractivité de la France
5. Mettre en place une gouvernance forte
    - S’inspirer des exemples de gouvernance des pays les plus avancés en matière d’économie numérique
    - Mettre en place une gouvernance forte au niveau national

Syntec-informatique.fr, janvier 2008, PDF, 60 p.
http://www.syntec-informatique.fr/import/20080117_VF_Rapport_Croissance_TIC.pdf

Intelligence économique, risques financiers et stratégies des entreprises
"L'intelligence économique est un concept qui, dans le présent avis, recouvre : l'anticipation des évolutions de marchés, la protection du patrimoine et la créativité, l'exercice d'une influence. Le CES s'est particulièrement attaché à l'application de l'intelligence économique dans les PME, entreprises considérées comme souvent innovantes mais vulnérables. Les propositions formulées concernent les entreprises elles-mêmes, l'Etat et les facilitateurs de cette démarche. Elles visent, dans le contexte de la mondialisation, à tirer parti aux mieux des atouts de la France."

Extraits sur les technologies de l'information et de la communication

"il faut que l’Europe se dote de technologies de l’information et de coopération indépendantes des États-Unis. À cette fin, les plus hautes autorités de l’Etat doivent donner une impulsion forte et fournir au tissu économique les moyens de lutter à armes égales avec la concurrence..." p. 45

"L’intelligence économique aujourd’hui est au coeur du croisement de la mondialisation et des Nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC). Elle suppose une aptitude à travailler en groupe et exige de très gros moyens logistiques. Les ressources humaines sont un élément crucial en la matière. L’intelligence économique organise la collecte puis l’analyse quasi-automatiques des données. Elle débouche sur une intelligence cognitive, qui vise à anticiper le comportement du concurrent, à deviner sa stratégie avant la décision finale. Il s’agit alors de l’utiliser aussi comme un outil de management et non seulement dans une logique de sécurité et de protection." p. 60

"les nouvelles technologies contribuent à faciliter les fuites d’informations. La capacité de stockage et la facilité de transport de clefs USB, l’usage de standards Wifi ou Bluetooth accroissent les vulnérabilités en permettant d’extraire et de diffuser rapidement et aisément de nombreuses informations. Toutes les entreprises, quelles que soient leurs tailles, peuvent être sujettes à cette menace..." p. 72

"Les technologies de l’information sont essentielles pour échanger, partager, gagner du temps sur la stratégie des concurrents et ne pas mettre en danger l’entreprise en ne disposant pas à temps des informations essentielles. Organiser des systèmes d’alertes, des tableaux de bord de suivi de la concurrence et des vulnérabilités de l’entreprise, contre les risques de déstabilisation, optimiser les informations par un partage astucieux... de manière ultime, mettre en place une « plate-forme collaborative» d’intelligence économique..." p. 94

Paris : La Documentation française, septembre 2006, 140 p.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000741/somm.shtml

PDF, 140 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000741/0000.pdf

La diffusion des technologies de l'information dans la société française
"Par rapport à l'année 2005, 2006 est marquée par une progression plus rapide des taux d'équipement en téléphonie mobile, ordinateur personnel et connexion à Internet. Les accès sur le lieu de travail ou d'études, en revanche, ne progressent plus depuis deux ans, voire diminuent dans certains cas. [...]
Elle offre aussi des informations sur les nouveaux usages d'Internet et de l'ordinateur."

Parmi les points forts (synthèse p. 9-13)

Les taux d'équipement progressent nettement cette année.
"- Adultes 57% disposent d'un ordinateur personnel à leur domicile, 43% sont connectés chez aux à Internet, et 74% ont un téléphone portable.
- Adolescents (12-17 ans) 83% disposent d'un ordinateur dans leur foyer, 66% sont connectés chez eux à Internet, et 70% possèdent un téléphone portable.
La proportion d'actifs bénéficiant d'une connexion à Internet sur leur lieu de travail stagne depuis deux ans. [...] Le constat est encore plus net pour les étudiants après avoir fortement cru entre 2000 et 2004, la proportion d’étudiants ayant accès à Internet sur leur lieu d’études a chuté de 17 points en deux ans. En parallèle, le taux de connexion à Internet à domicile des étudiants a gagné 10 points, mais de manière inégalitaire en juin 2006, 80% des étudiants qui appartiennent à un foyer percevant plus de 1 500 Euros par mois sont équipés, contre 41% des étudiants de condition plus modeste."

Les technologies de l'information envahissent le quotidien
"Le commerce électronique, [...] n'en finit pas de progresser 28% de l'ensemble de la population adulte a effectué cette année des achats par Internet (contre 22% en 2005 et 18% en 2004). Les intentions d'achat sont elles-mêmes en croissance (34% en 2006, contre 25% en 2005 et 21% en 2004). Même les craintes concernant la sécurité des paiements sont en déclin..."

Paris : Arcep,  novembre 2006, PDF, 202 p. (1,39 Mo)
http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/etude-credoc2006.pdf

Manifeste pour la réussite à l’école : le numérique au service des enfants
Huit partenaires s'engagent :  Apple, Cisco, Intel, Maxicours, Nec, NextiraOne, Promethean et Toshiba
1. Combattre l'échec scolaire
      - L'école peine à fonder une société du savoir.
      - Les TIC, parents pauvres de l'école
      - L'avenir des enfants commence au primaire.
      - Cinq  arguments pédagogiques
2. Investir dans le primaire : une urgence
      - Des foyers technophiles
      - La maîtrise des TIC ; une nécessité aujourd'hui
      - Une école sous-équipée
3. Le soutien de l'Etat
      - Cinq outils à généraliser
          . un site web pour recenser et diffuser les bonnes pratiques pédagogiques (Primtice)
          . le B2i : un permis de naviguer sur le web
          . le livret scolaire numérique : un bulletin détaillé en temps réel
          . huit projets labellisés pour l'égalité des chances
          . l'ENT : un service à la disposition des collectivités
4. Bâtissons ensemble l'école du futur
      - Des ordinateurs pour toutes les classes
      - Des tableaux blancs interactifs dans les salles de classe
         Classes mobile/TBI : 3 raisons de les associer
      - Services de la scolarité : l'accent mis sur l'information
      - ENT : un service web à la carte
      - Des pionniers (Besançon, Saint-Avold, Limoges...)
5. Conduire avec succès un projet d'équipement des écoles
      - Respecter les pré-requis
      - Coller  au terrain
      - Gérer les partenariats avec l'Education nationale
      - Calculer les coûts
      - Les sources du financement
Webographie

Distributique : décembre 2006, PDF, 32 p.
www.distributique.com/fichiers/telechargement/manifeste-pour-la-reussite-a-l-ecole.pdf

L'économie de l'immatériel : la croissance de demain
Rapport de la Commision sur l'économie de l'immatériel
"Place croissante de l'innovation, développement massif des technologies de l'information et de la communication, tertiarisation continue des pays développés, tels sont les trois phénomènes qui ont bouleversé l'économie mondiale depuis plus de vingt ans, valorisant ainsi l'économie de l'immatériel, facteur d'innovation et de croissance. La commission présidée par Maurice Lévy et Jean-Pierre Jouyet s'interroge sur les moyens de permettre à la France de surmonter ses faiblesses, notamment en termes de recherche, d'innovation ou encore de gestion du patrimoine immatériel, pour en faire un leader de l'immatériel. Le rapport s'appuie en ce sens sur trois piliers : le pilier de la connaissance pour doter la France d'un meilleur cadre afin de faire émerger les talents que ce soit à l'école, à l'université, dans les centres de recherche, dans le domaine culturel et dans les entreprises ; le pilier de la régulation pour mettre en place des règles de fonctionnement des marchés ; le pilier des infrastructures pour permettre à la France de se doter de nouveaux réseaux (numérique, très haut débit, information et connaissance)."

Sommaire détaillé
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000880/somm.shtml

Paris : La Documentation française, décembre 2006, PDF, 184 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000880/0000.pdf

Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française
Rapport au Premier ministre
"7%, telle est la proportion de la population active concernée, en 2003, par le télétravail, pour une moyenne européenne de 13%. Selon le présent rapport, les principaux obstacles au développement du télétravail en France ne viennent pas d'un retard d'équipement ou d'infrastructures par rapport à ce qui se fait dans les grands pays comparables, mais tiennent davantage à l'évolution jugée trop lente des mentalités d'une part, et d'autre part à une organisation du travail qui tarde à capitaliser les avantages offerts par les TIC (technologies de l'information et de la communication). Compte tenu de ces observations, l'auteur du rapport émet plusieurs recommandations pour développer le télétravail en France, autour de deux idées centrales : faire sortir le télétravail de la "clandestinité" au sein de laquelle il est cantonné, dans les entreprises comme dans les administrations ; mettre en oeuvre tous les dispositifs permettant aux entreprises comme aux salariés ou fonctionnaires qui veulent en bénéficier d'y accéder."

Paris : La Documentation française, 2006, 145 p.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000819/index.shtml
Sommaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000819/somm.shtml
Rapport intégral : PDF, 145 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000819/0000.pdf

Administration électronique : des initiatives, mais une évaluation difficile du retour sur investissement
L’évaluation ex ante du retour sur investissement des projets d’administration électronique devrait se généraliser.
- De très nombreux projets d’administration électronique voient le jour dans tous les pays développés. Les montants affectés spécifiquement à l’administration électronique sont en revanche mal connus...
- L’évaluation des économies potentielles générées par ces projets reste faiblement appréhendée. Certains pays, paradoxalement leaders dans l’utilisation des TIC dans l’administration (Australie, Finlande, Suède..), ont encore relativement peu estimé le retour sur investissement de leurs projets...
- Toutefois, la situation budgétaire de nombreux pays rendant nécessaire une mesure ex ante du retour sur investissement des projets, des rapports et indicateurs globaux sont en cours de rédaction et de définition (en Espagne par exemple).
- De plus, des données sur les gains de productivité attendus, ainsi que des retours qualitatifs, sont souvent disponibles par projet. Les procédures de dématérialisation de marchés publics, introduites assez largement, sont les plus évaluées, ainsi que la déclaration et/ou paiement d’impôts en ligne.

Stratégies, n° 30, février-mars 2005, PDF, 5 p.
http://www.performance-publique.gouv.fr/pdf/...

Le télétravail en France
"Le télétravail connaît un regain d'actualité qui s'explique principalement par quatre facteurs : l'évolution de la technologie et des prix, les évolutions économiques et organisationnelles des entreprises, l'évolution des mentalités et la signature, le 16 juillet 2002, d'un accord-cadre européen sur le télétravail. Le présent rapport fait l'état des lieux du télétravail, présente ses diverses formes, son développement, en France et au niveau international. Il estime qu'il offre un certain nombre de potentialités, tout en suscitant des interrogations de la part des employeurs et des salariés. Il remarque la nécessité d'un environnement de confiance et prévoit un accompagnement juridique adapté et sécurisé. Le rapport préconise par ailleurs que le télétravailleur ne soit pas coupé de son collectif de travail. Il met l'accent sur la définition de la charge de travail et sur le droit au repos. Il juge nécessaire que les pouvoirs publics accompagnent le développement du télétravail." (La Documentation française)

Introduction
1. Le télétravail : état des lieux
     - Des formes très différentes de télétravail salarié
     - Le télétravail en France se développe lentement et de manière différenciée
     - Le développement international du télétravail
2. Le développement du télétravail : potentialités et interrogations
     - Le télétravail offre un certain nombre de potentialités
     - Le télétravail suscite néanmoins des interrogations de la part des employeurs et des salariés
3. Un environnement de confiance pour développer le télétravail
     - Le télétravailleur salarié est un travailleur à part entière
     - Le télétravail doit s'accompagner d'un cadre juridique adapté et sécurisé
     - Le télétravail ne doit pas isoler le télétravailleur de son collectif de travail
     - Le télétravail doit procéder d'une démarche volontaire et adaptée
     - Mesure de la charge de travail et droit au repos
     - Les pouvoirs publics doivent accompagner le développement du télétravail
Conclusion

Paris : La Documentation française, 2004, PDF, 62 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000609/0000.pdf

Le bien commun à l'épreuve du développement numérique
Actes de l'Université de printemps de la Fing
Le site met en ligne différentes contributions : notions abordées, problématiques débattues, enjeux soulignés.
- Quelques définitions pour commencer
- Y'a-t-il un domaine public de l'Internet ?
- Réseaux et espaces publics
- Normes et standards ouverts de l'Internet
- Appropriation individuelle, appropriation collective et exclusion
- Y a t-il un modèle économique de l'abondance ?

Paris : FING, 2004
http://www.fing.org/index.php?num=4881,2

Compétitivité du secteur des TIC en France
Ce rapport réalisé par l'IDATE et Rexecode pour le Ministère de l'économie, des finances et de l'Industrie (DIGITIP) vise à mesurer la compétitivité des secteurs français producteurs de technologies de l'information et de la communication, au regard d'un certain nombre d'autres pays (en premier lieu Allemagne et États-Unis) et des enjeux particuliers que recèle le secteur.
Le travail est fondé
- sur l'analyse d'indicateurs (part du secteur producteur des biens et services liés à ces technologies dans le PIB, dans l'emploi, dans l'investissement privé, dans la Recherche et Développement ; indicateurs industriels
- et sur des entretiens et échanges avec divers experts et professionnels du secteur des TIC.

Montpellier : IDATE, Rexecode, 2004, PDF, 99 p.
http://www.telecom.gouv.fr/documents/competitivite.pdf

Services de messagerie instantanée : analyse et enjeux
Déjà largement répandue au sein de l'entreprise, la messagerie instantanée présente un potentiel de développement au sein des marchés fixe et mobile. Ce mode de communications combine plusieurs fonctions associées à la communication inter-personnelle : le temps réel, la définition de contacts privilégiés par l'utilisateur, le texte, la voix, l'état du contact potentiel : "en ligne ", absent. Cette étude recense les principaux acteurs des marchés fixe et mobile, décrit les principes de fonctionnement et présente les différents modèles économiques et les perspectives d'évolution du service notamment en terme d'interopérabilité.

Paris : Autorité de régulation des télécommunications, mai 2004, PDF, 74 p.
http://www.art-telecom.fr/publications/etudes/mesg-av04/rap-mesg-inst0504.pdf

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'accès à Internet à haut-débit dans les départements d'outre-mer
"La situation du haut débit dans les départements d'outre-mer est caractérisée par un ensemble de disparités de tarification et de qualité de service, sur lesquelles le Gouvernement a été interpellé par les responsables politiques et les acteurs économiques. Dans ce contexte, le comité interministériel sur la société de l'information du 10 juillet 2003 a demandé au ministère de l'outre-mer et au ministère délégué à l'industrie de constituer un groupe de travail chargé d'en analyser les raisons et de proposer des solutions concrètes."

Paris : La Documentation française, 2002, PDF, 118 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000090/0000.pdf

Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence
"Remarquant que les évolutions rapides des télécommunications et notamment la "révolution numérique" sont à l'origine de nouvelles inégalités territoriales, le rapporteur se penche sur la dynamique de développement du haut débit tout en identifiant les principales lignes de fracture (développement inégal de l'ADSL ; disparités géographiques caractérisées par les zones "blanches", à savoir les zones non couvertes, et les zones "grises", dans lesquelles l'opérateur historique est le seul à posséder un réseau ; dégroupage bénéficiant seulement à 50 % de la population). La loi du 21 juin 2004 donne aux collectivités territoriales une extension de leurs possibilités d'intervention : Claude Belot recommande que les collectivités territoriales procèdent à des "investissements modérés" dans la construction de réseaux à haut débit, favorisent une meilleure mutualisation des infrastructures de collecte et améliorent les conditions du dégroupage. Il suggère aux collectivités de s'interroger sur l'intégration du haut débit dans le service universel et d'accompagner le développement des usages et des services."

Paris : Sénat (Les Rapports du Sénat, n° 443), 2002, 143 p.
http://www.senat.fr/rap/r04-443/r04-443.html

Nouveaux écrans, nouveaux médias : éléments pour une stratégie internet de la production audiovisuelle française
Rapport établi à la demande du directeur général du CNC
Ce rapport, réalisé à la demande du Centre National de la Cinématographie, a pour objectif d'éclairer les producteurs sur les possibilités de débouchés réels offertes par les nouveaux médias aux programmes audiovisuels français, à travers une grille de lecture. Il analyse ces phénomènes, dresse un état des lieux et tente d'imaginer, parmi tous les scénarios de développement possibles, ceux qui ont le plus de chance de se réaliser. 

Sommaire 
- Les enseignements de la bulle internet (1999/2001) 
- La quête du Graal (Révolution des modèles économiques ? Convergence. PC contre TV ?...) 
- La Nouvelle donne (explosion du haut débit, menaces, lutte contre le piratage, TV par ADSL) 
- DVD : la divine surprise (chiffres du marché, pénétration fulgurante, consommation différente, motivations du DVD, conséquences...) 
- Video on Demand (VoD) : une nouvelle forme de distribution (définition de la VoD, services offerts, technologie, tension sur la pub, briser les chaînes, conditions du succès, offre adaptée à une nouvelle demande) 
- Conclusions et préconisations (stimuler le dialogue, fournir un cadre à la VoD, le chantier culturel, la Cinémathèque on-line).

Paris : CNC, avril 2003, PDF, 60 p.
http://www.cnc.fr/b_actual/r5/ssrub4/welinski/rapport_welinski.pdf

Les métiers face aux technologies de l'information
Analyse les effets et les conséquences de la diffusion des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) sur l'évolution du travail en France. Montre qu'elles induisent de nouvelles organisations et provoquent une transformation importante des métiers et du travail en général. Pose la question des risques d'exclusion dans l'utilisation des NTIC.

Paris : Documentation française, 2003, PDF, 166 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000182/0000.pdf

Les TIC et la croissance économique : panorama des industries, des entreprises et des pays de l'OCDE
Cette étude plaide pour une stratégie globale visant à optimiser la diffusion et l'exploitation des TIC par les pays de l'OCDE. Elle recommande de renforcer la concurrence dans les biens et les services, d'améliorer l'environnement des entreprises (financement, formation, gestion, création d'entreprise), de créer la sécurité et la confiance (moyens de paiement, protection des données privées) et de favoriser l'innovation (recherche fondamentale et appliquée, circulation de l'information).

 Paris : OCDE (Technologies de l'information et des communications), 2003, PDF, 112 p.
http://www1.oecd.org/publications/e-book/9203032E.PDF