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Le droit de l'apprentissage

La troisième édition du « droit de l’apprentissage » édité par la Chambre des métiers et de l’artisanat du Rhône est le fruit d’un travail universitaire et d’une expérience de terrain. Cette nouvelle édition a été largement enrichie et son utilisation simplifiée notamment par l’adjonction d’un index alphabétique.
L’ouvrage aborde les étapes du contrat d’apprentissage (naissance, exécution et fin) en s’appuyant sur les textes réglementaires en vigueur.
Douze focus présentent également des questions telles que l’apprentie enceinte, le cas des ressortissants étrangers mineurs, l’employeur face à l’inaptitude médicale de son apprenti, la journée de solidarité, la rupture du contrat d’apprentissage au cours de la procédure d’enregistrement, par exemple.

Source : Lucien Boiché, Michaël Mécheri. Chambre de métiers et de l’artisanat du Rhône, 2014, 299 p.

Ce document est disponible en prêt au CNRAA (prêt par correspondance gratuit).