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Les enjeux

Page mise à jour le 01 septembre 2011

Appréhender quels sont les enjeux d’une bonne maitrise des réseaux, des services numériques et de leurs usages. Voir en quoi certains de ces enjeux sont contradictoires et nécessitent régulièrement réévaluation et réajustements.

Cas concrets

Monsieur B., est chef d’établissement dans un collège dont tous les élèves de 6e vont être dotés d’un ordinateur portable par la collectivité, à la rentrée prochaine. Les enjeux en termes d’usages sont importants, les modifications du paysage informatique de l’établissement également. Il décide d’organiser une concertation au sein de l’établissement afin d’étudier les opportunités offertes en matière d’usages mais également les impacts sur le système d’information et l’organisation pédagogique de l’établissement.

Les bonnes questions à se poser

  •  Quels sont les usages courants dans l’établissement ?
  • Existe-t-il des usages dont les besoins ne sont actuellement pas satisfaits ?
  • Quels sont les besoins, en termes de disponibilité des matériels et des services numériques ?
  • Comment prendre en compte la mobilité ?
  • Comment prendre en compte les terminaux personnels des enseignants, des élèves ?
  • Quels sont les enjeux sur le plan juridique ?
  • Quel équilibre trouver entre liberté pédagogique, liberté des usages et les obligations légales et réglementaires qui s’imposent à la communauté scolaire ?
  •  Quels types de solutions techniques, de prestations correspondent le mieux aux besoins de l’établissement ?
  • Existe-t-il une offre académique ou territoriale couvrant certains des besoins identifiés ?
  • Quelles conséquences entrainent ces choix sur le plan fonctionnel, ainsi qu’en matière d’organisation de l’établissement, des services, des activités pédagogiques ?

Présentation

La maitrise de l’usage des réseaux et des services numériques de l’établissement scolaire ou de l’école se trouve à la croisée d’enjeux parfois contradictoires et pour lesquels il est nécessaire de trouver un juste équilibre. Par exemple, devront être recherchés l’équilibre entre l’usage scolaire et le respect des libertés individuelles et collectives, l’équilibre entre la protection des mineurs et l’acquisition de véritables compétences TICE par les élèves, l’équilibre entre une disponibilité maximale des services numériques et la souplesse ou la liberté d’usage de ces services.

Témoignage

Monsieur D., est le principal d’un collège d’environ 900 élèves. Après consultation des enseignants de son établissement et de l’équipe TICE du académique, il a opté pour la solution de filtragefiltrage
Action qui permet de traiter des informations grâce à des automatismes intégrés dans les logiciels qui sélectionnent, orientent, excluent ou détruisent celles-ci. Ainsi on peut filtrer – éliminer – des messages indésirables ou orienter – diriger vers des dossiers définis – les courriels que l’on reçoit.
et de protection du réseau de l’établissement proposée et maintenue par les équipes informatiques du rectorat. La solution proposée, tout en déchargeant l’établissement du souci d’administration de cet élément d’infrastructure essentiel, permet à l’établissement de gérer finement le filtrage, sans avoir à s’adresser aux équipes du rectorat. Néanmoins, monsieur D. a conscience que pour profiter pleinement de cette possibilité, il sera nécessaire de mettre en place localement une organisation et des règles de fonctionnement adéquates.

Conseils

L’enjeu premier d’une bonne maitrise des réseaux et des services numériques est de pouvoir bénéficier de services adaptés aux usages et aux besoins.

Cela suppose que les besoins soient évalués, que les infrastructures mises en place et les services proposés soient proportionnés à ces derniers.

Les besoins et les usages évoluent dans le temps, parfois rapidement. Il est nécessaire que l’évaluation soit constante de façon à pouvoir agir de façon anticipée. La métrologie, qui consiste à suivre le taux d’utilisation des ressources, permet d’agir avant d’atteindre une situation de blocage.

Le deuxième enjeu est de pouvoir profiter toujours pleinement de la puissance et des fonctionnalités installées.

Parmi les mesures prises en amont, la mise en place de dispositifs de sécurisation des réseaux et des services numériques a pour but de préserver la disponibilité des services, ainsi que l’intégrité et la confidentialité des données.

En aval, afin que l’ensemble demeure en condition opérationnelle, la surveillance des indicateurs de fonctionnement et des journaux système permettent de détecter les anomalies et d’agir promptement. 

Un autre enjeu est le respect du cadre légal et règlementaire, la sécurisation juridique du chef d’établissement et d’une façon générale de l’ensemble de la communauté éducative.

Il se décompose lui-même en enjeux parfois contradictoires qui nécessitent de mettre les risques encourus en face des finalités, d’opérer des choix, puis de les assumer en minimisant autant que possible les risques.

Au titre de ces enjeux, on peut citer, de façon non exhaustive, les libertés individuelles et collectives, la mission d’éducation de l’institution et la protection des mineurs, les obligations règlementaires en termes de traçabilité et la protection des données personnelles et de la vie privée.

Les chartes (voir les sections correspondantes) constituent une forme de « contractualisation » qui, outre leur rôle formateur, en font des éléments clés dans la gestion des risques juridiques. Avec le guide utilisateur, elles apportent à tous les informations nécessaires à la compréhension du cadre d’usage des matériels et des services numériques mis à disposition par l’établissement. Leur dimension « contractuelle », reconnue par la jurisprudence, en font des éléments sécurisants, si l’on prend bien en compte que, dans la hiérarchie des normes, elles viennent après les principes constitutionnels et la loi.

En savoir plus...

RUBRIQUES LIÉES

Ressources de référence

La protection des mineurs sur internet

Présentation du dispositif interministériel de protection et responsabilisation des mineurs sur internet en milieu scolaire.

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http://www.education.gouv.fr/cid141/la-protection-des-mineurs-sur-internet.html

Editeur : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Auteur : Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Format :

  • text/html
  • application/pdf

Ressource créée le : 27/04/2010

Ressource mise à jour le : 27/04/2010

Publics concernés :

  • enseignant
  • personnel de direction
  • personnel d'éducation
  • personnel d'inspection
Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits de reproduction des documents publics ou officiels Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d'autorisation de reproduction du logo Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, conseillère artistique, par courriel à l'adresse électronique suivante : florence.bottollier-eid@education.gouv.fr ou par téléphone : 01 55 55 34 41. Demande d'autorisation de reproduction des contenus Toute copie partielle ou intégrale du site www.education.gouv.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du bureau du web. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : Ministère de l'Education nationale Secrétariat général - Délégation à la communication Bureau du web : www.education.gouv.fr Pièce 333 110, rue de Grenelle 75357 Paris Cedex 07 La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants : - gratuité de la diffusion ; - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ; - mention obligatoire : '© www.education.gouv.fr - M.E.N. - droits réservés' . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. - insertion d'une icône représentant le site internet Crédits photographiques Toutes les photographies du site sont propriété du ministère de l'Éducation nationale ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d'accueil et sur toutes les autres pages : sauf indication contraire, © Caroline Lucas / M.E.N.

Protection des mineurs sur internet

Article sur la protection des mineurs sur Internet : la protection des internautes ; le filtrage des contenus dans les établissements ; la lutte contre le cyber-harcèlement ; la responsabilisation des internautes ; autres ressources utiles dans ce domaine.

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http://eduscol.education.fr/numerique/veille-education-numerique/juin-2011/protection-des-mineurs...

Cette ressource est une partie de : Site d'Educnet

Editeur :

  • Ministère de l'Éducation nationale
  • Direction générale de l'enseignement scolaire

Format : text/html

Ressource créée le : 01/09/2011

Ressource mise à jour le : 01/09/2011

Publics concernés :

  • enseignant
  • personnel administratif
  • personnel de direction
Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droits de reproduction des textes L'ensemble des textes et des services pédagogiques de ce site est libre de droit pour l'enseignement et pour tout usage non commercial. La mention explicite du site Éducnet dans l'intitulé du lien est souhaitée. Cette autorisation ne s'applique pas aux supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Création de lien hypertexte Éducnet autorise tout site Internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte, y compris profond, pointant vers son contenu. La mention explicite du site Éducnet dans l'intitulé du lien est souhaitée. Droits de reproduction des photos Les photos présentes sur Éducnet proviennent de sources différentes. Leur reproduction doit en être demandée à la rédaction.

Protection des enfants

Article de présentation du programme "Confiance" destiné à la protection des mineurs sur Internet. Le programme "Confiance" rassemble sur un site de référence des informations utiles aux parents et aux éducateurs, mène des campagnes nationales de sensibilisation des enfants et de leurs parents à l'usage confiant et responsable de l'internet, implique l'ensemble des acteurs de l'internet concernés par la sécurité et la protection des mineurs pour constituer une structure établie et reconnue de concertation et de partenariat entre les institutions publiques, les associations et les entreprises privées du secteur.

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Ressource créée le : 11/07/2011

Ressource mise à jour le : 11/07/2011

Publics concernés :

  • enseignant
  • parent
Informations juridiques

Conditions d'utilisation : Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne Tous les contenus présents sur le portail de la sécurité informatique sont couverts par le droit d'auteur, sauf mention explicite. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2). Rappel : la mise en place de liens vers le portail de la sécurité informatique y compris 'profonds', n'est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du portail de la sécurité informatique dans l'intitulé du lien, est souhaitée. Les contenus du site couverts par le droit d'auteur. Écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du portail de la sécurité informatique, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d'auteur l'ensemble des contenus éditoriaux comme par exemple les 'articles', 'dossiers' et 'fiches techniques'. La reproduction des animations en Flash n'est pas autorisée. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du portail de la sécurité informatique, en écrivant à l'adresse suivante : communication [at] ssi.gouv.fr La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de : l'ajout de la mention : 'source : portail de la sécurité informatique'. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu ; en outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. L'exception des documents 'officiels' : communiqués et autres. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans (...) les cérémonies officielles'. Ainsi, certains documents 'publics' ou 'officiels' ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement. En cas de doute sur le statut d'un document, consultez-nous. La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention 'portail de la sécurité informatique' devra donc être indiquée. Établir un lien vers le portail de la sécurité informatique Le portail de la sécurité informatique autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Crédits photographiques Les photos présentes sur ce site proviennent de trois sources différentes. Certaines peuvent être reproduites (à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source), alors que certaines autres ne sauraient faire l'objet d'une quelconque reproduction. Il convient dès lors de distinguer : Service photographique du SGDSN ou de l'ANSSI : la reproduction en est autorisée sous réserve de la mention du nom de l'auteur du cliché. Les clichés utilisés ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont exclues. Service d'Information du Gouvernement (SIG) : la reproduction en est autorisée sous réserve de la mention : ' SIG ', et/ou du nom de l'auteur quand il est indiqué. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont exclues. Autres sources : la reproduction n'est pas autorisée.

Menaces et vulnérabilités des systèmes d'information

Article sur la sécurité des systèmes d'information : menaces et vulnérabilités des systèmes d'information ; les enjeux ; les solutions de protection des systèmes d'information ; le ministère de l'Éducation nationale autorité de certification.

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http://www.education.gouv.fr/cid2252/securite-des-systemes-d-information.html#Menaces et vulnrab...

Cette ressource est une partie de : site Internet du ministère de l'éducation nationale.

Editeur : ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Format : text/html

Ressource créée le : 02/09/2011

Ressource mise à jour le : 02/09/2011

Publics concernés : autre public

Informations juridiques

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10 conseils pour la sécurité de votre système d'information

Fiche pratique éditée par la CNIL présentant 10 conseils pour la sécurité des systèmes d'information.

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http://www.cnil.fr/documentation/fiches-pratiques/fiche/article/10-conseils-pour-securiser-votre-...

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Editeur : Commission nationale informatiques et libertés (Paris)

Format : text/html

Ressource créée le : 08/09/2011

Ressource mise à jour le : 08/09/2011

Publics concernés : autre public

Informations juridiques

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Protection des mineurs sur Internet

Article sur la protection des mineurs sur internet : définition du statut de mineur ; législation sur la protection des mineurs ; les actions de protection mises en oeuvre par l'Éducation nationale ; les actions de protection mises en oeuvre dans le cadre d'une politique interministérielle

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http://eduscol.education.fr/internet-responsable/ressources/legamedia/protection-des-mineurs.html

Editeur : ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Format : text/html

Ressource créée le : 12/07/2011

Ressource mise à jour le : 12/07/2011

Publics concernés :

  • personnel administratif
  • apprenant
  • autre public
  • parent
  • personnel de direction
Donnée pédagogique

Type pédagogique : document de référence

Informations juridiques

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