Réglementation des sorties scolaires
EPS: Textes Officiels et programmes / Extraits et travaux de compilation / Extraits des principaux textes
Sorties et voyages collectifs d'élèves à caractère facultatif 10/02/2006
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Déplacements en bicyclettes 10/02/2006
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Surveillance des élèves en cas de déplacement pour pratiquer des activités scolaires hors de l'établissement 10/02/2006
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Accompagnement des équipes sportives des établissements scolaires 10/02/2006
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Quelques cas de jurisprudence 10/02/2006
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Généralités sur les sorties pédagogiques 10/02/2006
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Utilisation de véhicules personnels pour le transport des élèves 10/02/2006
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Surveillance et déplacement des élèves au lycée 10/02/2006
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Surveillance et déplacement des élèves au collège 10/02/2006
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