Société numérique
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Présentation
Classement thématique
Les rapports, études et actes de colloques sont classés par thèmes, puis par année et par auteur. La plupart sont accessibles en ligne et téléchargeables.
Culture numérique et usages des TIC
Édition numérique
Économie numérique
Accessibilité numérique
Droit du numérique
Administration électronique
Culture numérique et usages des TIC
2012
SOFIA - SNE - SGDL
La Sofia, le SNE et la SGDL ont lancé un Baromètre sur les usages du livre numérique en France dont l'objectif est d'évaluer les usages licites et illicites du livre papier ou numérique.
Usages du livre numérique
La Sofia, le SNE et la SGDL ont lancé un Baromètre sur les usages du livre numérique en France dont l'objectif est d'évaluer les usages licites et illicites du livre papier ou numérique. L'étude réalisée par Opinion Way a été effectuée en deux phases, la première auprès d'un échantillon de 2014 personnes interrogées par téléphone au domicile, du 17 au 21 février 2012, (échantillon représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus) et la deuxième avec un panel de 505 individus sondés en ligne du 22 février au 6 mars 2012 (panel représentatif de la population des utilisateurs de livres numériques âgée de 18 ans et plus. Les résultats montrent que 90 % des personnes sondées n'envisagent pas de lire un livre numérique. Le baromètre révèle également que les principaux supports de lecture sont les liseuses et les tablettes.
Synthèse des résultats
Lecture de livres numériques
- 90 % des personnes interrogées n'envisagent pas de lire un livre numérique ;
- 5% des personnes interrogées ont déjà lu un livre numérique et 5 autre % envisagent de le faire.
Usages du livre imprimé et du livre numérique
- les lecteurs de livres numériques sont de gros lecteurs de livres imprimés (26 % lisent plus de 20 livres imprimés par an) alors que les non lecteurs de livres numériques sont 16 % à lire plus de 20 livres imprimés par an ;
- les acquisitions s'effectuent majoritairement sur les sites d'opérateurs Internet et sur les sites des grandes surfaces spécialisées (en tout 68 %).
Équipements numériques
- les lecteurs de livres numériques sont très équipés : 81% possèdent un ordinateur portable, 80 % un smartphone, 23 % une tablette numérique, 18% une liseuse ;
- les principaux équipements de lecture utilisés sont la liseuse (92%) et la tablette (79%). L'ordinateur portable représente 56%.
Attitudes, comportements, préférences
- 58% des lecteurs de livres numériques les acquièrent en payant (en majorité moins de 8 euros le livre) contre 42 % à titre gratuit ;
- plus de la moitié des lecteurs préfèrent le format PDF, le format epub est plébiscité à seulement 12 % ;
-80% des lecteurs de livres numériques déclarent n'avoir jamais eu recours à une offre illégale (55 % en raison du respect du droit d'auteur et 30% par crainte de la sanction) ;
- un ouvrage numérique est lu en totalité par 52 % des lecteurs.
Critères de choix
- le livre numérique est apprécié pour sa facilité de stockage (73 %), de rangement (72 %), de transport et de mobilité (56 %) et son prix (56 %) ;
- le livre imprimé est apprécié en particulier pour la possibilité de l'offrir et de le partager (76 %), le plaisir qu'il procure (75 %), la qualité du choix proposé (72 %), la variété de l'offre (70 %) et son confort (69 %) ;
- les lecteurs ayant déjà acheté un livre numérique ont préféré la version numérique à la version imprimée pour son coût moins élevé (41 %), sa facilité de stockage (35 %) et de transport (35 %) ;es raisons principales pour lesquelles les lecteurs de livres numériques achètent de préférence la version imprimée d'un livre plutôt que sa version numérique sont les suivantes : parce qu'ils aiment les livres imprimés (45 %) et que la version numérique est moins agréable à lire et à regarder (37 %).
Avenir de la lecture de livre numérique
- 44 % des lecteurs de livres numériques pensent que leur usage des livres numériques légaux augmentera dans les années à venir et 57 % déclarent que leur usage des livres imprimés restera stable ;
- les principales évolutions qu'attendent les lecteurs de livres numériques sont des prix plus accessibles (28 %), ainsi qu'une offre plus diversifiée et une variété plus importante (13 %). 41 % ne se prononcent pas.
SNE, mars 2012
CSA
Rapport concernant la protection des mineurs à l'heure de la convergence des médias audiovisuels et d'internet
La protection des mineurs à l'heure de la convergence des médias audiovisuels et d'internet
Ce rapport du CSA traite de la protection du jeune public contre les contenus audiovisuels choquants en excluant la question spécifique de la lutte contre la pédopornographie. Il dresse un état des lieux de la situation et propose des pistes de réflexion dans la perspective d’une loi sur les questions de communication.
États des lieux
Convergence des médias
Les évolutions technologiques conduisent aujourd’hui à une convergence des médias permettant l’accès à différents types de contenus audiovisuels (médias audiovisuels classiques et nouveaux services) à partir d’un même récepteur. Le public se trouve donc en présence de services régulés par le CSA et d’autres non régulés par le CSA (sites internet proposant des contenus audiovisuels, sites de partage de vidéos…).
Usage généralisé et précoce d’internet
Les jeunes utilisent de plus en plus précocement les médias. «L'âge moyen pour la première navigation sur le web est de 9 ans et 87 % des enfants de 9 à 16 ans utilisent internet. »
Le rapport précise que la tendance multi-écrans va de pair avec une diversification des usages d’internet. Ainsi, selon l’enquête européenne EU kids online, auquel il fait référence : «les 9-16 ans […] utilisent internet aussi bien pour le travail scolaire et la recherche d’informations (85 %), pour jouer à des jeux (83 %), regarder des vidéo clips (76 %) ou encore pratiquer la messagerie instantanée et aller sur des sites de partage de fichiers ou des blogs. On relève que 59 % des 9-16 ans ont un profil sur un réseau social. ». Les éditeurs de leur côté étudient la transposition de ces pratiques par les mineurs sur un téléviseur connecté.
Les mineurs, se trouvent donc, par un usage généralisé d’internet, devant un risque accru d’exposition à des contenus choquants, la télévision connectée constituant « une nouvelle fenêtre d’exposition des jeunes publics.»
Enjeux
Le rapport constate d’une part que les logiciels de contrôle parental sont peu utilisés (et encore moins sur les mobiles) et d’autre part que trois quarts des parents pensent qu'il est « peu probable ou pas du tout probable qu'il arrive quelque chose à leur enfant sur internet. »
Face à cette situation, la protection du jeune public fait consensus et la mise en oeuvre d’outils de contrôle accessibles à tous sur tous les supports ainsi que le développement d’une réelle politique d’éducation aux médias apparaissent nécessaires.
Les mécanismes de protection des mineurs sur internet
Au niveau européen
Des études ainsi que des actions européennes, voir par exemple le programme Safer Internet, sont menées relatives à la protection des mineurs face au monde numérique. Cependant cette protection doit être renforcée au niveau européen. Pour cela, plusieurs propositions sont avancées :
- l’autorégulation et la corégulation apparaissent comme des solutions parmi d’autres ;
- les systèmes de filtrage, les systèmes de vérification de l’âge ou les outils de contrôle parental apparaissent comme des moyens appropriés pour donner aux mineurs un accès à des contenus adaptés à leur âge ;
- la sensibilisation et l'éducation aux médias se révèlent des instruments importants pour aider les enfants à faire face aux risques que représente le monde numérique.
Au niveau national
- Les fournisseurs d’accès à internet, en novembre 2005, se sont engagés auprès du ministre de la famille à proposer des logiciels de contrôle parental gratuits, répondant à des critères et définissant trois profils (enfant, adolescent, adulte).
- L’AFNOR a publié une norme en janvier 2010 intitulée « Performance de contrôle parental proposées par les FAI».
La régulation des contenus pouvant nuire aux mineurs dans le secteur de l’audiovisuel
Le cadre juridique
La loi du 30 septembre 1986, concernant la communication audiovisuelle, n’intègre pas «l’ensemble des contenus audiovisuels disponibles sur internet dans le champ de la communication audiovisuelle, seuls les services de médias audiovisuels à la demande étant soumis à la régulation du Conseil…[ainsi] les sites de partage de contenus en ligne et les contenus créés par des utilisateurs privés sont exclus du champ d’application… de la loi du 30 septembre 1986.»
La régulation mise en place par le CSA
Le CSA « a établi un système de responsabilité partagée entre les éditeurs, […] les adultes […] et son propre rôle de régulateur… »
« Le Conseil a mis en place la signalétique jeunesse (1996) […]. Il a également mis en place des mesures techniques pour bloquer l’accès des mineurs aux programmes de catégorie V» (programmes pornographiques ou très violents).
Une délibération prévoit que les services de médias audiovisuels à la demande aient le même système de classification des programmes et de signalétique que ceux des services de télévision.
«Il a imposé aux chaînes […] de produire et de diffuser des campagnes annuelles de sensibilisation à la signalétique jeunesse (2002).»
« Il ressort de l’ensemble de ses actions de régulation trois principes directeurs […] : l’utilité des systèmes de classification des contenus […], la nécessité de mettre en place des systèmes de contrôle d’accès pour les contenus les plus choquants […], la nécessité de développer des actions de sensibilisation et d’éducation auprès du public… »
Limites du dispositif : l’hétérogénéité des niveaux de protection et la diversité des autorités en charge du respect des règles
Le rapport souligne que les normes juridiques de protection des mineurs restent encore largement segmentées par support, ce qui rend les dispositifs existants peu compréhensibles par les utilisateurs. Il serait nécessaire de « délivrer une information claire sur le degré de violence d’un contenu et empêcher l’accès des mineurs aux contenus les plus violents… »
« Même dans les systèmes prévoyant des classifications par âge, des difficultés de compréhension peuvent découler de certaines disparités sur les tranches d’âges retenues, de la diversité des systèmes et des autorités en charge du respect des règles, ainsi que de l’éclatement de l’information relative à chacun de ces systèmes… »
Cependant le rapport précise que des règles strictement identiques pour les différents supports ne sont pas souhaitables, elles doivent être adaptées aux spécificités de chaque support. Des principes directeurs communs à l’ensemble des supports doivent être dégagés et les systèmes de protection doivent être coordonnés globalement.
Pistes de réflexion
Référent institutionnel sur les questions de protection des mineurs
Le rapport prône l’instauration d'un coordonnateur national pour la protection des mineurs. Ceci permettrait d'établir « une meilleure articulation des actions existantes au niveau national […], de remédier à l’absence de régulation d’internet et à l’hétérogénéité des niveaux de protection des mineurs entre l’audiovisuel et internet. »
Coordination des actions au niveau national
Il est proposé d'instaurer une meilleure coordination des actions développées par le Safer Internet France et celles du CSA.
Coordination des actions sur les systèmes de filtrage sur les différents supports et services
La multiplication de différents systèmes de contrôle parental pour l’audiovisuel et internet nuit à l’efficacité de ces dispositifs. Aussi «une coordination semble indispensable au niveau national entre les systèmes mis en place par les distributeurs de services de communication audiovisuelle et les fournisseurs d’accès à internet, en vertu de leurs obligations légales respectives.»
Poursuivre la coopération européenne et internationale
Cette coopération permettrait d’appuyer les orientations européennes et d’avancer vers une généralisation des systèmes de classification des contenus audiovisuels.
Référent institutionnel national sur les questions d’éducation aux médias
Le rapport insiste sur l'enjeu que représente l’éducation aux médias pour la protection des mineurs sur internet. Il rappelle les actions du CLEMI dans ce domaine et le rapport de la Commission famille, éducation aux médias, remis au gouvernement en juin 2009. Ce rapport avançait des propositions visant à mettre en oeuvre un projet global d’éducation aux médias et à sensibiliser les familles à l'éducation aux médias en accroissant l'offre de contenus d’éducation aux médias des chaînes publiques et privées, sur tous les supports. Afin de mettre en place les propositions de ce rapport, le CSA propose l’instauration d’un référent institutionnel national pour l’éducation aux médias.
CSA, mars 2012
IFOP
Internet dans la vie des français
Ce sondage Ifop a été réalisé pour l’observatoire netexplo en février 2012. Il rappelle que 8 Français sur 10 utilisent aujourd'hui Internet. Cela concerne toutes les catégories de la population à l'exception des plus de 65 ans et des personnes sans diplôme et à très faible revenu.
L'étude souligne une progression des usages : 73% des personnes sondées déclarent ne plus pouvoir "se passer d'Internet dans la vie de tous les jours". Cette opinion est particulièrement répandue chez les 15-24 ans et les cadres. Au niveau professionnel, l'influence d'Internet est majoritairement perçue comme positive (changement dans la manière de travailler, plus grande liberté d'action). Les bénéfices liés à l'usage d'Internet se remarquent également chez les consommateurs : 69% des individus interrogés estiment qu'il s'agit d'un moyen de gagner en pouvoir d'achat.
Certains effets négatifs sont néanmoins relevés : si une majorité affirme qu'Internet permet d'offrir plus de transparence et de démocratie, tous s'accordent à reconnaître néanmoins le caractère intrusif et anxiogène des réseaux numériques.
IFOP, février 2012
2011
CNIL
Smartphones et vie privée
La CNIL a réalisée une enquête par internet en novembre 2011 auprès de 2 315 individus âgés de 15 ans et plus. Voici quelques éléments de cette enquête :
Les utilisateurs
En majorité des hommes (59 %) et des urbains (42%). Les jeunes de 15 à 24 a,s représentent 22 %.
Les usages
84% des équipés smartphones prennent des photos ou font des vidéos - 90% des 15-17 ans.
55% utilisent un service de géolocalisation.
48% consultent un réseau social.
L'enquête révèle que les équipés smartphones ont un attrait important pour les fonctions « consommatrices » de données personnelles. 54% des 50 ans et plus sont intéressés par le stockage des données médicales.
Enregistrement des informations personnelles
89 % enregistrent des données de contacts et de coordonnées.
40 % enregistrent des données à caractère secret (codes bancaires, codes PIN, digicode…). Les jeunes de 18 à 24 ans sont 47 %.
Pour 51% des équipés de smartphones les données ne peuvent pas être enregistrées ou transmises sans accord préalable.
Protections mises en place
Seuls 31% ont activé un code de verrouillage spécifique.
9% ont déjà installé un antivirus et 64% pensent que ce n’est pas possible ou n’en voient pas l’intérêt.
Téléchargement d'applications
54% des équipés de smartphones ont téléchargés une application au cours du mois et seulement 47 % vérifient les données auxquelles l'application a accès.
Contrôle parental
76% des parents n’ont pas de contrôle rapproché des usages de leurs enfants. Cependant, 65% des parents utiliseraient volontiers une fonction pour les localiser…
Les 15-17 ans
70% des 15 -17 ans pratiquent moins de 10 activités mensuelles sur leur smartphone contre 40% pour la moyenne.
Les 15-17 ans ont mis en place un verrouillage plus important que la moyenne. Leur comportement sur les réseaux est également plus attentif. Seulement 11% n'ont mis aucun vérouillage et 37% ont activé un code de verrouillage spécifique contre 31 % pour la moyenne.
CNIL, novembre 2011.
TNS - SOFRES
Les Français et le nouveau monde numérique
Une étude sur les attitudes des Français face au numérique a été réalisée par TNS-SOFRES, du 26 au 31 août 2011 pour l’INRIA, en partenariat avec TF1 News, Metro et France Inter, auprès d'un échantillon national représentatif de 1200 personnes. Les résultats ont été publiés en ligne le 08 novembre 2011.
Les différents profils
L'enquête distingue six profils et attitudes d'utilisateurs face aux technologies numériques. Deux profils particulièrement technophiles se détachent dans l'univers actuel : les "grands explorateurs" (18% de la population française) pleinement acculturés à ce "nouveau monde" et les "baroudeurs pragmatiques" (16%) curieux et ouverts ne se séparant jamais de leur mobile et de leur ordinateur. Les "apprentis voyageurs" (20%) et les "randonneurs vigilants" (16%) expriment un intérêt pour le numérique mais préfèrent des chemins balisés. Enfin, l'étude fait ressortir deux derniers types d'utilisateurs : les "révoltés du numérique" (10%) et les "bienheureux sédentaires" (16%). Cette frange de la population ne se sent pas concernée par le numérique selon le sondage : ils manifestent soit de l'indifférence soit de l'agacement par rapport à ces évolutions.
Une vision partielle et contrastée
Les Français correspondant aux quatre premiers profils reconnaissent l'utilité du numérique dans de nombreux domaines. Les "révoltés du numérique" jugent l'impact conséquent seulement dans la médecine, la science et l'industrie. Les personnes âgées de plus de 65 ans se sentent exclus de ce nouvel environnement mais estiment essentielles les avancées dans le domaine médical. Globalement, les personnes sondées affirment que ce "nouveau monde" participe positivement au développement de l'individu (accès à la connaissance, assouvissement de ses passions, intérêt du travail) mais ils soulignent aussi des aspects négatifs comme le respect des droits des personnes et la crédibilité des informations. Les représentations du numérique se révèlent très variées selon les profils; subsistent selon l'étude un grand nombre d'interrogations qui se fondent sur un déficit d'information en la matière. Le numérique est en effet principalement perçu au travers des outils de communication usuels et des applications pour les loisirs et le travail alors que les évolutions du numérique touchent désormais tous les secteurs de la société. Dans ce contexte, 80% des individus interrogés jugent importante une éducation aux sciences numériques dans les écoles.
A ce sujet, précisons qu'un enseignement d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série scientifique est mis en place pour l'année scolaire 2012-2013. Un manuel d'introduction à la science informatique vient d'être édité à cet effet par le CRDP de Paris.
Consulter les résultats de l'enquête et visionnez une analyse vidéo de l'étude à cette adresse : Les Français et le nouveau monde numérique
Découvrez le test de l'INRIA pour connaître son profil numérique : lesfrancaisetlenumerique.inria.fr/
Les résultats du baromètre INRIA en images : www.inria.fr/actualite/actualites-inria/barometre-les-francais-le-numerique
Programme de l'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique Classe terminale de la série S : Bulletin officiel spécial n°8 du 13 octobre 2011
CSA
Les pratiques numériques des internautes
L'institut CSA a réalisé un sondage auprès des internautes français en partenariat avec Orange et le site Terrafemina. L'enquête s'est appuyée sur un panel de 1005 personnes âgées de 18 ans (ou plus) interrogées en ligne du 21 au 23 septembre 2011.
Internet et réseau social
L'étude fait ressortir un taux important de consultation de l'Internet, notamment chez les femmes. Ce constat est en lien avec l'inscription sur un service de réseautage social. En effet, 96% de ces personnes inscrites déclarent naviguer en ligne plusieurs fois par jour ; pour les non-inscrits, le chiffre tombe à 61%. Facebook est de loin l'outil le plus utilisé même si l'impact de Twitter se fait légèrement ressentir, en particulier chez les hommes.
Accéder à l'information en ligne
La majorité des internautes sondés consultent les portails Internet (MSN, Google actualités, Orange) ainsi que les sites web des grands média (version en ligne de la presse écrite traditionnelle). On constate aussi un pourcentage assez important de pratiques d'interaction avec le web notamment social (démarches participatives et contributives). Ces activités s'effectuent pour 36% des personnes à partir de leur téléphone portable. En outre, 15% des internautes affirment "suivre le compte d'un proche ou d'une personnalité". Les média numériques sont bien appréciés lorsqu'il s'agit d'accéder rapidement à l'information. Pour partager ces mêmes informations, l'internaute (les femmes et les jeunes en particulier) se tourne davantage vers les blogs, les services de réseautage social et les sites web des grands média. Les chiffres sont plus équilibrés (à l'exception des journaux) quand on cherche à connaître les avis d'autres personnes. Enfin, pour accéder à une information de qualité les internautes français semblent faire confiance aux sites web des grands média mais aussi aux supports traditionnels : presse imprimée, radio et télévision. 59% des personnes interrogées estiment en effet que les nouveaux médias numériques véhiculent un risque de diffusion d'informations non vérifiées.
Consulter les résultats de l'enquête de l'Institut CSA
"Les pratiques numériques des internautes", 26 p.
TNS - SOFRES
L'usage des réseaux sociaux chez les 8-17 ans
TNS-SOFRES a réalisé pour l'UNAF, Action Innocence et la CNIL une étude portant sur l'usage des réseaux sociaux par les jeunes de 8 à 17 ans. Pour mener cette étude, un sondage a été effectué par téléphone du 10 au 17 juin 2011, auprès d'un échantillon de 1200 enfants.
Ce sondage avait pour objectif de mieux connaître la nature des échanges des jeunes sur les réseaux sociaux, les personnes avec qui ils communiquent, leur ressenti par rapport au réseaux sociaux, la place des réseaux sociaux dans leur vie et celle de leur famille afin par les réponses apportées d'avoir des éléments pour aider les parents à jouer leur rôle éducatif.
Sommaire de l'étude
1. La moitié des 8-17 ans connectés à un réseau social p. 4
2. L’attitude des parents face à l’utilisation des réseaux sociaux par leurs enfants p. 10
3. Une utilisation du réseau qui se fait dans la sincérité et la transparence p. 18
4. L’exposition aux contenus sensibles p. 24
5. La maîtrise de sa vie privée p. 31
1. La moitié des 8-17 ans connectés à un réseau social
48% des 8-17 ans sont connectés à un réseau social et plébiscitent Facebook. Parmi ceux-ci, les plus de 13 ans sont 79 % et les moins de 13 ans 18 %, bien que Facebook soit interdit au moins de 13 ans. Les élèves du primaire représentent 11%, ceux du collège 57 % et ceux du lycée 85 %.
59% des jeunes se connectent presque tous les jours et les filles plus que les garçons (63 % contre 55 %). Les élèves du primaire sont 35% à se connecter tous les jours, les élèves du collège 54 % et ceux du lycée 68 %.
S'ils se connectent en majeure partie à partir de l'ordinateur familial (58%), ils sont cependant 50 % à se connecter avec un ordinateur personnel et 29% des plus de 13 ans le font à partir d'un téléphone mobile.
2. L’attitude des parents face à l’utilisation des réseaux sociaux par leurs enfants
Un peu plus de la moitié (55%) des 8-17 ans discutent avec leurs parents des réseaux sociaux et 22% avec leurs enseignants. 55 % s'estiment surveillés (77 % pour les moins de 13 ans). Mais ils sont plus contrôlés sur les moments choisis pour se connecter et le temps passé que sur les contenus et les activités menées.
45 % discutent avec leurs parents du temps passé, alors que seulement 11 % discutent des photos et des vidéos qu'ils peuvent déposer. 60% estiment que leurs parents connaissent les réseaux sociaux (60 %).
3. Une utilisation du réseau qui se fait dans la sincérité et la transparence
La majorité des jeunes utilisent leur propre identité (92%) et non qu'un seul profil (94%). Cependant, ils ne sont que 9% à donner leur vrai numéro de téléphone portable. Ils ont en moyenne 210 amis (70 pour les élèves de primaire).
Leurs activités principales sont : commenter les messages, les vidéos ou les photos de leurs amis 93%, activer le bouton j'aime 91%, utiliser la messagerie instantanée 90%, publier des messages et des commentaires sur leur mur 87 %.
4. L’exposition aux contenus sensibles
Ils sont 16% à déposer des photos ou des vidéos de personnes sans demander leur autorisation, 9% à publier des photos ou des vidéos ridiculisant leur entourage, 4% à avoir créé ou participé à un groupe qui critiquait quelqu’un. 25% ont déjà été victimes d’insultes ou de mensonges et les filles de plus de 13 ans sont 31 %.
36% des jeunes connectés ont déjà été choqués par des contenus insultants, violents ou racistes (propos, photos, vidéos) et 50% des filles de plus de 13 ans. Suite à ces propos choquants, 45 % n'ont rien fait, 37% en ont parlé à leur amis et seulement 11% à leurs parents.
5. La maîtrise de sa vie privée
57 % des jeunes pensent que s'inscrire sur un réseau social présente des risques pour la vie privée.
80 % déclarent savoir qui peut voir les informations qu'ils ont mis sur leur profil et 80% ont rendu leur profil accessible à leurs amis ou certains de leurs amis et 8% à tous les internautes ou tous les membres du réseau.
31% ont déjà accepté pour ami quelqu'un qu'il n'avait jamais rencontré. 71 % affirment connaître, savoir changer et utiliser les paramètres de confidentialité, les moins de 13 ans sont 51% et 66 % ont déjà changé ces paramètres.
Télécharger les résultats de l'étude «L'usage des réseaux sociaux chez les 8-17 ans » 39 p.
Centre d’analyse stratégique : Premier ministre
Le fossé numérique en France : rapport du Gouvernement au Parlement
Le Directeur général du Centre d’analyse stratégique a rendu public le rapport "Le fossé numérique en France", le mercredi 20 avril 2011. Ce rapport du Gouvernement, remis au Parlement et publié par le Centre d'analyse stratégique, étudie les différentes catégories de la population n'ayant ni équipement informatique, ni accès à internet dans leur foyer et formule des propositions pour réduire le fossé numérique qui se crée, en s'appuyant sur l'examen de politiques mises en œuvre dans d'autre pays, notamment la Corée du Sud.
Pour établir ce rapport le Centre d’analyse stratégique a dépouillé un certain nombre d’enquêtes statistiques, notamment l’enquête INSEE sur les technologies de l’information et de la communication auprès des ménages (2008), et a examiné les politiques mises en oeuvre dans six pays de l'OCDE .
Trois fossés numériques identifiés
Ce rapport met en relief un retard de la France en ce qui concerne l'équipement en ordinateur et l'accès à internet : « environ un tiers de la population ne possède pas d’ordinateur et n’utilise pas Internet.»
«Cette fracture correspond non pas à un mais à trois fossés numériques, liés à la possession des outils, mais aussi à leur usage :
un fossé générationnel, laissant les personnes âgées en marge des nouvelles technologies. Seuls 16,9 % des plus de 75 ans et 40 % des 55-64 ans disposent à leur domicile d’un ordinateur contre 91 % pour les 15-24 ans. ;
un fossé social, qui exclut les plus démunis. Parmi les personnes aux plus faibles revenus, 34 % ont un ordinateur et 28,2 % Internet à domicile, contre respectivement 91 % et 87,1 % pour les revenus les plus élevés. En outre, si les plus jeunes sont logiquement pour la plupart reliés au réseau, une attention particulière doit cependant être portée aux 16 % des 15-24 ans qui n’ont pas accès aujourd’hui à Internet à leur domicile et qui risquent de se trouver marginalisés dans la société numérique de demain. 34 % des jeunes les moins diplômés ne sont pas des utilisateurs réguliers d’Internet.
et un fossé culturel, qui prive les moins instruits des opportunités de l’outil informatique.»
L'École confrontée à des défis majeurs
«Les TIC influencent les natifs du numérique dans leur rapport au temps, à l’espace et à autrui, transformant ainsi leur manière d’apprendre. Les jeunes sont devenus multitâches : 67,5 % des 11-20 ans déclarent utiliser régulièrement plusieurs médias
en même temps... L’utilisation accrue des technologies numériques modifie la manière d’être et de réfléchir de la jeune génération.... Les élèves sont désormais habitués à obtenir des informations rapidement grâce à Internet et ne comprendraient pas que l’école néglige les technologies nouvelles. L’éducation est confrontée à trois défis majeurs :Elle doit apprendre à l’enfant à se servir des technologies numériques et à en connaître les écueils.
Elle doit apprendre à l’enfant à se servir des technologies numériques et à en connaître les écueils.
Elle doit tirer parti de toutes leurs potentialités, y compris dans la lutte contre l’échec scolaire, et répondre ainsi aux attentes d’une nouvelle génération.
Elle doit enfin accompagner la communauté éducative dans son appropriation des TIC.»
L’enseignement doit tirer parti de toutes les potentialités des technologies de l’informationet de la communication pour l’éducation (TICE)
Plusieurs éléments semblent déterminants (au-delà de la mise en place d’outils numériques au sein des établissements scolaires) :
des financements à la hauteur des enjeux, qui doivent intégrer la maintenance et le renouvellement des matériels ;
l’existence d’une plate-forme nationale ou régionale de ressources numériques utilisables à la fois par les enseignants et les élèves ;
le développement de ressources numériques apportant un véritable avantage par rapport au support papier ;
la création de contenus destinés à former les élèves à un usage responsable d’Internet ;
la mise en place d’un accompagnement adéquat des enseignants ;
la création de ressources et de contenus innovants par le recours à des appels d’offres ou par le soutien et la valorisation des travaux des enseignants ;
le recours à des expérimentations de projets innovants (soutenus et généralisés par la dépense publique), accompagnées d’une évaluation précise et transparente permettant de décider de leur extension ou non en toute connaissance de cause ;
l’implication des parents, grâce aux technologies numériques, dans le suivi scolaire, qui constitue un facteur d’amélioration des performances des élèves ;
l’utilisation des tableaux blancs interactifs (TBI), qui peuvent être un soutien à des approches pédagogiques
favorisant l’interactivité.»
Les TIC comme outils de remédiation face à l'échec scolaire
«Les TIC favorisent une meilleure prise en compte de l’hétérogénéité. La généralisation des manuels numériques, par exemple, pourrait permettre à l’enseignant d’adapter sa pédagogie et les supports associés au niveau de ses élèves et favoriser un suivi plus personnalisé du travail de chacun.
Les technologies numériques permettent :
de développer un enseignement plus individualisé proposant à l’élève ou à son tuteur numérique des exercices
adaptés au niveau de l’élève : c’est notamment l’exemple du Cyber Home learning en Corée du Sud qui compte plus de 300 000 utilisateurs quotidiens ;
de proposer des logiciels adaptés aux enfants de familles étrangères, au travers de portails spécialisés ;
de soutenir les élèves en difficulté, ceux-ci pouvent retrouver les notions qu’ils maîtrisent mal grâce aux liens hypertextes des manuels numériques. »
L'usage des outils numériques devrait favoriser la formation continue
«Le e-learning peut grandement faciliter la formation continue et constituer une “seconde chance”, en permettant l’obtention
d’une formation diplômante depuis chez soi, effaçant ainsi les barrières sociales et les freins intellectuels. Toutefois, face au foisonnement de formations en e-learning présentées comme plus novatrices les unes que les autres, les pouvoirs publics ont un rôle majeur à jouer d’information, d’évaluation et de labellisation de cette offre...
Réduire le fossé numérique : les conditions d'un traitement social en France
«37,1% des Français n'ont pas accès aujourd'hui à internet à leur domicile... Un abaissement des tarifs d’accès à Internet ne peut résulter du seul renforcement de la concurrence, l’autre solution consisterait, en modifiant la loi, à élargir la notion de service universel des communications électroniques à Internet haut débit. Une autre piste pourrait consister à inclure, dans le service universel des communications électroniques, la composante téléphonique des offres multiservices (Triple play) et permettre ainsi d’avoir accès, indirectement, à Internet à prix réduit. D'autres pistes avancées : «mettre à disposition du public des accès internet en poursuivant l’implantation d’espaces publics numériques de proximité, encourager les bailleurs à équiper les logements sociaux d’un accès Internet haut débit à faible coût (label "Logement social numérique").»
Trois propositions
«Au-delà des questions de couverture du territoire par les réseaux, la promotion d’une véritable société numérique suppose de traiter les trois fossés numériques précédemment identifiés : le fossé générationnel, le fossé social et le fossé culturel. Si le fossé générationnel doit progressivement s’estomper, la situation est plus critique pour les 34 % des 15-24 ans les moins diplômés, qui n’ont souvent pas accès à Internet à leur domicile (16 %) ou qui ne maîtrisent pas cet outil. Cette population qui éprouve souvent des difficultés de lecture risque de se trouver marginalisée dans la société numérique de demain.
Accorder, dans le cadre du “Plan de développement des usages du numérique à l’École(1)”, une attention particulière aux jeunes (15-24 ans) à l'écart du numérique en leur proposant des formations adaptées (y compris en dehors du cursus scolaire) et en mettant à leur disposition des ordinateurs et des abonnements à tarif réduit.
Permettre un accès haut débit à bas coût pour les plus démunis par un abaissement des tarifs d’accès à Internet résultant soit d’un renforcement de la concurrence, soit de la mise en place d’un tarif social de l’Internet, ainsi que par le déploiement du réseau d’espaces numériques publics et la mise à disposition d’ordinateurs.
Familiariser les personnes âgées aux outils numériques par un accompagnement personnalisé et des logiciels, voire des matériels, adaptés. Cela leur permettrait de correspondre plus aisément avec leurs proches, de bénéficier d’un suivi médical à distance, et ainsi de rester chez elles plus longtemps.»
Sommaire du rapport
Chapitre 1 - Les déterminants du fossé numérique
1. Non pas un mais trois fossés
2. Des populations à l’écart de la société numérique
Chapitre 2 – Les « natifs » du numérique : une nouvelle génération aux manières de penser et d’agir différentes
1. Un nouveau rapport au temps, à l’espace et aux autres
2. Une nouvelle conception de l’éducation
3. Le numérique, source de performance pour le système éducatif
4. De nouvelles opportunités pour la formation tout au long de la vie.
Chapitre 3 – Une analyse des politiques de lutte contre le fossé numérique conduites par six pays de l’OCDE
1. Un engagement politique fort
2. Un effort financier considérable qui n’oublie pas la maintenance
3. Un accompagnement nécessaire des enseignants
4. Un développement des technologies numériques destiné à rendre
l’enseignement plus interactif et plus personnalisé
5. Un réseau de points locaux d’accès à Internet et de formation aux TIC
6. Un traitement social de l’accès à Internet
Chapitre 4 – Réduire le fossé numérique : les conditions d’un traitement social en France
1. Permettre un accès haut débit à bas coût pour les plus démunis par un abaissement des tarifs d’accès à Internet
2. Mettre à disposition du public des points d’accès à Internet
3. Les solutions adoptées à l’étranger
4. Une extension possible du périmètre du traitement social
Consultez le rapport et la note de synthèse :
Le fossé numérique en France : rapport , 120 p. 
Note de synthèse du rapport, 12 p. 
HADOPI
Hadopi, biens culturels et usages d’internet : pratiques et perceptions des internautes français
Cette étude, publiée par La Haute Autorité Pour la Diffusion des œuvres et la Protection des Droits sur Internet , a pour objectif de faire un état des lieux du niveau de familiarité des internautes français face à la loi et de mieux comprendre leurs réactions et pratiques de consommation licite et illicite de biens culturels.
Echantillon de l'étude
Cette étude quantitative a été menée en ligne du 25 octobre au 04 novembre 2011, auprès de deux échantillons indépendants représentatifs de la population d’internautes français. Pour le premier échantillon (1624 internautes), il a été demandé directement aux personnes interrogées de faire état de leur pratiques personnelles d'internet et pour le deuxième échantillon (1063 internautes), il s'est agi de mesurer la perception que les personnes interrogées avaient des autres internautes français.
Hadopi
Notorité et connaissance de l'Hadopi
A la question : "Quels sont selon-vous les organismes ou lois qui régulent internet ?"
L’Hadopi est citée spontanément par un tiers des consommateurs, loin devant les autres organismes associés à la régulation d’internet. Ainsi Hadopi est beaucoup mieux connue que la CNIL 32% contre 8% et mieux connue chez les hommes et les 25-39. Les internautes ont entendu parler de l’Hadopi en premier par la télévision (61%), puis la presse (41%), la radio (33%), internet (30%).
Perception de l'Hadopi
Il est constaté une adhésion assez importante des internautes aux affirmations positives concernant les missions de l’Hadopi. Cette adhésion porte pour l’essentiel sur sa pertinence et son efficacité sur le comportement individuel :
"Permettra de développer l'offre légale sur internet" (47%)
"Est utile pour la protection de la culture" (47%)
"Permettra une juste rémunération des artistes" (43%).
Cependant un bon tiers des internautes ne se prononce pas encore.
Une proportion importante d’internautes émettent des opinions négatives relatives à l’Hadopi :
"Ne sert que les intérêts particuliers de certains" (51%)
"N'est pas en phase avec le culture du web" (47%)
"N'aura pas de véritables effets sur la consommation illégales d'oeuvres culturelles" (46%).
Les opinions sur l’Hadopi sont pour l’instant partagées. Les femmes ont une perception positive des missions de l’Hadopi. Elles estiment que l’Hadopi « est une bonne initiative » (49% contre 41% pour la moyenne de spersonne sinterrogées). A l’inverse, les plus sceptiques sont notamment les hommes qui estiment qu’elle « ne sert que les intérêts particuliers de certains » (60% contre 51% pour la moyenne).
Impact de l’Hadopi sur les comportements des internautes face au téléchargement
A la question : "L'Hadopi vous inste-t-elle à changer vos habitudes de consommation en ligne de musique, vidéos...? Oui 25% - Non 62%.
A la question : "L'Hadopi vous inste-t-elle à consommer plus régulièrement des oeuvres culturelles sur des sites respectueux du droit d'auteur ? " Oui 36% - Non 39%.
A la question : L'Hadopi inste-t-elle les internautes à consommer plus régulièrement des oeuvres culturelles sur des sites respectueux du droit d'auteur ?" Oui 40% - Non 38%.
Sur ces trois points environ un quart des internautes ne se prononce pas encore. D'après les réponses on remarque que l’action à venir de l’Hadopi peut être déterminante pour influencer le comportement des internautes.
Sécurisation des accès
73% des Internautes savent qu’ils doivent protéger leur accès Internet.
Les internautes déclarant un usage illicite sont plus au fait de la sécurisation WiFi (clé WPA 18% contre 10% en moyenne, clé WEP 18% contre 12% en moyenne).
Les 15-24 ans sont les plus nombreux à déclarer posséder une clé chiffrée pour sécuriser leur connexion Wifi (41% contre 33% en moyenne).
L’anti-virus est le logiciel de protection le plus fréquemment installé au domicile ( 93% des internautes ont un anti-virus, quelle que soit la population), suivi du pare-feu. L’anti-spam et l’anti-spyware sont également présents mais dans une moindre mesure.
Usages en ligne de biens culturels
Offre légale et illégale
Le caractère payant est une garantie de la légalité pour les internautes déclarant des usages licites (59%), contrairement aux internautes déclarant des usages illicites (46%).
Les internautes déclarant des usages illicites sont plus nombreux à savoir que le payant n’est pas forcément légal (27%contre 17% en moyenne).
Les meilleures garanties de la légalité pour les internautes sont l'existence d'une charte, la notoriété ou la labellisation (respectivement 49% et 42%).
Dépenses mensuelles pour des biens culturels
Les internautes déclarant un usage illicite ont une dépense légèrement supérieure à la moyenne (+1 à +2 points selon la tranche), ils sont moins nombreux que la moyenne à déclarer « aucune dépense ».
A contrario, les internautes déclarant un usage licite ont une dépense légèrement inférieure (-3 à -1 points selon la tranche) et sont plus nombreux que la moyenne à ne déclarer « aucune dépense ».
La dépense moyenne mensuelle s’élève à 27 euros pour la totalité de la population internaute, et à 36 euros pour les 75% d’internautes dépensant un euro et plus.
Les 15-24 ans dépensent moins que les autres.
Types de biens culturels consommés en ligne
Chez les internautes déclarant un usage illicite, la musique est le produit culturel le plus téléchargé au cours des douze derniers mois (57%), les films arrivent en seconde position (48%).
Les 15-24 ans ont une consommation de biens culturels variée et consomment beaucoup plus que les autres. Par ailleurs, les internautes les plus âgés sont les plus nombreux à ne pas consommer.
Voies gratuites de consommation culturelle
Les principales voies de consommation gratuites privilégiées par les internautes déclarant un usage illicite sont les sites de streaming (64%), le Peer-to-Peer (42%) et les sites de téléchargement direct (37%).
Usages illicites en ligne de biens culturels
Consommation illicite de biens culturels
Près de la moitié des répondants déclare consommer des biens culturels de façon illicite (49%), dont 13% régulièrement et 36 % occasionnellement ou exceptionnellement. Ce sont majoritairement des hommes de 15 à 39 ans.
A l’inverse, les internautes déclarant un usage licite sont majoritairement des femmes, et se situent dans les tranches d’âge plus élevées.
Un quart des internautes déclarant un usage illicite, estime qu’il consomme des produits culturels depuis plus de 5 ans, 29% déclarent avoir commencé à le faire « depuis moins de 6 mois ».
Différence entre pratique illicite et la perception de ce que font les Français49% des internautes déclarent consommer des biens culturels de façon illicite ; en revanche, la quasitotalité des internautes (95%) pense que l’ensemble des internautes français consomme des biens culturels de façon illicite.
Freins à la consommation légale
Le prix est le premier frein à l’usage licite (37%), suivi par la diversité de l’offre (21%) puis, à quasi égalité, l’habitude de consommation illicite (13%) et le mode de paiement (12%).
Equipement des internautes
Les internautes déclarant un usage illicite sont davantage équipés, notamment pour des produits tels que ordinateur portable (68%), disque dur externe (53%), console de jeux (52%), smartphone (33%), mini PC portable (15%).
Usage d'internet
77% des internautes déclarent utiliser Internet « de nombreuses fois par jour ». Ils sont plus nombreux (82%) parmi ceux qui déclarent un usage illicite et ils sont 20% à déclarer l'utiliser une à deux fois par jour.
Activités pratiquées sur Internet
Les internautes déclarant un usage illicite ont une utilisation d’Internet plus importante que l’ensemble de l’échantillon pour la consommation de biens culturels (65% contre 55% en moyenne), les messageries instantanées (63%), les réseaux sociaux (60%) et dans une moindre mesure les jeux video en ligne (22%) et la participation à des forums (19%).
Hadopi, biens culturels et usages d’internet : pratiques et perceptions des internautes français,
, 83 p. 23/01/2011.
2010
CREDOC
La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française 2010 : rapport CREDOC
Ce rapport a été réalisé à la demande du Conseil Général de l’Industrie, de l’Energie et des Technologies (CGIET) et de l'’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP). Il présente l’analyse des questions relatives à la diffusion, à l’usage et à l’image des technologies de l’information et de la communication en France. Ce document est organisé en trois parties : la première concerne la téléphonie fixe et mobile ; la deuxième a trait à l’ordinateur et à internet ; la troisième s’intéresse aux différents modes d’accès à la télévision.
La téléphonie fixe et mobile
Téléphonie fixe
Le taux d’équipement en téléphonie fixe est stable, à 87%, 95% des abonnés n’ont qu’un seul opérateur et plus d’une personne sur deux téléphone par un boîtier multiservice
Téléphonie mobile
Le taux d’équipement en téléphonie mobile progresse et s’établit à 83%, 7 personnes sur dix bénéficient d’un double équipement, fixe et mobile. En un an, le nombre de SMS envoyés a quasiment doublé, en particulier chez les jeunes. Le téléchargement d’applications séduit près d’un abonné sur dix. La télévision sur le mobile stagne en revanche l’intérêt pour internet sur le téléphone mobile se confirme mais un utilisateur sur deux se plaint de la vitesse de connexion à internet sur téléphone mobile. Les pratiques frauduleuses sont dénoncées par plus d’un abonné sur trois.
Ordinateur et internet
Ordinateur
Plus de trois personnes sur quatre disposent d’un ordinateur à domicile. 44% des personnes interrogées sont équipées d’un ordinateur portable et plus du quart des personnes disposent de plusieurs ordinateurs à domicile.
Internet
Au total, trois personnes sur quatre se connectent à internet.
Les connexions à domicile
71% des personnes sont connectées à domicile, le plus souvent via l’ADSL. Plus de quatre personnes équipées sur dix se plaignent de la lenteur de leur connexion. Plus de la moitié des personnes équipées le sont depuis au moins cinq ans.
Les trois quarts des personnes équipées se connectent quotidiennement.
Les autres lieux de connexions
Les autres connexions se font sur le lieu de travail ou d’études, dans les cybercafés et les bibliothèques, dans un lieu public en Wi-Fi, ou depuis un téléphone mobile.
Quelques usages d’internet
Plus d’une personne sur trois fait partie d’un « réseau social » sur internet.
Près d’une personne sur dix téléphone via son ordinateur.
Le téléchargement de musique ou de films déclaré semble en baisse, il est dépassé par la pratique du « streaming ».
Une personne sur sept environ regarde la télévision via son ordinateur.
20% des personnes interrogées jouent en réseau.
Un quart des Français utilise internet pour le travail ou pour suivre une formation.
Les démarches administratives et fiscales sur internet continuent de progresser.
Près d’une personne sur deux fait des achats par internet.
Internet et vie privée
L’insuffisance de protection des données personnelles sont pour les français le principal frein à l’utilisation d’internet et ils se prononcent largement en faveur du « droit à l’oubli ». Il souhaitent également un accompagnement pour mieux utiliser les outils informatiques.
La télévision
Les modes d’accès à la télévision ne cessent de se multiplier. La TNT monte en charge et l’ADSL dépasse le satellite.
Le temps moyen passé devant les écrans est de 35 heures par semaine pour les 16 -24 ans (19 heures pour internet, 16 heures pour la télévision).
En guise de conclusion
Fossé numérique
En 2010, les différents équipements liés aux technologies de l’information et des communications (ordinateur, internet, téléphone portable) ont continué leur diffusion dans la population française. Pour la population de 18 ans et plus, le taux d’équipement du téléphone mobile a ainsi crû de 1 point, celui de l’ordinateur et d’internet de 3 points. Les trois équipements conservent, depuis le début des années 2000, le même classement, cependant, internet affiche le taux d’inégalités le plus fort (coefficient de Gini de 13%), devant l’odinateur (12%) et le téléphone (7%). Un coefficient de Gini égal à zéro signifie qu’il n’y a pas d’inégalités.
Mais en dix ans, l’évolution est spectaculaire, puisque le niveau des inégalités a été divisé par deux (pour le téléphone mobile), par 2,3 pour l’ordinateur et par presque trois (2,8) pour l’accès à internet à domicile.
L’analyse détaillée de l’origine des inégalités montre que l’âge intervient désormais, pour tous les équipements, comme premier
critère explicatif des écarts. Alors que les effets liés au diplôme, aux revenus ou à la PCS se sont gommés au fil du temps, les effets liés à l’âge perdurent et deviennent prépondérants.
Différences d'usages
Le rapport dresse une typologie d'usages : usages liés aux loisirs (téléchargement films et musique, jeux en réseau, télévision, réseaux sociaux) et usages pratiques (achat en ligne, recherche d'information, démarches administratives, téléphone avec Skype...), ces usages se répartissant en usages experts ou limités.
Les adolescents, champions des pratiques ludiques, se situent dans les usages liés aux loisirs, alors que leurs parents (40-59 ans) sont plutôt dans la zone correspondant aux usages pratiques liés à la vie quotidienne. On note que plus la taille du foyer est importante et plus la dimension ludique s’avère prépondérante. Les plus âgés, qui utilisent très peu internet, se situent dans la zone des usages limités.
La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française 2010 : rapport CREDOC
, 231 p., 10/12/2011
Communiqué de presse de l'ARCEP, 10/12/2010
CALYSTO
Enfants et internet baromètre 2009 - 2010 : Calysto
Le quatrième baromètre “Enfants et Internet” a été réalisé par la société Calysto dans le cadre du Tour de France des établissements scolaires avec le soutien de la Voix de l’Enfant. Cette enquête s'est déroulée en “face à face” au sein des établissements scolaires visités, elle a concernée un échantillon de 35 000 enfants âgés de 11 à 17 ans, rencontrés entre le 10 mai et le 17 juin 2010.
Internet
Près de 90 % des jeunes de 11 à 17 ans ont internet à la maison : (15 -17 ans : 92%), (13 -15 ans : 93 %), (11- 13 ans 89 %). 59 % des 13-15 ans ont montré à leurs parents comment utiliser internet et 26% de ces derniers discutent avec leurs parents de ce qu'ils font sur internet.
Protection des accès internet
Les 11-13 ans sont 82 % à être tombés sur des contenus choquant et ils sont seulement 10 % à en avoir parlé à un adulte.
Concernant les logiciels de contrôle parental seulement 22% des 11-13 ans reconnaissent en avoir un d'installé à la maison.
Les jeunes internautes, futurs parents, disent qu'ils seront plus impliqués dans l’éducation numérique de leurs enfants. Plus les ados sont jeunes, plus ils souhaitent protéger leurs futurs enfants, notamment à l’aide du filtre parental pour 47% des 11-13 ans.
Réseaux sociaux
75% des 15-17 ans et des 13-15 ans possèdent un profil sur Facebook. La publication de photos ou de vidéos sur Facebook reste l'activité favorite avec 60% de 15-17 ans qui pratiquent régulièrement cette activité. 87% des 11-13 ans ne protègent aucune de leurs données personnelles sur Facebook. Ils sont presque 3 sur 10 de cette même tranche d’âge à y accepter systématiquement «les nouveaux amis» qui se présentent, alors que Facebook est interdit au moins de 13 ans.
Droit à l'oubli
A l’heure du Web 2.0 les adolescents ne semblent pas très concernés par le débat en cours concernant le droit à l’oubli. 39% des 15-17 ans admettent avoir été victimes d’informations personnelles publiées à leur insu. Ils ne sont cependant que 21% de cette même tranche d’âge à avoir réclamé leur suppression.
Jeux vidéos
87% des 11-13 ans et 80% des 15-17 ans déclarent y jouer au moins une fois par jour. La signalétique des jeux vidéos semble mal comprise ou mal appliquée puisque 51% des 11-13 ans reconnaissent jouer à des jeux déconseillés aux mineurs.
Téléphone mobile
91% des 15-17 ans en sont équipés et 47% des 11-13 ans. 85% des 15-17 ans réalisent et envoient des vidéos au moins une fois par jour. Les ados souhaitent pouvoir être joints même en plein sommeil : 31% des 15-17 ans dorment avec leur téléphone
sous l’oreiller.
Messageries instantanées
Les messageries de type MSN sont toujours très appréciées des plus jeunes, 25% des 11-13 ans y passent plus de trois heures par jour. Les 13-15 ans sont 24% à accepter tous les contacts et 65% à allumer systématiquement leurs webcams pour discuter.
26% des 11-13 ans discutent avec des inconnus sur MSN et 10% d’entre eux se sont trouvés face à un adulte.
Téléchargement de films et de séries télé
51% des 13-15 ans, contre 21 % l’an passé en téléchargent régulièrement ; les 15-17 ans sont 60%. 26 % des 13-15 ans
et 27% des 15-17 ans reconnaissent le faire à la demande de leurs parents.
Enfants et internet baromètre 2009 - 2010,
, 44 p.
Voir la présentation de cette enquête sur ITRnews
TOUS POUR LA MUSIQUE et CALYSTO
Pratiques musicales des jeunes : enquête Tous pour la musique et Calysto
Tous Pour La Musique a réalisé avec la société Calysto une enquête sur les pratiques musicales des collégiens. Cette enquête a été réalisée durant l'année scolaire 2009-2010, elle a concerné 1500 jeunes de 10 à 18 ans.
Téléchargement de musique, films et jeux vidéos
La moyenne des jeunes télécharge de la musique à 71%, des films à 60% et des jeux vidéos à 38%. 80% des 16-18 ans téléchargent de la musique et ils sont seulement 34 % à télécharger des jeux vidéos. Quelque soit l'âge 10-12 ans, 13-15 ans ou 16-18 ans l'activité principale est le téléchargement de la musique, vient ensuite le téléchargement de films puis celui des jeux vidéos.
44% sont déjà tombés sur des contenus choquants dont 43 % des 10-12 ans et 15 % à avoir déjà payé pour du téléchargement dont 18 % des 10-12 ans.
Les titres de musiques ou de films sont trouvés en grand partie à la télévision 66%. Un peu moins de 10% pensent s'abonner à une offre légale de musique.
La musique
L'écoute de la musique se fait en majeure partie sur un Mp3 78 %, sur l'ordinateur 72 %, sur le téléphone 56%. La musique provient de Youtube à 62%, des sites de streaming à 55 % et téléchargée à 55% également, achetée sur internet ou sur mobile 14 %.
Les Films
Ils sont regardés à la télévision à 94 %, 74 % sur l'ordinateur, et 28 % sur une solution mobile.
Les films sont téléchargés à 56 %, à l'opposé acheté sur internet à 5%.
37% des 10-18 ans piratent moins de 10 films par mois, à l'opposé 1% pirate plus de 100 films par mois.
Pratiques musicales des jeunes : enquête Tous pour la musique et Calysto,
, 33 p.
Voir la présentation de l'enquête sur le site Tous pour la musique
MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Enfants et adolescents face à Internet
Une enquête menée auprès de 2000 collégiens de Charente-Maritime concernant l'usage d'internet révèle que les adolescents sont de gros consommateurs d'internet et étudie les activités qu'ils y mènent. Cette étude a été rendue publique lors d'une journée consacrée à l'usage problématique des jeux vidéos et d'internet chez les jeunes et organisée par la Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de santé (MNH). Le contenu de cette étude a été dévoilée en exclusivité par le Parisien.
Plus de 3 heures par jour sur internet
Plus de la moitié des élèves de 3ème passent plus de 3 heures par jour sur internet dont 51% avec l'autorisation des parents.
Seulement 3% ne consultent internet qu'une heure par jour. A l'opposé 3% surfent plus de 10 heures par jour. Les adolescents les plus en souffrance, sont ceux qui passent le plus de temps sur internet.
Filles et garçons des usages différents
Les filles communiquent énormément sur internet : utilisation des blogs, chats, facebook, courrier électronique... Ces activités représentent 80 % du surf des filles sur internet.
Les garçons eux sont 40% à jouer en ligne, 30 % à regarder des vidéos. Le reste consultent des forums et achètent sur internet.
Consultaton de sites aux contenus extrêmes
46 % des filles et 28 % des garçons disent éviter les sites violents. Ils sont respectivement 7% et 18% à les consulter souvent.
En ce qui concerne les sites pornographiques : 62% des filles et 31% des garçons disent ne jamais les consulter. A l'inverse 16 % des garçons et 2% des filles avouent s'y rendre très souvent.
Marion Haza, psychologue clinicienne spécialiste de l'enfance et un des auteurs de cette étude, précise que c'est à l'âge de 13-14 ans que tout se joue et que ce qui doit alerter les parents ce n'est pas le nombre d'heures passés par jour sur internet mais lorsque les adolescents n'ont plus que cette activité là.
Ce que nos adolescents font vraiment sur le Net
Le Parisien, 25/11/2010
L’usage problématique des jeux vidéo et d’Internet chez les jeunes », conférence de la Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de santé (MNH), 25 novembre 2010.
OBSERVATOIRE IFOP
L'Observatoire des réseaux sociaux
L’Observatoire des réseaux sociaux de l’Ifop mène depuis depuis l’automne 2007 une enquête annuelle. Cette année, 2015 personnes ont été sondées du 15 au 22 septembre 2010 et 32 réseaux sociaux ont été étudiés (17 en 2009). Voici quelques éléments de l’enquête :
Notoriété des réseaux sociaux
En 2010 la France comprend 72,9 % d’internautes. Parmi ceux-ci 78 % (+ 1 % depuis 2009) appartiennent à des réseaux sociaux et un internaute serait membre en moyenne de 2,9 réseaux sociaux. Les plus connus sont Facebook (94 %), Youtube (92 %), Copains d’avant (88 %), Meetic (86 %), Windows Life (85 %). Les réseaux sociaux des partis politiques sont en revanche très peu connus.
Les réseaux les plus fréquentés
Windows Live est le plus fréquenté (52 %), devant Copains d’avant (46 %), Facebook (43 %), Trombi (22 %) et YouTube (21 %). Le site de micro blogging Twitter enregistre une très forte progression (80 %) mais reste peu fréquenté (7 %).
L’étude analyse ensuite le taux de fréquentation des réseaux sociaux selon le sexe et l’âge et les catégories socio-professionnelles. Ainsi Windows Live est le réseau le plus utilisé par les femmes, les étudiants, les retraités, les 18-24 ans et les ouvriers et Copains d’avant par les 35-49 ans et les cadres.
Données personnelles
L’enquête analyse ensuite les données personnelles mises en ligne par les internautes sur les réseaux sociaux. Ces données sont par ordre décroissant : la date de naissance (72 %) , le nom de famille (71 %), l’adresse électronique personnelle (60 %), les photos (58 %). Sont analysés également le degré de visibilité de ces informations (de tous les internautes, des réseaux d’amis...), la facilité à effacer sur internet des informations personnelles (difficile pour 73 %). 20 % aujourd’hui souhaiterait effacer des informations personnelles, visibles de tout le monde, 43 % ont déjà essayé, 14 % n’ont pas réussi et 53 % en partie seulement.
TNS SOFRES
Activités, comportements et attitudes des internautes en France et dans le monde
« TNS publie Digital Life, la plus importante enquête menée sur les activités et les comportements en ligne des consommateurs. Cette étude couvre près de 90 % de la population Internet mondiale grâce à l’interview d’environ 50 000 internautes dans 46 pays. »
Connexion à internet
Au niveau mondial, 61 % des internautes se connectent quotidiennement à Internet.
Internet et les autres médias
« Dans le monde, les internautes privilégient Internet au détriment des autres media audiovisuels, ainsi 54 % des internautes regardent la télévision et 36 % écoutent la radio. La France fait figure d’exception bénéficiant du plus fort taux de connexion quotidien à Internet, 92 %), Internet se substitue moins à l’utilisation quotidienne des média audiovisuels traditionnels tels que la TV (57 %) et la radio (57 %). »
Connexion internet sur le Mobile
Les internautes qui possèdent une connexion internet sur leur mobile passent 3 heures par jour sur les réseaux sociaux et 2 heures sur les mèls.
Blogs et forums
La création de blogs et la participation à des forums sont très élevées en Chine (88 %) et concernent la moitié des internautes chinois (51 %) pour seulement 32 % des Américains et des Français.
Réseaux sociaux
« Au niveau mondial, les internautes passent plus de temps sur les réseaux sociaux, de type Facebook ou LinkedIn, que sur leurs courriels. Les plus gros utilisateurs de réseaux sociaux sont la Malaisie (9 heures par semaine), la Russie ( plus de 8 heures) et la Turquie (près de 8 heures). Cependant les internautes des marchés matures restent plus fidèles à l’courriel, ils passent environ 4 heures sur les réseaux sociaux et un peu plus de 5 heures sur leur messagerie », la France y compris.
T.N.S. Sofres, 12 octobre 2010
FRÉQUENCE ÉCOLES
Comprendre le comportement des enfants et adolescents sur Internet pour les protéger des dangers
Élodie Kredens et Barbara Fontar
Les jeunes et Internet : de quoi avons-nous peur ?
« À la télé, à la radio, au journal télévisé comme dans les magazines d’investigation, on nous présente un web sombre, propice aux mauvaises rencontres où les adolescents, jeunes addicts crédules, errent sans fin. Afin de protéger les jeunes des dangers du Net, les messages de prévention s’appuient sur ces mêmes représentations. Conséquence : souvent la prévention s’adapte mal à la réalité des risques auxquels les jeunes sont vraiment confrontés. »
Élodie Kredens et Barbara Fontar - sociologues des médias - ont mené une enquête de fond
Leurs travaux de recherche ont duré un an et se sont déroulés en deux temps : une série de 50 entretiens individuels avec des jeunes et leurs parents à leurs domiciles, puis la passation d'un questionnaire auprès de 1000 élèves, du primaire au lycée sur les représentations d'Internet.
Pendant que les adultes redoutent une mauvaise rencontre, les jeunes réclament une meilleure formation
Les résultats de l'enquête « laissent apparaître un fort décalage entre la réalité des pratiques numériques adolescentes et leurs représentations. La prévention et l'accompagnement des jeunes doivent en tenir compte afin qu'ils deviennent des usagers critiques des médias. »
Résumé
La première partie s'intéresse aux représentations d’Internet : celles des adolescents (outil de communication - outil de divertissement - outil de recherche, de découverte et d'information - plateforme commerciale) et celles des parents qui expriment leur méfiance et leurs craintes mais reconnaissent les apports indéniables d'Internet (outil de connaissance - outil de soutien scolaire). Cette première étape permet par la suite de mesurer l’ampleur du décalage entre les usages adoptés et les représentations façonnées.
La seconde partie explore les fondations et les bases de la pratique d’Internet chez les enfants et les adolescents en cherchant à savoir dans quels contextes ils se rendent sur Internet et comment ils s’approprient l’outil. Elle analyse leurs habitudes de connexion et de navigation et les dispositifs d’encadrement parentaux et scolaires.
La troisième partie propose une approche thématique des usages d'Internet chez les enfants et les adolescents. Elle permet de découvrir leurs activités de prédilection et celles qu'ils délaissent. Elle montre comment les jeunes font d'Internet un outil tour à tour ludique et créatif, informatif et instructif, et communicationnel.
La dernière partie s'interroge sur les risques et les préjudices. Elle évalue le degré de sensibilisation des jeunes et recense les instances de prévention qui gravitent dans leur environnement. Elle relève une confrontation récurrente à des expériences fâcheuses, avec un degré d'exposition qui croît avec l'âge, relate des expériences malheureuses et les réactions pour y faire face. Les entretiens ont permis de constater de réelles capacités de préservation (la lassitude, l'évitement, la discrétion, la solliciation d'un encadrement).
Télécharger
l'étude intégrale : PDF, 128 p.
Comprendre le comportement des enfants et adolescents sur Internet pour les protéger des dangers
la synthèse : PDF, 16 p.
Les jeunes et Internet : de quoi avons-nous peur ?
Ce que qui ressort de l'étude : quelques extraits
Internet / Télévision
« Retenons que quelle que soit la date d’arrivée d’Internet au domicile, il concurrence la télévision de façon différente selon l’âge : les plus jeunes privilégient la télévision et les lycéens Internet ; entre les deux se trouvent les collégiens qui consomment autant l’un que l’autre. Pour autant la télévision n’a pas dit son dernier mot... »
Les activités préférées des jeunes sur le web
1 : Regarder des vidéos (91,1%)
2 : Ecouter de la musique (90,8%)
3 : Jouer (82,3%)
4 : Faire des recherches pour soi (78,1%)
5 : Discuter (74,9%)
6 : Faire des recherches pour l’école (74,4%)
Une toile restreinte qui s'élargit avec l'âge
Les enfants pratiquent principalement 4 activités :
les jeux, l’écoute de musique, le visionnage de vidéos et les recherches personnelles.
Les collégiens pratiquent principalement 9 activités :
l’écoute de musique, le visionnage de vidéos, les jeux, les discussions en ligne, les recherches scolaires, les recherches personnelles, les mails, la consultation de blogs de tiers, le téléchargement.
Les lycéens pratiquent principalement 11 activités :
l’écoute de musique, les discussions en ligne, le visionnage de vidéos, les recherches personnelles, les recherches scolaires, les mails, la consultation d’actualités, le téléchargement, la consultation de blogs de tiers, les jeux et les achats.
Chiffres phares
- 1% des jeunes n’a jamais navigué sur le web.
- 44,5% des jeunes déclarent utiliser Internet quotidiennement.
- 60% des jeunes surfent à l’abri des regards, dans un espace tranquille de la maison.
- 86 % des lycéens ont un compte Facebook.
- 75,8 % des jeunes pensent que les informations trouvées sur Internet ne sont pas toutes fi ables.
- Près de 2 jeunes sur 3 ne discutent pas avec des inconnus.
- 2 enfants sur 3 en primaire ont déjà été choqués par ce qu’ils ont vu sur Internet.
- 82,5% des collégiens et lycéens ont vécu une expérience négative sur Internet.
Des dangers à identifier
« La quasi-totalité des jeunes naviguent sur le web (99%), et ce de façon quotidienne pour 44,5% d'entre eux. Pourtant, ils sont peu avertis et formulent un manque de sécurité sur la Toile. Pour eux, les vrais dangers sont les images choquantes à caractère violent ou pornographique (47%), l'usurpation d'identité, notamment l'utilisation de photos sans accord préalable (41,8%), et les virus et/ou le piratage (36,4%).
On comprend donc que les jeunes, tout aussi ''digital natives'' qu'ils soient, ont besoin d'être accompagnés car ils manquent encore de technicité et de compréhension du web. »
Des risques sur Internet
« Des risques sur Internet ? Les garçons sont plus nombreux que les filles à estimer qu’il existe une dramatisation des risques liés à Internet. Ils ont tendance à minimiser davantage les risques du web. »
Des aventuriers du Web ?
« Pas vraiment. Plus de 8 jeunes sur 10 savent où ils veulent aller sur le Net, même si 1 jeune sur 10 se rend sur des sites au hasard. »
Les jeunes : des internautes insouciants ?
« Seuls 3,5% des jeunes interrogés affirment qu’il n’y a pas de dangers sur Internet et il s’agit là surtout des plus jeunes...
Les jeunes ne sont pas réfractaires aux discours de prévention puisque 85,7% d’entre eux considèrent qu’il est important d’avertir les jeunes des risques qu’ils courent sur le Net...
Environ 4 jeunes sur 5 ont laissé des informations personnelles sur Internet... »
De l’esprit critique plutôt féminin
« Internet, « tout est bien » ? Parmi ceux qui n’émettent aucune réserve sur Internet on rencontre un peu plus de garçons.
Vraies/fausses informations sur Internet. Les garçons apparaissent à ce propos très légèrement plus crédules que les filles sur la qualité des informations collectées sur le web. »
Sommaire
Introduction
Partie 1 – Les représentations d'Internet
Chapitre 1 – Du côté des enfants et des adolescents
1. Les principales représentations
- Un outil de communication
- Un outil de divertissement
- Un outil de recherche, de découverte et d’information
- Une plate-forme commerciale
2. Entre engouement et pondération
Chapitre 2 – Du côté des parents
1. Méfiance et crainte
- « Avec tout ce qu’on entend » !
- Les effets de la légitimité culturelle
- La virtualité et la méfiance du relationnel sur Internet
- Les contenus violents / choquants
2. Les apports indéniables d'Internet
- Internet, un outil de connaissance
- Internet, un outil de soutien scolaire
Partie 2 – Fondations et bases de la pratique d'Internet chez les enfants et les adolescents
Chapitre 1 – Configuration des « espaces Internet »
1. Les « espaces Internet » de la sphère privée des jeunes
- La présence d’internet dans les foyers des jeunes
- La fréquentation d’Internet dans d’autres foyers
2. Les « espaces Internet » de la sphère publique des jeunes
- La présence d’Internet au sein des établissements scolaires
- La fréquentation d’Internet en dehors de l’école
3. Les espaces Internet « nomades » des jeunes
- Les téléphones portables connectés à Internet
- Internet sur leur téléphone personnel
- Les consoles de jeux portatives
Chapitre 2. Les modes d'appropriation et de fréquent(ation d'Internet chez les jeunes
1. Prise en main et exploration d'Internet Le concours mineur de l’école
- Les enseignements majeurs prodigués par la famille
- Le contact incontournable avec les pairs
- Les médias : des vecteurs exceptionnels d’élargissement de l’horizon Internet
- Les expériences personnelles renouvelées
2. Les habitudes de connexion et de navigation
- Le degré de contigüité des jeunes avec Internet
- Les façons de naviguer sur le web
Chapitre 3 – Les dispositifs d'encadrement parentaux et scolaires
1. Physionomie des prescriptions
- Du côté des parents
- Du côté des établissements scolaires
2. L'intégration des interdictions chez les enfants et les adolescents
- Le positionnement des jeunes vis-à-vis de l’encadrement parental
- Le positionnement des jeunes vis-à-vis de l’encadrement scolaire
Partie 3 – Approche thématique des pratiques d'Internet chez les enfants et les adolescents
Chapitre 1 – Vue d'ensemble
1. Les activités de prédilection
- Les usages pratiqués par le plus grand nombre de jeunes
- Les pratiques les plus régulières/fréquentes
- Les sites préférés des jeunes : entre homogénéité et hétérogénéité des goûts
- Des préférences variables selon les âges
- Des préférences variables selon les sexes
2. Les activités délaissées
Chapitre 2 – Internet sous le signe du ludique et de l'inventif
1. Jouer
- Internet, un vivier de jeux
- Des genres de jeux très sexués ?
- Des joueurs et des joueuses
- Des jeux et des âges : plus on grandit et moins on joue
- Jeux et rapports aux autres
- Les activités connexes au jeu
- Blaguer : le canular version web
2. Se distraire « les sens »
- Internet et le divertissement des yeux
- Internet et le plaisir des oreilles
- Le téléchargement face au streaming
3. Créer
- Le blog
- La réalisation de vidéos
- Les loisirs créatifs
Chapitre 3 – Internet, un outil informatif et instructif
1. Un support pédagogique dans le cadre scolaire
- Le recours à Internet à l’école
- Le recours à Internet pour l’école
2. Les recherches extra-scolaires
- Assouvir des passions ou satisfaire des intérêts prononcés
- En simple quête de connaissances : Internet pour répondre à la curiosité
- S’informer en consultant les actualités d’Internet
- L’internet pratique
Chapitre 4 – Internet comme interface communicationnelle
1. Les configurations relationnelles des jeunes
- Face à l’écran, la pratique individuelle domine
- Un partage néanmoins possible
- Entre les écrans : le lien se crée, se dénoue, se détruit, se recrée
2. Focus sur les divers outils de communication du Web
- Le mél
- MSN
- Facebook
- Le blog
Chapitre 5 – Internet, l'argent et le marketiing
1. Les pratiques pécuniaires des jeunes sur Internet
- Du côté des achats
- Du côté de la vente
- Le lèche-vitrine numérique
2. Le positionnement des jeunes face à la dimension pécuniaire d'Internet
- Le rejet de la publicité
Partie 4 – Internet et préjudices : des expériences fâcheuses aux risques
Chapitre 1 – Une conscience des risques ?
1. État des lieux et sensibilisation des jeunes aux différents types de risques
- La sensibilisation suit la courbe des âges
- Les dangers perçus
2. Les diverses instances de sensibilsiation
- Vue d’ensemble
- En fonction des âges
3. Points de vue des jeunes sur la prévention
- Importance de la prévention
- Une dramatisation des dangers
Chapitre 2 – Une confrontation récurrente à des expériences fâcheuses
1. Un degré d'exposition qui croît avec l'âge
2. Les expériences « malheureuses »
- Vue d’ensemble
- Les expériences les plus fréquentes
- Les expériences peu courantes
- Les expériences les plus rares
- Un décalage entre les représentations et le réel expérimenté
3. Les réactions des jeunes face aux mauvaises expériences
- Le choc et la honte
- Partager son expérience ?
4. La communication des données peronnelles
Chapitre 3 – Des capacités de préservation
- La lassitude
- L’évitement
- La discrétion
- La sollicitation d’un encadrement
Conclusion générale
Sous forme de synthèse
1. Internet su point de vue des parents : une image réductrice
2. Les contextes situationnels de navigation sur Internet
3. Les mode d'appropriation et de navigation
4. Les activités des jeunes sur Internet
5. Internet, ses expériences fâcheuses
Bibliographie
Ouvrages et articles. Rapports. Mémoires et thèses
Annexes
1. Synthèse sur les âges et les usages d'Internet
1. Les principales représentations à propos d’Internet
2. L’équipement Internet des jeunes
3. Les espaces Internet des jeunes : contexte situationnel d’utilisation
4. Des moments de partage : Internet avec les autres
5. De l’usager occasionnel au consommateur quotidien
6. Des modes de navigation
7. Une toile et des usages qui s’élargissent
8. Sensibilisation, prises de risques et mauvaises expériences
9. Règles parentales : de l’encadrement à la liberté ?
10. Internet à l’école : de l’enthousiasme au désaveu
11. De la crédulité à l’esprit critique
Conclusion
2. Portraits
1. Portrait de l'enfant usager d'Internet
2. Portrait du préadolescent usager d'Internet
3. Portrait de l'adolescent usager d'Internet
3. Synthèse sur les usages sexués d'Internet
1. Les principales représentations à propos d'Internet
2. Les sepaces Internet des jeunes : contexte situationnel d'utilisation
3. Des moments de partage plutôt féminins
4. Aux garçons les sessions intenses, aux filles le plus de manque
5. Des modes de navigation : des aventuriers au masculin
6. Des activités préférées selon les sexes ?
7. Focus sur le jeu
8. Sensibilisation, prises de risques et mauvaises expériences
9. Règles parentales
10. De l'esprit critique plutôt féminin
MINISTERE DE LA CULTURE
Rapport « Création et internet »
ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume
Le 6 janvier 2009, le rapport de la mission « Création et internet » a été remis à Frédéric Mitterrand par PatricK Zelnik, président-directeur général de Naïve, président d'Impala ; Jacques Toubon, ancien Ministre, président du Conseil d'orientation de l'Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration ; Guillaume Cerutti, président-directeur général de Sotheby's France. Ce rapport se concentre sur les secteurs de la musique, du livre, du cinéma et de l'audiovisuel. Les conclusions et les 22 préconisations formulées s'appliquent principalement à eux. « Toutefois, la mission a ponctuellement étendu ses auditions à d'autres domaines, notamment la presse, où il apparaît que les problématiques rencontrées sont souvent comparables. Certaines des propositions..., notamment celles relatives à la question de l'évolution du marché publicitaire sur internet, pourront donc également intéresser ce secteur. » Des annexes détaillent les différentes propositions de la mission.
Sommaire
1. La première urgence est d'agir pour le décollage des services musicaux en ligne
1.1. Créer une carte « Musique en ligne » pour soutenir l’achat de musique par les jeunes internautes
1.2. Simplifier les négociations sur les droits musicaux, par le choix de la gestion collective
2. Le secteur du livre doit se préparer sans tarder aux évolutions à venir
2.1. Étendre le prix unique au livre numérique et défendre le passage au taux réduit de TVA
2.2. Créer une plateforme unique de distribution des livres numériques
2.3. Investir plus massivement dans la numérisation des livres
3. Les oeuvres cinématographiques et audiovisuelles doivent être plus largement accessibles sur Internet
3.1. Donner sa chance à la vidéo à la demande
3.2. Créer un fonds spécial pour la numérisation des films du patrimoine,
via une redevance sur l’exploitation des oeuvres du domaine public cinématographique
4. Le rôle des pouvoirs face à ces mutations : investir et réguler, légiférer et convaincre
4.1. Investir et réguler
4.2. Légiférer et convaincre
22 propositions
Ministère de la Culture et de la Communication, janvier 2010, 147 p.
Télécharger le rapport : Création et Internet(3327 Ko, PDF)
Voir les annexes du rapport sur le site de la Documentation Française
2009
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
La société et l’économie à l’aune de la révolution numérique : enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015/2025)
La mission présidée par Alain Bravo, directeur général de Supélec et membre de l’Académie des technologies, a remis son rappport à la secrétaire d'Etat Nathalie Kosciusko Morizet, le 8 juillet 2009. Ce rapport met en lumière les enjeux et les perspectives de la société et de l'économie numériques sur la période 2015 – 2025. Il s’inscrit dans la dynamique du Plan de développement de l’économie numérique, France numérique 2012, et du volet numérique du plan de relance.
"Le parti adopté tout au long de cette analyse a été de placer l’usager, particulier aussi bien qu’entreprise, au cœur des réflexions et du système considéré. Les recommandations envisagées doivent en effet être mesurées à l’aune de leur influence possible sur les grands enjeux de notre société que sont à moyen terme le changement climatique, l’évolution de la démographie et du lien social, la compétitivité de notre économie, et, bien sûr, à beaucoup plus court terme, la crise financière et économique. [...]
Comme tout exercice de prospective, celui-ci n’a pas cherché à faire apparaître ce qui relèverait d’une politique idéale, unique, mais bien plutôt à mettre à nu le fonctionnement de l’économie numérique et à en fournir une cartographie des variables essentielles. Le lecteur trouvera en fin de page l’ensemble des données qui ont permis de mener à bien cet exercice : les 42 fiches variables avec les hypothèses s’attachant à chacune d’entre elles, ainsi que les scénarios intermédiaires bâtis sur quelques-unes d’entre elles..."
Centre d'analyse stratégique, mai 2009, 69 p.
Six scénarios
"Des six scénarios élaborés sur la base d’une méthodologie classique, trois forment l’épine dorsale de l’exercice : un scénario tendanciel baptisé cloisonnement (projection de la dynamique actuelle) et un scénario régressif (à éviter) qualifié d'hypertoile avec blocage sociétal, un scénario de renouveau constituant le point de convergence à rechercher."
- 1. Cloisonnement (scénario à caractère tendanciel).
- 2. Hypertoile omnipotente et blocage sociétal (scénario régressif)
- 3. Économie numérique au service d’une économie verte
- 4. Économie numérique au service des interactions sociales et de l’emploi
- 5. Économie numérique moteur de la compétitivité
- 6. Renouveau
Perspectives et enseignements pour l’action
Chacun de ces axes s’accompagne de recommandations de court terme et de pistes pour l’action...
1. Éduquer et former
2. Agir à l’échelle européenne
3. Innover
4. Renforcer la confiance
5. Sécuriser les infrastructures critiques, réseaux et systèmes d’information
6. Déployer les réseaux
Le 1er axe de réflexion concerne l'éducation et la formation.
Voir : Rapports sur les TICE
Sommaire
www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=999
Synthèse du rapport (PDF, 5 p.)
www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/Synthese-2.pdf
Six scénarios (PDF, 34 p.)
www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/Scenarios_EN.pdf
Rapport intégral (PDF, 69 p.)
www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_final.pdf
Communiqué de presse, 08/07/2009
http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=1022
MINISTERE DE LA CULTURE
Les pratiques culturelles des Français à l’ère numérique
Olivier Donnat, sociologue au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la Culture et de la Communication a présenté le 14 octobre l'enquête qu'il a dirigée sur les pratiques culturelles des Français à l’ère numérique. Cette enquête "a été réalisée auprès d’un échantillon de 5 000 personnes représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus. Elle offre une photographie complète des pratiques culturelles et de communication des Français, en étudiant les domaines de l’Internt et, de la télévision, de la radio, de la musique, de la presse et des livres, de la fréquentation des équipements culturels et des pratiques en amateur."
"L'enquête se situe dans un contexte où plus de la moitié des Français disposent chez eux d’une connexion à haut débit et où plus d’un tiers utilisent l’internet quotidiennement à des fins personnelles."
La Découverte / Ministère de la Culture et de la Communication, octobre 2009, 280 p.
L'ensemble des résultats statistiques ainsi qu’une synthèse commentée.
www.pratiquesculturelles.culture.gouv.fr
Éléments de synthèse
Culture études, n° 2009-5
Quelques extraits
La montée en puissance de la culture de l'écran
"La diffusion extrêmement rapide de l’ordinateur et de l’internet dans les foyers, qui constitue à l’évidence le phénomène le plus marquant de la dernière décennie, ne doit pas être isolée du mouvement général d’enrichissement du parc audiovisuel domestique... Cette évolution a définitivement consacré les écrans comme support privilégié de nos rapports à la culture tout en accentuant la porosité entre culture et distraction, entre le monde de l’art et ceux du divertissement et de la communication. [...] Tout est désormais potentiellement visualisable sur un écran et accessible par l’intermédiaire de l’internet...
Les jeunes et les milieux favorisés sont les principaux utilisateurs de l’internet et des nouveaux écrans, à la différence de la télévision dont la consommation a toujours été plutôt le fait des personnes âgées et peu diplômées..."
La lecture de presse et de livres toujours en recul
"Il y a aujourd’hui plus de Français à n’avoir lu aucun livre dans le cadre de leur temps libre au cours des douze derniers mois qu’il n’y en avait en 1997, et ceux qui n’ont pas délaissé le monde du livre ont réduit leur rythme de lecture d’environ cinq livres par an. D’ailleurs, les Français dans l’ensemble reconnaissent eux-mêmes que leurs relations avec le monde du livre se sont distendues puisque 53% d’entre eux déclarent spontanément lire peu ou pas du tout de livres.
Le développement du numérique et de l’internet ont profondément transformé le paysage des pratiques en amateur, en favorisant l’émergence de nouvelles formes d’expression mais aussi de nouveaux modes de diffusion des contenus culturels autoproduits dans le cadre du temps libre..."
Révolution numérique et générations
"La génération née avant la Seconde Guerre mondiale a grandi dans un monde où rien ne venait contester la suprématie de l’imprimé, elle a découvert la télévision à un âge déjà avancé et est restée assez largement à l’écart du boom musical et a fortiori de la révolution numérique.
La génération des baby-boomers a été la première à profiter de l’ouverture du système scolaire et du développement des industries culturelles et conserve aujourd’hui encore certaines traces de l’émergence au cours des années 1960 d’une culture juvénile centrée sur la musique.
La génération des personnes dont l’âge se situe entre 30 et 40 ans a bénéficié de l’amplification de ces mêmes phénomènes – massification de l’accès à l’enseignement supérieur et diversification de l’offre culturelle – et, surtout, a vécu enfant ou adolescent la profonde transformation du paysage audiovisuel au tournant des années 1980 : elle est la génération du second âge des médias, celui des radios et des télévisions privées, du multiéquipement et des programmes en continu, ce qui lui a permis de se saisir assez largement des potentialités offertes par la culture numérique.
Enfin, la génération des moins de 30 ans a grandi au milieu des téléviseurs, ordinateurs, consoles de jeux et autres écrans dans un contexte marqué par la dématérialisation des contenus et la généralisation de l’internet à haut débit : elle est la génération d’un troisième âge médiatique encore en devenir."
Les résultats complets de l'enquête
Avertissement
Équipement audiovisuel, sorties et loisirs
Ordinateur et internet
Télévision
DVD et cinéma
Radio et écoute de musique
Lecture de presse et de livres
Fréquentation des équipements culturels
Pratiques en amateur
MINISTERE DE LA CULTURE
Janvier 2009
Pratiques culturelles chez les jeunes et institutions de transmission : un choc de cultures ?
Par Sylvie Octobre - Avant-propos de Philippe Chantepie
La révolution numérique a radicalement transformé les pratiques culturelles des jeunes (10-24 ans).
Ces natifs du numérique (digital natives) "ont bénéficié de la généralisation de l’accès à la culture, notamment par l’intermédiaire de l’institution scolaire, ainsi que de la généralisation des équipements multimédias et technologiques." Les technologies... font évoluer le périmètre du champ culturel, dans le sens d’une plus grande porosité. Les mutations des modes de consommation... engendrent dans les jeunes générations une redéfinition de la labellisation au détriment de l’institution et au profit de l’individu et des réseaux... Les instances de transmission [la famille, l’école et les institutions culturelles] sont confrontées à des bouleversements affectant les fondements de leur action : conception du temps, des objets culturels, du lien entre savoir et culture et de ses médiateurs..."
A propos de la lecture
"Les générations successives sont de moins en moins lectrices de livres, alors que d’autres formes de lecture s’y substituent, modifiant le modèle implicite qui a été celui de la lecture linéaire, littéraire. Les formes de la lecture se modifient : dans les jeunes générations, la lecture de magazines et de presse se substitue à celle de livres, et l’on a bien du mal à prendre en compte l’ampleur croissante des lectures sur écran. Que l’on songe que les moteurs de recherche, premiers outils utilisés sur l’internet, ont remplacé dans bien des cas la consultation des encyclopédies et ouvrages thématiques, et l’on aura une idée des basculements à l’oeuvre..."
Culture prospective, n° 1, janvier 2009, PDF, 8 p.
www2.culture.gouv.fr/culture/deps/2008/pdf/Cprospective09-1.pdf
2008
ATTALI Jacques
Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française
Le rapport énonce 316 décisions, regroupées en trois domaines (capter les bénéfices de la croissance mondiale ; promouvoir des acteurs mobiles et sécurisés ; mettre la gouvernance au service de la croissance) et 20 décisions fondamentales organisées autour de huit ambitions.
Quelques extraits concernant la société de l'information et la culture du numérique :
Le numérique passeport de la croissance (1ère partie, chapitre 2)
Objectif : Démocratiser le numérique en accélérant le déploiement des infrastructure
- Décision 49 : Garantir une couverture numérique optimale en 2011.
- Décision 50 :Réaliser l’accès pour tous au très haut débit en 2016.
Objectif : Réduire les fractures numériques
- Décision 51 : Faciliter l’accès de tous au réseau numérique.
. Accélérer le taux d’équipement en ordinateurs dans les foyers et TPE/PME avec un objectif d’équipement de 85 % en 2012, au moyen notamment de donations des PC usagés, de soutiens spécifiques aux étudiants, et microcrédit social. • Renforcer et spécialiser l’usage accompagné des Espaces publics numériques (EPN).
. Développer l’apprentissage des TIC à l’école, notamment en repensant l’équipement des écoles du premier degré dans le cadre de plateaux technologiques cohérents et ouverts aux élèves et aux familles.
. Vérifier à l’occasion du passage en 5e que chaque enfant maîtrise l’informatique et Internet, par l’obtention d’un "Brevet informatique et Internet", proche du "Passeport de compétences informatiques européen ".
. Développer l’apprentissage des TIC par tous à domicile par des tuteurs.
. Assurer la sécurité et la confiance numérique
- Décision 53 : Renforcer les garanties européennes
- Décision 54 : Renforcer les garanties et les normes nationales
- Décision 55 : Veiller à l’indépendance de l’opérateur gérant le RFID.
- Décision 56 : Faciliter et sécuriser l’usage de la signature électronique.
- Décision 57 : Faire verser une contribution aux fournisseurs d’accès Internet.
Objectif : Renforcer le secteur du logiciel
- Décision 58 : Promouvoir la concurrence entre logiciels propriétaires et logiciels « libres ».
Objectif : Développer les contenus
- Décision 59 : Rendre possible dans les faits, et non plus seulement dans le droit, la liberté de production et d’embauche dans les imprimeries des quotidiens.
- Décision 62 : Utiliser la présidence française de l’Union européenne pour proposer un grand programme de développement du numérique.
- Décision 63 : Créer un poste de haut-commissaire au développement numérique.
L’administration du numérique fait aujourd’hui l’objet d’un extraordinaire émiettement. On dénombre plus d’une douzaine de structures à vocation transverse compétentes (Services des technologies et des systèmes de formation, Direction du développement des médias, Délégations aux usages d’Internet) et plus d’une centaine d’organismes ayant une compétence spécifique, ce qui place les autorités de régulation (Autorité de régulation des télécommunications et des postes, Conseil supérieur de l’audiovisuel) en arbitres de décisions politiques.
Placé auprès du Premier ministre, ce haut-commissaire disposera d’une autorité sur toutes les structures ministérielles chargées du numérique et fusionnera les multiples structures et instances à vocation interministérielle actuellement éclatées auprès du Premier ministre et au sein des ministères.
- Décision 64: Coordonner l’Autorité de régulation des communications et des postes (ARCEP) et le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA).
Paris : La Documentation française, janvier 2008, PDF, 245 p. [1007 Ko]
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/cgi-bin/brp/telestats.cgi?brp_ref=084000041&brp_file=0000.pdf
Voir le résumé : p. 5
Sommaire : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000041/somm.shtml
BESSON Eric
27 pistes de travail ouvertes à la concertation pour préparer le plan de développement de l'économie numérique
A l’occasion des Assises du numérique, le 29 mai, Eric Besson a proposé 27 pistes visant à "placer la France à la pointe de l’industrie mondiale du numérique".
Les pistes proposées s'organisent autour de 5 axes :
1. Permettre à tous les français d'accéder aux réseaux numériques
2. Développer la production et l'offre de contenus numériques
3. Diversifier les usages et les services numériques
4. Adapter notre organisation et notre gouvernance aux enjeux du numérique
5. Bâtir la société de demain avec le numérique
Concernant la société de l'information, voir plus particulièrement les mesures ci-dessous.
1.4 Accroître l'accès des Français aux équipements et services numériques (p. 10)
Accroître l’accès des ménages et des très petites entreprises aux équipements et aux services numériques
- Fédérer l’ensemble des initiatives existantes (Passeport pour l’économie numérique, programme Micro Portable Étudiant, Internet unique sur Internet, permettant à chaque Français de bénéficier d’offres associant équipement, connexion et formation à 1 euro par jour
- Favoriser des offres d’ordinateurs à bas prix fondées sur une consommation d’énergie optimisée
- Organiser le don de PC amortis par les entreprises à leurs salariés et le don des PC usagés aux associations de reconditionnement
- Constituer une filière nationale de redistribution (Ordi 2.0) de reconditionnement et de retraitement d'ordinateurs
- Préparer et organiser une solution de déploiement du dispositif « Internet accompagné » en direction des familles à revenus modestes
- Pour les personnes en situation d’exclusion sociale ou professionnelle, favoriser l’accès et la formation grâce à des expérimentations dans les départements qui mettent en place le RSA
Garantir l’accessibilité numérique pour les personnes handicapées
- Publication dès l’été 2008 du décret d’application de la loi du 11 février 2005 obligeant les administrations, collectivités locales et services publics à rendre accessibles leurs sites Internet à tous, notamment aux personnes handicapées
- Publication d’un référentiel général d’accessibilité des administrations (RGAA) se conformant aux normes internationales « Web Accessibility Initiatve » et reposant sur le respect de 65 points de contrôle de cette norme
Développer les espaces publics numériques
- Améliorer, en concertation avec les collectivités, le maillage territorial des EPN - création de 1000 EPN
supplémentaires et développement d’une offre multiservices (insertion, culture, emploi, éducation,
formation)
- Développer des services destinés aux animateurs : plate-forme de mutualisation et de partage de contenus
en ligne ; supports juridiques et communication pour la sensibilisation aux enjeux et risques de l’Internet
2.2 Sécuriser la diffusion de l'écrit et le développement de la presse dans l'économie du numérique (p. 11)
Notamment
- Capacité de la BnF à tenir ses objectifs ambitieux de numérisation de masse
- Viabilité du modèle économique de diffusion aujourd'hui retenu dans Gallica 2
- Conditions d'intégration du projet français au projet européen Europeana
- La commission Patino sur le livre numérique doit rendre son rapport fin juin 2008
- Labellisation "information en ligne" dans une cadre d’autorégulation
2.3 Assurer la protection de l'enfance (p. 12)
- Améliorer la protection des contenus en ligne
- Coordonner les campagnes de sensibilisation développées par les différents ministères, le secteur
associatif et les industriels concernés sur la protection de l’enfant
- Faire du site "Internetsainscrainte.fr" le site de référence en matière de protection de l’enfance sur Internet
(programme soutenu et financé par la DUI et la Commissio européenne dans le cadre du programme
Safer Internet)
- Création (ou mise en place sur une structure déjà existante) d’une commission de déontologie des
services au public en ligne, ayant pour mission de formuler son avis sur des différends relatifs à
l’application des marques de confiance/labels de qualité sur les services et les contenus respectueux de
la protection de l’enfant, et de fournir des avis sur des litiges impliquant opérateurs et éditeurs
- Affichage dans les points de vente de matériels informatiques et de connexion à l’Internet du classement
trimestriel des logiciels de contrôle parental des fournisseurs d’accès Internet
- Prise en compte du classement européen des jeux vidéo en ligne dans les fonctionnalités du logiciel de
contrôle parental issu des accords de 2005 et 2006
- Lancement d’une campagne de sensibilisation sur la protection de l’enfant, concertée avec l’ensemble
des acteurs (pouvoirs publics, fournisseurs, mouvements familial et associations)
- Intégrer un module "usage de l’Internet" dans le programme d’éducation civique
- Ouvrir un service d’aide en ligne répondant aux préoccupations des enfants, des parents et des éducateurs
3.1 Renforcer la confiance numérique (p. 18)
- Favoriser l'usage des certificats et de la signature électronique [...]
- Renforcer la confiance dans la sécurité des sites publics et dans le traitement personnel des démarches
à distance [...]
Secrétariat d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, 29/05/2008, PDF, 32 p.
http://assisesdunumerique.fr/pdf/27pistes.pdf?f=2
BESSON Eric
France 2025 - Diagnostic stratégique
"Elaboré par Eric Besson, Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé de la prospective de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, avec l'aide du Centre d'analyse stratégique, ce rapport a pour objectif de préparer, dans le cadre du lancement de l'exercice de prospective "France 2025", les travaux des différents groupes composés de parlementaires, partenaires sociaux, hauts fonctionnaires, experts et représentants de la société.
Ces groupes vont travailler sur les huit sujets suivants :
- la mondialisation et ses conséquences ;
- l'organisation de l'appareil productif français ;
- le développement des capacités créatrices de la France ;
- la protection contre les nouveaux risques ;
- le renouvellement du "vivre ensemble" ;
- la gestion des ressources rares ;
- l'impact des innovations technologiques sur la vie quotidienne ;
- l'avenir de l'Etat et des services publics."
Paris : La Documentation française, avril 2008
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000246/
CREDOC
La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française : 2008
Rapport réalisé à la demande du CGTI et de l'ARCEP
10 points ressortent
1. La téléphonie par Internet, en se développant très rapidement, relance l’équipement en téléphone fixe.
2. Le téléphone mobile gagne de nouveaux abonnés.
3. L’Internet et la télévision sur le téléphone mobile peinent à séduire le grand public.
4. Plus de deux personnes sur trois sont équipées d’un ordinateur et, neuf fois sur dix, elles disposent d’un accès à Internet.
5. Pas d’engouement pour les connexions à Internet en mobilité.
6. Internet occupe une place croissante dans la vie des Français.
7. Inquiétudes sur la protection des données personnelles.
8. Plus d’un internaute sur deux déclare améliorer son pouvoir d’achat grâce à Internet.
9. Les Français jugent qu’Internet n’est pas le meilleur moyen de suivre et comprendre l’actualité.
10. Le paysage télévisuel est confronté aux bouleversements technologiques.
Quelques extraits
Ordinateurs : taux d'équipement à domicile
- 69% de la population est équipée
- 20% possèdent plusieurs ordinateurs chez eux
- Quatre fois sur dix, les personnes équipées en ordinateurs à domicile possèdent au moins un micro-ordinateur portable.
Ordinateurs : accès sur le lieu de travail
"En 2008, 53% des actifs et des étudiants déclarent avoir accès à un ordinateur sur leur lieu de travail ou d’études.
Dans le détail, 46% des actifs disent disposer, en 2008, d’un accès à un ordinateur sur leur lieu de travail. La proportion est nettement supérieure chez les étudiants (62%, en progression de 4 points par rapport à l’an dernier). Comme à l’accoutumée, ce sont les élèves de 12 à 17 ans qui disposent le plus souvent d’un accès à un ordinateur sur leur lieu d'études (85%)."
Internet : taux d'équipement à domicile
"Presque 27 millions de Français de 18 ans et plus qui sont connectés à Internet à leur domicile. On retiendra que les 12-17 ans sont davantage connectés à Internet que leurs aînés
(près de 30 points de différence, 89% contre 58% pour les 18 ans et plus). Au total, ce sont donc 61% des plus de douze ans qui peuvent surfer sur Internet chez eux. Et la population fait de plus en plus souvent un usage quotidien de cette connexion (41%), tandis que 11% l'utilisent une à deux fois par semaine."
Internet : accès au travail ou à l'école
"En juin 2008, 84% des 12-17 ans déclarent disposer d’un accès à Internet sur leur lieu d’études... Une proportion quasi identique (85%) ont également accès à un ordinateur sur leur lieu d’études. Autrement dit, les adolescents qui ont accès à une salle informatique bénéficient presque tous, dans le même temps, d’une liaison Internet dans leur collège ou dans leur lycée.
Les étudiants de 18 ans et plus sont, quant à eux, 60% à disposer d’une telle facilité (soit 24 points de moins que les jeunes fréquentant le secondaire). La proportion était la même l’année dernière. Le pourcentage d’étudiants qui ne disposent d’aucun accès à Internet (ni chez eux, ni sur leur lieu d’études) reste également au niveau enregistré l’an dernier (12%). Ce qui a changé, en une année, c’est la part d’étudiants bénéficiant d’un double accès (au domicile et sur le lieu d’études) : ils sont maintenant 54% à en profiter (+ 9 points en un an, + 23 points en deux ans). Si, cette année, la situation des étudiants s’améliore, c’est donc grâce à l’équipement dont ils ont fait l’acquisition."
Nomadisme
"Comme l’an dernier, on constate que certains groupes sont plus coutumiers de ces modes de connexion «nomades». Citons les moins de 25 ans (36% des 18 – 24 ans se connectent ainsi à Internet), les étudiants (33%), les cadres supérieurs (27%) ou encore les habitants de Paris et de son agglomération (25%).
En vérité, ce sont les mêmes groupes déjà bien équipés à domicile qui ressortent ici. La connexion en mobilité ne se substitue donc pas, elle se superpose à une pratique domestique déjà bien ancrée. Pour preuve, 22% des personnes équipées en Internet à domicile se sont connectées en mobilité, contre 8% de celles qui ne sont pas équipées."
Fréquence d’utilisation du micro-ordinateur sur le lieu de travail
"La fréquence d’utilisation du micro-ordinateur dans le monde scolaire, étudiant ou professionnel s’établit cette année à 50%.
- Chez les actifs : 44% disent utiliser un ordinateur sur leur lieu de travail (36% le font tous les jours).
- Chez les étudiants : en 2008, la proportion d’utilisation d’un ordinateur est de 54% (+ 2 points par rapport à l’an dernier).
- Chez les élèves : on comptabilise 77% d’utilisateurs. L’usage demeure, cependant, qu’exceptionnellement quotidien (5%)."
Fréquence de connexion au travail ou à l'école
"S’agissant de la fréquence de connexion dans la sphère scolaire ou professionnelle, la situation est très contrastée entre les différents groupes:
- 72% des élèves de 12-17 ans utilisent Internet à l’école (2 points de moins que l’an dernier). Seuls 17% d’entre eux sont totalement privés d’accès à Internet.
- Chez les étudiants, l’usage recule de 2 points (52%, comme l’an dernier). Il reste que 4 étudiants sur 10 n’ont pas accès, sur leur lieu d’études, à Internet.
- Enfin, pour les actifs, on ne recense plus que 35% d’accès au Web (en recul de 3 points par rapport à 2007), soit deux fois moins qu’à l’école. 61% des actifs n’ont pas accès, sur leur lieu de travail, à Internet.
En termes d’usage quotidien, le classement n’est pas le même : ce sont les actifs qui utilisent le plus fréquemment le Web. 24% d’entre eux naviguent sur la Toile tous les jours. Seuls 12% des étudiants font de même, tandis que la proportion concernée des 12-17 ans est encore plus faible (4%). En un mot, beaucoup d’adolescents utilisent Internet à l’école, mais ils ne le font que rarement, les usages quotidiens étant bien peu nombreux."
Création de blogs
"En juin 2008, 14% des Français de douze ans et plus (soit 22% des internautes, c’est-à-dire 2 points de plus que l’an dernier) se disent auteurs d’un blog ou d’un site, mettant en ligne textes, photos, musique … Cela représente un peu plus de 7 millions de personnes.
Les jeunes sont les plus fervents amateurs de blogs : plus d’un ado sur deux en a créé un sur la Toile (53%) et 44% des élèves et étudiants ont fait de même. Entre 18 et 24 ans, une personne sur trois a un site personnel ; ensuite, la pratique diminue fortement (13% entre 25 et 39 ans, 6% et moins passés 40 ans)."
Téléchargement de musique
Presque une personne sur quatre (24%, + 2 points), soit un internaute sur trois (37% exactement).
Comme souvent dès lors qu’il s’agit de TIC, l’âge s’avère un critère des plus importants : avant 25 ans, plus d’une personne sur deux télécharge de la musique.
57% des élèves et étudiants se procurent (de façon licite ou pas) de la musique sur la Toile.
Travail et formation
"Si l’on raisonne sur les personnes disposant d’un ordinateur à domicile, la proportion est significative : un tiers (32%) des personnes concernées disent avancer dans leur travail ou leurs études, chez elles, grâce au micro ou à Internet.
Un peu plus d’un quart des actifs disposant d’un micro à domicile (27%) travaillent ainsi chez eux.
Les étudiants (63%) et, plus encore, les élèves équipés (68%) sont beaucoup plus assidus. Plus on est jeune et plus grande est l’interconnexion entre vie scolaire et universitaire et vie personnelle."
Perception d'Internet par rapport aux autres médias
"C’est la télévision qui, de très loin, permet au mieux de suivre l’actualité : 64% des personnes interrogées la citent , très largement devant la radio (13%), la presse écrite (11%) et Internet (10%).
Et même quand il s’agit de comprendre l’actualité, la télévision arrive toujours en tête des citations (52%), devant la presse écrite (23%), la radio (11%) et Internet (10%). Les livres peinent à convaincre de leur intérêt sur ce registre (2%).
Pour sa part, Internet séduit, en termes relatifs, les jeunes (22% des 18-24 ans, 17% des 12-17 ans), les étudiants (19%) et les personnes vivant dans les foyers disposant de plus de 3.100€ par mois (17%). En revanche, on ne trouve quasiment aucun retraité pour citer Internet comme moyen de suivre l’actualité."
ARCEP, novembre 2008, PDF, 224 p.
http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/etude-credoc-2008-101208.pdf
MARSOUIN
Panorama des usages des technologies de télécommunication en France
L’Observatoire des métiers des télécoms a lancé une étude sur l’aide à l’usage dans le secteur des télécoms. Une phase portait sur une meilleure compréhension des services et des usages : elle a été réalisée par le laboratoire M@rsouin.
"Les résultats montrent que l'environnement et les ressources qu'il procure (ou ne procure pas !) apparaissent déterminants dans les usages que font les personnes des différentes technologies...
La maîtrise des outils TIC
La maîtrise plus ou moins grande des outils est directement liée à l'accès à ces outils : ceux qui y accèdent par l'univers professionnel ont, non seulement, l'obligation d'un minimum de compétences, mais également des ressources et une infrastructure matérielles, auxquelles ils ont recours lorsque des problèmes surviennent. Cette dimension logistique accroît en partie les ressources cognitives des utilisateurs, en même temps qu elle les décharge mentalement...
La situation est un peu différente pour les personnes vivant avec des enfants notamment entrant dans l'adolescence. Il semblerait que l équipement en TIC est parfois assez complet, mais n'induit pas un usage aussi intensif pour les parents que la description faite de l'usage des enfants. Les parents semblent décrire un usage distancié et limité aux tâches les plus instrumentales : travail, consultation des courriels et quelques démarches administratives...
Maîtrise des outils et enjeux personnels : un lien inversement proportionnel.
Globalement, ceux pour qui les TICs sont un outil de travail quotidien omniprésent ne sont pas particulièrement technophiles...
Un effet de génération.
l'âge, ou du moins la génération est également un facteur structurant des usages. Les plus jeunes et/ou les plus diplômés et initiés aux Tics ont une aisance et un potentiel de compétences qui les rendent à la fois plus précis dans leurs usages et plus distants dans leur rapport aux outils : ceux-ci sont des instruments, et n'ont pas de finalité en soi.
La "débrouillardise", la capacité à surmonter les problèmes de manière autonome est aussi liée à une confiance dans la logique de l environnement informatique et dans les possibilités de le maîtriser. Ici, l âge, ou plus précisément, la génération, semble être un facteur important.
Un effet de revenu.
Parmi les "favorisés", c est celui dont les revenus personnels sont les plus élevés qui dispose de l équipement personnel le plus développé..."
p. 7-9
Marsouin.org, janvier 2008, PDF, 119 p.
http://www.marsouin.org/IMG/pdf/rapport-final_proposition-M_rsouin_observatoire-metiers-telecoms_mis-en-ligne.pdf
TNS-SOFRES
Internet et les femmes
L’étude a été menée simultanément dans 5 pays : France, Royaume-Uni, Allemagne, Espagne et Italie.
"Les internautes européennes se connectent en moyenne 2h36 par jour...
94% des internautes européennes se connectent depuis leur domicile contre 29% depuis leur lieu de travail. [...] A chaque pays ses internautes. TNS Sofres a mis en évidence une typologie d’internautes qui ont différentes manières de s’approprier l’outil Internet et permettent de caractériser les approches au sein de chaque pays. Pour les internautes françaises, Internet représente davantage un outil qu’une passion.'
Tns-Sofres, 17 janvier 2008
http://www.tns-sofres.com/presse_communique.php?id=546
2007
CREDOC
BIGOT Régis, CROUTTE Patricia
La diffusion des technologies de l'information dans la société française : 2007
Rapport réalisé à la demande du CGTI (Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Emploi) et de l’ARCEP
Le baromètre 2007 révèle cinq évolutions majeures : une forte accélération de l’équipement des particuliers en ordinateur personnel et en connexion à Internet haut débit ; l’explosion de la téléphonie fixe par ADSL ; le ralentissement de la diffusion du téléphone mobile ; le franc succès rencontré par l’administration électronique et les achats par Internet ; une méfiance accrue des internautes face à la protection des données personnelles sur Internet.
Note de synthèse (p. 9-16)
Chapitre 1 : Equipement et accès aux nouvelles technologies
1. Téléphonie fixe
a) Le taux de pénétration du téléphone fixe reste stable, à 83%
b) La concurrence entre les opérateurs de téléphonie fixe
c) Téléphoner par un boîtier multi-services
2. Téléphonie mobile
3. Ordinateur
a) Taux d'équipement en ordinateur à domicile
66% de la population est équipée
17% possèdent plusieurs ordinateurs chez eux
32% des personnes équipées en ordinateurs possèdent au moins un micro-ordinateur portable
b) Accès sur le lieu de travail ou d'études
4. Internet
a) Taux d'équipement à domicile
Evolution du taux de pénétration d’Internet
Plus de 80% des personnes disposant d’un ordinateur sont équipés d’une connexion à Internet
De fortes inégalités d’équipement
Les connexions à haut débit..
b) Accès au travail ou à l'école
c) Autres lieux de connexion
Cyber-cafés, bibliothèques, etc
Les connexions Wi-Fi dans les lieux publics
5. Les différents canaux d’accès à la télévision
6. GPS
7. Rapprochement entre les différents équipements
8. Le fossé numérique se réduit
Chapitre 2 : Usages des nouvelles technologies
1. Téléphone mobile
a) Envoyer des SMS
b) La musique et la vidéo sur son mobile
c) Le téléchargement de sonneries ou de jeux
d) Consulter Internet et ses courriels sur son téléphone mobile
e) La télévision sur son téléphone mobile
2. Fréquence d'usage de l'ordinateur et d'Internet
a) Ordinateur
Fréquence d'utilisation de l'ordinateur à domicile, sur le lieu de travail ou d'études
b) Internet
Fréquence de connexion au domicile, de connexion au travail ou à l’école, d’utilisation d’Internet
Corrélation entre les différents modes de connexion
3. Quelques usages du micro-ordinateur et d'Internet
a) Communication
b) Divertissement
c) Travail et formation
d) Administration électronique
e) Commerce électronique
f) Autres usages
4. Les craintes et réticences suscitées par le développement d’Internet
a) Les logiciels de contrôle parental
b) Les traces laissées sur Internet
c) Les freins au développement d’Internet
Paris : CREDOC, décembre 2007, PDF, 210 p.
http://www.art-telecom.fr/uploads/tx_gspublication/etude-credoc-2007.pdf
MINISTERE DE LA CULTURE
Pratiques culturelles et usages d’internet
"Les publics de la culture, s’ils sont plus fréquemment que la moyenne des internautes avertis, ne privilégient pas particulièrement les usages culturels en ligne. La plupart d’entre eux étaient déjà adultes quand internet a conquis les foyers, si bien que leurs pratiques numériques se sont glissées dans leurs habitudes culturelles plus sur le mode de la complémentarité que de la substitution. Mais qu’en sera-t-il des générations qui font aujourd’hui vivre l’« internet juvénile » et qui construisent leur univers culturel largement à partir de la culture numérique ?"
Extraits
Un usage qui augmente avec le niveau des pratiques culturelles...
"A l’échelle de la population française, la probabilité d’être internaute croît régulièrement avec le niveau général de participation aux pratiques culturelles traditionnelles. et qui baisse avec la consommation de télévision... à l’échelle de la population française, l’usage d’internet apparaît comme une activité domestique étroitement associée à l’intérêt manifesté pour l’art et la culture en général, à l’inverse de la télévision dont la durée d’écoute diminue à mesure que la participation culturelle augmente...
Profil des internautes et intérêt pour la culture
Il apparaît que la diffusion d’internet dépend pour l’essentiel de la combinaison de trois séries de facteurs qui jouent d’abord au niveau de l’équipement avant de jouer au niveau de la fréquence et de la diversité des usages.
- Être jeune ou plus exactement faire partie des jeunes générations constitue à l’évidence un avantage essentiel : les 15-24 ans sont les plus nombreux à disposer d’une connexion et à l’utiliser fréquemment...
- Les niveaux de ressources économiques et surtout socioculturelles exercent toujours une influence importante, même si la fracture numérique a eu tendance à se réduire ces dernières années...
- Enfin, un niveau élevé de pratiques culturelles traditionnelles constitue, "toutes choses étant égales par ailleurs", un atout important, car cela conduit en général à appréhender internet comme un outil permettant de faciliter l’accès aux oeuvres et à l’information et d’enrichir son univers culturel.
La logique du cumul prédomine en matière d'usages
La diversité des usages est [...] étroitement liée à la fréquence : les internautes qui se connectent tous les jours font tout plus que les autres."
Etudes : pratiques et publics, n° 2007-3, PDF, 12 p.
http://www2.culture.gouv.fr/deps/fr/pratiquesinternet.pdf
2006
CREDOC
BIGOT Régis
La diffusion des technologies de l'information dans la société française
A la demande du CGTI (Conseil Général des Technologies de l'Information) Et de l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes).
Le baromètre 2007 révèle cinq évolutions majeures : une forte accélération de l’équipement des particuliers en ordinateur personnel et en connexion à Internet haut débit ; l’explosion de la téléphonie fixe par ADSL ; le ralentissement de la diffusion du téléphone mobile ; le franc succès rencontré par l’administration électronique et les achats par Internet ; une méfiance accrue des internautes face à la protection des données personnelles sur Internet.
Le 2ème chapitre porte sur les usages des TIC : téléphone mobile, fréquence d'usage de l'ordinateur et d'Internet, quelques usages du micro-ordinateur et d'Internet , craintes et réticences suscitées par le développement d’Internet.
Tranches d'âges interviewées : 12-17 ans ; 18-24 ans ; 25-39 ans ; 40-59 ans ; 60-69 ans ; 70 ans et plus.
Pour une lecture rapide, voir la note de synthèse (p. 9-16)
Parmi les points forts (synthèse p. 9-13)
Les technologies de l'information envahissent le quotidien
"Parmi les adultes qui disposent d'un ordinateur personnel, 89% l'utilisent effectivement ; le chiffre passe même à 97% chez les adolescents. Mais surtout, la proportion de ceux qui utilisent l'informatique ou Internet quotidiennement progresse fortement chaque année. Par exemple, 56% des 18 ans et plus qui sont équipés à domicile utilisent leur ordinateur tous les jours (+5 points par rapport à 2005) ; 65% de ceux qui sont connectés à Internet sont également des utilisateurs quotidiens (+9 points cette année).
Sur le lieu de travail — malgré un taux d'équipement en stagnation depuis 2004 —, l'utilisation d'Internet s'intensifie d'année en année il y a deux ans, "seuls" 36% des actifs et des étudiants ayant accès à Internet sur leur lieu de travail utilisaient la Toile chaque jour ; ils sont aujourd'hui 51%. Sur les lieux d’étude en revanche, si 79% des adolescents ont accès à Internet à l'école, seuls 5% d'entre eux l'utilisent quotidiennement…
Les internautes sont de plus en plus nombreux à télécharger des logiciels sur Internet, des films ou de la musique (39% des internautes en 2005, 47% en 2006) ; 74% des internautes envoient régulièrement des mails, 53% classent, retouchent ou impriment leurs photos numériques, 24% écoutent la radio sur Internet, 8% regardent même la télévision, 11% ont créé un site Internet ou un blog au cours des 12 derniers mois, 10% téléphonent en utilisant leur ordinateur, etc.
[...]
Par ailleurs, 49% des internautes ont effectué, dans l'année, des démarches administratives ou fiscales par Internet (contre 40% l'année dernière). Ce pourcentage correspond à 14 millions de personnes (soit 3 millions de personnes de plus que l’an dernier)."
Annexe 1 : Les différences d'appropriation des nouvelles technologies
Les attitudes des hommes et des femmes en matière de nouvelles technologies se ressemblent plus souvent qu'elles ne se distinguent ... Sur les 49 questions analysées [dans l'étude du Credoc], les écarts sont significatifs 11 fois ; ils ne le sont pas 38 fois. Dans les onze cas où les différences sont significatives, il apparaît que les hommes sont, effectivement, un peu plus attirés ou un peu plus familiers des technologies de l information que les femmes. Mais ces écarts sont, la plupart du temps, très faibles. En tout état de cause, ils sont bien moins importants que les variations que l on observe selon le niveau de diplôme, l âge, le niveau de revenu ou la profession catégorie sociale des enquêtés. Les analyses du "fossé numérique" menées dans ce rapport illustrent bien cette réalité..."
p. 133
Paris : Arcep, novembre 2006, PDF, 202 p. (1,39 Mo)
http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/etude-credoc2006.pdf
INTERMINISTERIEL
Femmes face aux sciences et technologies d'information et de communication : de l'école à l'emploi, la fracture numérique a-t-elle un genre ?
Actes du colloque interministériel, lundi 5 décembre 2005
Ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche - Lundi 5 décembre 2005
Ce Colloque est une initiative du Comité issu de la convention interministérielle pour la promotion de l'égalité des chances entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.
Présentation. Etat des lieux
Tables rondes
- Pourquoi si peu de filles ? Y a-t-il une résistance des usages à l'informatique et au multimédia ?
- L'accès aux métiers : formation initiale, comment décrypter les filières de formation ?
- L'accès aux métiers : l'insertion professionnelle
- Dans le monde professionnel : réalité d'aujourd'hui, réalité de demain
Recommandations du comité scientifique du colloque : étayer la réflexion sur les actions futures
- Pour compléter les outils de réflexion
- Pour favoriser l'accès des jeunes filles et éveiller leur intérêt pour ces domaines
- Pour que le système éducatif et la formation jouent pleinement leur rôle
(notamment : étudier systématiquement comment s'effectue la mise en place du B2i dans les collèges afin de repérer les bonnes pratiques susceptibles d'encourager les filles. faire la même chose pour le C2i dans les universités)
- Pour agir sur l'insertion dans le monde du travail
Données chiffrées
Paris : Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, mars 2006
http://www.recherche.gouv.fr/parite/rapports/ntic.htm
PDF, 128 p.
http://www.recherche.gouv.fr/parite/rapports/femmesntic/actesntic.pdf
INRP
Les adolescents branchés
Cette lettre de l'INRP "s'interroge sur les évolutions de la culture adolescente sous l'influence des technologies d'information et de la communication apparues ces 15 dernières années avec Internet et sa confrontation heureuse ou problématique avec la culture scolaire traditionnelle. Après une première partie sur les caractéristiques de la culture numérique adolescente et des nouveaux réseaux de sociabilité, sont explorées les questions de la scission générationnelle et de l'ennui scolaire, pour finir sur une réflexion autour des possibles mises en pédagogie d'une telle culture dans une école "branchée".
La culture numérique des adolescents
- Quelques chiffres
- La vie sociale des adolescents
Scission générationnelle
Comment enseigner aux adolescents ?
- Désillusions des TIC à l’école
- Les blogues dans l’école
- Prospectives
Bibliographie
VST, n° 19, juin 2006
http://www.inrp.fr/vst/LettreVST/juin2006.htm
PDF, 8 p.
http://www.inrp.fr/vst/LettreVST/pdf/juin2006.pdf
LARDELLIER Pascal
Le pouce et la souris : enquête sur la culture numérique des ados
L'ouvrage s'intéresse au soubassement idéologique et commercial qui pousse à consommer de la communication. Ensuite, sont étudiées les arcanes de cette culture numérique des ados qui créent des comportements compulsifs. Puis il est question des usages sociaux des TIC : Google, le téléchargement de musique, le folie MSN, Google...
Sommaire
Les fondements idéologiques et marchands de la culture numérique des ados
- Une culture du troisième type
- Soft-(ware) idéologie
- La culture numérique des ados. Les jeunes, les médias et les nouvelles technologies : un état des lieux critique
Faits et effets sociaux, méfaits culturels ?
- MSN, l'utopie relationnelle des ados
- Parlez-vous texto ?
- Google, le super-" Quid numérique "
- Le téléchargement, bon usage de la " désobéissance culturelle " ?
- Jouer, à en mourir ?
- Des écrans très attachants
- Les blogs adolescents, chambres d'ego
Paris : Fayard (Documents), 2006, 229 p.
Thot
"Il s'agit ici d'éclairer parents et enseignants, pour leur permettre d'accompagner cette révolution culturelle, familiale et sociale : pourquoi les ados de 2006 se sont-ils appropriés les " nouvelles machines à communiquer " avec autant de ferveur et de frénésie?"
http://thot.cursus.edu/rubrique.asp?no=24121
Liens socio.org
"Le Pouce et la souris propose une plongée dans la culture numérique des ados..."
http://www.liens-socio.org/article.php3?id_article=126
MEDIAMETRIE
Première synthèse dédiée au web 2.0 : plus de 3,1 million de créateurs de contenu sur le web
"Cette étude analyse les usages Internet des individus âgés de 15 ans et plus, considérés comme "internautes assidus", c’est-à-dire se connectant tous les jours ou presque. Cette catégorie représente 17,7 millions de personnes, soit 72% de la population internaute de référence (individus de 15 ans et plus s’étant connectés à Internet au cours du dernier mois)."
Deux nouveaux profils d’internautes émergent :
- les contributeurs
"plus de 8 internautes assidus sur 10 (83,7 %) [...] utilisent toutes les possibilités d’interactivité du web pour s’exprimer et participer en ligne, soit 14,8 millions d’internautes assidus"
- les créateurs
"plus de 3,1 millions d’internautes sont devenus des "créateurs" de contenus multimédias (textes, audio, vidéo).assidus [... ], ce qui représente 17,5% des internautes assidus."
Médiamétrie, octobre 2006
http://www.mediametrie.fr/news.php?rubrique=net&news_id=168
MEDIAMETRIE
L'année Internet 2005 : la prise du pouvoir des internautes
- 1. La France de l'après 50%
. Un foyer sur deux est équipé d'un micro-ordinateur
. Plus d'un Français sur deux est internaute
. Plus d'un internaute sur deux a déjà acheté en ligne, soit un français sur quatre
. La France tend vers le 2 X 50%
- 2. Le Web 2.0 : (R)évolution ?
. Le Web 2.0 : un web collaboratif
. Le Web 2.0 : l'intelligence devient collective
- 3. L'internaute mobile
. Le nombre d'abonnés à l'Internet mobile a augmenté
. Les mobinautes se connectent plus longtemps sur les sites Wap et i-mode
- 4. NetGénération : vers une fracture générationnelle ?
. Les jeunes évoluent dans un environnement plus numérique
. Les jeunes plébiscitent Internet pour communiquer
. Les jeunes prennent la parole sur le Net
Mediamétrie, mars 2006
2005
CREDOC
A la demande conjointe de l'ARCEP et du CGTI
La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française
Enquête conduite par le CREDOC, sur la demande conjointe de l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes) et du CGTI (Conseil Général des Technologies de l'information). Réalisée en juin 2005 par des entretiens en face à face avec un échantillon représentatif de la population française de 2219 personnes, dont 212 adolescents de 12 à 17 ans.
"Cette année encore, l’enquête confirme l’attrait des technologies de l’information dans la société française. On peut noter que les jeunes sont à la fois précurseurs et prescripteurs. En juin 2005, plus de la moitié de la population disposait d’un ordinateur à domicile. 40% sont raccordés à Internet. Les phénomènes marquants de 2005 sont la très forte croissance des connexions haut débit, le développement des usages (téléphone,TV sur ADSL, démarches administratives et fiscales, commerce en ligne). Toutefois, on observe une diminution de l’accès à l’ordinateur et de l’usage d’Internet sur le lieu de travail ou d’études. La substitution du téléphone fixe par le mobile s’est poursuivie. Il faut noter en outre une intensification de la concurrence entre les opérateurs de téléphonie fixe : trois Français sur dix ont recours à plusieurs opérateurs.
- Téléphonie : la substitution de la téléphonie fixe par la téléphonie mobile se poursuit ;
- Ordinateur personnel : 57% de la population l’utilise, à domicile, au travail ou à l'école ;
- Internet : la moitié des Français de douze ans et plus ont utilisé Internet au cours des douze derniers mois."
Sommaire
Note de synthèse (p. 8-14)
Chapitre 1 : La téléphonie fixe et mobile
- téléphonie fixe
- taux d'équipement en téléphones mobiles en France
- les services associés au téléphone mobile
Chapitre 2 : Le micro-ordinateur
- taux d'équipement en ordinateur personnel
- utilisation de l'ordinateur personnel à domicile
- l'utilisation d'un micro-ordinateur au travail et à l'école
- 57% de la population se servent d'un ordinateur au travail ou à l'école
- Les freins à la diffusion des micro-ordinateurs chez les particuliers.
Chapitre 3 : Internet
- les lieux de connexion (domicile, travail, école, autres lieux ; un fossé numérique encore important)
- le mode de connexion à Internet préféré
- quelques usages d'Internet
- le commerce électronique
- télévision par ADSL
- les freins au développement d'Internet
Chapitre 4 : Rapprochement entre les différents types d'équipements
Art-telecom.fr, Octobre 2005
www.art-telecom.fr/communiques/communiques/2005/index-c05-65.htm
PDF, 176 p.
www.art-telecom.fr/publications/etudes/et-credoc2005.pdf
IFOP
Les adolescents et Internet : Liaisons amoureuses... Liaisons dangereuses ? [Synthèse de 2 études]
"La Délégation Interministérielle à la Famille a confié à l’Ifop la réalisation de deux études portant sur les usages d’Internet par les adolescents. La première, conduite en février 2005, a porté sur un échantillon de 399 parents d’élèves mineurs du CM1 à la Terminale. La seconde, réalisée en septembre 2005, a porté sur 401 adolescents utilisant Internet, âgés de 12 à 17 ans.
Ces deux études ont été conduites "en miroir", afin d’identifier les éventuels décalages entre les points de vue exprimés par les parents et les déclarations des adolescents eux-mêmes, sur trois thématiques-clés : la réalité des pratiques, la qualité de la communication entre parents et enfants et les perceptions associées à la sécurité et à la protection des mineurs vis-à-vis de contenus potentiellement dangereux ou violents."
- Usages et pratiques d'Internet : des adolescents chevronnés aux pratiques encore mal identifiées par leurs parents
- Les échanges parents-enfants à propos d'Internet : un dialogue encore partiel
- La sécurité sur Internet : un niveau de risque d'autant plus préoccupant que le diagnostic fait consensus."
IFOP, février 2005
http://www.ifop.com/europe/docs/adosInternet.pdf
1. Les parents et les usages d’Internet de leurs enfants
Présentation de l’IFOP pour la Délégation Interministérielle à la Famille
"Echantillon de 399 parents d’élèves mineurs du CM1 à la Terminale extrait de deux échantillons représentatifs de la population française. [...] Les interviews ont eu lieu par téléphone au domicile des personnes interrogées. Du 10 au 18 février 2005."
- 1. L'identification des modes de fréquentation d'Internet
. la fréquence et les lieux de connexion de l'enfant
. la fréquence et les lieux de connexion de l'enfant
. l'utilisation d'une adresse mél
. le lieu de connexion de l'enfant à domicile
- 2. Le niveau d'information des parents sur les usages d'Internet de l'enfant
. la propension à parler avec son enfant de ses usages d'Internet
. l'utilisation de certaines fonctions d'Internet
. la confrontation à des contenus choquants
. la réaction après la confrontation à des contenus choquants
- 3. L'attitude des parents face à la protection de l'enfant sur Internet
. le jugement sur différentes mesures destinées à protéger l'enfant
Paris : IFOP, mars 2005, PDF, 17 p.
http://www.ifop.com/europe/docs/enfantsetinternet.pdf
2. Les usages d’Internet par les adolescents : résultats de la 2ème vague
Sondage IFOP pour la Délégation Interministérielle à la Famille
"Echantillon de 401 personnes utilisant Internet, extrait d’un échantillon de 482 personnes représentatif de la population française âgée de 12 à 17 ans. [...] Les interviews ont eu lieu par téléphone au domicile des personnes interrogées. Du 8 au 10 septembre 2005."
- 1. Usages et pratiques d’Internet
. les principaux lieux de connexion à Internet
. la pièce du domicile familial où l’on surfe le plus souvent
. le moment de la journée où l’on se connecte le plus souvent
. les activités pratiquées sur Internet
. l’existence d’un modérateur sur le ou les chats ou forums fréquentés
. la possession d’un blog
- 2. Les échanges parents-enfants à propos d’Internet
. la fréquence des échanges avec ses parents au sujet de son blog
. la fréquence des échanges avec ses parents au sujets d’Internet
. les sujets liés à Internet et sur lesquels on échange avec ses parents
. les raisons pour lesquelles on ne parle pas d’Internet avec ses parents
- 3. Le contenu des pages web et leur contrôle
. la présence d’un logiciel de contrôle parental dans l’ordinateur familial
. l’efficacité du logiciel de contrôle parental
. la confrontation à des propos ou des images choquants sur Internet
. l’attitude adoptée après avoir été confronté à des propos ou des images choquants
. la diffusion sur Internet d’information personnelles
Paris : IFOP, 29 septembre 2005
http://www.ifop.com/europe/sondages/opinionf/internetadosv2.asp
Résultats de la première vague, 25 mai 2005, PDF, 17 p.
http://www.ifop.com/europe/docs/enfantsetinternet.pdf
2004
CEFRIO
NetAdos 2004 : portrait des 12-17 ans sur Internet
Ce sondage, réalisé auprès des ados québécois et de leurs parents "met non seulement l`accent sur ce que font les 12-17 ans tant sur Internet qu`à l`extérieur du Web mais trace aussi un portrait sociodémographique de cette génération qui transformera profondément les domaines de l`éducation, du travail et de la consommation. Il révèle que les plus grands utilisateurs d`Internet (plus de 10 heures/sem.) ne négligent pas pour autant les médias ou les activités culturelles jugées plus traditionnelles... Les ados déclarent que l`accès domestique à Internet leur manquerait s`il leur était supprimé.
Sommaire
- 1. Capacité Internet au foyer (possession d'un ordinateur et branchement, branchement "haute vitesse"
- 2. Les ados et les TI (compétences informatiques, utilisation générale de l'Internet, activités privilégiées, musique en ligne, informatique à l'école, Internet transactionnel)
- 3. Les ados et leurs habitudes culturelles (activités culturelles pratiquées, Internet et les autres médias, lecture de livres)
- 4. Les parents (encadrement des activités virtuelles des jeunes, perception face à l'école.
Québec : CEFRIO, 2004, PDF, 59 p.
http://www.infometre.cefrio.qc.ca/loupe/enquetes/netados2004.asp
IDATE
A la demande de l’Autorité de régulation des télécommunications
Services de messagerie instantanée : analyse et enjeux
L'ART met en ligne cette étude qu'elle avait confiée à l'IDATE. "Déjà largement répandue au sein de l'entreprise, la messagerie instantanée présente un potentiel de développement au sein des marchés fixe et mobile. Ce mode de communications combine plusieurs fonctions associées à la communication inter-personnelle : le temps réel, la définition de contacts privilégiés par l'utilisateur, le texte, la voix, l'état du contact potentiel : "en ligne ", absent. Cette étude recense les principaux acteurs des marchés fixe et mobile, décrit les principes de fonctionnement et présente les différents modèles économiques et les perspectives d'évolution du service notamment en terme d'interopérabilité
Paris : ART, mai 2004, PDF, 74 p.
http://www.art-telecom.fr/publications/etudes/mesg-av04/rap-mesg-inst0504.pdf
MARSOUIN
Le phénomène des blogs. Etude du M@rsouin - projet expert
Cette étude s'inscrit dans le cadre de l'évaluation qualitative des usages de l'internet en Bretagne. Elle a été menée par l'équipe du CRAPE/ONTICM de l'IUT de Lannion. Elle propose une analyse du contenu textuel et iconographique des blogs, de leur durée de vie, référence à leur localisation géographique, aux institutions locales.
Rennes : Université Rennes, 2004, n. p.
http://www.expert.infini.fr/IMG/pdf/Rapport_Blog_EXPERT-CRAPE-Marsouin.pdf
THORAVAL Joël, PERALDI Olivier
Protection de l'enfant et usages de l'internet
Rapport remis au ministre en charge de la Famille
Ce rapport remis à Philippe Douste-Blazy dresse l'état des lieux de la protection de l'enfant face à l'arrivée massive d'Internet dans les foyers français, selon trois axes majeurs :
- la sensibilisation du public, des parents et des enfants ;
- la sécurisation de la navigation de l'enfant sur le net ;
- la pérennisation de la protection de l'enfant sur ce média.
Sommaire :
Internet et la famille : un lien qui reste à créer
- la famille, nouvelle conquête de la société numérique ;
- les usages des enfants et des adolescents ;
- des fractures familiales émergentes.
Risques et protection de l'enfant :
- Les excès du net envers les enfants ;
- L'évolution des risques et la santé des jeunes.
Liberté rêvée, responsabilités réelles :
- une nécessaire prise de conscience ;
- pour une appropriation raisonnée et partagée de l'Internet par les familles.
Les constats et les propositions du groupe de travail pour protéger l'enfant sur l'Internet
- les constats du groupe de travail ;
- les 10 mesures proposées par les membres du groupe de travail.
Paris La Documentation française, PDF, 124 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000312/0000.pdf
2003
BPI
ORIGGI Gloria (dir.), ARIKHA Noga (dir.)
Text-e : le texte à l'heure de l'Internet
L'impact des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur l'information et l'écrit. Traite notamment des objets de communication hybrides et de leurs usages sociaux. Textes issus d'un colloque virtuel qui s'est déroulé d'octobre 2001 à mars 2002 et dont la BPI était l'un des initiateurs.
Parmi les titres de chapitre :
Ce que l'Internet nous a appris sur la vraie nature du livre
- Lire : le futur digital (R. Casati)
- Vers une lecture sans écriture (J. Epstein)
- Auteurs et autorité, un entretien avec U. Eco (D. Sperber)
Paris : Bibliothèque publique d'information, Institut Jean Nicod. Association Euro-Edu et al., 2003, 252 p.
CEFRIO
La gestion du savoir
Actes du colloque international organisé par le CEFRIO, les 18 et 19 novembre 2003
Le Cefrio (Centre francophone d'informatisation des organisations) a organisé en novembre 2003 un colloque consacré à la gestion des connaissances (Knowledge Management) dont les actes sont disponibles en ligne.
Interventions :
- La gestion des connaissances : évolution et perspectives
- Les différentes facettes du métier de gestionnaire du savoir
- Communautés de pratique : Tendances émergentes et prospectives
- Gestion du savoir : comment en mesurer l'impact ?
Québec : CEFRIO, 2003, PDF, 66 p.
http://www.cefrio.qc.ca/pdf/ActesGestionDuSavoir.pdf
CLEMI
Les jeunes et internet : synthèse internationale 2003
Synthèse d'une recherche menée dans sept pays (Belgique, Espagne, France, Italie, Portugal, Québec, Suisse) de 1999 à 2000 ayant pour thème : les jeunes et internet. L'enquête a été effectuée auprès de 3326 jeunes de 12 à 18 ans dans des établissements scolaires, suivie d'entretiens.
Quelques lignes forces concernant l'image d'internet chez les jeunes : un engouement sans fascination, un poids important du discours véhiculé par les médias et les proches dans les représentations des jeunes, un usage pour se divertir et communiquer, une pratique plutôt individuelle. Ils comparent Internet à une mégabibliothèque en constante expansion, environ deux-tiers font confiance aux informations qui circulent sur le réseau et spontanément n'interrogent pas la crédibilité de l'information, mais ils jugent un contrôle des sites nécessaire. Ils utilisent principalement leur langue maternelle, ils sont très méfiants à l'égard du commerce électronique. Internet n'est pas perçu comme une alternative à l'école, la télévision n'apparaît pas en concurrence avec internet. Consultation d'Internet : ils ont peu la mémoire des sites visités, ni des chemins suivis pour s'y rendre, ils utilisent peu les moteurs de recherche et les signets, ils restent amateurs des sites liés à leur passe-temps (musique,cinéma, jeux). Ce qui est très apprécié sur Internet : diriger soi-même le mode de consultation et la diversité des activités (téléchargement, chat, navigation...). L'élément le plus déterminant des relations entre le jeune et Internet est incontestablement la présence ou non d'une connexion au domicile, mais c'est à l'école que plus de la moitié ont découvert internet. Cependant, au delà de cette découverte, l'intégration d'Internet dans les pratiques pédagogiques est encore très faible.
Paris : CLEMI, 2003, RTF, 29 p.
http://www.clemi.org/recherche/jeunes_internet/ji_international.rtf
CNC
WELINSKI Marc (dir.) - A la demande du Centre National de la Cinématographie
Nouveaux écrans, nouveaux médias : éléments pour une stratégie internet de la production audiovisuelle française
Ce rapport a pour objectif d'éclairer les producteurs sur les possibilités de débouchés réels offertes par les nouveaux médias aux programmes audiovisuels français, à travers une grille de lecture. Il analyse ces phénomènes, dresse un état des lieux et tente d'imaginer, parmi tous les scénarios de développement possibles, ceux qui ont le plus de chance de se réaliser.
Sommaire
- Les enseignements de la bulle internet (1999/2001)
- La quête du Graal (Révolution des modèles économiques ? Convergence. PC contre TV ?...)
- La Nouvelle donne (explosion du haut débit, menaces, lutte contre le piratage, TV par ADSL)
- DVD : la divine surprise (chiffres du marché, pénétration fulgurante, consommation différente, motivations du DVD, conséquences...)
- Video on Demand (VoD) : une nouvelle forme de distribution (définition de la VoD, services offerts, technologie, tension sur la pub, briser les chaînes, conditions du succès, offre adaptée à une nouvelle demande)
- Conclusions et préconisations (stimuler le dialogue, fournir un cadre à la VoD, le chantier culturel, la Cinémathèque on-line).
Paris : CNC, avril 2003, PDF, 60 p.
http://www.cnc.fr/b_actual/r5/ssrub4/welinski/rapport_welinski.pdf
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
Les métiers face aux technologies de l'information
Analyse les effets et les conséquences de la diffusion des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) sur l'évolution du travail en France. Montre qu'elles induisent de nouvelles organisations et provoquent une transformation importante des métiers et du travail en général. Pose la question des risques d'exclusion dans l'utilisation des NTIC.
Paris : Documentation française, 2003, PDF, 166 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000182/0000.pdf
CREDOC
BIGOT Régis
La diffusion des technologies de l'information dans la société française
Etude réalisée pour le Conseil Général des Technologies et de l'Information (CGTI) et l'Autorité de Régulation des Télécoms (ART)
La diffusion des technologies de l'information dans la société française : conditions de vie et aspirations des Français. Baromètre sur la diffusion des TIC dans la société française. Pour 2003, l'enquête a été élargie aux 12-17 ans.
Trois conclusions se dégagent :
- la diffusion du téléphone mobile approche de son seuil de saturation, mais les nouveaux usages du téléphone mobile se multiplient (consultation des courriels, SMS, photo numérique, services vocaux),
- la diffusion du micro-ordinateur et d'Internet chez les particuliers s'accélère à nouveau (les Français ne sont pas aussi technophobes qu'on l'entend dire parfois),
- les adolescents sont aujourd'hui immergés dans l'univers des TIC.
Note de synthèse : p. 8-13
Paris : CREDOC, 2003, PDF, 164 p.
http://www.art-telecom.fr/publications/etudes/index-etcredoc.htm
MISSION INTERNET, ECOLE ET FAMILLE
BENHAMOU Bernard - A la demande de la SDTICE
Le projet PROXIMA : pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles
Rapport de mission remis à Xavier Darcos, ministre délégué à l’Enseignement scolaire et à Christian Jacob, ministre délégué à la Famille
Le rapport est structuré en 3 parties
1. La formation des citoyens de la société de l'information
- les origines de la fracture numérique
- pour une appropriation de l'Internet dans les familles
- accompagner les mutations de l'Internet
- Internet et communautés en ligne
- vers un débat citoyen sur les enjeux de l'Internet
2. Le projet Proxima
- quels projets pour Internet à l'École?
- principes généraux du projet PROXIMA
- mise en œuvre du projet PROXIMA
3. Les recommmandations - autour de 4 axes
- aide à l'appropriation de l'Internet
- harmonisation du WEB public
- Internet à l'école / projet PROXIMA
- accès publics à l'Internet
Paris : Éducnet, 2003, PDF, 110 p.
http://eduscol.education.fr/chrgt/ProjetProxima.pdf
2002
BRISSET Claire
Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication
Rapport de Claire Brisset, Défenseure des enfants, à Dominique Perben, Garde des Sceaux
Etude approfondie sur la façon dont les images et messages violents interfèrent sur le comportement des enfants et des adolescents.
Paris: Ministère de la Justice, 2002, 110 p.
http://www.defenseurdesenfants.fr/
KRIEGEL Blandine
La violence à la télévision
Rapport au Ministre de la Culture
Procédant tout d'abord à une évaluation des effets sociologiques, psychologiques et esthétiques de l'inflation de la violence à la télévision, la Commission s'est accordée à reconnaître "un effet net de l'impact de la diffusion de spectacles violents sur le comportement des plus jeunes". Elle a également constaté un retard de la France par rapport à ses voisins européens dans la mise en place d'instruments de régulation à la fois efficaces et consentis par tous les partenaires contre le développement de cette violence. La Commission a ensuite analysé "le caractère mortel de la montée de la violence dans une société démocratique" et cherché "une définition de la violence et de l'image" pour finalement émettre une série de recommandations (réorganiser la Commission de classification des films, mettre la pornographie hors de portée des enfants, renforcer les missions du CSA notamment).
Paris : La Documentation française, 2002, PDF, 75 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/024000584/0000.pdf
2001
CLEMI
BEVORT Evelyne, BREDA Isabelle
Les jeunes et internet représentations, usages et appropriations
Résultat d'une enquête menée en France de 1999 à 2000 dans le cadre d'une recherche internationale réalisée conjointement entre le Québec et différents pays européens ayant pour thème : les jeunes et internet.
- Présentation des conditions de la recherche : objectifs, méthodologie, caractéristiques de l'échantillon.
- Résultats de la recherche : les représentations d'internet chez les jeunes, les utilisations d'internet, les usages.
- En annexes : les entretiens menés auprès de jeunes et le questionnaire de l'enquête.
Paris : CLEMI, 2001, PDF, 160 p.
http://www.clemi.org/recherche/jeunes_internet/ji_fr1.pdf
2000
CLEMI
BEVORT Evelyne, BREDA Isabelle
Les jeunes et internet représentations, usages et appropriations
Résultat d'une enquête menée en France de 1999 à 2000 dans le cadre d'une recherche internationale réalisée conjointement entre le Québec et différents pays européens ayant pour thème : les jeunes et internet.
- Présentation des conditions de la recherche : objectifs, méthodologie, caractéristiques de l'échantillon.
- Résultats de la recherche : les représentations d'internet chez les jeunes, les utilisations d'internet, les usages.
- En annexes : les entretiens menés auprès de jeunes et le questionnaire de l'enquête.
Paris : CLEMI, 2001, PDF, 160 p.
http://www.clemi.org/jeunes_internet.html
Edition numérique
2010
Les écrits et le numérique
Bain & Compagnie a mené une enquête dans six pays (États-Unis, France, Allemagne, Royaume-Uni, Japon, Corée du sud) afin de mieux appréhender la migration de l’écrit vers le numérique. Cette étude permet de décoder les nouveaux usages des lecteurs et d’évaluer leurs implications économiques sur le livre et la presse… Cette étude a été présentée lors du 3e forum en Avignon qui s’est déroulé du 4 au 6 novembre 2010. Découvrez quelques extraits de cette étude.
Les lecteurs effectuent un virage numérique
« À l’horizon 2015, 15 % à 20 % de la population des pays développés devrait être équipée d’une liseuse électronique ou d’une tablette multifonction. Les liseuses pourraient capter jusqu’à un tiers du marché. Quant aux tablettes, elles bénéficient d’ores et déjà d’une forte dynamique. Cependant le seuil psychologique d’achat d’une tablette est de 200 à 300 euros pour la moitié de l’échantillon. Avec une baisse de prix, elles pourraient à terme représenter la majorité du marché, touchant un public plus large grâce à leurs capacités multimédia et à la baisse de prix. »
Le public
« Les premiers adeptes des liseuses et tablettes sont principalement les grands consommateurs de livres, les hommes et les catégories socio-professionnelles supérieures, cependant parmi les lecteurs qui comptent s’équiper prochainement, on note un rééquilibrage en faveur des femmes et des plus de 35 ans. »
Avenir économique
« Le livre numérique devrait connaître une situation plus favorable que celle de l’industrie musicale. Plusieurs indicateurs vont dans ce sens. Les lecteurs qui ont effectué leur migration vers le numérique restent profondément attachés à la lecture papier, et trouvent à l’ebook des usages complémentaires. Les détenteurs d’un e-book déclarent majoritairement lire plus qu’avant et 70 % des utilisateurs de tablettes et liseuses déclarent acheter la majorité de leurs ebooks. Le lecteur électronique semble favoriser le payant. »
Les contenus
« À l’horizon 2015, la littérature générale devrait rester le genre le plus en pointe de la migration numérique pour l’industrie du livre. À l’heure actuelle la littérature générale représente 70% des titres que les usagers ont tendance à lire au format numérique plutôt que sur papier. À l’inverse, les livres pratiques, illustrés et à destination de la jeunesse sont aujourd’hui sous représentés dans les catalogues numériques par rapport à leur poids dans le livre papier. Cependant on note des attentes des consommateurs dans ce domaine.
En ce qui concerne la presse papier, elle a perdu son statut traditionnel de source première d’information. Près de 90 % des consommateurs interrogés au cours de l’étude reconnaissent ainsi ne consulter que des contenus d’information gratuits sur Internet. Sur les nouveaux supports comme les tablettes, ce constat demeure : moins de 10 % d’entre eux se disent prêts à y payer des contenus d’information générale. »
Modèle économique
« Grandes bénéficiaires de la migration numérique, de puissantes plates-formes de distribution virtuelle ont émergé. Plusieurs acteurs apparaissent incontournables : Amazon, avec le Kindle, Apple, et bientôt Google.
La migration numérique pourrait donc accélérer la consolidation de la distribution autour des quelques acteurs bénéficiant des plus importantes économies d’échelle.
La “nouvelle donne” numérique remet en cause la maîtrise historique des éditeurs sur la chaîne de valeur de l’écrit. Leur capacité à redéployer leurs ressources vers les canaux numériques, imaginer de nouveaux services pour les lecteurs comme pour les auteurs, sera un élément clé de leur future position et de leur “pouvoir” face aux nouvelles plates-formes numériques. »
De nouveaux modes d’écriture
L’interactivité
« La notion même de participation du lecteur peut sembler incongrue dans l’univers du livre... pourtant, certaines expériences originales suggèrent la possibilité de nouveaux formats à même d’attirer les jeunes générations, avides de co-création, vers l’univers de la littérature. Ainsi, dans The Amanda Project, le lecteur est impliqué dans la rédaction d’un manuscrit qui devient une écriture collaborative. Guy Kawasaki, auteur américain d’origine japonaise, invite régulièrement ses lecteurs à participer à ses ouvrages par l’intermédiaire de son blog “How to change the world”. Il encourage les internautes à définir le thème de son prochain livre puis les invite à partager des histoires personnelles qu’il incorporera à son œuvre. »
Le livre social
« L’écrit numérique permet enfin un “circuit retour” par lequel l’auteur peut communiquer directement avec ses lecteurs, et ces derniers communiquer entre eux. Authonomy.com, opéré par HarperCollins, propose aux auteurs de créer leur propre page web, mettre en ligne et offrir aux visiteurs leur manuscrit. Les lecteurs peuvent alors voter et commenter le manuscrit qui sera publié au format papier s’il rencontre le succès. Amazon a récemment acquis Shelfari.com, une communauté de lecteurs qui partagent leurs goûts et leurs coups de coeur au travers d’une bibliothèque virtuelle. Une initiative comparable aux efforts de certains éditeurs, comme le site MyBoox en France édité par Hachette Livre. »
Actions sur le document
2008
PATINO Bruno
Rapport sur le livre numérique
Remis à Christine Albanel, le 30 juin 2008
"Facteurs et dynamiques propres à l’univers numérique sont passés en revue dans une première partie qui se veut "universelle ", utilisable par toute discipline dont les contenus sont engagés dans un processus de numérisation.
La deuxième partie se concentre de façon spécifique sur l’industrie du livre, allant du constat à l’hypothétique, en relevant de quelle manière elle s’engage déjà dans l’univers numérique et à quelles conditions et avec quels effets cette avancée pourrait s’accélérer, voire déboucher sur un basculement dans le champ du virtuel.
Une dernière partie détaille enfin des recommandations avec la mise en perspective des enjeux et la proposition de mesures ou de non-mesures, toutes destinées à garantir que dans l’univers numérique, comme sur le papier, l’auteur garde la maîtrise de l’acte de création et le lecteur, l’accès à la création...
Le rapport préconise une série de mesures en quatre actions :
Promouvoir une offre légale attractive
- Inciter les acteurs du secteur à réfléchir au niveau interprofessionnel à l’interopérabilité des contenus numériques.
- Encourager l’interprofession à accélérer l’interopérabilité des grandes bases de métadonnées existantes, et à réfléchir à la mise en place d’une base unique.
- Poursuivre et élargir la politique de soutien aux livres numériques menée par le Centre National du Livre : aider à la numérisation des fonds éditoriaux et élargir l'offre.
Défendre la propriété intellectuelle
- La Commission suggère de ne pas modifier le code de la propriété intellectuelle
- Et d'ouvrir des discussions interprofessionnelles sur les droits d’auteur.
Mettre en place des dispositifs permettant aux détenteurs de droits d’avoir un rôle central dans la détermination des prix
La commission souligne que la maîtrise des prix de vente par les éditeurs est déterminante pour maintenir la diversité de l’offre de contenus numériques et propose :
- D'engager une réflexion économique afin de définir des mécanismes de régulation de marché.
- Promouvoir des modes alternatifs permettant la maîtrise des prix par les éditeurs.
Conduire une politique active auprès des institutions communautaires
La Commission recommande :
- D’établir un bureau à Bruxelles, chargé de la promotion des politiques liées à la propriété intellectuelle et visant à l’établissement d’une politique européenne en la matière.
- De demander l’application d’un taux de TVA réduit pour les contenus culturels numériques."
Ministère de la culture et de la communication, juin 2008, PDF, 71 p.
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/conferen/albanel/rapportpatino.pdf
En savoir plus
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/index-1.htm
PROST Bernard
Rapport d'étude sur l'édition numérique de livres scientifiques et techniques : l'éditeur des années 2010
Ce rapport a pour objectif "de donner les éléments d'information permettant de positionner les maisons d'éditions scientifiques spécialisées livres dans un environnement de plus en plus marqué par Internet, en particulier dans la perspective de l'arrivée du e-book. Les conclusions sont toutefois transposables à d'autres maisons d'édition, par exemple dans le domaine éducatif (le livre scolaire) ou même le roman. [...] La maison d'édition des années 2010, en particulier celle de nature scientifique et technique, doit privilégier une organisation centrée sur l'édition numérique et pas seulement une production à l'aide du numérique, tout en préservant l'édition papier."
Le rapport est structuré en trois parties
- un descriptif de l'organisation type d'une petite maison d'édition (une quarantaine de personnes).
- une analyse de l'environnement informationnel actuel et la description d'un certain nombre d'expériences éditoriales numériques en France et à l'étranger,
- une proposition d'organisation de d'actions pour passer du papier à l'édition multi-supports.
Paris : La Documentation française, 2008, PDF, 95 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/...
Sommaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000335/somm.shtml
2007
BARLUET Sophie
Rapport - Livre 2010 : pour que vive la politique du livre
"Ce rapport conclut une vaste concertation qui a réuni depuis septembre 2006 plus de 200 professionnels à l'occasion de 11 tables rondes organisées à Paris et en province. Sophie Barluet s'est également appuyée sur des entretiens individuels et des enquêtes - notamment sur les bibliothèques et la librairie indépendante - menés sous l'égide de la Direction du livre et de la lecture. Les 50 propositions présentées en fin de rapport sont axées autour des thèmes suivants : le soutien à l'économie du livre (librairies, édition, auteurs, illustrateurs et traducteurs) ; les enjeux du numérique pour l'écrit, la lecture publique et le patrimoine écrit ; l'action de l'Etat en faveur de la politique du livre, notamment le rôle du Centre national du livre."
II. Les révolutions de demain
1. Une politique de soutien renforcé
2. la protection du droit d'auteur
3. Une meilleure coordination des initiatives de numérisation
p. 41-46
Annexes
II. Numérique : préparer un nouveau champ pour l'écrit. - Propositions
- 24 : Favoriser la numérisation de contenus sous droits et la numérisation en région par une extension des aides du CNL
- 25 : Définir un Schéma d’orientation du numérique en bibliothèque
- 26 : Créer un groupement d’intérêt scientifique (GIS) autour des technologies du numérique
- 27 : Mettre en œuvre l’exception "handicapés" de la loi DADVSI
p. 79-86
III. Lecture publique et patrimoine : démocratiser la bibliothèque de demain
- 37 : Créer un portail "Patrimoine écrit" à destination du grand public
- 38 : Education artistique et culturelle : faire découvrir au jeune public le patrimoine écrit
- 40 : Créer un cadre partenarial entre l'université et les bibliothèques en région
Bibliographie : p. 141-144
Paris : La Documentation française, 2007, PDF, 149 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/074000434/0000.pdf
CLUB SENAT
Les nouveaux supports d'opinion : Le livre, la presse et les médias audiovisuels à l'heure des réseaux
"Club Sénat souhaite [...] lancer un appel au soutien à l'innovation en faveur de ces nouveaux supports d'opinion en mettant l’accent tout particulièrement sur :
- le rôle donné par les individus et micro-structures en réseau pour favoriser l'expression publique des producteurs d’information de demain.
- la capacité donnée aux acteurs locaux de s’inscrire dans le monde de la "communication globale"...
La recommandation de Club Sénat est [...] de favoriser par tous les moyens la professionnalisation et la promotion des acteurs précurseurs de ce domaine, en particulier les "petites structures" (revues, maisons d’édition, structures de presse ou producteurs audiovisuels), ou les individus (journalistes indépendants, blogueurs professionnels-amateurs, etc.).
Cette recommandation s'adresse à la fois aux pouvoirs publics et aux entreprises du secteur des TIC qui, dans leurs efforts pour donner à la France un rôle dans le développement de l'économie numérique, doivent prendre en compte l'aide à la professionnalisation de ces nouveaux acteurs de l'information et la faire contribuer au rayonnement de la France et de ses territoires."
Pour une lecture rapide :
- la synthèse : p. 6-8
- la conclusion : p. 59
Grandes lignes du rapport
1 L’impact du numérique sur l’édition, la presse et les médias audiovisuels
- Le livre
. le modèle économique actuel de l’industrie du livre
. conséquences de la vente en ligne sur le livre
. l’impact de la technologie numérique sur l’industrie du livre
- La presse
. dix ans d’évolution de la presse face à internet
. les évolutions provoquées par internet
- L'audiovisuel
. télévision et technologies numériques aujourd’hui
. la télévision du futur : multi-support, personnalisation et auto-productio
2. Vers des nouveaux supports d'opinion
- l’accès renouvelé à l’information
- l’accès au savoir en question
- nouveaux supports d’opinion et débat démocratique
- les nouveaux supports d'opinion dans l'entrepris
3. Enjeux juridiques des nouveaux supports d'opinion
- le secteur du livre
- le secteur de la presse
- le secteur des médias audiovisuels
Club Sénat : mai 2007, PDF, 60 p.
http://www.clubsenat.fr/index.php?preaction=joint&id_joint=53624&PHPSESSID=7acd1066ef108c32e70f02dbbdc7ed8a
MENESR - SDBIS
Les presses des établissements d'enseignement supérieur : état des lieux 2005-2006
Par la sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique.
Une partie concerne l'édition électronique.
"Au cours de l’année universitaire 2005-2006, le Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche a mené une enquête approfondie sur les activités des "Presses des établissements d’enseignement supérieur".
Le bureau de la diffusion des savoirs et de la formation professionnelle, chargé des dossiers relatifs à l’édition au sein de la Sous-direction des bibliothèques et de l’information scientifique, a conduit cette enquête en l’accompagnant de nombreux entretiens avec les acteurs concernés."
Sommaire de l'enquête
- L'organisation des presses
- Les moyens des presses
- La production éditoriale
- L'édition électronique
- La diffusion-distribution
- Glossaire
L'édition électronique (p. 23-25)
A.
B. L’édition de livres en ligne
- Les manuels
- Les actes de colloques et journées d’études
- Les fonds des presses
C. Quelle place pour les presses dans les nouveaux réseaux de diffusion des savoirs ?
Extraits
L’édition électronique courante des revues
"Encore embryonnaire en France il y a quelques années, l’édition électronique de revues connaît, depuis 2004-2005, un développement très rapide. Alors que les publications françaises en Sciences, techniques et médecine, premières disciplines à rendre le tournant de l’électronique, ont été contraintes d’avoir recours aux services d’agrégateurs et d’éditeurs européens ou américains pour ne pas se couper des nouveaux circuits de diffusion de l’information scientifique, les revues spécialisées en Lettres, sciences humaines et sciences sociales soit l’écrasante majorité de la production des presses universitaires disposent à présent de plusieurs solutions alternatives, au niveau local et national, afin de mettre en ligne leur production récente ou courante."
L’édition de livres en ligne
"Secteur en émergence dans le paysage universitaire français, l’édition en ligne de livres scientifiques reste encore, d’après notre enquête, l’apanage de quelques pionniers. Si elle suscite intérêt et débat au sein de la communauté des éditeurs de l’enseignement supérieur, la plupart d’entre eux n’ont pas encore franchi le pas, arguant, là aussi, d’un déficit de moyens et de compétences. Malgré ces limites, les expériences déjà en cours donnent un aperçu des chantiers à venir."
Quelle place pour les presses dans les nouveaux réseaux de diffusion des savoirs ?
"Par nécessité ou par choix, les presses des établissements d’enseignement supérieur demeurent encore très largement à l’écart des développements récents en matière de publication électronique. Certes, l’édition d’ouvrages ou de revues demeure encore, et restera sans doute, leur « pré carré ». Dans quelques cas, la formalisation d’un partage des tâches et la mise en place de coopérations en matière de production sous format numérique permet d’entrevoir la mise en place, à moyen terme, d’un système mixte à l’intérieur des établissements, les presses conservant la maîtrise des publications "papier" et des publications électroniques payantes ou ayant fait l’objet de profondes réécritures fait l’objet de profondes réécritures."
MENESR ; SDBIS, janvier 2007; Synthèse : Pdf 33 p.
www.sup.adc.education.fr/Bib/Acti/edition/synthese.pdf
Annexes - PDF, 23 p.
http://www.sup.adc.education.fr/bib/Acti/edition/annexes.pdf
SOCCAVO Lorenzo
Après une mise en perspective historique de l'objet livre, l'auteur aborde les impacts des nouvelles technologies dans l'édition des livres de nouvelle génération, les nouveaux e-livres. Sont présentés des prototypes et évoquées les prospectives dans ce domaine. Sont abordées également les conséquences du développement de l'édition numérique sur le marché du livre et sur l'économie de l'édition.
- Le livre n'est pas un produit comme un autre
- De nouveaux appareils de lecture
- Le renouveau de la presse
- Le livre 2.0, et après ?
- Réinventer la chaîne du livre
- La littérature à l'ère du numérique
Paris : M21 Editions, 2007, 167 p.
http://www.mm2editions.com/fr/gutenberg.shtml
TESSIER, Marc
La presse au défi du numérique
Rapport au ministre de la culture et de la communication
"Ce rapport porte sur les conséquences et les perspectives pour la presse des évolutions en cours dans le numérique. Il propose une analyse de l’impact de l’arrivée du numérique sur la presse écrite, à la fois sur les usages de la presse ainsi que sur son modèle économique traditionnel. Il fait le point sur la présence importante de la presse française sur Internet et sur les opportunités offertes par le numérique. Enfin, le rapport présente des réflexions et des pistes d’évolution pour que l’Etat et les pouvoirs publics puissent aider les entreprises de presse à occuper la place qui leur revient sur ces nouveaux territoires, tout en y préservant le modèle éditorial et déontologique que la presse a bâti et qui constitue un élément essentiel des démocraties modernes." (Extrait du communiqué de presse du 19/01/2007)
Sommaire
I. Le numérique comme catalyseur de changements et révélateur de faiblesse pour la presse
A. Le numérique a un impact direct sur la place de la presse
- Le temps disponible pour la lecture de la presse se réduit
- La presse perd son monopole de l’information dans de nombreux domaines
- Internet crée des usages nouveaux auxquels la presse ne peut répondre
B. Le numérique fragilise le modèle économique sur lequel la presse s'est bâtie
- La presse en passe de devenir le seul média d’information payant
- Les perspectives de croissance dans le numérique détournent les recettes publicitaires de la presse
- Un manque de visibilité à moyen terme
C. Internet fait particulièrement ressortir les faiblesses spécifiques de la presse en France
- Une presse moins disponible à l’heure où l’accès à Internet se généralise
- La presse française connaît un manque de rentabilité et de fonds propres dans un contexte
où des investissements sont nécessaires
II. Le numérique, une carte à jouer pour la presse, mais laquelle ?
A. La presse française est déjà très présente sur les réseaux numériques
- Une présence forte pour certains titres, un retard préoccupant pour d’autres
- Une place enviable sur l’offre d’information en ligne
- Des stratégies fondées sur la promotion des marques et/ou la diversification des contenus
B. Cependant, elle n'a pas encore trouvé de modèle économique pérenne dans ce nouvel univers
- Comment rentabiliser le coût de l’information dans l’univers du numérique ?
- Les nouvelles concurrences.
C. De nouveaux risques et de nouveaux enjeux pour la presse dans l'univers numérique
- La question du pluralisme est renouvelée sur les réseaux numériques
- L’e-paper pourrait venir bouleverser l’aval de l’industrie de la presse
- La presse, le « média oublié » du développement numérique ?
III. Perspectives et propositions
A. Favoriser le développement de la presse dans l'économie du numérique
- Sécuriser l’environnement juridique du développement de la presse dans l’univers numérique
- Porter un nouveau regard sur la concentration
- Améliorer la distribution pour améliorer la rentabilité de la presse
- Favoriser l’investissement dans la presse afin de lui fournir les fonds propres nécessaires
à son développement numérique
B. Porter les valeurs de la presse dans l'univers du numérique
- Valoriser les contenus payants de qualité une TVA réduite ?
- Réformer les équipes éditoriales un statut pour les journalistes citoyens ?
Pour une lecture rapide : voir la synthèse, p. 4-9
En conclusion si la presse doit se réinventer elle-même, l’enjeu que constitue le maintien d’une diffusion spécifique, sur un support papier (ou électronique type e-paper), est essentiel. En effet, sans établir une corrélation biunivoque entre le mode écrit de la pensée et de la transmission du savoir d’un côté et le support papier de l’autre, il faut bien voir que le seul développement des supports numériques donnera 3452plutôt l’avantage à l’image et au son au détriment de l’écrit.
Dans le même ordre d’idées, les modes d’organisation sur les réseaux numériques, pour spontanés qu’ils soient, ne doivent pas faire oublier la nécessité d’organisations éditoriales structurées pour valider et authentifier une information. C’est là que le modèle éditorial de la presse et son implantation sur les nouveaux supports peuvent jouer un rôle positif.
La presse doit relever le défi du numérique pour que son modèle et sa déontologie éprouvée puissent survivre dans le nouvel univers. (extrait de la synthèse, p. 9)
Paris : La Documentation française, février 2007. PDF, 126 p.
http//www.culture.gouv.fr/culture/actualites/rapports/tessier/rapport-fev2007.pdf
VALADE Jacques
La galaxie Gutenberg face au "big bang"du numérique
I. Forces et faiblesses du livre en France à l’orée du XXI ème siècle
A. L’avenir de la lecture : métamorphose ou déclin ?
B. L’augmentation du nombre des publications : richesse ou accélération ?
1. Une profession singulière : l’écrivain
2. L’enjeu de la traduction : l’ouverture au monde et sur le monde
3. L’éditeur reste-t-il un point de passage obligé ?
C. Les librairies sont-elles menacées par l’essor des ventes en ligne ?
D. L’avenir des bibliothèques
II. Une forte mobilisation des pouvoirs publics et des professionnels soutenue par votre commission
A. En amont de la filière : les créateurs et les traducteurs
B. Les éditeurs : un maillon central
C. En aval : la diffusion via les librairies et les bibliothèques
1. Lancer un plan de "sauvetage" des librairies indépendantes
2. Dynamiser les bibliothèques
a) Favoriser l’accès des étudiants aux ouvrages
b) Soutenir les projets liés à
D. Des mesures "transversales" incontournables
1. Créer un "Médiateur du livre"
2. Développer le lectorat
a) En France
- Conforter le goût des jeunes pour la lecture et pour l’écrit
- Mobiliser les chaînes publiques de télévision et de radio
- Multiplier les "événements" autour du livre
b) A l’étranger
Paris : Sénat, 26 septembre 200, PDF, 63 p.
http://www.senat.fr/rap/r06-468/r06-468_mono.html
2004
ENSSIB
Les défis de la publication sur le Web : hyperlectures, cybertextes et méta-éditions
Issu d'un colloque franco-québécois, ce livre présente une réflexion pluridisciplinaire autour du document numérique, menée par des réseaux très actifs de chercheurs francophones. Il marque une étape car il fait se rencontrer la sensibilité littéraire et celle des sciences de l'information.
Les contributions sont regroupées autour de trois grands axes :
- une approche historique de la lecture et de l'écriture
- une analyse des pratiques et des enjeux liés au numérique
- des propositions prospectives.
Sommaire
1. La perspective des textes
- Manières d'écrire, manières de lire. Des alphabets à l'Internet
- La lecture au défi du virtuel
- Naviguer entre le texte et l'écran. Penser la lecture à l'heure de l'hypertextualité.
- Hypertexte et fiction
- Lorsque les écrits de réseaux cristallisent la mémoire des outils, des médias et des pratiques...
2. La confrontation des postures
- Analyse sémio-pragmatique des forums pédagogiques sur Internet.
- Cybertextes et hyperlectures dans l'enseignement universitaire
- Sommes-nous les premiers lecteurs de l'Encyclopédie ?
- Lire avec un livre électronique : un nouveau contrat de lecture ?
- L'édition entre biens et services
3. L'ouverture des imaginaires
- Le Web et l'émergence d'une nouvelle structure de connaissances
- Pour une science humaine de l'Internet
- Retour à la tradition orale : écriture dans le ciel à la vitesse de la pensée
- Vérité et fiction sur Internet
Villeurbanne : Presse de l'Enssib (Référence), 2004, 299 p.
http://www.interdisciplines.org/defispublicationweb/language/fr
ENSSIB
La lecture numérique : réalités, enjeux et perspectives
"En se déplaçant progressivement du papier vers l'écran, les pratiques de lecture s'adaptent et se transforment. Dans quelle mesure la place prise par l'information dans la société et la prépondérance des technologies et des supports numériques, en bouleversant les habitudes liées aux textes, mettent-elles en péril certaines de ces pratiques ? Comment lirons-nous demain ?
En analysant les caractéristiques des nouveaux médias et en rendant compte des expériences de lecture d'œuvres numériques, cet ouvrage fait le point sur la place actuelle et les perspectives de la lecture sur les supports numériques, et particulièrement sur les livres électroniques. Les divers chapitres donnent des informations factuelles et des points de repère sur la lecture sur écran, sur son avenir et sur les conditions de son utilisation notamment par les bibliothèques.
Les apports des différents spécialistes qui ont contribué à cet ensemble constituent un précieux outil pour appréhender l'impact culturel de la lecture à l'écran, la transformation des tâches et des rôles des auteurs, éditeurs, libraires et bibliothécaires."
Sommaire
- Genèse d'un objet technique : le livre électronique (Jean-Baptiste de Vathaire)
- Pratiques de lecture et livres électroniques (Alain van Cuyck, Claire Bélisle)
- Écrire pour l'écran (Jacques André, Alain Paccoud)
- Lire à l'écran : les enjeux de la lecture numérique (Claire Bélisle)
- Lectures numériques : approches économiques (Bertrand Legendre)
- La place du livre électronique en bibliothèque (Christian Ducharme)
- Le manuel numérique (Pascale Gossin)
- État des lieux du livre électronique : logiciels de lecture, livres numériques, textes (Alain Paccoud)
- Glossaire
- Index
Presses de l'Enssib (Référence), avril 2004, 296 p.
http://www.enssib.fr/
A signaler : Le manuel numérique
par Pascale Gossin. chapitre 7 (p. 221-254)
- Du manuel scolaire papier au numérique
- Définitions du manuel papier et du manuel numérique
- Les manuels numériques : présentation des différents dispositifs
- Comparaison des fonctions des manuels scolaires papier et numériques
- Les enjeux des manuels numériques
- Bibliographie
http://www.enssib.fr/article2.php?id_cat=63&idx=247&cat=Les+presses
FING, CDC
Du cartable électronique aux espaces numériques de travail
Depuis juillet 2000, la Caisse des dépôts accompagne les collectivités locales dans leur politique de développement des infrastructures numériques haut débit sur l’ensemble du territoire français. Dès 2001, elle a été amenée à s’intéresser aux espaces numériques de travail (ENT) destinés à une large utilisation. En 2003, le ministère de l’Éducation nationale a demandé à la Caisse des dépôtset consignations (CDC) de s’associer à l’appel à projets qu’il souhaitait lancer en direction des collectivités locales et des académies, en vue de généraliser, à moyen terme, à l’ensemble du système scolaire, ces espaces numériques de travail. En effet, il peut être utilisé dans maintes circonstances de la vie d’un établissement, depuis les tâches administratives jusqu’à la classe, depuis la préparation d’un cours jusqu’au travail des élèves… La nature des ENT retenus dans cet appel à projets et leurs spécificités techniques et juridiques en font désormais des projets territoriaux politiques éminemment structurants pour le développement numérique des territoires, dont la mise en œuvre relève désormais d’une véritable démarche partagée. Fruit d’une collaboration entre la Fondation Internet nouvelle génération (Fing) et la Caisse des dépôts, cet ouvrage propose une approche à la fois pédagogique et méthodologique, afin d’accompagner les projets.
Sommaire
1. Espace numérique de travail : de quoi s'agit-il ?
2. Une nouvelle perspective pour l'informatique dans l'éducation
3. Expériences et projets français : quelles leçons ?
4. Les cartables numériques dans le monde
5. Cartables numériques : les grands débats
6. Votre projet ENT : éléments de méthode
Paris : Documentation française (Les Cahiers pratiques du développement numérique des territoires), 2004, 193 p.
http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/catalogue/9782110056061/index.shtml
GFK (Growth From Knowledge)
Expérimentation dans les Landes : bilan des usages et apports des contenus numériques
"Savoir Livre et le Ministère de l’Éducation nationale ont confié à la société d’études GfK une étude sur l’expérience menée dans les Landes “un collégien, un ordinateur portable” : les collégiens de Troisième et leurs enseignants avaient reçu du Conseil Général des ordinateurs portables que les éditeurs scolaires avaient équipés de contenus numériques. Voici les appréciations qu’ils portent sur l’expérience. Les parents d’élèves ont eux aussi été interrogés."
Une typologie des enseignants
Deux dimensions structurent leurs attitudes: le besoin de formation, le bénéfice d'enseignement.
Ce qui donne quatre groupes d'attitudes :
- Les convaincus (36%) - beaucoup d'enseignants d'histoire-géographie, utilisant à al fois le papier et le numérique : "L'informatique est un bon support pédagogique, encore faut-il être formé à son utilisation."
- Les adopteurs (25%) - une majorité d'enseignants hommes, dans les arts plastiques : "L'informatique a révolutionné ma pédagogique, je l'ai parfaitement intégrée et je demande aux élèves d'en faire autant."
- Les conservateurs éclairés (19%) - plutôt des jeunes et des professeurs de français : "L'ordinateur n'est pas forcément un plus sur le plan pédagogique, mais c'est tout de même important d'être formé à son utilisation.".
- Les réfractaires (23%) - généralement plus de 50 ans, beaucoup de professeurs d'EPS : "Je ne crois pas à l'informatique comme support d'éducation et je ne modifierai pas ma pédagogie."
Une typologie des élèves
Deux dimensions structurent les attitudes des élèves : le matériel informatique, le bénéfice d'enseignement.
Ce qui donne trois groupes d'attitudes :
- Les découvreurs (50%) : "Le programme est une superbe opportunité d'éveil dont je profite pleinement et à tout moment. Cela a transformé ma vision de l'école."
- Technophiles désimpliqués (39%) : "Le programme me fait surtout profiter de l'ordinateur et de l'internet. Pour le reste, ce n'est pas intéressant."
- Les passifs (11%) : "Je suis globalement peu intéressé par l'école et l'ordinateur ne changera pas grand-chose."
Savoir Livre, 2004
http://www.savoir-livre.asso.fr/etudes/etudes/etude2.phtml
SDTICE
Numérique et manuels scolaires et universitaires
Compte rendu des interventions du séminaire, Abbaye de Fontevraud, 29 et 30 septembre 2004
La Sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation du ministère de l'Education nationale a organisé, en collaboration avec le centre culturel de l’Ouest, un séminaire sur le thème "Numérique et manuels scolaires & universitaires" les 29 et 30 septembre 2004 à l'abbaye de Fontevraud.
L'événement a réuni des éditeurs, des représentants de collectivités territoriales, de la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations), universitaires, de l'INRP (Institut National de Recherche Pédagogique), du CNDP (Centre National de Documentation Pédagogique) et des CRDP (Centres Régionaux de Documentation Pédagogique), des représentants de l'administration centrale, des Académies ou encore de l'inspection générale, soit une centaine de personnes présentes à ces deux journées animées par Serge Pouts-Lajus, d'Education & Territoires. Cette rencontre fait suite à celles organisées sur "Nomadisme électronique et éducation" à la Rochelle en 2002 et sur "Normes et standards" à Lyon en 2003.
Lors de ce séminaire a été présenté le rapport commandé par l'Education nationale sur l'expérimentation “un collégien, un ordinateur portable” menée dans les Landes depuis la rentrée 2001. 32 collèges, 3 100 élèves de 3ème et 800 professeurs étaient concernés. Le dispositif incluait du matériel informatique : ordinateur portable, imprimante... et des contenus numériques : manuels, ressources multimédias. L'enquête a montré une satisfaction globale des enseignants et des élèves à travers le bilan des usages et apports des contenus numériques.
Introduction : Des projets toujours plus nombreux
1) Un peu d'histoire…
2) Complémentarité et approche disciplinaire
4) Des systèmes alternatifs à l'édition privée
5) Vers un modèle économique du numérique éducatif
6) Susciter l'intérêt des collectivités
7) Démonstrations de produits
8) Premiers retours d'usages
Conclusion : "séduire", "discuter" ou "imposer" ?
Paris : Ministère de l'Education natioanle, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Éducnet, 2004
http://eduscol.education.fr/archives/colloque/manuel/default.htm
2003
BPI
ORIGGI Gloria (dir.), ARIKHA Noga (dir.)
Text-e : le texte à l'heure de l'Internet
L'impact des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur l'information et l'écrit. Traite notamment des objets de communication hybrides et de leurs usages sociaux. Textes issus d'un colloque virtuel qui s'est déroulé d'octobre 2001 à mars 2002 et dont la BPI était l'un des initiateurs.
Parmi les titres de chapitre :
Ce que l'Internet nous a appris sur la vraie nature du livre
- Lire : le futur digital (R. Casati)
- Vers une lecture sans écriture (J. Epstein)
- Auteurs et autorité, un entretien avec U. Eco (D. Sperber)
Paris : Bibliothèque publique d'information, 2003, 252 p.
MANUM
MINON Marc (rédacteur), LE LOARER Pierre (chef de projet)
Projet expérimental de bibliothèque numérique pour les étudiants en sciences humaines et sociales.
Projet soutenu dans le cadre de l'opération Campus numériques, Manum propose un service numérique aux étudiants de premier cycle en fonction d'objectifs éditoriaux, pédagogiques, économiques et techniques spécifiques.
Enssib, mai 2003, PDF, 60 p.
http://manum.enssib.fr/documents/rapportmanum.pdf
Synthèse, PDF, 10 p.
http://manum.enssib.fr/documents/synthesemanum.pdf
PLENER Maud
Le livre numérique et l'Union européenne
Étude issue d'un mémoire rédigé dans le cadre du diplôme de l'IEP de Strasbourg.
L'objectif [...] est de cerner d'abord la définition mouvante de nouvel objet : le livre numérique. Et de proposer quelques réponses à des questions essentielles : peut-on considérer qu'un fichier-livre est une marchandise ? L'hypertextualité va-t-elle bouleverser notre apprentissage de la lecture ? Comment protéger la création de l'auteur ?
La Communauté européenne a souhaité répondre rapidement ç à ce nouvel environnement technologique en actualisant la protection du droit d'auteur. Ainsi faisant, elle touche au domaine de la culture, pourtant compétence exclusive des États membres.
Entre numérisation et harmonisation, le livre est aujourd'hui à la croisée des chemins.
Au sommaire
1. Les incidences culturelles et économiques de la numérisation de l'objet "livre"
- Du papier au binaire, les évolutions multipolaires d'un bien culturel
- Les incidences économiques de la numérisation
2. L'harmonisation communautaire de la protection du livre numérique et se son auteur
- Les préalables de la protection du livre numérique et de son auteur
- Les droit accordés par la propriété littéraire et artistique dans la société de l'information
- L'exploitation des droits.
Paris : L'Harmattan, 2003, 176 p.
TOSCA
Du catalogue de la bibliothèque aux ressources du Web
De nouveaux types de logiciels visent à mieux exploiter les ressources électroniques multiples et non coordonnées en générant des liens contextuels. Ils permettent de prolonger la consultation d'une référence par l'affichage de documents associés.
Des fiches descriptives et des tableaux de synthèse situent l'offre des différents fournisseurs, pour huit logiciels identifiés sur le marché : Archimed, Dynix, Ever Team S.A., Ex Libris, Geac France, Innovative Interfaces Inc., Multilis EuropeXerox Askonce.
Annexes : un glossaire, une liste de sigles et un commentaire du questionnaire soumis aux fournisseurs rencontrés en février 2003.
Paris : ADBS, 2003, 148 p.
2002
BRAILLENET
Livres et Cartables Electroniques pour l'Intégration Scolaire des Jeunes Handicapés Visuels
Colloque 2002, Cité des Sciences et de l'Industrie de La Villette, 3 mai 2002
Session 1
- Introduction (Joël de ROSNAY)
- Adapter et diffuser des manuels scolaires pour l'intégration des jeunes handicapés visuels
- L'édition adaptée : problème résolu dans le Calvados. Comment ? A quel prix ? Pour combien de temps ?
- Bibliothèques et édition électroniques au service des étudiants handicapés visuels en Autriche
Session 2
- L'accès aux mathématiques pour les étudiants aveugles
- Produire automatiquement des livres scolaires en braille est-ce possible ?
- Accessibilité d'une encyclopédie aux aveugles et aux malvoyants
- Daisy, Les livres au format audionumérique
- Homère, système haptique pour une découverte virtuelle de l'espace
Session 3
- Louis Braille, l'innovateur
- Le fossé entre l'édition courante et l'édition adaptée
- BME, Braille Music Editor
- Livres Electronique et Malvoyance
- Projet TéDéVi : Télé-enseignement pour déficients visuels
Session 4
- Le projet Etape : bilan et perspectives
- Les expérimentations de cartables électroniques en France (table ronde)
- Priorité pour l'intégration des personnes handicapées visuelles dans la société
de l'information de la communication
Démonstration
- Cynthia, Interface de Lecture
- Jeux TIM - Jeux utilisant des tablettes tactiles ou des afficheurs Braille
- Tactimage, cédérom d'images illustrant un programme d'histoire
- L'encyclopédie Hachette Multimédia - BrailleNet
- BraMaNet -Logiciel De Traduction Des Mathématiques En Braille
- Daisy, Les livres au format audionumérique
- Ouvrage scolaire (Le Français, classe de 3e, Hatier) sur Cybook Vision®,
un livre numérique adapté aux malvoyants (gros caractères, repères graphiques, synthèse vocale)
Université Pierre et Marie Curie
http://www.snv.jussieu.fr/inova/villette2002/prog.htm
FING
Les cartables électroniques
Cette synthèse de travaux et d'échanges menés pendant une année dans un groupe de travail, propose une définition et une analyse du concept de cartable électronique, une réflexion sur les conditions de réussite des projets, des pistes de travail et plusieurs scénarios de développement du cartable électronique. Le rapport est prolongé par quatre contributions d'enseignants et de chefs de projet, sous la forme de témoignages et analyses sur le cartable électronique.
Kaplan, Daniel (dir.) ; FING. Les cartables électroniques. Rapport du groupe de travail de la FING. Paris : FING, 2002, PDF, 81 p.
http://www.fing.org/ref/cahier/cartable.pdf
Électroniques, virtuels, numériques : l'élève, le prof et leur cartable dans l'école de demain
Résultat de plus d’une année de travail de la part du groupe de travail "Education", ce rapport synthétise l’information rassemblée dans les réunions du groupe, les entretiens menés avec les responsables d’expérimentations de terrain et de projets nationaux, les enquêtes publiés ou réalisées par la FING. Son objectif est de proposer une analyse du concept de cartable numérique, de faire progresser la réflexion sur les conditions de réussite des projets et de suggérer des pistes de travail nouvelles.
Kaplan, Daniel (dir.) ; Dalifard, Shahira ; Fing. Électroniques, virtuels, numériques : l'élève, le prof et leur cartable dans l'école de demain. Rapport final du groupe "Éducation" de la Fing sur le concept de cartable numérique. Paris : Fing, 19 février 2002
http://www.fing.org/index.php?num=2559,1
Word, 90 p.
http://www.fing.org/ref/ecartable/ecartable_Rapport_V4.doc
Sommaire
1. De l'expression au concept
- Une déjà longue histoire
- Un concept aux multiples incarnations
2. La question posée à l'école
- Informatique et Internet à l'école : une première phase centrée sur l'équipement
- La seconde phase : s'intéresser aux pratiques plutôt qu'aux matériels
- Une transformation qui ne fait que commencer
3. Les expériences en France
- La première expérience (1991-1994)
- Les expérimentations en cours
- Quelques autres expériences similaires
- Une typologie des projets et des expériences
- "Cartable numérique" : de quoi parle-ton en définitive ?
- A quoi peut servir le "cartable numérique" ?
4. Prendre en compte les dynamiques technologiques et d'usage dans les TIC
- Quelques tendances technologiques
- Tendances en termes d'appropriation et d'usage des TIC
- Une hétérogénéité structurelle des taux d'équipement et des usages
5. Les enseignants, les élèves, les parents face au cartable numérique
- Des enseignants internautes convaincus
- ... mais des incertitudes pédagogiques encore importantes
- Une attente plutôt raisonnée de la part des parents
6. Le cartable numérique dans la société de l'information (et l'école) de demain
- Quel impact sur les acteurs du système éducatif ?
- Un environnement personnel et collectif à la fois
- Quelles stratégies d'équipement des établissements et des foyers ?
- Quelle place pour l'ordinateur et l'Internet dans l'enseignement ?
- Quelle "économie" pour les contenus pédagogiques ?
7. Esquisse de conclusion et recommandations
- Sur quoi pouvons-nous conclure ?
- L'importance essentielle d'une "plate-forme d'interopérabilité" et de la définition de règles communes
- Quels scénarios, quelles pistes d'investigation?
Bibliographie. Webographie
T2i - pour le SNE
Édition universitaire et perspectives du numérique
Étude réalisée pour le Syndicat national de l'édition.
L'édition universitaire française : analyse des usages d'internet et du marché éditorial dans l'université française avec mise en perspective avec les universités d'autres pays notamment pays anglophones. État de l'art du numérique à l'université , conditions de développement et recommandations.
T2i (The internet institute) ; Minon, Marc (dir.). Édition universitaire et perspectives du numérique. Etude réalisée pour le SNE (Syndicat national de l'Edition). Paris : 2002, PDF, 90 p.
http://www.sne.fr/2_actualite/pdf_doc/Minon_numerique.pdf
Sommaire
1. L'Université, au cœur du numérique
- Vers un photocopillage numérique ?
- Recours à la documentation gratuite
- Perte de compétitivité internationale
- Le scénario de la désintermédiation
- Un risque de décalage avec l'université
2. L'édition universitaire française
- Remarques préalables
- Chiffres-clés
- La situation de l'édition universitaire française
- Évolution : une économie fragilisée
3. Le numérique et l'Université : état de l'art
- Les revues
- Les ouvrages
4. Les conditions de développement d'une offre numérique
- L'apparition de modèles économiques innovants
- L'émergence de modes efficients d'organisation des marchés
5. Recommandations
- A destination des éditeurs
- A destination des pouvoirs publics
Annexes
- Ventilation par langue, support et discipline
- Dégressif des 20 premiers producteurs, ventilés par disciplines, toutes langues confondues
- Dégressif des 20 premiers producteurs francophones, ventilés par disciplines.
2001
INRP
L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe
Une étude de type comparatif exploratoire portant sur un ensemble contrasté de disciplines au collège. Les questions traitées concernent l'évolution de l'offre de manuels face à l'évolution des publics, particulièrement en collège ; les usages réels des manuels au collège, tant pour les enseignants que les élèves ; les besoins exprimés par les enseignants et les élèves ; les usages en autonomie dirigée ; les types de ressources électroniques à concevoir.
INRP, 2001
http://www.inrp.fr/Tecne/Savoirplus/Rech40124/Sommaire_01.htm
L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe
Rapport d'étape : 2ème année
- Les processus de commercialisation des ressources technologiques à destination du collège PDF, 26 p.
- Enseigner l'Histoire-Géographie en salle multimédia : un nouveau métier ? PDF, 12 p.
- Usages des ressources technologiques et conventions scolaires
en classe d'histoire-géographie de collège PDF, 15 p.
- Pour quelles utilisations réelles dans la classe des ressources technologiques
en mathématiques au Collège PDF, 27 p.
- Rôle et place des ressources numériques en collège :
recherche des facteurs d'évolution des usages PDF, 14 p.
INRP, 2001, PDF, 108 p.
http://www.inrp.fr/Tecne/Savoirplus/Rech40124/Pdf/annee01/inrp40124_01.pdf
LA MINE
De la conception des contenus en ligne : petit livre blanc
Lancé à l'occasion du Milia, "De la conception des contenus en ligne - petit livre blanc" traite des enjeux, problèmes et évolutions des contenus en ligne et s'enrichit d'interviews de professionnels. Il a pour ambition de faire le point sur l'évolution des contenus en ligne, en dressant un état des lieux et en proposant des pistes de réflexion sur des problématiques transversales que sont la déontologie, l'expérience utilisateur, ou encore l'accès aux contenus par le téléphone mobile. Cet ouvrage collectif a été enrichi par les suggestions, remarques et critiques de ses lecteurs. Interne
Paris : La Mine, 2001
http://www.lamine.com/publications/index.asp
2000
EDITONICS
Livre blanc : L’école peut-elle sortir du manuel scolaire ?
"Demain, le manuel scolaire papier qui a accompagné toute notre scolarité va-t-il, lui aussi, disparaître ? Doit-il disparaître ? Internet permettra-t-il d’inventer des solutions de remplacement satisfaisantes ? Grâce à des synthèses, des cas concrets, des éclairages de personnalités du monde de l’éducation et de l’édition, cet ouvrage évalue les apports possibles des nouveaux médias dans les classes."
Interviews : Dominique Borne, Alain Chopin, Alain Elie, Philippe Fis, Bernard Loing, Alain Pierrault, Serge Pouts-Lajus, Philippe Quéau.
Paris : Editronics, 2000
GANASCIA Jean-Gabriel
GIS Sciences de la cognition
Le livre électronique : réflexion de prospective
Au sommaire :
- Généralités sur le livre électronique : choix du terme, virtualité du livre électronique, questionnements
- Rupture ou continuité : charge cognitive du livre électronique, interactivité, multimodalité, hypertextualité
- Pratiques sociales du livre électronique
- Livres blancs ou livres noirs : faut-il brûler les livres électroniques ?
- Quelques propositions d'action : mutation de l'édition induite par le livre électronique, construction coopérative d'une encyclopédie électronique des outils de communication, de l'image au texte, biographie électronique.
Paris : CNRS, 2000
http://www-apa.lip6.fr/GIS.COGNITION/somliv.html
INRP
L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe
Une étude de type comparatif exploratoire portant sur un ensemble contrasté de disciplines au collège. Les questions traitées concernent l'évolution de l'offre de manuels face à l'évolution des publics, particulièrement en collège ; les usages réels des manuels au collège, tant pour les enseignants que les élèves ; les besoins exprimés par les enseignants et les élèves ; les usages en autonomie dirigée ; les types de ressources électroniques à concevoir.
INRP. L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe. Recherche 40124
http://www.inrp.fr/Tecne/Savoirplus/Rech40124/Sommaire_01.htm
L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe
Rapport d'étape : 1ère année
1. L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe
- L'usage des manuels scolaires et des ressources technologiques dans la classe.
Quelles ressources pour le collège (Jean-Marie Baldner, Eric Bruillard) PDF, 4 p.
- L'évolution entre les enseignants et les professionnels de l'édition
- Structuration de l'offre de ressources technologiques à destination du collège.
Le cas de trois matières : les mathématiques, l'histoire-géographie et la technologie PDF, 14 p.
2. Histoire et géographie
- Ressources technologiques et travaux interactifs en cours d'histoire au collège PDF, 11 p.
- Les ressources cartographiques en ligne utilisables en collège
3. Mathématiques
- Conception d'une base d'extraits de manuels scolaires de mathématiques PDF, 9 p.
- Un état des ressources multimédias accompagnant les manuels mathématiques au collège PDF, 10 p.
Les manuels de mathématiques. Surface, superficie et aire
4. Technologie
- Les cédéroms dans l'activité de la classe : usages et représentations
étude en classe de technologie PDF, 16 p.
- Utilisation du logiciel Roboteach en classe de technologie collège PDF, 23 p.
- Les ressources en classe de technologie collège PDF, 9 p.
INRP, 2000, PDF, 120 p.
http://www.inrp.fr/Tecne/Savoirplus/Rech40124/Pdf/annee00/inrp40124_00.pdf
Economie numérique
2011
Ministère de économie, des finances et de l'industrie
Bilan et perspectives du plan France numérique 2012-2020
France numérique 2012 - 2020 : bilan et perspectives
A l'occasion des 4èmes Assises du numérique le 30 novembre 2011, Éric Besson a présenté le bilan et les perspectives du plan France numérique 2012-2020 fixant les objectifs stratégiques suivants :
- assurer la compétitivité du secteur de l'économie numérique,
- généraliser l'utilisation du numérique dans toutes les entreprises,
- développer l'informatique en nuage,
- déployer le très haut débit fixe et mobile pour tous les français,
- développer la télévision numérique,
- accompagner le développement de services de contenus culturels en ligne,
- harmoniser la fiscalité des service ssur internet en 2015,
- généraliser le télétravail,
- dématérialiser 100% des démarches administratives les plus attendues par les entreprises,
- tirer pleinement parti du potentiel des tic dans l'e-santé au service du patient.
Sommaire :
1. Renforcer la compétitivité de l'économie française grâce au niumérique
2. Permettre à tous les français d'accéder aux réseaux numériques
3. Développer la production et l'offre de contenus numériques
4. Diversifier les usges et les services numériques
5. Rénover la gouvernance de l'économie numérique
Annexe : bilan détaillé des 154 mesures du plan France numérique 2012
Ministère de économie,des finances et de l'industrie, 30 novembre 2011, PDF, 75 p.
http://www.economie.gouv.fr/files/files/import/2011_france_numerique_consultation/2011_plan_france_numerique2020.pdf
2009
CESE
Conseil économique, social et environnemental - Hubert Bouchet (rapp.)
L'industrie, les technologies et les services de l'information et de la communication au coeur de l'avenir
Rapport présenté au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie par M. Hubert Bouchet.
1. Qui produit les TIC
1.1 Un coup d'oeil international
- évolution du marché
- la production mondiale des TIC
- importance de la R & D
1.2. Des activités de fabrication et des services liés aux biens et services matériels en France
- le secteur industriel
- les services
2. Où sont les TIC : Equipements et pratiques
2.1. Dans le monde professionnel
2.2. Dans le monde domestique
- l'équipement des ménages en ordinateurs
- l'accès à Internet tend à se généraliser (dans le monde et en Europe, en France)
- le téléphone (dans l'Union européenne, en France)
2.3. Que fait-on de ces outils ?
3. Radioscopie des secteurs emblématiques
3.1 Les robots à tout faire
- les pionniers de l'industrie
- petit catalogue (sélectif) de reobots en service
- et demain
3.2 Au service de la santé
- la conjugaison des ISTIC et des nanotechnologies
- des effets bénéfiques de la miniaturisation
- les technologies de simulation au service de la simulation
3.3. Les jeux vidéo
- un marché encore marqué par l'ordinateur en 2006
- vers des consoles multifonctions
4. Entre espoirs et craintes
4.1. Des craintes fantasmées aux aux risques réels
- le fichage
- l'addiction
- l'isolement
- la manipulation
- le piratage
- la vulnérabilité
4.2. Espoirs et perspectives
- l'accès de tous à la connaissance
- un quotidien plu sûr, plus économe, plus faciles
- loisirs et temps libre
Conseil économique, social et environnemental, 12 mars 2009, PDF, 61 p.
http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/rapsec/RS051220.pdf
CESE
Conseil économique, social et environnemental - Hubert Bouchet (rapp.)
L'industrie, les technologies et les services de l’information et de la communication au cœur de l’avenir
Projet d’avis présenté au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie par M. Hubert Bouchet.
Introduction
L’omniprésence des TIC
1. La dissémination universelle des TIC
A. L’avènement de l’homo numericus
- Les métamorphoses de l’environnement informationnel
- Chacun face aux TIC
- L’abolition des frontières privé / professionnel
- L’abolition des frontières producteur/utilisateur
B. L’activité productive irradiée par les TIC : 3 exemples emblématiques
- Les ordinateurs en parallèle
- Immatriculation et traçabilité par les TIC
- Faire circuler l’information plutôt que la matière
2. De quelques conséquences et effets des TIC dans l’activité productive
A. De nouveaux repères
- Le futur des TIC : de la prothèse à la greffe
- Le monde "poreux" et insaisisable du virtuel
- De la localisation de l’activité productive et de la prospérité
- L’innovation sans limites
B. Les métamorphoses du travail humain
- De la suppression "des labeurs" au profit de l’expertise
- Le soulagement du travail
- Entre immédiateté, ubiquité et accélération
C. La nouvelle donne des réseaux sociaux
- Perspectives et balbutiements
- Des répercussions profondes sur les modes de management
- Vers de nouvelles organisations de travail
3. Les enjeux : l’être humain, acteur et/ou spectateur ?
A. Les enjeux industriels au présent et au futur
- Des secteurs clés pour une meilleure offre française et européenne
- Trois enjeux au coeur de l’innovation
B. Les enjeux dans l’activité professionnelle
- L’inéluctable travail en réseau
- Principes et pratiques du management en réseau
- Le déterminant des infrastructures
C. Les enjeux de sécurité
- Pour l’entreprise et la société
- La protection de la vie privée
D. Les enjeux de société
- Prévenir les risques de fracture numérique
- Gérer la nouvelle donne du rapport au temps
- S’adapter au nouveau monde des objets communicants
- Veiller à la transformation de l’accès aux savoirs et à la connaissance
- Contribuer au développement durable
4. Recommandations
A. Pour une culture générale des TIC
1. L'intégration et la maîtrise des TIC dès l'école
2. L’encouragement à un usage intensif et collaboratif des TIC
3. La généralisation des TIC élevées au rang de service économique indispensable
4. La création des structures permettant à chacun de sauvegarder ses données et d’y avoir aisément accès
5. L’établissement de modèles économiques évitant des entraves à l’accès aux services à cause de leurs coûts,
pour les usagers des régions périphériques et ultra périphériques.
6. L’invitation de chacun à la vigilance
7. Le renforcement des organes de protection des données personnelles
8. L'installation des TIC au rang de préoccupation importante des élus et dirigeants
B. Pour une industrie des TIC
1. La nécessité réaffirmée de l'anticipation et de la prospective
2. L'intensification de l'effort de recherche
3. La contribution des TIC à la croissance économe
4. La préparation du web du futur
5. La pratique des transferts
6. La politique industrielle
C. Pour une intégration généralisée des TIC dans l’activité productive
1. L’établissement d’un état des lieux de l’incorporation des TIC dans l’activité productive
2. Favoriser l’implication des salariés dans les changements d'organisation du travail sur le court, moyen et long terme, liés aux TIC
3. Le renforcement de l’assistance des PME au déploiement raisonné des TIC dans l’activité économique
4. Le soutien à la robotique et au design industriel en appui sur les TIC et les technologies émergentes
5. Les TIC au service de l’ergonomie du travail
6. La sécurisation des services en ligne
D. Pour l’accompagnement de la métamorphose du travail humain
1. Une incitation forte adressée à chacun de prendre les moyens de son avenir professionnel.
2. L'encouragement à la pratique du travail en réseau et la valorisation des résultats du travail collaboratif
Conclusion
Conseil économique, social et environnemental, 12 mars 2009, PDF, 58 p.
http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/pravi/PA051220.pdf
2008
ATTALI Jacques
Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française
Le rapport énonce et propose 316 décisions, regroupées en trois domaines :
- capter les bénéfices de la croissance mondiale ;
- promouvoir des acteurs mobiles et sécurisés ;
- mettre la gouvernance au service de la croissance.
Parmi les nouveaux secteurs porteurs pour la France figure le numérique.
Le numérique, passeport de la croissance
17 décisions (49 à 65 ) organisées autour de 10 objectifs concernent le numérique.
Démocratiser le numérique en accélérant le déploiement des infrastructures
- Garantir une couverture numérique optimale en 2011
- Réaliser l’accès pour tous au très haut débit en 2016
Réduire les fractures numériques
- Faciliter l’accès de tous au réseau numérique.
Répartir le "dividende numérique"
- Il conviendra donc de maintenir certains principes fondant le système actuel tout en luttant contre certaines rigidités :
Assurer la sécurité et la confiance du numérique
- Renforcer les garanties européennes.
- Renforcer les garanties et les normes nationales.
- Veiller à l’indépendance de l’opérateur gérant le RFID.
- Faciliter et sécuriser l’usage de la signature électronique
Assurer une rémunération juste des acteurs de l’économie numérique
- Faire verser une contribution aux fournisseurs d’accès Internet.
Renforcer le secteur du logiciel
- Promouvoir la concurrence entre logiciels propriétaires et logiciels « libres ».
Développer les contenus
- Rendre possible dans les faits, et non plus seulement dans le droit, la liberté de production et d’embauche dans les imprimeries des quotidiens.
- Renforcer par redéploiement les ressources consacrées au contenu, en les prélevant sur la redevance et sur les recettes publicitaires.
Favoriser l’émergence d’un quatrième opérateur mobile
- Réaménager équitablement les conditions d’octroi de la quatrième licence à un nouvel entrant.
Définir et mettre en oeuvre une stratégie numérique nationale
- Utiliser la présidence française de l’Union européenne pour proposer un grand programme de développement du numérique.
- réer un poste de haut-commissaire au développement numérique.
- Coordonner l’Autorité de régulation des communications et des postes (ARCEP) et le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA).
Investir massivement dans les nanotechnologies
- Réorienter massivement la recherche publique et privée vers les nanotechnologies.
Paris : La Documentation française, janvier 2008, PDF, 245 p. [1007 Ko]
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/cgi-bin/brp/telestats.cgi?brp_ref=084000041&brp_file=0000.pdf
BESSON Eric
27 pistes de travail ouvertes à la concertation pour préparer le plan de développement de l'économie numérique
A l’occasion des Assises du numérique, le 29 mai, Eric Besson a proposé 27 pistes visant à "placer la France à la pointe de l’industrie mondiale du numérique".
Les pistes proposées s'organisent autour de 5 axes :
1. Permettre à tous les français d'accéder aux réseaux numériques
1.1 Favoriser l'accès au haut débit fixe et mobile pour tous les Français en 2012
1.2 Offrir un nouveau paysage audiovisuel numérique d'ici 2012
1.3 Faire de la France l'un des leaders européens du très haut débit
1.4 Accroître l'accès des Français aux équipements et services numériques
1.5 Réduire la fracture numérique en Outre-Mer
2. Développer la production et l'offre de contenus numériques
2.1 Améliorer la diffusion des contenus cinématographiques et musicaux
2.2 Sécuriser la diffusion de l'écrit et le développement de la presse dans l'économie du numérique
2.3 Assurer la protection de l'enfance
2.4 Lutter contre la cybercriminalité
2.5 Accompagner le déploiement des technologies et des services de l'Internet mobile et de l'Internet des objets
2.6 Développer le secteur des jeux vidéo
2.7 Développer l'industrie du logiciel
2.8 Adapter les formations aux besoins numérique
3. Diversifier les usages et les services numériques
3.1 Renforcer la confiance numérique
3.2 Accroître les usages du numérique dans l'enseignement scolaire
3.3 Bâtir l'université numérique
3.4 Déployer les TIC au service de la santé et du bien-être
3.5 Développer le commerce électronique
3.6 Encourager le télétravail
3.7 Rendre l'Etat exemplaire en matière de service : développement de l'e-administration
3.8 Faciliter l'accès à la justice par le numérique
3.9 Accélérer la compétitivité et la croissance des entreprises par le numérique
4. Adapter notre organisation et notre gouvernance aux enjeux du numérique
4.1 Fusionner les instances chargées de l'auto-régulation, de la co-régulation et de la consultation
4.2 Faire émerger une gouvernance européenne et internationale de l'Internet
5. Bâtir la société de demain avec le numérique
5.1 Appuyer le développement de la recherche, de l'innovation et de la création d'entreprises
5.2 Recourir au numérique pour opérer la mutation environnementale de la société
5.3 Faire du numérique un outil pour bâtir la ville du XXIème siècle.
Concernant l'économie, voir plus particulièrement les mesures ci-dessous :
2.6 Développer le secteur des jeux vidéo (p. 15)
Notamment
Développer une politique culturelle du jeu vidéo
- Renforcer et développer les filières de formation aux métiers du jeu vidéo pour favoriser les recrutements
dans les studios français
Promouvoir le "Serious Gaming "
- Sensibiliser le secteur privé à l’intérêt de l’utilisation des techniques du jeu vidéo
- Fixer des objectifs de commande publique en se concentrant sur la formation des agents et la santé et
en menant une expérimentation en matière d’éducation
2.7 Développer l'industrie du logiciel (p. 16)
Notamment
Promouvoir la concurrence entre logiciels propriétaires et logiciels libres
- Objectif de 20% des marchés publics "logiciel" en open source
- Considérer l’aide au logiciel libre comme du mécénat
4.1 Fusionner les instances chargées de l'auto-régulation, de la co-régulation et de la consultation (p. 28)
Créer un Conseil National du Numérique [...]
Ce Conseil National du Numérique reprendrait les trois fonctions essentielles [des différentes instances existantes]
- une fonction d’orientation stratégique de l’économie numérique [...]
- la concertation avec les acteurs du numérique [...]
- la vérification du respect des engagements [...]
Secrétariat d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, 29/05/2008, PDF, 32 p.
http://assisesdunumerique.fr/pdf/27pistes.pdf?f=2
BESSON Eric
France 2025 - Diagnostic stratégique
"Elaboré par Eric Besson, Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé de la prospective de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, avec l'aide du Centre d'analyse stratégique, ce rapport a pour objectif de préparer, dans le cadre du lancement de l'exercice de prospective "France 2025", les travaux des différents groupes composés de parlementaires, partenaires sociaux, hauts fonctionnaires, experts et représentants de la société.
Ces groupes vont travailler sur les huit sujets suivants :
- la mondialisation et ses conséquences ;
- l'organisation de l'appareil productif français ;
- le développement des capacités créatrices de la France ;
- la protection contre les nouveaux risques ;
- le renouvellement du "vivre ensemble" ;
- la gestion des ressources rares ;
- l'impact des innovations technologiques sur la vie quotidienne ;
- l'avenir de l'Etat et des services publics."
Paris : La Documentation française, avril 2008
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000246/
MEDEF
Faire de la France un leader de l'économie numérique
Les propositions du MEDEF s’articulent autour de 5 piliers :
1. Libérer les énergies des entreprises du domaine des TIC
- Alléger les contraintes et favoriser la croissance de l’ensemble des acteurs
- Mettre en place quelques mesures particulièrement déterminantes pour les PME innovantes
de l’économie numérique
- Développer le secteur de l’édition logicielle en France
- Dynamiser le secteur de l’industrie française de l’électronique et du logiciel embarqué
- Accélérer le développement de la TV sur mobile
2. Renforcer les usages des TIC
- Lancer des grands programmes autour d’enjeux sociétaux
- Développer les usages dans les entreprises et notamment les PME
- Développer les usages dans l’administration
- Développer les usages dans le grand public par la formation et par la réduction de la fracture numérique
3. Adapter les infrastructures et la gestion des fréquences aux nouveaux enjeux et usages
- Développer les infrastructures relatives au très haut débit
- Optimiser la gestion des fréquences
4. Préparer l’avenir
- Renforcer notre capacité de Recherche et Innovation dans les TIC
- Développer le rôle des TIC dans la formation
- Renforcer significativement l’influence de la France en matière de Réglementation, Normes et Standards
- Renforcer l’attractivité de la France
5. Mettre en place une gouvernance forte
- S’inspirer des exemples de gouvernance des pays les plus avancés en matière d’économie numérique
- Mettre en place une gouvernance forte au niveau national
Syntec-informatique.fr, janvier 2008, PDF, 60 p.
http://www.syntec-informatique.fr/import/20080117_VF_Rapport_Croissance_TIC.pdf
2006
CES
MONGERAU Roger
Intelligence économique, risques financiers et stratégies des entreprises
"L'intelligence économique est un concept qui, dans le présent avis, recouvre : l'anticipation des évolutions de marchés, la protection du patrimoine et la créativité, l'exercice d'une influence. Le CES s'est particulièrement attaché à l'application de l'intelligence économique dans les PME, entreprises considérées comme souvent innovantes mais vulnérables. Les propositions formulées concernent les entreprises elles-mêmes, l'Etat et les facilitateurs de cette démarche. Elles visent, dans le contexte de la mondialisation, à tirer parti aux mieux des atouts de la France."
Extraits sur les technologies de l'information et de la communication
"il faut que l’Europe se dote de technologies de l’information et de coopération indépendantes des États-Unis. À cette fin, les plus hautes autorités de l’Etat doivent donner une impulsion forte et fournir au tissu économique les moyens de lutter à armes égales avec la concurrence..." p. 45
"L’intelligence économique aujourd’hui est au coeur du croisement de la mondialisation et des Nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC). Elle suppose une aptitude à travailler en groupe et exige de très gros moyens logistiques. Les ressources humaines sont un élément crucial en la matière. L’intelligence économique organise la collecte puis l’analyse quasi-automatiques des données. Elle débouche sur une intelligence cognitive, qui vise à anticiper le comportement du concurrent, à deviner sa stratégie avant la décision finale. Il s’agit alors de l’utiliser aussi comme un outil de management et non seulement dans une logique de sécurité et de protection." p. 60
"les nouvelles technologies contribuent à faciliter les fuites d’informations. La capacité de stockage et la facilité de transport de clefs USB, l’usage de standards Wifi ou Bluetooth accroissent les vulnérabilités en permettant d’extraire et de diffuser rapidement et aisément de nombreuses informations. Toutes les entreprises, quelles que soient leurs tailles, peuvent être sujettes à cette menace..." p. 72
"Les technologies de l’information sont essentielles pour échanger, partager, gagner du temps sur la stratégie des concurrents et ne pas mettre en danger l’entreprise en ne disposant pas à temps des informations essentielles. Organiser des systèmes d’alertes, des tableaux de bord de suivi de la concurrence et des vulnérabilités de l’entreprise, contre les risques de déstabilisation, optimiser les informations par un partage astucieux... de manière ultime, mettre en place une « plate-forme collaborative» d’intelligence économique..." p. 94
Paris : La Documentation française, septembre 2006, 140 p.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000741/somm.shtml
PDF, 140 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000741/0000.pdf
CREDOC
BIGOT Régis
La diffusion des technologies de l'information dans la société française
"Par rapport à l'année 2005, 2006 est marquée par une progression plus rapide des taux d'équipement en téléphonie mobile, ordinateur personnel et connexion à Internet. Les accès sur le lieu de travail ou d'études, en revanche, ne progressent plus depuis deux ans, voire diminuent dans certains cas. [...]
Elle offre aussi des informations sur les nouveaux usages d'Internet et de l'ordinateur."
Parmi les points forts (synthèse p. 9-13)
Les taux d'équipement progressent nettement cette année.
"- Adultes 57% disposent d'un ordinateur personnel à leur domicile, 43% sont connectés chez aux à Internet, et 74% ont un téléphone portable.
- Adolescents (12-17 ans) 83% disposent d'un ordinateur dans leur foyer, 66% sont connectés chez eux à Internet, et 70% possèdent un téléphone portable.
La proportion d'actifs bénéficiant d'une connexion à Internet sur leur lieu de travail stagne depuis deux ans. [...] Le constat est encore plus net pour les étudiants après avoir fortement cru entre 2000 et 2004, la proportion d’étudiants ayant accès à Internet sur leur lieu d’études a chuté de 17 points en deux ans. En parallèle, le taux de connexion à Internet à domicile des étudiants a gagné 10 points, mais de manière inégalitaire en juin 2006, 80% des étudiants qui appartiennent à un foyer percevant plus de 1 500 Euros par mois sont équipés, contre 41% des étudiants de condition plus modeste."
Les technologies de l'information envahissent le quotidien
"Le commerce électronique, [...] n'en finit pas de progresser 28% de l'ensemble de la population adulte a effectué cette année des achats par Internet (contre 22% en 2005 et 18% en 2004). Les intentions d'achat sont elles-mêmes en croissance (34% en 2006, contre 25% en 2005 et 21% en 2004). Même les craintes concernant la sécurité des paiements sont en déclin..."
Paris : Arcep, novembre 2006, PDF, 202 p. (1,39 Mo)
http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/etude-credoc2006.pdf
DISTRIBUTIQUE
Manifeste pour la réussite à l’école : le numérique au service des enfants
Huit partenaires s'engagent : Apple, Cisco, Intel, Maxicours, Nec, NextiraOne, Promethean et Toshiba
1. Combattre l'échec scolaire
- L'école peine à fonder une société du savoir.
- Les TIC, parents pauvres de l'école
- L'avenir des enfants commence au primaire.
- Cinq arguments pédagogiques
2. Investir dans le primaire : une urgence
- Des foyers technophiles
- La maîtrise des TIC ; une nécessité aujourd'hui
- Une école sous-équipée
3. Le soutien de l'Etat
- Cinq outils à généraliser
. un site web pour recenser et diffuser les bonnes pratiques pédagogiques (Primtice)
. le B2i : un permis de naviguer sur le web
. le livret scolaire numérique : un bulletin détaillé en temps réel
. huit projets labellisés pour l'égalité des chances
. l'ENT : un service à la disposition des collectivités
4. Bâtissons ensemble l'école du futur
- Des ordinateurs pour toutes les classes
- Des tableaux blancs interactifs dans les salles de classe
Classes mobile/TBI : 3 raisons de les associer
- Services de la scolarité : l'accent mis sur l'information
- ENT : un service web à la carte
- Des pionniers (Besançon, Saint-Avold, Limoges...)
5. Conduire avec succès un projet d'équipement des écoles
- Respecter les pré-requis
- Coller au terrain
- Gérer les partenariats avec l'Education nationale
- Calculer les coûts
- Les sources du financement
Webographie
Distributique : décembre 2006, PDF, 32 p.
www.distributique.com/fichiers/telechargement/manifeste-pour-la-reussite-a-l-ecole.pdf
MINEFI
LEVY Maurice, JOUYET Jean-Pierre
L'économie de l'immatériel : la croissance de demain
Rapport de la Commision sur l'économie de l'immatériel
"Place croissante de l'innovation, développement massif des technologies de l'information et de la communication, tertiarisation continue des pays développés, tels sont les trois phénomènes qui ont bouleversé l'économie mondiale depuis plus de vingt ans, valorisant ainsi l'économie de l'immatériel, facteur d'innovation et de croissance. La commission présidée par Maurice Lévy et Jean-Pierre Jouyet s'interroge sur les moyens de permettre à la France de surmonter ses faiblesses, notamment en termes de recherche, d'innovation ou encore de gestion du patrimoine immatériel, pour en faire un leader de l'immatériel. Le rapport s'appuie en ce sens sur trois piliers : le pilier de la connaissance pour doter la France d'un meilleur cadre afin de faire émerger les talents que ce soit à l'école, à l'université, dans les centres de recherche, dans le domaine culturel et dans les entreprises ; le pilier de la régulation pour mettre en place des règles de fonctionnement des marchés ; le pilier des infrastructures pour permettre à la France de se doter de nouveaux réseaux (numérique, très haut débit, information et connaissance)."
Sommaire détaillé
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000880/somm.shtml
Paris : La Documentation française, décembre 2006, PDF, 184 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000880/0000.pdf
MOREL, Pierre
Député de la Moselle
Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française
Rapport au Premier ministre
"7%, telle est la proportion de la population active concernée, en 2003, par le télétravail, pour une moyenne européenne de 13%. Selon le présent rapport, les principaux obstacles au développement du télétravail en France ne viennent pas d'un retard d'équipement ou d'infrastructures par rapport à ce qui se fait dans les grands pays comparables, mais tiennent davantage à l'évolution jugée trop lente des mentalités d'une part, et d'autre part à une organisation du travail qui tarde à capitaliser les avantages offerts par les TIC (technologies de l'information et de la communication). Compte tenu de ces observations, l'auteur du rapport émet plusieurs recommandations pour développer le télétravail en France, autour de deux idées centrales : faire sortir le télétravail de la "clandestinité" au sein de laquelle il est cantonné, dans les entreprises comme dans les administrations ; mettre en oeuvre tous les dispositifs permettant aux entreprises comme aux salariés ou fonctionnaires qui veulent en bénéficier d'y accéder."
Paris : La Documentation française, 2006, 145 p.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000819/index.shtml
Sommaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000819/somm.shtml
Rapport intégral : PDF, 145 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000819/0000.pdf
2005
DGTPE
Administration électronique : des initiatives, mais une évaluation difficile du retour sur investissement
L’évaluation ex ante du retour sur investissement des projets d’administration électronique devrait se généraliser.
- De très nombreux projets d’administration électronique voient le jour dans tous les pays développés. Les montants affectés spécifiquement à l’administration électronique sont en revanche mal connus...
- L’évaluation des économies potentielles générées par ces projets reste faiblement appréhendée. Certains pays, paradoxalement leaders dans l’utilisation des TIC dans l’administration (Australie, Finlande, Suède..), ont encore relativement peu estimé le retour sur investissement de leurs projets...
- Toutefois, la situation budgétaire de nombreux pays rendant nécessaire une mesure ex ante du retour sur investissement des projets, des rapports et indicateurs globaux sont en cours de rédaction et de définition (en Espagne par exemple).
- De plus, des données sur les gains de productivité attendus, ainsi que des retours qualitatifs, sont souvent disponibles par projet. Les procédures de dématérialisation de marchés publics, introduites assez largement, sont les plus évaluées, ainsi que la déclaration et/ou paiement d’impôts en ligne.
Stratégies, n° 30, février-mars 2005, PDF, 5 p.
http://www.performance-publique.gouv.fr/pdf/...
2004
FDI
FALQUE-PIERROTIN Isabelle - Forum des droits sur l'Internet
Le télétravail en France
"Le télétravail connaît un regain d'actualité qui s'explique principalement par quatre facteurs : l'évolution de la technologie et des prix, les évolutions économiques et organisationnelles des entreprises, l'évolution des mentalités et la signature, le 16 juillet 2002, d'un accord-cadre européen sur le télétravail. Le présent rapport fait l'état des lieux du télétravail, présente ses diverses formes, son développement, en France et au niveau international. Il estime qu'il offre un certain nombre de potentialités, tout en suscitant des interrogations de la part des employeurs et des salariés. Il remarque la nécessité d'un environnement de confiance et prévoit un accompagnement juridique adapté et sécurisé. Le rapport préconise par ailleurs que le télétravailleur ne soit pas coupé de son collectif de travail. Il met l'accent sur la définition de la charge de travail et sur le droit au repos. Il juge nécessaire que les pouvoirs publics accompagnent le développement du télétravail." (La Documentation française)
Introduction
1. Le télétravail : état des lieux
- Des formes très différentes de télétravail salarié
- Le télétravail en France se développe lentement et de manière différenciée
- Le développement international du télétravail
2. Le développement du télétravail : potentialités et interrogations
- Le télétravail offre un certain nombre de potentialités
- Le télétravail suscite néanmoins des interrogations de la part des employeurs et des salariés
3. Un environnement de confiance pour développer le télétravail
- Le télétravailleur salarié est un travailleur à part entière
- Le télétravail doit s'accompagner d'un cadre juridique adapté et sécurisé
- Le télétravail ne doit pas isoler le télétravailleur de son collectif de travail
- Le télétravail doit procéder d'une démarche volontaire et adaptée
- Mesure de la charge de travail et droit au repos
- Les pouvoirs publics doivent accompagner le développement du télétravail
Conclusion
Paris : La Documentation française, 2004, PDF, 62 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000609/0000.pdf
FING
Le bien commun à l'épreuve du développement numérique
Actes de l'Université de printemps de la Fing
Le site met en ligne différentes contributions : notions abordées, problématiques débattues, enjeux soulignés.
- Quelques définitions pour commencer
- Y'a-t-il un domaine public de l'Internet ?
- Réseaux et espaces publics
- Normes et standards ouverts de l'Internet
- Appropriation individuelle, appropriation collective et exclusion
- Y a t-il un modèle économique de l'abondance ?
Paris : FING, 2004
http://www.fing.org/index.php?num=4881,2
IDATE, REXOCODE
A la demande du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Compétitivité du secteur des TIC en France
Ce rapport réalisé par l'IDATE et Rexecode pour le Ministère de l'économie, des finances et de l'Industrie (DIGITIP) vise à mesurer la compétitivité des secteurs français producteurs de technologies de l'information et de la communication, au regard d'un certain nombre d'autres pays (en premier lieu Allemagne et États-Unis) et des enjeux particuliers que recèle le secteur.
Le travail est fondé
- sur l'analyse d'indicateurs (part du secteur producteur des biens et services liés à ces technologies dans le PIB, dans l'emploi, dans l'investissement privé, dans la Recherche et Développement ; indicateurs industriels
- et sur des entretiens et échanges avec divers experts et professionnels du secteur des TIC.
Montpellier : IDATE, Rexecode, 2004, PDF, 99 p.
http://www.telecom.gouv.fr/documents/competitivite.pdf
IDATE
A la demande de l'Autorité de régulation des télécommunications
Services de messagerie instantanée : analyse et enjeux
Déjà largement répandue au sein de l'entreprise, la messagerie instantanée présente un potentiel de développement au sein des marchés fixe et mobile. Ce mode de communications combine plusieurs fonctions associées à la communication inter-personnelle : le temps réel, la définition de contacts privilégiés par l'utilisateur, le texte, la voix, l'état du contact potentiel : "en ligne ", absent. Cette étude recense les principaux acteurs des marchés fixe et mobile, décrit les principes de fonctionnement et présente les différents modèles économiques et les perspectives d'évolution du service notamment en terme d'interopérabilité.
Paris : Autorité de régulation des télécommunications, mai 2004, PDF, 74 p.
http://www.art-telecom.fr/publications/etudes/mesg-av04/rap-mesg-inst0504.pdf
INTERMINISTERIEL
Rapport du groupe de travail interministériel sur l'accès à Internet à haut-débit dans les départements d'outre-mer
"La situation du haut débit dans les départements d'outre-mer est caractérisée par un ensemble de disparités de tarification et de qualité de service, sur lesquelles le Gouvernement a été interpellé par les responsables politiques et les acteurs économiques. Dans ce contexte, le comité interministériel sur la société de l'information du 10 juillet 2003 a demandé au ministère de l'outre-mer et au ministère délégué à l'industrie de constituer un groupe de travail chargé d'en analyser les raisons et de proposer des solutions concrètes."
Paris : La Documentation française, 2002, PDF, 118 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000090/0000.pdf
SENAT
BRELOT Claude
Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence
"Remarquant que les évolutions rapides des télécommunications et notamment la "révolution numérique" sont à l'origine de nouvelles inégalités territoriales, le rapporteur se penche sur la dynamique de développement du haut débit tout en identifiant les principales lignes de fracture (développement inégal de l'ADSL ; disparités géographiques caractérisées par les zones "blanches", à savoir les zones non couvertes, et les zones "grises", dans lesquelles l'opérateur historique est le seul à posséder un réseau ; dégroupage bénéficiant seulement à 50 % de la population). La loi du 21 juin 2004 donne aux collectivités territoriales une extension de leurs possibilités d'intervention : Claude Belot recommande que les collectivités territoriales procèdent à des "investissements modérés" dans la construction de réseaux à haut débit, favorisent une meilleure mutualisation des infrastructures de collecte et améliorent les conditions du dégroupage. Il suggère aux collectivités de s'interroger sur l'intégration du haut débit dans le service universel et d'accompagner le développement des usages et des services."
Paris : Sénat (Les Rapports du Sénat, n° 443), 2002, 143 p.
http://www.senat.fr/rap/r04-443/r04-443.html
2003
CNC
WELINSKI Marc (dir.)
Nouveaux écrans, nouveaux médias : éléments pour une stratégie internet de la production audiovisuelle française
Rapport établi à la demande du directeur général du CNC
Ce rapport, réalisé à la demande du Centre National de la Cinématographie, a pour objectif d'éclairer les producteurs sur les possibilités de débouchés réels offertes par les nouveaux médias aux programmes audiovisuels français, à travers une grille de lecture. Il analyse ces phénomènes, dresse un état des lieux et tente d'imaginer, parmi tous les scénarios de développement possibles, ceux qui ont le plus de chance de se réaliser.
Sommaire
- Les enseignements de la bulle internet (1999/2001)
- La quête du Graal (Révolution des modèles économiques ? Convergence. PC contre TV ?...)
- La Nouvelle donne (explosion du haut débit, menaces, lutte contre le piratage, TV par ADSL)
- DVD : la divine surprise (chiffres du marché, pénétration fulgurante, consommation différente, motivations du DVD, conséquences...)
- Video on Demand (VoD) : une nouvelle forme de distribution (définition de la VoD, services offerts, technologie, tension sur la pub, briser les chaînes, conditions du succès, offre adaptée à une nouvelle demande)
- Conclusions et préconisations (stimuler le dialogue, fournir un cadre à la VoD, le chantier culturel, la Cinémathèque on-line).
Paris : CNC, avril 2003, PDF, 60 p.
http://www.cnc.fr/b_actual/r5/ssrub4/welinski/rapport_welinski.pdf
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
Les métiers face aux technologies de l'information
Analyse les effets et les conséquences de la diffusion des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) sur l'évolution du travail en France. Montre qu'elles induisent de nouvelles organisations et provoquent une transformation importante des métiers et du travail en général. Pose la question des risques d'exclusion dans l'utilisation des NTIC.
Paris : Documentation française, 2003, PDF, 166 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000182/0000.pdf
OCDE
Les TIC et la croissance économique : panorama des industries, des entreprises et des pays de l'OCDE
Cette étude plaide pour une stratégie globale visant à optimiser la diffusion et l'exploitation des TIC par les pays de l'OCDE. Elle recommande de renforcer la concurrence dans les biens et les services, d'améliorer l'environnement des entreprises (financement, formation, gestion, création d'entreprise), de créer la sécurité et la confiance (moyens de paiement, protection des données privées) et de favoriser l'innovation (recherche fondamentale et appliquée, circulation de l'information).
Paris : OCDE (Technologies de l'information et des communications), 2003, PDF, 112 p.
http://www1.oecd.org/publications/e-book/9203032E.PDF
Accessibilité numérique
Pour les handicapés
2009
SECRETARIAT D'ETAT A LA SOLIDARITE
Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap
Ce rapport fait suite à la première Conférence nationale du handicap qui s’est tenue le 10 juin 2008, conformément aux dispositions prévoyant la tenue de cette conférence tous les trois ans. Il dresse un bilan des mesures mises en œuvre, quatre années après la promulgation de la loi de 2005 sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Trois grandes parties
A. La compensation du handicap, acquis essentiel de la loi du 11 février 2005
B. L’accès de tous à tout, condition de l’égalité des chances
C. L’emploi et les ressources, troisième pilier de la politique du handicap
L’accessibilité fait l’objet de nouveaux engagements du Gouvernement (p. 63 – 69)
1.3.1. Garantir le respect du calendrier
1.3.2. Le plan de relance annoncé par le Président de la République contribuera à accélérer les chantiers relatifs à l’accessibilité
1.3.3. Développer l’expertise et valoriser les bonnes pratiques
1.3.4. Des démarches de normalisation et de certification pour garantir la qualité des solutions d’accessibilité
1.3.5. De nouvelles mesures pour améliorer l’accès aux technologies de l’information et la communication
Sommaire détaillé
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000070/somm.shtml
Paris : La Documentation française, février 2009, PDF, 130 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000070/0000.pdf
2008
2ème FORUM EUROPEEN DE L'ACCESSIBILITE POUR LES HANDICAPES
Livres électroniques accessibles: une chance pour les personnes handicapées
Le Deuxième Forum Européen pour l’Accessibilité Numérique (28 janvier 2008) avait pour objectif de démontrer que les différents acteurs intervenant dans la chaîne éditoriale, auteurs, éditeurs, producteurs de livres adaptés, ont un intérêt convergeant à développer et promouvoir des solutions fiables et durables permettant de rendre toutes sortes de contenus accessibles dans différents formats et sur différentes plateformes. Les participants ont pu assister à des présentations de produits et services existants qui répondent à cette exigence. Des cas concrets ont été discutés.
Ouverture du Colloque
La Convention des Nations Unies pour les Droits des Personnes Handicapées : dispositions pour les technologies numériques
Comment lire des livres invisibles
Convergence entre les besoins de l'accessibilité numérique et les exigences industrielles du livre numérique
E-book, outil incontournable de l'accès à la connaissance
Réaliser un livre numérique accessible avec MS Word
Create an accessible e-book with MS Word
Livres multimédias hybrides : une possibilité pour enrichir l'environnement d'apprentissage
Réaliser des cours accessibles pour des lycéens ou des étudiants
docWORKS/METAe, un outil pour convertir des documents en objets numériques structurés
Réaliser un livre accessible en PDF
Ateliers : Microsoft
Le kit Accessibilité pour Microsoft Office SharePoint Server (MOSS) 2007
Réaliser un document accessible avec MS Word
Ateliers : Systèmes d'information accessible pour l'entreprise
Une chaîne pour rendre accessible la documentation technique d'une entreprise
Intégrer l'accessibilité numérique au sein d'un Groupe européen : l'expérience de Gaz de France
Classe numérique
Comment réaliser un livre accessible en PDF
Lire des documents Daisy avec gH Player
Démonstrations
Humanware - Victor Reader Stream et ClassMate Reader
ORIONWebbox, un appareil compact pour écouter des documents parlés
Répondre aux exigences de formats alternatifs
La Presse accessible aux personnes handicapées visuelles
Faire parler un e-livre en LPC grâce à des têtes parlantes
Adapter des livres universitaires pour des étudiants handicapés
Bookshare.org, bibliothèque numérique conçue pour et par des personnes empêchées de lire
docWORKS/METAe - démonstration
Lecture numérique sécurisée
Sécuriser l'accès à la Bibliothèque Hélène avec une clef USB sécurisée
Sécuriser l'accès à la Bibliothèque Hélène avec un IRIS EuroBraille
La diffusion des livres électroniques sur Internet
Bookshare.org: la bibliothèque en-ligne faite par les personnes handicapées
MEDIBUS - les services de bibliothèques publiques en Allemagne deviennent numériques
Ce que la bibliothèque numérique Hélène nous a appris
Aspects économiques
Coopération avec les éditeurs au Royaume-Uni pour révolutionner la production et la diffusion de livres accessibles
Comment l'accessibilité des livres numériques peut être rendue compatible avec le marché du livre
Le point de vue des éditeurs en Italie
Braillenet, janvier 2008
http://inova.snv.jussieu.fr/evenements/colloques/ebooks/Actes/
2007
1er FORUM EUROPEEN DE L'ACCESSIBILITE NUMERIQUE
Les services en ligne accessibles, pour le bénéfice de tous
Le Web du futur pour tous (1)
Discours d'ouverture
L'accessibilité numérique à l'heure du Web 2.0
L'accessibilité des applications Web et des services en ligne riches (ARIA)
Accessibilité numérique et information
La presse accessible sur Internet grâce à Anderslezen
La presse écrite accessible aux déficients visuels grâce à Vocale Presse
L'accès à l'information pour tous: acquis et nouveaux défis
Accessibilité numérique et emploi
Trouver un emploi par le site Hanploi.com (France)
Trouver un emploi par le site VDAB (Belgique)
L'accessibilité des applications de téléphonie d'entreprise "révolutionnées" par IP
Rencontres et démonstrations avec des acteurs de l'accessibilité numérique
Faire de l'accessibilité du web une réalité: outils et démonstrations
Les solutions Hisoftware pour développer et évaluer des services en ligne accessibles
Comment réaliser un livre de classe accessible à l'aide des logiciels Adobe
Impact de l'IP dans l'amélioration de l'accessibilité des applications de téléphonie d'entreprise
Atelier BrailleNet : démonstrations par des utilisateurs handicapés
La dimension européenne de l'accessibilité numérique
Le défi européen de l'accessibilité numérique
Harmoniser l'expertise d'accessibilité en Europe
Un modèle pour un label Européen d'accessibilité du Web (Support-EAM)
Le Web du futur pour tous (2)
Systèmes d'information mobile accessibles aux personnes handicapées visuelles
Le futur de l'accessibilité du Web
Le Web mobile, partout et pour tous ?
Accessibilité numérique et vie quotidienne
Quand l'accessibilité aide le business : le cas "Legal and General" au Royaume-Uni
Gérer ses opérations bancaires sur le Web
Rendre accessible un site de contenus éditoriaux : le point de vue d'un agrégateur
BrailleNet, 29 janvier 2007
http://inova.snv.jussieu.fr/evenements/colloques/servonline/Actes/
2003
PERBEN Julien
L'accès des personnes handicapées aux Nouvelles Technologies : difficultés, besoins et solutions
Rapport remis à Marie Thérèse Boisseau et Henri Plagnol
Ce rapport recense les besoins et formule des orientations pour une équité de traitement des personnes face aux nouvelles technologies.
Résumé des propositions :
- 1.Création d'un organisme indépendant pour le conseil et la formation des personnes handicapées aux nouvelles technologies.
- 2.Création d'un organisme de financement pour le secteur public.
- 3.Lutter contre le prix prohibitif des aides techniques importées en France.
- 4.Faire en sorte que tous les supports soient accessibles.
- 5.Les contenus disponibles doivent parfois être repensés.
- 6.L'interopérabilité des sites est aussi à revoir.
- 7.Adapter les postes informatiques des Espaces Publics Numériques.
- 8.Création d'un cadre général clair pour une meilleure prise en compte des critères d'accessibilité des sites.
- 9.Organiser des actions de communication autour de cette problématique.
En conclusion, le rapport recommande la création d'un organisme indépendant pour le conseil et la formation des personnes handicapées aux nouvelles technologies. Cette structure aurait pour objet de répondre aux besoins de conseils pour le choix du matériel spécialisé, la formation à son utilisation, le suivi technique et les notions à diffuser auprès des techniciens concernés par l'entretien d'un poste de travail. Elle pourrait être intégrée à l'ANDH et aux Maisons du Handicap, à condition d'être indépendante et ancrée sur une activité unique, qui serait l'accès à la technologie pour tous les handicaps. Par ailleurs des efforts sont encore à faire concernant le prix prohibitif des aides techniques, l'accessibilité aux différents supports, l'ergonomie des sites et leur interopérabilité.
La Documentation française, 2003, 31 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000032/0000.pdf
SYSQUA
La qualité sur Internet
Etat des lieux des marques de qualité pour les sites Internet en France (1999-2004) et préconisations pour la mise en place des certifications de services sur Internet
Le cabinet Sysqua a été chargé par l'association BrailleNet de rédiger une étude à propos de "la qualité sur Internet". Elle établit un état des lieux des marques de qualité pour les sites Internet en France et détermine le cadre juridique, technique et opérationnel qui peut régir la mise en place d'une certification de services sur Internet au niveau national et dans une logique européenne.
Accessiweb : 8 avril 2004, PDF, 29 p.
http://www.accessiweb.org/_repository/files/etude_marques_qualite_Internet_08Avril2004.pdf
2002
BRAILLENET
Livres et Cartables Electroniques pour l'Intégration Scolaire des Jeunes Handicapés Visuels
Colloque 2002, Cité des Sciences et de l'Industrie de La Villette, 3 mai 2002
Session 1
- Introduction (Joël de ROSNAY)
- Adapter et diffuser des manuels scolaires pour l'intégration des jeunes handicapés visuels
- L'édition adaptée : problème résolu dans le Calvados. Comment ? A quel prix ? Pour combien de temps ?
- Bibliothèques et édition électroniques au service des étudiants handicapés visuels en Autriche
Session 2
- L'accès aux mathématiques pour les étudiants aveugles
- Produire automatiquement des livres scolaires en braille est-ce possible ?
- Accessibilité d'une encyclopédie aux aveugles et aux malvoyants
- Daisy, Les livres au format audionumérique
- Homère, système haptique pour une découverte virtuelle de l'espace
Session 3
- Louis Braille, l'innovateur
- Le fossé entre l'édition courante et l'édition adaptée
- BME, Braille Music Editor
- Livres Electronique et Malvoyance
- Projet TéDéVi : Télé-enseignement pour déficients visuels
Session 4
- Le projet Etape : bilan et perspectives
- Les expérimentations de cartables électroniques en France (table ronde)
- Priorité pour l'intégration des personnes handicapées visuelles dans la société
de l'information de la communication
Démonstration
- Cynthia, Interface de Lecture
- Jeux TIM - Jeux utilisant des tablettes tactiles ou des afficheurs Braille
- Tactimage, cédérom d'images illustrant un programme d'histoire
- L'encyclopédie Hachette Multimédia - BrailleNet
- BraMaNet -Logiciel De Traduction Des Mathématiques En Braille
- Daisy, Les livres au format audionumérique
- Ouvrage scolaire (Le Français, classe de 3e, Hatier) sur Cybook Vision®,
un livre numérique adapté aux malvoyants (gros caractères, repères graphiques, synthèse vocale)
Université Pierre et Marie Curie
http://www.snv.jussieu.fr/inova/villette2002/prog.htm
2000
DESCARGUES Bernard
L'accessibilité des NTIC aux personnes aveugles et mal-voyantes
Rapport remis à Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la solidarité et à Dominique Gillot, secrétaire d'État à la Santé - juillet 2000
Énarque, lui-même aveugle, l'auteur propose que le principe de l'accessibilité des sites de l'ensemble des services de l'État et de ceux des collectivités locales soit inscrit dans une loi. Son rapport s'articule autour de trois axes:
- l'environnement de l'accessibilité aux technologies de l'information et de la communication pour les personnes aveugles et mal voyantes,
- l'accessibilité d'Internet : un processus en marche à surveiller et à orienter,
- l'accessibilité du livre numérique aux personnes aveugles et malvoyantes, un espoir encore à concrétiser.
Ses propositions sont les suivantes :
- Un dispositif repensé pour des prestations plus professionnelles,
- un cadre légal pour l’accessibilité des données numériques dans le secteur public,
- Des moyens administratifs, techniques et financiers pour faire de l’accessibilité des technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes une composante à part entière de l’administration électronique,
- L'appui sur les personnels déficients visuels pour faire progresser l’accessibilité interne de l’administration électronique,
- La mise à disposition des ouvrages numériques.
Paris : La Documentation française, 2000, PDF, 54 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/004001360/0000.pdf
Droit du numérique
2011
ASSEMBLÉE NATIONALE
Rapport d'information sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
Ce rapport d'information a été déposé à l'Assemblée nationale en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique n° 3560 le 22 juin 2011 par MM. Patrick Bloche et Patrice Verchère.
«Face à la révolution numérique, le citoyen doit, dès son plus jeune âge, pouvoir faire le choix de paraître ou non sur internet en dévoilant une part plus ou moins grande de sa vie personnelle, en ayant la capacité de refuser, de changer d'avis, de peser non seulement face aux grands groupes mais aussi à une forme de pression ou de contrôle social numérique. Il a paru à la mission d'information que, pour promouvoir les droits de l'individu dans et par le numérique, l'essentiel était d'offrir à chaque citoyen numérique la possibilité de choisir en connaissance de cause. »
La mission d'information a pour cela fixé 54 orientations pour l'avenir. Certaines se déclinent en propositions précises, d'autres déterminent un cap.
Sommaire du rapport :
Titre premier – l’internet au service des droits de l’individu
Première partie : La liberté d’expression et de communication, l’accès à l’information, la connaissance et la culture à l’ère numérique
I. La nouvelle dimension de la liberté d'expression et de communication, l'accès à l'information, la connaissance et la culture à l'ère numérique
II. L’accès à l’information dans l’univers numérique
III. L’accès à la connaissance et à la culture sur le web
Deuxième partie : Internet, un nouvel instrument au service de la démocratie
I. internet : un catalyseur du débat démocratique
II. La e-démocratie est-elle une nouvelle forme de démocratie ?
III. Que recouvre le terme de e-démocratie ?
Troisième partie : internet, de nouveaux rapports entre les citoyens et l’état
I. la e-administration
II. Des limites de la modernisation
III. Le partage des informations : de nouvelles exigences
Titre deuxième – Le droit à une protection dans l’univers numérique
Première partie : Le droit à la vie privée : une protection à réinventer à l’ère du numérique
I. Le paradoxe de la vie privée à l’heure de la révolution numérique : entre protection et exposition de soi
II. Le respect de la vie privée : une protection et un cadre juridique à renouveler
Deuxième partie : La sécurité des échanges de données sur les réseaux : une garantie nécessaire
I. une situation marquée par des menaces permanentes
II. Assurer plus de transparence en cas de failles de sécurité
III. L’informatique dans les nuages : quelles garanties pour la confidentialité des données personnelles ?
Troisième partie : Les droits des mineurs dans l’univers numérique
I. Le numérique : nouvelles opportunités et nouveaux risques pour les enfants et les adolescents.
II. Une prise en compte des enjeux du numérique pour la jeunesse réelle mais insuffisante
Titre troisième – Le droit à l'accès à internet
Première partie : Quelle neutralité de l'internet ?
I.la neutralité de l’internet : une notion qui recouvre plusieurs débats de nature différente
II. Les évolutions préconisées par la mission
Deuxième partie : Améliorer l’égalité dans les conditions d’accès à internet : la lutte contre les fractures numériques
I. Les fractures numériques en France
II. Atténuer la fracture géographique
III. La lutte contre la fracture sociale et culturelle
IV. Éviter le risque d’une marginalisation accrue pour les personnes handicapées
V. Des moyens pour réduire le fossé générationnel
Titre quatrième – Quelle gouvernance au service de ces droits ?
I. Les enjeux nationaux de la régulation
II. Le besoin de convergences internationales
Conclusion
Examen en commission
Synthèse des orientations
Liste des personnes auditionnées et des déplacements effectués par la mission
Annexe n° 1 : compte-rendu de la réunion parlementaire franco-allemande du 19 janvier 2011
Annexe n° 2 : déclaration parlementaire franco-allemande du 19 janvier 2011
Annexe n° 3 : résolution de madrid du 5 novembre 2009
Paris : Assemblée nationale (Documents d'information, n° 3560), 22 juin 2011, 384 p.
http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i3560.pdf
2008
PATINO Bruno
Rapport sur le livre numérique
Remis à Christine Albanel, le 30 juin 2008
"Facteurs et dynamiques propres à l’univers numérique sont passés en revue dans une première partie qui se veut "universelle ", utilisable par toute discipline dont les contenus sont engagés dans un processus de numérisation.
La deuxième partie se concentre de façon spécifique sur l’industrie du livre, allant du constat à l’hypothétique, en relevant de quelle manière elle s’engage déjà dans l’univers numérique et à quelles conditions et avec quels effets cette avancée pourrait s’accélérer, voire déboucher sur un basculement dans le champ du virtuel.
Une dernière partie détaille enfin des recommandations avec la mise en perspective des enjeux et la proposition de mesures ou de non-mesures, toutes destinées à garantir que dans l’univers numérique, comme sur le papier, l’auteur garde la maîtrise de l’acte de création et le lecteur, l’accès à la création...
Le rapport préconise une série de mesures en quatre actions :
Promouvoir une offre légale attractive
- Inciter les acteurs du secteur à réfléchir au niveau interprofessionnel à l’interopérabilité des contenus numériques.
- Encourager l’interprofession à accélérer l’interopérabilité des grandes bases de métadonnées existantes, et à réfléchir à la mise en place d’une base unique.
- Poursuivre et élargir la politique de soutien aux livres numériques menée par le Centre National du Livre : aider à la numérisation des fonds éditoriaux et élargir l'offre.
Défendre la propriété intellectuelle
- La Commission suggère de ne pas modifier le code de la propriété intellectuelle
- Et d'ouvrir des discussions interprofessionnelles sur les droits d’auteur.
Mettre en place des dispositifs permettant aux détenteurs de droits d’avoir un rôle central dans la détermination des prix
La commission souligne que la maîtrise des prix de vente par les éditeurs est déterminante pour maintenir la diversité de l’offre de contenus numériques et propose :
- D'engager une réflexion économique afin de définir des mécanismes de régulation de marché.
- Promouvoir des modes alternatifs permettant la maîtrise des prix par les éditeurs.
Conduire une politique active auprès des institutions communautaires
La Commission recommande :
- D’établir un bureau à Bruxelles, chargé de la promotion des politiques liées à la propriété intellectuelle et visant à l’établissement d’une politique européenne en la matière.
- De demander l’application d’un taux de TVA réduit pour les contenus culturels numériques."
Sommaire
Introduction
Une numérisation ancienne - Une technologie parfaite - L'objet de ce rapport
1. Les forces motrice de l'univers numérique
1.1 Facteurs déterminants
(L'expérience. Le référencement. L'effet de réseau. Le "tipping point".)
1.2 Dynamiques à l'oeuvre
(modèle de l'accès ; désintermédiation ; fragmentation des usages et multiplication des chaînes
de valeur ; discrimination.)
2. Le livre dans l'univers numérique
2.1 Une maturation plus lente que dans d'autres industries culturelles
2.2 La numérisation de certains secteurs relève plus d'une évolution que d'une révolution.
2.3 Les facteurs favorisant le passage au numérique
(basculement par le contenu ; basculement par les usages ; hypothèse du basculement brutal)
3 Enjeux et recommandations
3.1 Aider et promouvoir une offre légale attractive
3.2 Faire de la propriété intellectuelle, la clé de voûte de l'édition numérique
3.3 Etablir des mécanismes permettant aux détenteurs de droits de jouer un rôle central
dans la détermination des prix
3.4 Mener une politique ambitieuse auprès des institutions communautaires.
Paris : Ministère de la culture et de la communication, juin 2008, PDF, 71 p.
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/conferen/albanel/rapportpatino.pdf
2006
SENAT
Le droit d'auteur à l'heure d'Internet
"Le 1er février 2006, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde consacrée aux problèmes posés par l'essor des échanges en ligne d'oeuvres protégées, et aux réponses législatives qui pourraient leur être apportées dans le cadre du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. Cette table ronde a permis aux principaux acteurs de la filière culturelle et à leurs représentants, ainsi qu'aux représentants des autres parties concernées d'exposer leur point de vue. Ils ont pu évoquer les différentes options qui s'offrent aujourd'hui au législateur, compte tenu de l'évolution rapide des technologies, pour élaborer un cadre juridique qui permette à la fois de mieux garantir les droits des auteurs et des artistes, et notamment leur droit à rémunération, et de répondre à la demande sociale qui s'exprime à travers le développement des échanges illégaux de fichiers culturels. Les débats ont porté, notamment, sur le périmètre de la copie privée, sur les enjeux liés à l'interopérabilité, les contours d'une réponse graduée, la responsabilité des éditeurs de logiciels de « peer to peer » et l'alternative de la licence globale." (Source : La Documentation française)
Paris : Sénat (Les Rapports du Sénat), 2006, PDF, 59 p.
http://www.senat.fr/rap/r05-267/r05-2671.pdf
2005
ASSEMBLEE NATIONALE
GARRIGUE Daniel, PAUL Christian
La brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
"Le 20 février 2002, la Commission européenne a présenté une proposition de directive sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur. Alors que le Parlement européen doit se prononcer en deuxième lecture, ce rapport fait le point sur les enjeux d'une réforme controversée. Il dresse un état des solutions juridiques débattues en Europe depuis plusieurs années, des discussions sur la proposition de directive au sein de l'Union européenne et des position des différents acteurs."
Paris : Assemblée nationale (Documents d'information, n° 2426), 2005, 31 p.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/europe/rap-info/i2426.asp
CSPLA
CASSAGNABERE Hervé, LARERE Brigitte - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
La distribution des contenus numériques en ligne
Ce rapport sur la distribution des oeuvres sur internet traite des enjeux liés aux échanges " pair-à-pair " d'oeuvres protégées. La commission a envisagé une diversité de mesures qui sont articulées autour de deux axes : la prévention des actes de contrefaçon et l'accompagnement du développement d'offres légales diversifiées, mais elle n'a pas retenu l'idée d'une licence globale.
1. Promesses techniques et usages sociaux
- Une nouvelle donne technologique
- Des pratiques croissantes et des usages multiples
2. Analyse juridique de la distribution des oeuvres en ligne
- Echanges de fichiers par l’intermédiaire de logiciels permettant les échanges de pair à pair
- Statut juridique des autres types de téléchargements effectués à partir de réseaux de communication
en ligne
3. La distribution de contenus numériques : nouveaux acteurs, nouvelles sources de valeur
- Les intermédiaires et leurs financeurs
- Les industries des technologies de l’information
4. Les solutions envisageables
- Solutions techniques pour limiter les échanges illicites
- L’approche graduée
- Construire une offre autorisée
- Licence globale et prélèvement sur les abonnements auprès des fournisseurs d’accès
- Favoriser l’émergence d’un P2P légal
- Intervention du législateur visant à responsabiliser les fournisseurs de logiciels
Paris: Ministère de la culture, 2005, PDF, 85 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000001/0000.pdf
Synthèse
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000001/synth.shtml
MINISTERE DE LA CULTURE
STASSE François
Rapport au ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux œuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques
"Quatre propositions sont avancées dans le rapport : permettre la consultation sur place dans les bibliothèques d'une certaine importance d'oeuvres sous forme numérique de la zone grise ; permettre à titre expérimental la consultation à distance de cette même zone grise ; autoriser la décharge payante d'extraits limités du document numérique ; permettre la sauvegarde de données numérisées sur des supports ou dans des formats devenus obsolètes."
La Documentation française, 2005
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000450/
PDF, 16 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000450/0000.pdf
2004
CES
MULLER Michel - Conseil économique et social
Les droits d'auteur
"Comment favoriser l'accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent de plus en plus vite ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur ces questions qui font l'objet de nombreuses réflexions et controverses dans lesquelles droits d'auteur et copyright sont opposés, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles d'organiser à l'ère numérique un juste équilibre entre des acteurs aux intérêts légitimes, souvent divergents."
Paris : La Documentation française, 2004, 236 p.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000674/
PDF, 236 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000674/0000.pdf
CSPLA
VIENNOIS Maurice - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
"Ce rapport présente une réflexion sur les nouveaux déséquilibres apparus entre les droits de propriété littéraire et artistique et les libertés individuelles et propose des solutions pour que leur conciliation soit assurée au mieux dans l'environnement numérique. Il décrit les systèmes de gestion numérique des droits (DRMS) et leur compatibilité avec la protection de la vie privée, les problèmes liés à la répression des infractions dans l'environnement numérique. Il présente les moyens juridiques et techniques de prévention de la contrefaçon et de repérage des auteurs d'infractions. Il s'interroge enfin, sur la manière dont pourraient être mis en oeuvre des systèmes de prévention d'échanges illicites en peer-to-peer."
Paris : Ministère de la culture et de la communication ; La Documentation française, 2004
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000609/
PDF, 23 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000609/0000.pdf
FING
Le bien commun à l'épreuve du développement numérique
Actes de l'Université de printemps de la Fing
L'université de printemps 2004 de la Fing était consacrée au "Bien commun à l'épreuve du développement numérique".
Le site met en ligne différentes contributions : notions abordées, problématiques débattues, enjeux soulignés.
- Quelques définitions pour commencer
- Y'a-t-il un domaine public de l'Internet ?
- Réseaux et espaces publics
- Normes et standards ouverts de l'Internet
- Appropriation individuelle, appropriation collective et exclusion
- Y a t-il un modèle économique de l'abondance ?
Paris : FING, 2004
http://www.fing.org/index.php?num=4881,2
UNESCO
Les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
Actes du colloque organisé par la Commission française pour l'UNESCO, Paris, 28-29 novembre 2003
Dans ce colloque ont été abordés les enjeux liés aux droits d'auteur et droits voisins à l'ère du numérique, en lien avec les évolutions tant technologiques que juridiques, la réflexion a été menée en termes de modèles économiques et de financement, de promotion de la création et de la diversité culturelle et d'accès du public à l'information et au savoir.
UNESCO, 2004, 178 p.
http://www.unesco.org/comnat/france/Colloque_Droits_D_Auteur/MVivant.pdf
2003
ASSEMBLEE NATIONALE
CABAL Christian
Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques publie le rapport du député Christian Cabal "Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre."
- 1ère partie
Éviter les excès de confiance ou de défiance : pour une analyse raisonnée des techniques d'identification des personnes à partir des données biométriques
- 2ème partie
Sortir des atermoiements actuels : la nécessité de définir rapidement un cadre juridique adapté.
Paris : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, 2003, PDF, 70 p.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/rap-oecst/i0938.pdf
OCDE
Protection de la vie privée en ligne : orientations politiques et pratiques de l'OCDE
Comment assurer une protection efficace de la vie privée sur les réseaux mondiaux sans entraver les flux transfrontières de données personnelles ? Dans ce rapport, l'OCDE
- préconise de combiner différentes approches fondées sur la réglementation et l'autodiscipline, avec des solutions juridiques, techniques et pédagogiques, adaptées au contexte socio-culturel dans lequel elles s'appliquent ;
- souligne la nécessité d'un engagement résolu de tous les acteurs de la société dans un esprit de complémentarité et de coopération ;
- propose des lignes directrices à l'intention des pouvoirs publics, des entreprises et des particuliers. En annexe : une liste d'organisations internationales et européennes actives sur ces questions.
Paris : OCDE, 2003, 445 p.
http://www.oecd.org/document/53/0,2340,fr_2649_34255_15591797_1_1_1_1,00.html
RSF
Internet sous surveillance : les entraves à la circulation de l'information sur le réseau
Reporters sans frontières, association de défense de la liberté de la presse publie une étude détaillée sur la situation d'Internet dans soixante pays, de l'Afghanistan à la Chine, en passant par les Etats-Unis et la France, entre 2001 et 2003. Il est préfacé par Vinton G. Cerf, le "père" d'Internet.
Selon RSF, en France "le nouvel arsenal législatif visant à lutter contre le terrorisme et contre la criminalité sur Internet met en cause la protection des informations et des sources." Ce rapport montre qu'internet facilite la communication mais qu'il livre aussi bien de l'information que de la désinformation. Il appelle l'attention des internautes sur les dangers de la censure et surtout encourage le discernement pour trier les renseignements fiables de ceux qui sont de mauvaise qualité.
Paris : Reporters sans frontières, 2003, PDF, 156 p.
http://www.rsf.fr/IMG/pdf/doc-2233.pdf
Présentation du rapport
http://www.rsf.fr/article.php3?id_article=7274
2000
PAUL Christian
Du droit et des libertés sur Internet
Rapport au Premier ministre
"Le rapport constate les pratiques déjà existantes d'autorégulation sur l'internet par les instances nationales ou internationales, les acteurs du réseau, professionnels, associations, ou internautes (codes de bonne conduite, démarche de labélisation, règles de nommage des sites). Il pose la question des nouveaux défis posés à la régulation publique (par la loi, le règlement ou le juge) qui ne peut être une simple transposition de la régulation de la communication audiovisuelle ou de la télématique. Il propose la création d'un organisme de corégulation (un forum des droits sur l'Internet) avec des domaines d'intervention privilégiés sur les contenus illicites et préjudiciables, la protection des libertés, du consommateur, de la concurrence, sur la propriété intellectuelle. Un organisme qui n'a pas une mission de contrôle mais de médiation, participant à des actions internationales, et doté d'un financement propre (financement public et cotisations des membres).'
Paris : La Documentation française, 2000, PDF, 137 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/004001056/0000.pdf
Synthèse
http://www.christian-paul.net/sesCombats/index.php?idE=1&idR=13&idSR=36
Administration électronique
2011
RIESTER Franck
Amélioration de la relation numérique à l'usager : rapport issu des travaux du groupe "Experts Numériques" - septembre 2011
Présentation de ce rapport sur le site de La documentation Française : "Dans le prolongement de son premier rapport de février 2010, le groupe d'experts du numérique piloté par Franck Riester a été invité par le ministère en charge de la réforme de l’Etat à réexaminer la stratégie de relation numérique entre l’administration et ses usagers. Appelant à poursuivre la mise en oeuvre des 10 propositions du premier rapport, le groupe d’experts souligne que les évolutions récentes dans le domaine des médias sociaux et de l’Internet mobile définissent de nouveaux enjeux et impératifs. Quinze nouvelles propositions pour poursuivre l’amélioration de la relation numérique à l’usager sont présentées dans ce second rapport"
Le rapport formule 15 nouvelles propositions à mettre en oeuvre en priorité en inscrivant la relation numérique aux usagers dans une nouvelle interaction entre administrations et citoyens.
Extrait p. 8 :
"Les 15 nouvelles propositions
Axe 1 : Donner la parole aux usagers pour améliorer le service public en ligne et pour innover
Systématiser l’évaluation par les usagers des services en ligne
Proposition 1 : Permettre aux usagers de signaler sur chaque écran de démarche en ligne toute
difficulté rencontrée
Proposition 2 : Proposer à l’usager des sondages d’évaluation sur Internet ou sur mobile en fin de
toute démarche administrative
Proposition 3 : Mettre en place un laboratoire de test et d’évaluation continue des services en ligne
par les usagers
Exploiter le potentiel des médias sociaux pour améliorer la relation numérique à l’usager
Proposition 4 : Organiser une veille sur les médias sociaux pour identifier les attentes des usagers et
mesurer l’impact des contributions de l’administration
Proposition 5 : Lancer 5 projets pilotes sur les médias sociaux dans les domaines les plus pertinents
pour l’usager (santé, services à la personne, éducation, emploi et culture)
Proposition 6 : Définir une charte facilitant la prise de parole des agents sur les médias sociaux et
labelliser les contributions officielles
Proposition 7 : Créer et animer la communauté des gestionnaires de médias sociaux publics
(« community managers ») et les réseaux d’experts contributeurs
Axe 2 : Offrir plus de services personnalisés
Proposer un accompagnement personnalisé pour renforcer le développement des usages numériques
Proposition 8 : Développer, pour des services prioritaires, une aide personnalisée à l’usager en cours
de démarche en ligne (téléphone, messagerie, chat)
Proposition 9 : Soutenir l’utilisation des services en ligne dans les lieux d’accueil du public
Proposition 10 : Proposer une application mobile « Service-public.fr » offrant à l’usager en mode
authentifié une liste d’échéances personnalisées et l’état d’avancement de ses démarches
Proposition 11 : Exploiter le potentiel d’efficacité des « smartphones » et tablettes numériques pour
certains agents au contact des publics
Compléter l’offre de services numériques en l’adaptant aux nouveaux usages de référence en France et à l’étranger
Proposition 12 : Permettre à l’usager d’obtenir des informations administratives géolocalisées via son
mobile
Axe 3 : Fournir un accès lisible, simple et cohérent pour les services en ligne de l’administration
Offrir un accès efficace à une panoplie complète et cohérente de services en ligne
Proposition 13 : Encourager le développement de services par des tiers en mettant à disposition des « web services » publics réutilisables
Proposition 14 : Publier la carte de France des services en ligne locaux disponibles pour les usagers
Permettre aux usagers un accès rapide aux informations et services utiles
Proposition 15 : Permettre à l’usager de présenter à l’administration ses pièces justificatives via son mobile avec un flashcode (avis d’imposition, factures d’électricité et télécoms)."
Paris : La Documentation française, septembre 2011, PDF, 43 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/114000574/0000.pdf
2010
RIESTER Franck
Amélioration de la relation numérique à l'usager : rapport issu des travaux du groupe "Experts Numériques" - Février 2010
Présentation de ce rapport sur le site de La documentation Française : "En octobre 2009, un groupe d'experts du numérique piloté par Franck Riester a été chargé d'alimenter par de nouvelles propositions le programme de simplification des démarches administratives, dans le prolongement de la première vague de décisions issues du programme "Ensemble simplifions" et de l'officialisation du lancement de "mon.service-public". Sur la base d'un état des lieux de l'administration numérique, le groupe d'experts fait un triple constat : un manque de lisibilité des sites Internet de l'Etat et des difficultés pour accéder aux services proposés ; un potentiel de fonctionnalités offert par Internet trop peu utilisé par les administrations ; un usager qui ne semble pas au coeur des préoccupations de l'administration (langage trop "technique", souvent peu compréhensible par le citoyen, manque d'évaluation de la satisfaction de l'utilisateur, etc.). Le groupe présente 25 propositions d'actions pour améliorer la relation numérique de l'administration avec les usagers. Il recommande au Gouvernement de s'engager sur trois axes pour définir sa stratégie numérique : fournir un accès lisible, simple et cohérent aux services en ligne de l'administration ; offrir plus de services personnalisés, qui répondent au mieux aux attentes des usagers ; donner la parole aux usagers, pour améliorer le service public en ligne et pour innover"
Paris : La documentation Française, février 2010, PDF, 81 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/104000078/0000.pdf
2008
ATTALI Jacques
Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française
Le rapport énonce 316 décisions, regroupées en trois domaines (capter les bénéfices de la croissance mondiale ; promouvoir des acteurs mobiles et sécurisés ; mettre la gouvernance au service de la croissance) et 20 décisions fondamentales organisées autour de huit ambitions. Parmi les nouveaux secteurs porteurs pour la France figure le numérique.
Quelques extraits concernant l'administration :
1ère partie, chapitre 2 "Une priorité : aider les TPË et les PME
Objectif : faciliter l'accès des PME aux marchés publics
Décision 36 : Organiser sur Internet l'ensemble des procédures d'appel d'offres des marchés publics, ainsi que les réponses
- [...]
p. 47-48
3ème partie "Une nouvelle gouvernance au service de la croissance"
Chapitre 2 : Encourager un Etat stratège et efficient / Stimuler les performances des administrations
Objectif : Généraliser l'e-administration
- Décision 244 : Réorganiser la gestion des projets.
- Décision 245 : Accélérer la dématérialisation des procédures.
- Décision 246 : Lancer 10 nouveaux programmes majeurs d’e-administration visant à dégager au total 15 milliards d’euros d’économies par an pour l’État.
- Décision 247 : Réformer les grands corps de l’État.
- Décision 248 : Développer des agences pour remplir les missions opérationnelles de prestations de service.
- Décision 249 : Compenser la création de tout nouvel organisme par des réductions d’effectifs proportionnées et attribuer à tout nouvel organisme une durée de vie limitée et reconductible sur preuve.
p. 187-191
Paris : La Documentation française, janvier 2008, PDF, 245 p. [1007 Ko]
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/cgi-bin/brp/telestats.cgi?brp_ref=084000041&brp_file=0000.pdf
Sommaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000041/somm.shtml
2007
MARTIN LALANDE Patrice (rap.)
La société de l'information dans le budget de l'Etat
Ce rapport montre "l'importance de la société de l'information pour notre croissance économique future" et la nécessité de remédier à l'absence de cette politique dans "le projet de loi de finances en mode LOLF" Il conviendrait de "créer un secrétariat d'Etat pour la société de l'information" et de "rationaliser les structures administratives."
Extraits :
"Politique publique essentielle pour l'avenir de notre pays, la société de l'information est quasiment absente du budget de l'État renouvelé par la LOLF alors que celle-ci a précisément pour objectif de recentrer la présentation du budget de l'État autour des politiques publiques. Le présent rapport essaie donc de comprendre ce paradoxe et d'apporter quelques solutions.
Pour [le] rapporteur, la trop faible présence de la politique publique en faveur de la société de l'information dans le budget de l'État a pour origine la trop grande dispersion des acteurs administratifs de ce dossier et l'insuffisance du pilotage politique en ce domaine. [...]
Afin de renforcer le pilotage politique, [le] rapporteur propose aussi de rationaliser les structures administratives et de créer un secrétariat d'Etat, chef de file clairement identifié pour la société de l'information. [...]
Il convient donc de créer auprès du Premier ministre une direction du développement de la société de l'information qui reprendrait les compétences actuellement dévolues à la DDM ainsi que les compétences transversales de la DUI. Cette direction pourrait utilement assurer le secrétariat du Conseil supérieur des technologies de l'information, du Comité stratégique pour le numérique ainsi que du Comité Consultatif de l'internet aujourd'hui en sommeil. Enfin, cette nouvelle direction, interlocutrice naturelle et légitime des autres ministères, pourrait se voir confier la préparation du document de politique transversale précédemment évoqué."
Assemblée nationale : 20 mars 2007
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3783.asp
2005
ADAE
Guide de choix et d'usage des licences de logiciels libres pour les administrations
Après une définition du logiciel libre et de ses modalités de fonctionnement, ce guide s'interroge sur la pertinence des logiciels libres par les administrations. Il développe son argumentaire à partir d'exemples de projets réalisés dans celles-ci.
ADAE, décembre 2002, PDF, 39 p.
http://www.adae.gouv.fr/upload/documents/guide_LL.pdf
DGTPE
Direction générale du Trésor et de la Politique économique
Administration électronique : des initiatives, mais une évaluation difficile du retour sur investissement
L’évaluation ex ante du retour sur investissement des projets d’administration électronique devrait se généraliser.
- De très nombreux projets d’administration électronique voient le jour dans tous les pays développés. Les montants affectés spécifiquement à l’administration électronique sont en revanche mal connus...
- L’évaluation des économies potentielles générées par ces projets reste faiblement appréhendée. Certains pays, paradoxalement leaders dans l’utilisation des TIC dans l’administration (Australie, Finlande, Suède..), ont encore relativement peu estimé le retour sur investissement de leurs projets...
- Toutefois, la situation budgétaire de nombreux pays rendant nécessaire une mesure ex ante du retour sur investissement des projets, des rapports et indicateurs globaux sont en cours de rédaction et de définition (en Espagne par exemple).
- De plus, des données sur les gains de productivité attendus, ainsi que des retours qualitatifs, sont souvent disponibles par projet. Les procédures de dématérialisation de marchés publics, introduites assez largement, sont les plus évaluées, ainsi que la déclaration et/ou paiement d’impôts en ligne.
Stratégies, n° 30, février-mars 2005, PDF, 5 p.
http://www.performance-publique.gouv.fr/pdf/...
2003
CANDIARD Bernard, VALLET Gaëlle
L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration
Rapport au Premier ministre
Le rapport examine les spécificités des différents modes d'accueil dans l'administration : accueil téléphonique, accueil physique au guichet, traitement du courrier postal et des messages électroniques. Il développe ensuite les raisons qui justifient la mise en place d'une politique globale de l'accueil et les fondements indispensables pour y parvenir (fonder le management sur la notion de qualité du service rendu à l'usager, mettre en place une véritable politique de traitement des réclamations, adapter l'accueil aux situations particulières comme par exemple celles des personnes handicapées...). Il est complété par une série d'annexes parmi lesquelles des comptes rendus de missions au Royaume-Uni et en Suède.
Pour l'administration électronique, voir notamment : p. 48-55, p. 106-109
Paris : La Documentation française (Rapports officiels), 2003, PDF, 182 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000705/0000.pdf
CONSEIL D’ETAT
L'administration électronique au service des citoyens
Actes du colloque organisé à Paris les 21 et 22 janvier 2002
Cet ouvrage présente les travaux d'un colloque organisé par le Conseil d'Etat et l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en 2002 sur l'administration électronique. Les débats de ce colloque ont d'abord tenté dévaluer les effets des technologies de l'information et de la communication sur l'organisation institutionnelle et le fonctionnement des administrations. Dans notre société ces évolutions soulèvent des interrogations comme la problématique de l'authentification et de la protection des données. En 1998 l'étude du Conseil d'Etat consacrée au droit applicable à l'Internet concluait qu'il n'était ni nécessaire ni souhaitable de créer un régime juridique spécial pour les réseaux numériques. Un corpus original peu à peu se crée grâce à des pratiques spécifiques aux réseaux, à une jurisprudence de plus en plus abondante et à quelques textes particuliers (signature électronique, commerce électronique, régime des télécommunications).
Bruxelles : Bruylant, 2003, VI-492 p.
OCDE
L'administration électronique : un impératif
Ce rapport émane d'un groupe de travail de l'OCDE. Il analyse l'enjeu de l'administration électronique. En intégrant les technologies de l'information et de la communication dans l'administration, il s'agit de parvenir à améliorer les services aux usagers, assurer une meilleure collaboration entre les différentes institutions, établir des liens avec le secteur privé et mettre en place les outils nécessaires. Arguments et obstacles au développment de l'administratioon électronique ainsi que les défis futurs sont exposés.
Paris : OCDE, 2004, 226 p.
Synthèse : PDF, 8 p.
http://www.oecd.org/dataoecd/34/54/31229653.pdf
SECRETARIAT D’ETAT A LA REFORME DE L’ETAT
LA COSTE Pierre de (rap.), BENARD Vincent (rap.)
L'Hyper-République bâtir l'administration en réseau autour du citoyen
Ce rapport analyse le rôle que les technologies de l'information et de la communication, de plus en plus utilisées dans l'administration et les services publics, peuvent jouer dans l'amélioration du service rendu à l'usager. Pierre de La Coste y présente un état des lieux de l'administration électronique, les objectifs à atteindre (rendre l'administration électronique accessible au plus grand nombre, associer les citoyens, fiabiliser l'information publique et garantir la sécurité des échanges notamment) ainsi que les stratégies et les moyens à mettre en oeuvre. Il propose également un plan d'action sur cinq ans comportant dix-huit propositions.
Paris : La Documentation française, 2003, PDF, 79 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000010/0000.pdf
2002
ACCENTURE
Les services publics proposés sur Internet méconnus des français
"Alors que les sites gouvernementaux connaissent une audience élevée (près de 5 millions de visiteurs uniques sur le trimestre mai-juillet 2002), illustrant l’intérêt des internautes à l’égard des services publics en ligne, plus de la moitié de la population française est encore dans l’incapacité de citer un seul service public accessible par Internet.
Cependant, l’audience se développe, essentiellement pour les sites des Ministères de l’Education Nationale et celui de l’Economie et des Finances : plus de 3,8 millions de visiteurs uniques sur les sites des Ministères cités au cours du trimestre mai-juin-juillet 2002."
Accenture, 2002 - Synthèse, PDF, (70 KB)
http://www.accenture.com/Countries/France/Research_and_Insights/By_Industry/Government/icspEtfr.htm
ACCENTURE
L’Administration en ligne : une vision qui se concrétise
"[Cette troisième étude annuelle] révèle que les progrès accomplis entre 2001 et 2002 sont considérables. Les pouvoirs publics ont augmenté le nombre et amélioré la sophistication de leurs services administratifs en ligne à destination des citoyens et des entreprises du secteur privé. Parallèlement à ces progrès, ils ont également pris conscience du potentiel offert par les technologies pour repenser leur mode de fonctionnement, aussi bien en termes de services offerts que d’efficacité administrative.
Cette enquête a été menée dans 23 pays entre le 7 et le 18 janvier 2002. Elle a porté sur 169 administrations centrales dans neuf secteurs : Affaires sociales, Justice et Police, Fiscalité, Défense, Éducation, Transports, Réglementation et Démocratie, Achats publics et Services postaux."
Accenture, 2002 - Synthèse, PDF, (758K)
http://www.accenture.com/Countries/France/Research_and_Insights/By_Industry/Government/icspadm.htm
GERI
Groupe d'Etude et de Réflexion Inter-régional
L'accès à haut débit dans les territoires : situation présente et perspectives futures
Les Technologies de l'Information et de la Communication s'imposent peu à peu dans le tissu économique et social. Elles constituent désormais un enjeu fondamental pour les territoires. Le Groupe d'Etude et de Réflexion Interrégional analyse l'impact des TIC dans les territoires sous 3 aspects :
- état des lieux de l'accès au haut débit dans les territoires,
- les leviers financiers d'une politique TIC ?
- les compétences juridiques des acteurs d'une politique TIC.
Tous les territoires aspirent à un accès aux potentiels de développement économique et social offerts par la société de consommation et en particulier par le haut débit, mais en fait l'accès est très inégal selon les territoires. C'est pourquoi le GERI conclut qu'une politique volontariste est complémentaire des mesures de libéralisation pour diffuser le haut débit dans les territoires.
Paris : La Documentation française, 2002, 95 P.
TRUCHE Pierre
Administration électronique et protection des données personnelles : livre blanc
Rapport au ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat.
Le livre blanc définit des idées directrices pour guider la mise en ouvre de l'administration électronique et formule des questions à débattre. L'administration électronique désigne un vaste champ d'applications :
- les relations des usagers avec les administrations,
- la contribution des administrations à l'animation du débat public(diffusion des données publiques essentielles, forums publics, consultations en ligne, nouveaux mécanismes de consultation),
- les relations des entreprises avec les administrations, - la mise en ouvre des techniques du commerce électronique aux marchés et achats publics,
- les nouveaux modes de travail et d'organisation au sein de l'administration(transformation des métiers, travail coopératif, télétravail).
La Mission s'est principalement intéressée au champ des relations des usagers français et étrangers avec les administrations, là où se concentrent les principales préoccupations en matière de vie privée, de protection des données personnelles et de gestion des identité.
Paris : Forum des droits sur l'Internet, 2002, PDF, 129 p.
http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/rapp-truche-20020226.pdf
2001
CARCENAC Thierry
Pour une administration électronique citoyenne : méthodes et moyens
Rapport au Premier ministre
"Six parties structurent ce rapport : adapter les processus publics aux besoins des usagers ; professionnaliser la gestion des personnels informatiques des administrations ; compléter autour de XML les prescriptions du PAGSI [Programme d'action gouvernemental pour la société de l'information] en matière de standards ; utiliser régulièrement les logiciels libres, outils naturels pour les administrations ; ouvrir largement les réseaux administratifs à Internet ; donner un chef d'orchestre au deuxième mouvement de l'administration électronique, pour qu'elle devienne administration électronique citoyenne. Enfin 57 propositions sont formulées (notamment mener une réflexion interministérielle sur les différents métiers de l'informatique)."
Paris : La Documentation française, 2001, PDF, 63 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/014000291/0000.pdf
2000
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
LASSERRE Bruno, CHANTEPIE Philippe, JAPIOT Olivier
L'Etat et les technologies de l'information : vers une administration à accès pluriel
"Dans une première partie, le rapport traite de la mutation engagée par l'administration depuis la mise en place du PAGSI. Dans une deuxième partie, le rapport évoque les nouvelles voies pour l'administration en réseaux (définir un projet, faciliter l'introduction de NTIC, capitaliser les expériences réussies et harmoniser les démarches techniques). Dans une troisième partie, le rapport aborde la question des services publics "à accès pluriel" pour tous (assurer l'accès de tous à l'administration en réseau, accélérer la dématérialisation des procédures pour développer les services publics en ligne, favoriser une logique de "chantiers transversaux" pour développer des services publics interactifs)."
Paris : La Documentation française, 2000, 194 p.


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