Temps scolaire

Organisation du temps scolaire dans le premier degré

Cette page est modifiée dans la perspective de l'évolution de l'organisation des enseignements à la rentrée 2017.

Durée de l'année scolaire

La durée de l'année scolaire est de trente-six semaines au moins. Le calendrier scolaire national, arrêté pour une période de trois années, s'impose à toutes les écoles, sauf adaptations locales apportées par le recteur.

Les principes d'organisation de la semaine scolaire

Depuis la rentrée 2013, les principes généraux d'organisation du temps scolaire dans le premier degré sont les suivants :

  • l'enseignement est dispensé dans le cadre d'une semaine de neuf demi-journées incluant le mercredi matin ;
  • tous les élèves continuent de bénéficier de 24 heures d'enseignement par semaine durant 36 semaines ;
  • la journée d'enseignement compte 5 heures 30 maximum et la demi-journée, un maximum de 3 heures 30 ;
  • la durée de la pause méridienne ne peut être inférieure à 1 heure 30.

Les activités pédagogiques complémentaires

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place pour des groupes restreints d'élèves et s'ajoutent aux 24 heures d'enseignement hebdomadaire. Ces activités se déclinent soit sous la forme d'une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, soit sous la forme d'une aide au travail personnel ou de la mise en œuvre d'une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.

Les activités pédagogiques complémentaires concernent des groupes d'élèves variables, selon des organisations définies par le conseil des maîtres de l'école. Ces dispositions sont arrêtées par l'inspecteur de l'éducation nationale et inscrites au projet d'école.

Des projets locaux d'organisation du temps scolaire

L'organisation du temps scolaire des écoles est arrêtée par le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) agissant par délégation du recteur d'académie, à partir de projets d'organisation du temps scolaire présentés par le conseil d'école, la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI).

Des dérogations possibles au cadre général

Le DASEN peut autoriser, sous certaines conditions, des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire portant sur :

  • les maximas horaires de 5h30 par jour et 3h30 par demi-journée ;
  • l'organisation d'une demi-journée de cours le samedi matin à la place du mercredi matin ;
  • la libération d'un après-midi de cours pour y regrouper les activités périscolaires ;
  • l'allègement de la semaine scolaire (moins de 24 heures) en compensant par un raccourcissement des vacances d'été.

Toute autorisation d'adaptation à l'organisation de la semaine scolaire est conditionnée à :

  • la signature d'un projet éducatif territorial (PEdT) par la commune concernée ;
  • la transmission au DASEN d'une proposition d'organisation conjointe de la commune (ou de l'EPCI) et d'un ou plusieurs conseils d'école.

Les déclinaisons dérogatoires de l'organisation du temps scolaire permettent de prendre en compte les spécificités des différents territoires, et à ces derniers, de mener à bien leurs ambitions éducatives.

Ledécret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques  (JO du 28 juin 2017) permet un élargissement du champ des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. Le directeur académique des services de l'éducation nationale, sur proposition conjointe d'une commune ou d'un établissement public de coopération intercommunale et d'un ou plusieurs conseils d'école, peut autoriser des adaptations à l'organisation de la semaine scolaire ayant pour effet de répartir les heures d'enseignement hebdomadaires sur huit demi-journées réparties sur quatre jours.

Les projets éducatifs territoriaux

À l'occasion de la nouvelle organisation du temps scolaire, il est apparu nécessaire, dans l'intérêt de l'enfant de permettre une meilleure mise en cohérence de l'offre d'activités périscolaires existante ou de favoriser l'élaboration d'une offre nouvelle.
Pour ce faire, la loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République permet d'organiser ces activités dans un cadre partenarial et formalisé : le projet éducatif territorial (PEdT).
Le PEdT est un outil de collaboration locale visant à rassembler l'ensemble des acteurs éducatifs pour proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l'école. Il organise ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.
Au regard des bénéfices apportés par la démarche partenariale du PEdT, la circulaire n° 2014-184 du 19 décembre 2014 en a promu la généralisation à l'ensemble du territoire. Ainsi à la rentrée 2016, 92% des communes (représentant 96% des effectifs publics) étaient couvertes par un PEdT.

Accompagner les nouveaux rythmes scolaires pour améliorer les apprentissages et faire réussir les élèves

Un accompagnement du programme de l'école maternelle pour optimiser les apprentissages

Les ressources d'accompagnement du programme de l'école maternelle proposent des pistes pour optimiser les apprentissages en les proposant aux moments où la capacité d'attention des enfants est plus grande. Les ressources d'accompagnement sensibilisent les enseignants à la nécessaire alternance des périodes d'activité et des périodes de repos. Elles donnent des exemples d'activités récurrentes, ritualisées, destinées à favoriser les échanges langagiers, la structuration du temps, de l'espace, ainsi que l'organisation de la vie en groupe.

Les ressources invitent également les enseignants à construire les temps pédagogiques en adaptant les activités aux capacités et aux besoins des jeunes enfants. Enfin, le nouveau programme accorde une place importante au jeu et précise que l'enseignant donne à tous les enfants un temps suffisant pour déployer leur activité de jeu dans la journée de classe.

Consulter les ressources :

La scolarisation des enfants de moins de trois ans - Un projet pédagogique et éducatif

Mobiliser le langage dans toutes ses dimensions - Activités ritualisées

Explorer le monde - Orientation générales

Des ressources d'accompagnement des nouveaux programmes de l'école élémentaire qui prennent en compte la nouvelle organisation du temps scolaire

Afin d'accompagner la mise en œuvre des nouveaux programmes de l'école élémentaire (cycles 2 et 3), un ensemble de ressources pédagogiques conçues par des groupes d'experts en partenariat avec l'inspection générale sont mises à la disposition des enseignants. Dans le processus de production de ces ressources, il a été tenu compte de la nouvelle organisation du temps scolaire à l'école élémentaire en proposant, dans plusieurs séquences pédagogiques, des exemples de mise en œuvre selon des temporalités variables.

Consulter les ressources :

Cycle 2 - Questionner le monde - Questionner le monde du vivant, de la matière et des objets : Une graine, une plante ?

Cycle 2 - Questionner le monde - Questionner le temps et l'espace : Séquence au CE1 à partir de l'album « Un lion à Paris » - Introduction

Cycle 2 - Éducation physique et sportive - Exemples d'organisation de l'EPS

Cycle 2 et Cycle 3 : Différencier la temporalité en éducation musicale aux cycles 2 et 3 : des séances quotidiennes à la programmation annuelle [cette ressource est présente sur éduscol dans les deux cycles]



Mis à jour le 07 septembre 2017
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