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Présentation du texte de référence – décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 – sur le site Éduscol

Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Le rôle et la place des parents à l’école

Modalités d’élection des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
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